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CIB 7 Version française
G07D-G07D01300

SECTION G – PHYSIQUE


G 07DISPOSITIFS DE CONTRÔLE


G 07 DTRI, VÉRIFICATION, CHANGE, DISTRIBUTION OU AUTRE MANIPULATION DES PIÈCES DE MONNAIE; VÉRIFICATION OU CHANGE DU PAPIER-MONNAIE; VÉRIFICATION DES TITRES, DES BONS OU DES PAPIERS DE VALEUR ANALOGUES (tri en général B07C) [2]


Note

 Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

 "pièces de monnaie" couvre également les jetons ou objets analogues.



1/

00Distributeurs de pièces de monnaie

1/

02.faisant de la monnaie (mécanismes déclenchés par pièces de monnaie en général G07F)

1/

04..en rendant de la monnaie pour un montant égal à une somme déposée

1/

06..en rendant la différence entre une somme versée et une somme à payer

1/

08..actionnés à la main


3/

00Dispositifs ou appareils séparant selon leur valeur des monnaies diverses en vrac (tri au moyen du poids de pièces de monnaie G01G) [1,7]

 

3/

02.faisant le tri au moyen d'orifices calibrés

3/

04..aménagés sur une glissière inclinée

3/

06..aménagés le long d'une piste circulaire

3/

08..aménagés sur une piste hélicoïdale

3/

10..constitués par des cribles disposés en chapelet

3/

12.faisant le tri au moyen de déflecteurs échelonnés

3/

14.mus sous l'action d'éléments tâtant les pièces de monnaie

3/

16.combinés avec des appareils comptant les pièces de monnaie


5/

00Vérification spécialement adaptée à la détermination de l'identité ou l'authenticité des pièces de monnaie, p.ex. pour séparer les pièces qui sont inacceptables ou en monnaie étrangère (dispositifs ou appareils séparant selon leur valeur des monnaies diverses en vrac G07D 3/00) [1,7]

 

Note

 Dans les groupes G07D 5/02 à G07D 5/10, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée. [3]

5/

02.Vérification des dimensions, p.ex. de l'épaisseur, du diamètre; Vérification de la déformation [3]

5/

04.Vérification du poids [3]

5/

06.Vérification de la dureté ou de l'élasticité [3]

5/

08.Vérification des propriétés magnétiques ou électriques [3]

5/

10.Vérification de la tranche, p.ex. des cannelures de la tranche [3]


7/

00Vérification de l'authenticité d'un papier-monnaie, de titres, de bons ou de papiers de valeur analogues (méthodes ou dispositions pour vérifier que les marquages sur un support d'enregistrement sont corrects G06K 5/00) [2]

Note

 Dans le présent groupe, les groupes G07D 7/16 à G07D 7/20 ont priorité sur les groupes G07D 7/02 à G07D 7/14. [7]

7/

02.à l'aide de moyens électriques (G07D 7/04, G07D 7/06 ont priorité) [7]

 

7/

04.à l'aide de moyens magnétiques, p.ex. détection d'empreintes magnétiques [7]

 

7/

06.à l'aide d'un rayonnement ondulatoire ou corpusculaire [7]

 

7/

08..Ondes acoustiques [7]

 

7/

10..Micro-ondes [7]

 

7/

12..Lumière visible, rayonnement infrarouge ou ultraviolet [7]

 

7/

14.à l'aide de moyens chimiques [7]

 

7/

16.Vérification des dimensions [7]

 

7/

18.Vérification de la rigidité [7]

 

7/

20.Vérification de leurs dessins [7]

 


9/

00Dispositifs divers pour faciliter la manipulation de pièces de monnaie (de papier-monnaie B65H); Dispositifs pour compter des pièces de monnaie (comptage par pesée G01G; comptage de papier-monnaie G06M)

9/

02.Plateaux pour la monnaie

9/

04.Dispositifs, mus à la main ou par moteur, pour compter des pièces de monnaie (mécanismes compteurs en général G06M)

9/

06.Dispositifs pour empiler ou disposer de toute autre façon sur un support des pièces de monnaie, p.ex. plateau à orifices utilisables pour compter des pièces de monnaie


11/

00Dispositifs acceptant des pièces de monnaie ou du papier-monnaie, p.ex. machines de dépôt (appareils déclenchés par des pièces de monnaie ou appareils similaires G07F, p.ex. systèmes bancaires complets G07F 19/00) [5]


13/

00Manipulation de pièces de monnaie ou de papier-monnaie caractérisée par une combinaison de mécanismes non couverts par un seul des groupes G07D 1/00 à G07D 11/00 (manipulation des pièces de monnaie ou de papier-monnaie en combinaison avec des appareils déclenchés par des pièces de monnaie ou avec des appareils similaires G07F) [5]

 


  
 

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