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CIB 7 Version française
  E05 - E05B 33/00  
E05B03500-E05B07500
 

SECTION E – CONSTRUCTIONS FIXES


E 05SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS


E 05 BSERRURES; LEURS ACCESSOIRES; MENOTTES


35/

00Serrures utilisables avec des clés particulières ou plusieurs clés

35/

02.pouvant être déplacées par mouvement latéral

35/

04.pour clés à tirer

35/

06.pour clés à vis

35/

08.actionnées par plusieurs clés

35/

10..clé maîtresse et passe-partout

35/

12..nécessitant l'utilisation de deux clés, p.ex. serrures de coffres bancaires

35/

14.à clés dont différentes parties commandent des mécanismes séparés


37/

00Serrures à permutation (serrures à permutation électriques E05B 49/00; pour bicyclettes E05B 71/02); Serrures à combinaisons

37/

02.avec disques ou anneaux à gorges disposés sur un axe unique, chaque disque étant réglable indépendamment des autres

37/

04.avec disques à gorges montés sur un axe unique, tous les disques étant réglables par la rotation d'un bouton mobile

37/

06..dans des cadenas

37/

08.avec disques à gorges montés sur un axe unique, tous les disques étant réglables par un bouton tournant sans déplacement de translation

37/

10..dans des cadenas

37/

12.avec disques à gorges montés sur plusieurs axes

37/

14..dans des cadenas

37/

16.à plusieurs boutons poussants ou tirants, glissières, ou similaires

37/

18..dans des cadenas

37/

20.Serrures à combinaisons

37/

22..dans des cadenas


Serrures avec dispositifs indicateurs ou minuterie


39/

00Serrures indiquant un déverrouillage non-autorisé

39/

02.avec sceaux ou papier-témoin destructibles (sceaux en soi G09F 3/00) [4]

39/

04.à dispositifs d'enregistrement ou de comptage


41/

00Serrures à indication visible de la position de verrouillage ou de déverrouillage


43/

00Serrures à minuterie (horloges ou mécanismes d'horlogerie avec moyens ajoutés ou incorporés dans la serrure assurant le fonctionnement d'un dispositif à des moments prédéterminés ou après un intervalle de temps prédéterminé G04C 23/00)


45/

00Serrures d'alarme (dispositifs d'alarme actionnés par faussage des dispositifs de fermeture en général G08B)

45/

02.à sonnettes à fonctionnement mécanique

45/

04.à dispositifs d'alarme détonnants

45/

06.Serrures d'alarme électriques

45/

08..par contact s'établissant à l'intérieur de la serrure ou dans la gâche

45/

10...à l'introduction de la clé

45/

12...au déplacement du pêne

45/

14..par contact s'établissant à l'extérieur de la serrure


Fonctionnement ou commande des serrures par des moyens non mécaniques, p.ex. à distance (verrouillage simultané des portes dans les véhicules à voyageurs E05B 65/36; manipulateurs H01H 27/00)


47/

00Fonctionnement ou commande des serrures ou autres dispositifs d'immobilisation par des moyens électriques ou magnétiques (serrures électriques à permutation E05B 49/00; pour tenir les battants ouverts ou limiter leurs mouvements par attraction magnétique ou électro-magnétique E05C 17/56) [2]

47/

02.Adaptation des serrures des clenches ou d'éléments de celles-ci pour déplacement du pêne par des moyens électro-magnétiques

47/

04..pour déverrouillage uniquement

47/

06.Commande des pênes à fonctionnement mécanique par des cliquets à déclenchement électro-magnétique

47/

08..le pêne étant sorti sous l'action d'un ressort comprimé par la fermeture du battant


49/

00Serrures à permutation électrique; Circuits à cet effet

49/

02.avec circuits électriques à l'intérieur de la serrure

49/

04.avec circuits électriques à l'extérieur de la serrure


51/

00Fonctionnement ou commande des serrures ou autres dispositifs d'immobilisation par d'autres moyens non mécaniques

51/

02.par des moyens pneumatiques ou hydrauliques



53/

00Fonctionnement ou commande des serrures par transmissions mécaniques, p.ex. à distance (pour portes de voyageurs E05B 65/20)


Serrures avec fermeture par clenches (pour portes de voyageurs E05B 65/20)


55/

00Serrures dans lesquelles une clenche coulissante est utilisée également comme pêne de verrouillage

55/

02.avec pêne bloqué par la gorge

55/

04.avec pêne bloqué par le croisillon ou le tendeur, la poignée étant verrouillée

