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CIB 7 Version française
E05C-E05C02102

SECTION E – CONSTRUCTIONS FIXES


E 05SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS


E 05 CPÊNES OU DISPOSITIFS D'IMMOBILISATION POUR BATTANTS, SPÉCIALEMENT POUR PORTES OU FENÊTRES (moyens de verrouillage des panneaux latéraux ou des portes arrière de véhicules B62D 33/037; dispositifs d'immobilisation pour éléments de construction ou de mécanique générale E04, F16B; serrures, dispositifs combinés aux serrures en ce qui concerne leur structure ou leur fonctionnement ou coopérant de façon significative avec la serrure E05B; moyens pour manœuvrer ou commander les immobilisateurs de battants combinés avec le mécanisme de déplacement du battant E05F)


Notes

(1)Dans la présente sous-classe, seul est pris en considération le mouvement principal qui bloque le battant, p.ex. un pêne coulissant qui tourne sur son axe pour empêcher le retrait d'un battant est classé comme n'ayant qu'un mouvement coulissant.

(2)Il est important de tenir compte des définitions qui suivent le titre de la classe E05.


Schéma général

DISPOSITIFS D'IMMOBILISATION 

caractérisés par la façon dont le pêne se déplace 

E05C 1/00 à E05C 5/00 

spécialement conçus pour maintenir les battants ouverts 

E05C 17/00, E05C 19/00 

spécialement conçus pour deux battants 

E05C 7/00 

AMÉNAGEMENT DE FIXATION, DE MAINTIEN OU DE FERMETURE 

E05C 9/00, E05C 21/00 



Pênes, clenches ou dispositifs équivalents d'immobilisation pour battants, caractérisés par le mode particulier de déplacement, p.ex. rectiligne, pivotant ou rotatif (dispositifs déclenchés automatiquement par tirage ou pression sur le battant E05C 19/02; moraillons E05C 19/08; immobilisation à crochet E05C 19/10)


1/

00Dispositifs d'immobilisation avec pênes se déplaçant de façon rectiligne

1/

02.sans action d'une clenche

1/

04..avec poignée de manœuvre ou organe équivalent fixé rigidement au pêne

1/

06..avec poignée de manœuvre ou organe équivalent se déplaçant autrement que rigidement

1/

08.avec action d'une clenche

1/

10..avec poignée de manœuvre ou organe équivalent fixé rigidement à la clenche

1/

12..avec poignée de manœuvre ou organe équivalent se déplaçant autrement que rigidement avec la clenche

1/

14...dont la poignée ou organe se déplace essentiellement vers le ou à l'encontre du, plan du battant ou du dormant

1/

16...dont la poignée ou organe se déplace essentiellement dans un plan sensiblement parallèle au battant


3/

00Dispositifs d'immobilisation avec pênes se déplaçant de façon pivotante ou rotative

3/

02.sans action d'une clenche

3/

04..avec poignée de manœuvre ou organe équivalent fixé rigidement au pêne

3/

06..avec poignée de manœuvre ou organe équivalent se déplaçant autrement que rigidement avec le pêne

3/

08...dont la poignée ou organe se déplace essentiellement vers le ou à l'encontre du, plan du battant ou du dormant

3/

10...dont la poignée ou organe se déplace essentiellement dans un plan sensiblement parallèle au battant

3/

12.avec action d'une clenche (dispositifs dans lesquels la partie qui bloque est constituée par un ressort ou simplement portée par un ressort et se déplace uniquement par distorsion du ressort, p.ex. bouterolles, E05C 19/06)

3/

14..avec poignée de manœuvre ou organe équivalent fixé rigidement à la clenche

3/

16..avec poignée de manœuvre ou organe équivalent se déplaçant autrement que rigidement avec la clenche

