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CIB 7 Version française
 
F16L-F16L00922
  F16L 11/00 - F16L 23/24  

SECTION F – MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE


F 16ÉLÉMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GÉNÉRALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL


F 16 LTUYAUX; RACCORDS OU AUTRES ACCESSOIRES POUR TUYAUX; SUPPORTS POUR TUYAUX, CÂBLES OU CONDUITS DE PROTECTION; MOYENS D'ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL


Notes

(1)Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

 "tuyau" désigne un conduit de section transversale fermée qui est spécialement adapté pour transporter des fluides, des matériaux ou des objets;

 "manche" désigne un tuyau, tel que défini ci-dessus, dont la flexibilité est une caractéristique essentielle. [5]

(2)Il est important de tenir compte des entrées rappelées ci-dessous:

 A61M 39/00  Raccords ou accouplements pour tubes ou branches de dérivation, spécialement conçus pour usage médical 

 B05B 1/20  Tuyaux perforés 

 B63B 35/03  Navires pour la pose de tuyaux 

 B64D 39/04  Adaptations de la structure des tuyauteries pour le ravitaillement en vol d'aéronefs 

 B67D 5/36  Aménagements des tuyaux flexibles dans les dispositifs pour transférer des liquides, p.ex. des carburants, à partir de réservoirs vers des véhicules ou des conteneurs portables 

 E01D 19/10  Fixation de tuyaux ou câbles aux ponts 

 E03B  Installations d'alimentation en eau 

 E03D 11/17  Moyens pour relier les cuvettes de water-closets au tuyau de la chasse 

 E03D 11/18  Siphons pour water-closets 

 E03F 3/04  Canalisations ou accessoires spécialement adaptés aux égouts 

 E04D 13/08  Tuyaux de descente pour l'évacuation d'eau des toits; Leurs colliers de serrage 

 E04F 17/00  Gaines verticales, conduits dans les bâtiments, p.ex. cheminées 

 E21F 1/04  Conduites d'air pour la ventilation de mines ou de tunnels; Leurs raccords 

 E21F 17/02  Dispositifs de suspension pour tuyauteries ou objets analogues dans les mines ou les tunnels 

 F01N  Silencieux ou dispositifs d'échappement pour "machines" ou machines motrices 

 F16N 21/00  Canalisations ou raccords pour systèmes de lubrification 

 F17C 3/02  Isolation thermique de récipients non sous pression pour contenir des gaz liquéfiés ou solidifiés, p.ex. de vases Dewar 

 F22B 37/10  Tubes à eau dans les chaudières à vapeur 

 F23J 13/04  Joints ou raccords pour cheminées ou conduits de fumées 

 F24H 9/12  Raccordement des tuyauteries de circulation aux appareils de chauffage 

 F28F 9/04  Dispositions pour obturer des éléments dans les boîtes de distribution ou les plaques d'extrémité d'échangeurs de chaleur 

 G21C 15/22  Association structurelle des tubes de réfrigérant avec les collecteurs ou les autres tuyaux de réacteurs nucléaires 

 H02G 3/04  Tubes ou conduits protecteurs pour câbles électriques 

 H02G 3/30  Installations de câbles ou de lignes électriques sur les murs, les sols ou les plafonds [7] 

 H02G 3/36  Installations de câbles ou de lignes électriques dans les murs, les sols ou les plafonds [7] 


