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CIB 7 Version française
 
E06-E06B00399
  E06B 5/00 - E06B 11/08  

SECTION E – CONSTRUCTIONS FIXES


E 06PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES


E 06 BFERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BÂTIMENTS, VÉHICULES, PALISSADES OU CLÔTURES SIMILAIRES EN GÉNÉRAL, p.ex. PORTES, FENÊTRES, STORES, PORTAILS (stores ou jalousies de serres A01G 9/22; rideaux A47H; capots ou couvercles de voitures B62D 25/10; lucarnes E04B 7/18; pare-soleil, vélums E04F 10/00)


Notes

(1)La présente sous-classe ne couvre pas les combinaisons de battants ou de châssis avec des moyens de fonctionnement, de montage, d'enclenchement ou de fermeture du type appartenant à la classe E05, qui sont couvertes par les sous-classes appropriées de la classe E05, à l'exception de celles relevant des groupes E06B 7/086, E06B 9/00 ou E06B 11/02 de la présente sous-classe. [2]

(2)Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

 "battant" désigne tout élément d'un mouvement de pivotement, de glissement ou autre, telles que porte ou fenêtre, pour fermer une ouverture;

 "châssis de battant" désigne le ou les bords périphériques qui délimitent la bordure extérieure du battant.

(3)En ce qui concerne les aménagements des portes ou fenêtres de véhicules, il est important de tenir compte des notes (1) et (2) qui suivent le titre de la sous-classe B60J. [3]


Schéma général

ENCADREMENTS 

E06B 1/00 

ÉLÉMENTS POUR LA FERMETURE 

E06B 3/00, E06B 5/00 

AMÉNAGEMENTS PARTICULIERS 

E06B 7/00, E06B 9/00 

PASSAGE À TRAVERS CLÔTURES 

E06B 11/00 



1/

00Structures de cadrage des ouvertures dans les murs, planchers ou plafonds; Châssis destinés à être montés rigidement dans de telles ouvertures (E06B 5/00 a priorité; caractéristiques relatives également aux châssis intérieurs ou châssis de battants, caractéristiques relatives uniquement au montage des châssis intérieurs E06B 3/00; joints d'angle ou joints de bordure E06B 3/96) [4]

1/

02.Cadres de base, c. à d. cadres gabarits pour ouvertures dans les murs ou surfaces analogues avec moyens d'y assujettir un autre châssis monté rigidement; Adaptation particulière de ces derniers en vue de leur fixation

1/

04.Chambranles de portes, fenêtres ou analogues à fixer dans les ouvertures (adaptation particulière pour fixation sur les cadres gabarits E06B 1/02; caractéristiques relatives uniquement au montage des vitres ou autres panneaux E06B 3/00)

1/

06..Chambranles en bois

1/

08...composés de plusieurs parties eu égard à la section droite du chambranle lui-même

1/

10....ajustables quant à l'épaisseur des murs

1/

12..Chambranles métalliques

1/

14...de section droite particulière (E06B 1/18, E06B 1/22 ont priorité)

1/

16....Chambranles creux

1/

18...composés en plusieurs parties eu égard à la section droite du chambranle lui-même

1/

20....ajustable quant à l'épaisseur des murs

1/

22...avec des seuils de forme particulière faisant partie intégrante du chambranle

1/

24..Chambranles en pierre naturelle

1/

26..Chambranles en matière plastique

1/

28...Chambranles creux (E06B 1/30 a priorité)

1/

30...composés de plusieurs parties eu égard à la section droite du chambranle lui-même

1/

32..Chambranles composés de parties faites en différents matériaux

1/

34..Revêtements, p.ex. revêtements de protection contre les intempéries ou à des fins décoratives

1/

36..Chambranles adaptés pour fenêtres uniquement

1/

38...pour boutiques, étalages ou autres vitrines

1/

40...Chambranles avec parties amovibles pour recevoir les vitres (E06B 1/38 a priorité)

1/

52..Chambranles adaptés pour portes uniquement

1/

56.Fixation des châssis aux cadrages des ouvertures

1/

58..par jointoyage, p.ex. au ciment

1/

60..par des moyens mécaniques, p.ex. par ancrage

1/

62.Calfeutrement ou recouvrement des joints entre les cadrages des ouvertures et les châssis (E06B 1/34 a priorité)

1/

64..par insertion d'éléments non rigides, p.ex. bandes, languettes élastiques

1/

66..par des garnitures en chicane

1/

68..par des éléments externes profilés

1/

70.Rebords; Seuils


3/

00Châssis mobiles de fenêtres, battants de portes ou éléments analogues pour fermer les ouvertures; Pose des fermetures fixes ou mobiles, p.ex. des fenêtres; Caractéristiques des châssis extérieurs fixes relatives au montage des châssis des battants (E06B 5/00 a priorité; volets ou pièces analogues E06B 9/00; vitres C03; réunion de feuilles de verre par fusion C03B 23/203; liaison verre-verre par des procédés autres que la fusion ou liaison de pièces de verre à des pièces en d'autres matériaux inorganiques C03C 27/00)

3/

01.Parois mobiles ou éclipsables pour hangars ou autres halls, p.ex. pour avions (structure des murs E04B 2/00)

3/

02.Battants faits entièrement en verre

3/

04.Châssis de battants non caractérisés par le genre du mouvement (caractéristiques relatives au genre du mouvement E06B 3/32)

3/

06..Châssis simples

3/

08...Structures dépendant de l'emploi de matériaux spécifiés (E06B 3/24 a priorité)