3/

22...le pêne étant commandé par un ressort

3/

24....ayant la forme d'un organe bifurqué

3/

26.....engageant une gâche en forme de goujon

3/

28......avec doubles pênes fonctionnant simultanément

3/

30....ayant la forme d'un crochet

3/

32.....engageant une gâche à crochet (E05C 3/34 a priorité)

3/

34.....avec doubles pênes fonctionnant simultanément

3/

36....ayant la forme d'un engrenage tournant

3/

38....avec pênes engageant une gâche à crochet (E05C 3/24, E05C 3/30, E05C 3/36 ont priorité)

3/

40....avec pênes engageant une gâche en forme de goujon (E05C 3/24, E05C 3/30, E05C 3/36 ont priorité)


5/

00Dispositifs de fermeture avec pênes se déplaçant autrement que de façon rectiligne uniquement et de façon pivotante ou rotative uniquement

5/

02.se déplaçant à la fois selon leur axe et en pivotant autour de leur axe pour bloquer le battant

5/

04..accomplissant les deux mouvements simultanément, p.ex. se vissant dans une gâche



7/

00Dispositifs d'immobilisation spécialement conçus pour deux battants

Note

 Dans le présent groupe, si un dispositif d'immobilisation ne fait que bloquer un battant sur un autre qui est déjà fermé, il n'est pas considéré comme étant spécialement conçu pour deux battants.

7/

02.pour battants se tenant l'un derrière l'autre dans la position de fermeture

7/

04.pour battants s'aboutant en position de fermeture

7/

06..un dispositif d'immobilisation pour un battant étant actionné ou commandé par la fermeture d'un autre battant


9/

00Aménagement de pênes à action simultanée ou d'autres dispositifs de blocage en des emplacements bien distincts sur le même battant (comprenant essentiellement des dispositifs à serrures E05B 63/14; structures similaires pour fermetures mécaniques pour récipients sous pression, en général F16J 13/08)

9/

02.avec une barre coulissante immobilisant, lorsqu'elle est déplacée dans un sens, et libérant quand elle est déplacée dans le sens opposé; avec deux barres coulissantes déplacées dans le même sens lors de l'immobilisation ou de la libération [4]

9/

04.avec deux barres coulissantes déplacées en directions opposées lors de l'immobilisation ou de la libération

9/

06.avec trois ou plusieurs barres coulissantes

9/

08.avec une barre rotative pour actionner les moyens d'immobilisation

9/

10.Mécanismes actionnant les barres

9/

12..avec engrenages et crémaillères

9/

14..avec broches s'enclenchant dans des entailles

9/

16..avec manivelle sur tourillon et bielles

9/

18.Parties constitutives des moyens d'immobilisation de fermeture ou des moyens fixes de retenue pour les extrémités de barres

9/

20.Moyens d'accouplement pour barres, tringles ou câbles coulissants [4]

9/

22.Moyens de guidage pour barres, tringles ou câbles coulissants (renvois d'angle E05C 9/24) [4]

9/

24.Moyens de transmission des mouvements entre des barres, tringles ou câbles coulissant verticalement et horizontalement, p.ex. renvois d'angle (moyens pour la transmission des mouvements entre des barres, tringles ou câbles coulissant verticalement et horizontalement, pour déplacer les battants dans la position ouverte ou fermée E05F 7/08) [4]


17/

00Dispositifs pour tenir les battants dans une position d'ouverture; Dispositifs pour limiter l'ouverture des battants ou pour tenir les battants dans une position d'ouverture par une pièce mobile disposée entre le battant et le dormant; Dispositifs de freinage, butées ou tampons combinés avec ces dispositifs (combinés avec des charnières E05D 11/00; combinés avec les appareils de manœuvre des battants E05F; autres dispositifs de freinage, butées ou tampons E05F 5/00) [4]

17/

02.par des moyens mécaniques (E05C 17/60 a priorité) [4]

17/

04..par une barre mobile ou une pièce équivalente disposée entre le dormant et le battant