Schéma général

POSE OU RÉCUPÉRATION DES TUYAUX 

F16L 1/00 

SUPPORTS POUR TUYAUX OU CÂBLES 

F16L 3/00, F16L 5/00, F16L 7/00 

TUYAUX 

F16L 9/00, F16L 11/00 

RACCORDS 

Caractérisés par leur structure 

non démontables 

F16L 13/00 

filetés 

F16L 15/00 

comportant un organe auxiliaire fileté; à manchon ou douille; à brides 

F16L 19/00; F16L 21/00; F16L 23/00 

coudes ou siphons 

F16L 43/00 

autres types 

F16L 25/00 

Caractérisés par leur utilisation 

pour étanchéité par pression de fluide 

F16L 17/00 

réglables ou permettant le mouvement 

F16L 27/00 

avec moyens de coupure du courant du fluide 

F16L 29/00 

à action rapide 

F16L 37/00 

pour tuyaux à double paroi ou canaux multiples 

F16L 39/00 

tuyaux de branchement, raccordements des tuyaux aux parois 

F16L 41/00 

particuliers pour manches flexibles 

F16L 31/00, F16L 33/00, F16L 35/00 

particuliers pour tuyaux: en matière plastique; en matériau fragile 

F16L 47/00; F16L 49/00 

ENSEMBLES DE TUYAUTERIES 

Dispositions pour le nettoyage 

F16L 45/00 

Dispositions pour la dilatation 

F16L 51/00 

Dispositions pour le chauffage ou le refroidissement 

F16L 53/00 

Accessoires 

F16L 55/00 

PROTECTION: CONTRE L'USURE; CONTRE LA CORROSION OU L'ENTARTRAGE; ISOLATION THERMIQUE 

F16L 57/00; F16L 58/00; F16L 59/00 



1/

00Pose ou récupération des tuyaux; Réparation ou assemblage des tuyaux sur ou sous l'eau (brasage ou soudage B23K; mécanismes de levage et de prise en charge B66; installations hydrauliques, drainage du sol E02B; excavations ou constructions subaquatiques E02D; machines pour creuser les tranchées et assembler les tuyaux à la fois E02F; pose des canalisations d'égouts E03F 3/06; dans les trous de forage dans le sol ou les puits E21B; percement des tunnels E21D; pose des câbles électriques, ou électriques et optiques combinés, H02G; fabrication des raccords spéciaux pour tuyaux, voir les groupes appropriés correspondant aux raccords) [2,5,6]

1/

024.Pose ou récupération des tuyaux sur ou dans la terre, p.ex. au-dessus du sol (F16L 1/12 a priorité) [5]

1/

026..dans ou sur une surface gelée [6]

1/

028..dans le sol (F16L 1/026 a priorité) [5,6]

1/

032...les tuyaux étant continus (F16L 1/038 a priorité) [5,6]

1/

036...les tuyaux étant constitués de sections de faible longueur (F16L 1/038 a priorité) [5,6]

1/

038...les tuyaux étant exécutés sur place [6]

1/

06..Accessoires à cet effet, p.ex. piquets d'ancrage [5]

1/

09...pour approcher deux éléments tubulaires l'un de l'autre [6]

1/

10...pour l'alignement [5]

1/

11...pour la détection ou la protection des tuyaux dans le sol [6]

1/

12.Pose ou récupération des tuyaux sur ou sous l'eau (manches flottantes F16L 11/133) [5]

1/

14..entre la surface et le fond [5]

1/

15...verticalement [6]

1/

16..sur le fond [5]

1/

18...les tuyaux ayant la forme d'un S ou d'un J et étant sous tension pendant la pose [5]

1/

19....les tuyaux ayant la forme d'un J [6]

1/

20..Accessoires à cet effet, p.ex. flotteurs, poids de lestage (bouées B63B 22/00) [5]

1/

225...Guides de pose [6]

1/

23...Appareils pour la mise en tension des tuyaux [6]

1/

235...Appareils pour le contrôle des tuyaux pendant la pose [6]

1/

24...Flotteurs; Poids de lestage [5]

1/

26.Réparation ou assemblage des tuyaux sur ou sous l'eau (manches flottantes F16L 11/133; éléments d'assemblage de tuyaux en soi F16L 13/00 à F16L 49/00) [5]


3/

00Supports pour tuyaux, pour câbles ou pour conduits de protection, p.ex. potences, pattes de fixation, attaches, brides, colliers (piquets d'ancrage pour fixer les tuyaux sur ou dans le sol F16L 1/06; absorbeurs de bruit sous forme de potences ou de supports spécialement adaptés F16L 55/035; dispositions spécialement adaptées pour le support des corps isolés F16L 59/12) [5,7]

3/

01.pour supporter ou guider les tuyaux, les câbles ou les conduits de protection entre des points mobiles les uns par rapport aux autres, p.ex. canaux mobiles (chaînes de traction ou de hissage avec des dispositions pour soutenir des câbles électriques, des tuyaux ou des éléments analogues F16G 13/16) [5]

3/

015..utilisant des éléments des guidage articulés ou souples (aménagements des moyens pour transmettre une puissance pneumatique, hydraulique ou électrique à des parties ou dispositifs mobiles pour grues B66C 13/12) [6]

3/

02.entourant partiellement le tuyau, le câble ou le conduit de protection (bandes ou chaînes F16L 3/14)

3/

04..et le serrant contre un mur ou un autre support

3/

06..et comportant des supports pour fils métalliques

3/

08.entourant pratiquement le tuyau, le câble ou le conduit de protection

3/

10..fractionnés, c. à d. à deux éléments en prise avec le tuyau, le câble ou le conduit de protection

3/

11...et accrochés à une potence (F16L 3/14 a priorité) [5]

3/

12..comportant un élément entourant pratiquement le tuyau, le câble ou le conduit de protection

3/

123...et s'étendant le long de la surface de fixation [5]

3/

127...et faisant un angle avec la surface de fixation [5]

3/

13...l'élément venant s'engager autour du tuyau, du câble ou du conduit de protection par action élastique [5]

3/

133...et accrochées à une potence (F16L 3/14 a priorité) [5]

3/

137...l'élément consistant en une bande flexible [5]