3/

10....en bois

3/

12....en métal

3/

14.....de section particulière

3/

16......Châssis creux

3/

18....en béton ou autre matériau semblable à la pierre

3/

20....en matière plastique

3/

22.....Châssis creux

3/

24...spécialement adaptés pour un vitrage double (parties séparables pour fixer les vitres E06B 3/64)

3/

26..Châssis composés, c. à d. comprenant un châssis dans ou derrière un autre châssis (E06B 3/263, E06B 3/28 ont priorité; aménagements des châssis mobiles E06B 3/32)

3/

263..Châssis avec des dispositions particulières pour l'isolation [6]

3/

267...avec des éléments isolants formés in situ [6]

3/

273...avec des éléments isolants préfabriqués maintenus en place par déformation de parties d'éléments de châssis [6]

3/

277...avec des éléments isolants préfabriqués maintenus en place par la dilatation des éléments isolants [6]

3/

28..avec des vitres ou plaques similaires supplémentaires amovibles, encadrés ou non

3/

30.Revêtements, p.ex. pour protection contre les intempéries, à des fins décoratives

3/

32.Aménagements des battants caractérisés par le genre de mouvement; Aménagements des battants modèles dans les ouvertures; Caractéristiques des battants ou châssis ayant trait uniquement au genre de mouvement du battant [3]

3/

34..pour un seul genre de mouvement (E06B 3/48 a priorité)

3/

36...avec un axe de rotation vertical unique sur l'un des côtés de l'ouverture, ou tournant dans l'ouverture (battants nécessitant une manœuvre de levée avant l'ouverture E06B 3/52)

3/

38...avec un axe de rotation horizontal en haut ou en bas de l'ouverture

3/

40...avec un axe de rotation vertical ou horizontal non placé sur le côté de l'ouverture, p.ex. battant à bascule

3/

42...Battants coulissants; Détails des châssis eu égard au guidage

3/

44....Battants à glissement vertical

3/

46....Battants à glissement horizontal

3/

48..Battants reliés par leurs bords, p.ex. battants repliables

3/

50..pour plusieurs genres de mouvement (E06B 3/48 a priorité)

3/

52...Battants nécessitant une manœuvre de levée avant l'ouverture

3/

54.Fixation des vitres ou plaques analogues

3/

56..par mastic, ciment ou colles uniquement (E06B 3/64 a priorité)

3/

58..par baguettes, tasseaux ou analogues (E06B 3/64 a priorité)

3/

60...par baguettes métalliques de serrage

3/

62...par baguettes élastiques analogues au caoutchouc

3/

64..Fixation de plus d'une vitre au châssis

3/

66.Blocs comprenant plusieurs panneaux de verre ou analogues qui sont espacés et fixés les uns aux autres de façon permanente, p.ex. le long des bords (produits stratifiés composés essentiellement d'une feuille de verre B32B 17/00; revêtement du verre C03C 17/00)

3/

663..Eléments pour espacer les vitres [6]

3/

667...Connecteurs pour ces éléments [6]

3/

67..caractérisés par des aménagements ou des dispositifs additionnels pour l'isolation thermique ou acoustique [6]

3/

673..Assemblage des unités (E06B 3/677 a priorité) [6]

3/

677..Vidage ou remplissage de l'espace entre les vitres; Prévention de la condensation dans l'espace entre les vitres (au moyen d'éléments d'espacement E06B 3/663); Nettoyage de l'espace entre les vitres [6]

3/

68.Petits bois

3/

70.Vantaux de porte (châssis de battants E06B 3/04)

3/

72..consistant en un cadre et des panneaux

3/

74...les panneaux étant en bois

3/

76...les panneaux étant métalliques

3/

78...les panneaux étant en matière plastique

3/

80..souples

3/

82..Portes planes, c. à d. avec une surface tout à fait plane (E06B 3/02 a priorité)

3/

84...en contreplaqué

3/

86...en matière plastique

3/

88..Dispositifs de protection des bords des vantaux de porte (dispositifs de protection des doigts pour les portes ou les fenêtres E06B 7/36)

3/

90.Portes tournantes; Leurs logements (tourniquets E06B 11/08)

3/

92.Portes ou fenêtres extensibles une fois mises en place (battants coulissants pour fenêtres E06B 3/42; battants repliables E06B 3/48; dispositifs de clôture murale enroulable, p.ex. volets roulants, E06B 9/08)

3/

94..Portes du type à soufflets

3/

96.Joints d'angle ou joints de bordure pour fenêtres, portes, ou châssis ou battants similaires [4]

3/

964..utilisant des pièces d'assemblage séparées, p.ex. des pièces pour assemblages en T (E06B 3/984, E06B 3/988, E06B 3/99 ont priorité) [5]

3/

968...caractérisés par la façon dont les pièces d'assemblage sont fixées dans ou sur les éléments de châssis [5]

3/

972....en augmentant la section transversale des pièces d'assemblage, p.ex. par expansion des pièces d'assemblage à l'aide de coins (E06B 3/976 a priorité) [5]

3/

976....par déformation des éléments de châssis [5]

3/

98....les pièces d'assemblage étant spécialement adaptées pour attirer les éléments de châssis l'un vers l'autre (E06B 3/972, E06B 3/976 ont priorité) [5]

3/

984..spécialement adaptées pour éléments de châssis en bois ou en un autre matériau travaillé d'une façon similaire (E06B 3/99 a priorité) [5]

3/

988..spécialement adaptées pour éléments de châssis en tôle ou en un matériau similaire en feuilles, avec une section transversale ouverte généralement en forme de U, p.ex. pour chambranles de portes [5]

3/

99..pour éléments de châssis continus se croisant sans interruption (petits bois E06B 3/68) [5]

   E06B 5/00 - E06B 11/08  
 

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