17/

06...pouvant être libérée pour permettre de poursuivre l'ouverture uniquement lorsque le battant est presque fermé

17/

08...avec moyens particuliers de libération, p.ex. une libération automatique du fait que l'on continue à ouvrir

17/

10...incorporant un dispositif particulier bloquant le battant en position de fermeture

17/

12...consistant en une tringle unique

17/

14....Agrafe et œillet ou analogue

17/

16....ne pivotant qu'à une extrémité et ayant une entaille allongée

17/

18....ne pivotant qu'à une extrémité et ayant une rangée de trous, encoches ou goupilles

17/

20....coulissant à travers un guide (E05C 17/18 a priorité)

17/

22.....avec des dispositifs de freinage, de serrage ou de blocage dans le guide [4]

17/

24....pivotant à une extrémité, l'autre extrémité se déplaçant le long d'une pièce de guidage

17/

26.....avec des dispositifs de freinage, de serrage ou de blocage au pivot de la tringle [4]

17/

28.....avec des dispositifs de freinage, de serrage ou de blocage au point de contact de la pièce de guidage [4]

17/

30...de structure extensible, p.ex. télescopique (éléments souples E05C 17/36)

17/

32...consistant en deux ou plusieurs tringles pivotantes

17/

34....avec moyens de maintien dans plus d'une position

17/

36...comportant un organe souple, p.ex. chaînes

17/

38..par un rail courbe solidaire du dormant engageant un dispositif porté par le battant ou vice versa

17/

40..Barres ou pièces similaires reliant un battant droit à un battant gauche, lesquels se déplacent en opposition lors de leur fermeture

17/

42..reliant les battants extérieur et intérieur

17/

44..par un dispositif porté par le battant ayant un contact à friction ou similaire avec une surface plate fixe, p.ex. pied rétractable

17/

46..dans lesquels le battant ou une pièce fixée sur lui s'enclenche avec un organe mobile de fermeture dans une position fixe; dans lesquels un organe mobile de fermeture monté sur le battant enclenche une pièce fixe [4]

17/

48...comportant un organe de blocage coulissant

17/

50...comportant un seul organe de blocage pivotant

17/

52...comportant une bouterolle, un loquet ou similaire

17/

54..Dispositifs portatifs, p.ex. cales ou coins

17/

56.par attraction magnétique ou électro-magnétique (fonctionnement des serrures ou autres dispositifs d'immobilisation par des moyens électriques ou magnétiques E05B 47/00) [2]

17/

58.fonctionnant ou commandés à distance

17/

60.Dispositifs pour le maintien des battants coulissants en position d'ouverture [4]

17/

62..à entailles [4]

17/

64..à friction [4]


19/

00Autres dispositifs spécialement conçus pour le blocage des battants (bourrelets d'étanchéité amovibles utilisés additionnellement pour le verrouillage E06B 7/18) [2]

19/

02.Loquets automatiques, c. à d. libérés en tirant ou poussant le battant (E05C 19/06 a priorité)

19/

04..Loqueteaux à billes ou à roulement

19/

06.dans lesquels la partie qui bloque est constituée par un ressort ou portée par un ressort qui se déplace uniquement par distorsion du ressort, p.ex. bouterolles

19/

08.Moraillons; Fermetures à moraillons; Loquets à ressort à cet effet

19/

10.Immobilisations à crochet; Immobilisations dans lesquelles un maillon enclenche un élément fixe du type crochet

19/

12..montées sur pivot

19/

14...à action articulée

19/

16.Dispositifs maintenant le battant par attraction magnétique ou électro-magnétique

19/

18.Dispositifs portatifs spécialement conçus pour la fixation des battants (interdisant la manœuvre des poignées E05B 13/00)


21/

00Agencements ou combinaisons, non couverts par un seul des groupes principaux précédents, de dispositifs d'immobilisation, de blocage ou de maintien des battants

21/

02.pour tenir un battant en position fermée uniquement


  
 

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