3/

14.Potences en forme de bandes ou de chaînes

3/

16.avec disposition particulière permettant au tuyau de bouger (F16L 3/01 on priorité; supports de tuyaux ou de câbles à l'intérieur d'autres tuyaux ou manchons F16L 7/00) [5]

3/

18..permettant un mouvement selon l'axe

3/

20..permettant un mouvement latéral

3/

202...le mouvement transversal étant converti en un mouvement de rotation (F16L 3/215 a priorité) [6]

3/

205...avec des ressorts supportant les tuyaux [5]

3/

21....la force de support des ressorts étant constante [5]

3/

215...le mouvement étant commandé hydrauliquement ou électriquement [5]

3/

217....hydrauliquement [6]

3/

22.spécialement adaptés pour supporter un certain nombre de tuyaux parallèles séparés par un espace [6]

3/

223..chaque support ayant une base transversale pour supporter les tuyaux (F16L 3/23, F16L 3/237 ont priorité) [6]

3/

227...chaque tuyau étant supporté par un élément séparé fixé sur la base [6]

3/

23..pour un faisceau de tuyaux ou un ensemble de tuyaux disposés les uns à coté des autres en contact mutuel (F16L 3/237 a priorité) [6]

3/

233...au moyen d'une bande flexible [6]

3/

237..pour deux tuyaux [6]

3/

24.avec un élément spécial pour fixation à des poutres profilées

3/

26.spécialement adaptés pour le support des tuyaux sur toute leur longueur, p.ex. chenal ou conduite de tuyaux [6]


5/

00Dispositifs utilisés pour le passage des tuyaux, des câbles ou des conduits de protection au travers des murs ou des cloisons (installations de câbles ou de lignes électriques à travers les murs, les plafonds ou les sols H02G 3/22)

5/

02.Scellement

Note

 Le groupe F16L 5/14 a priorité sur les groupes F16L 5/04 à F16L 5/12. [6]

5/

04..constituant un dispositif coupe-feu [6]

5/

06..au moyen d'un écrou à oreilles comprimant une bague ou un manchon [6]

5/

08..au moyen de vis axiales comprimant une bague ou un manchon [6]

5/

10..en utilisant uniquement des segments ou des manchons d'étanchéité [6]

5/

12..le tuyau étant coupé en deux parties [6]

5/

14..pour les tuyaux à double-paroi ou à canaux multiples [6]


7/

00Support de tuyaux ou de câbles à l'intérieur d'autres tuyaux ou manchons, p.ex. pour permettre la pose ou le retrait de tuyaux ou de câbles sous des routes ou des voies ferrées sans devoir interrompre la circulation (manchons pour supporter des tuyaux, des câbles ou des conduits de protection entre des points mobiles les uns par rapport aux autres F16L 3/01) [5]

7/

02.et assurant l'étanchéité des tuyaux ou des câbles à l'intérieur des autres tuyaux, câbles ou manchons [6]


Tuyaux


9/

00Tuyaux rigides

9/

01.en bois (F16L 9/16 à F16L 9/22 ont priorité) [6]

9/

02.en métal (F16L 9/16 à F16L 9/22 ont priorité; tuyaux à ailettes F28F)

9/

04..Tuyaux renforcés

9/

06..Tuyaux ondulés

9/

08.en béton, en ciment ou en ciment à l'amiante, avec ou sans armature (F16L 9/16 à F16L 9/22 ont priorité)

9/

10.en verre ou en céramique, p.ex. en argile, en poterie, en porcelaine (F16L 9/16 à F16L 9/22 ont priorité)

9/

12.en plastique avec ou sans armature (F16L 9/16 à F16L 9/22 ont priorité)

9/

127..les parois étant constituées d'une seule couche [5]

9/

128...Tuyaux renforcés [6]

9/

133..les parois étant constituées de deux couches [5]

9/

14.Tubes en matériaux composites, c. à d. faits de matériaux non complètement couverts dans un seul des groupes précédents (F16L 9/16 à F16L 9/22 ont priorité)

9/

147..comportant uniquement des couches en métal et en matière plastique avec ou sans renforcement [6]

9/

153..comportant uniquement des couches en métal et en béton avec ou sans renforcement [6]

9/

16.faits d'enroulements de feuilles ou de bandes, avec ou sans armature

9/

17.obtenus par cintrage longitudinal d'une feuille et raccordement des arêtes [6]

9/

18.Tuyaux à double paroi; Tuyaux à canaux multiples ou assemblages de tuyaux (leurs raccords F16L 39/00)

9/

19..Tuyaux à canaux multiples ou assemblages de tuyaux [4]

9/

21.constitués de matériaux absorbant le son ou avec une structure absorbant le son [7]

 

9/

22.Tuyaux composés d'une pluralité de segments

   F16L 11/00 - F16L 23/24  
 

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