55/

06.avec poignée libérée

55/

08..le pêne étant bloqué par des verrous transversaux

55/

10..sans bloquer le pêne

55/

12.avec pêne maintenu bloqué par le fonctionnement d'un élément parallèle caché

55/

14.avec pêne maintenu bloqué par le fonctionnement d'une poignée du battant ou par un dispositif dans la poignée ou le bouton du battant

55/

16..uniquement par l'utilisation normale de la poignée sur un côté du battant


57/

00Serrures dans lesquelles une clenche pivotante est également utilisée comme moyen de verrouillage


59/

00Serrures à clenches séparées des pênes de verrouillage, ou à clenches ou verrous multiples

59/

02.avec dispositions assurant le maintien de la clenche pendant la fermeture du pêne de verrouillage

59/

04.Serrures dans lesquelles la clenche est déplacée par un pêne de verrouillage, ou le pêne de verrouillage par une clenche, ou une clenche par une autre clenche ou similaires

59/

06.comportant un pêne de verrouillage coulissant dans la clenche


61/

00Autres serrures avec fermeture par clenche


Serrures de caractéristiques structurales spéciales ou pour emplois particuliers


63/

00Serrures à caractéristiques structurales particulières

63/

02.sans ressorts

63/

04.pour utilisation indifféremment sur le côté droit ou gauche des battants

63/

06.avec pênes réglables dans le sens de la longueur

63/

08.Serrures pour mortaises

63/

10..ne nécessitant que deux trous cylindriques dans le battant

63/

12.avec moyens fixés sur le pêne pour le verrouillage par enclenchement avec la gâche (pour portes de voyageurs E05B 65/28)

63/

14.Disposition de plusieurs serrures ou de serrures comportant plusieurs pênes, p.ex. placés l'un derrière l'autre (serrures pour clés à plusieurs pannetons E05B 35/14; avec fermeture par clenche E05B 59/00, E05B 61/00; aménagements des pênes à action simultanée ou autres dispositifs de blocage en des emplacements bien distincts sur le même battant E05C 9/00) [4]

63/

16.dont les poignées sur les côtés opposés se meuvent indépendamment (la clenche étant maintenue verrouillée par le fonctionnement d'une poignée du battant E05B 55/14)

63/

18.avec dispositions indépendantes du mécanisme de verrouillage pour maintenir le pêne en position de retrait

63/

20..mises hors fonction automatiquement quand le battant est fermé

63/

22.fonctionnant par mouvement de tirage ou de poussée perpendiculaire à la têtière (E05B 35/04 a priorité)

63/

24.Aménagements dans lesquels les pièces montées respectivement sur le battant et le dormant, et s'engageant l'une dans l'autre, sont toutes deux mobiles, p.ex. pour être libérées par le déplacement de l'une ou l'autre d'entre elles (serrures à moraillons E05B 65/48; fermetures à moraillons E05C 19/08) [4]


65/

00Serrures pour emplois particuliers

65/

02.pour battants minces, creux ou à feuillard métallique

65/

04.pour battants, placés l'un derrière l'autre et dont les paumelles sont sur le même côté (dispositifs d'immobilisation pour battants se tenant l'un derrière l'autre dans la position de fermeture E05C 7/02) [4]

65/

06.pour portes va-et-vient

65/

08.pour battants coulissants

65/

10.pour portes de secours

65/

12.pour véhicules (E05B 71/00 a priorité; systèmes de verrouillage pour toits amovibles de véhicules B60J 7/185) [2]

65/

14..pour wagons de chemins de fer à marchandises ou similaires; pour camions (E05B 65/20 a priorité)

65/

16...pour portes arrières de fourgons

65/

18...avec dispositions pour le plombage

65/

19..pour couvercles de coffres de voitures; pour capots de voitures

65/

20..pour portes de voyageurs ou similaires

65/

22...comportant un pêne se déplaçant de façon rectiligne

65/

24....se verrouillant par un mouvement particulier de la poignée de porte

65/

26....dont la poignée de porte extérieure se loge dans un évidement lorsque la porte est fermée

65/

28....avec moyens fixés sur le pêne pour verrouillage avec la gâche

65/

30....avec deux pênes, ou plus, se déplaçant simultanément

65/

32...dont le pêne tourne autour d'un axe

65/

34....dont l'élément s'enclenchant dans la gâche épouse la forme d'une roue dentée verrouillable, ou similaire

65/

36...Verrouillage simultané de plusieurs portes

65/

38....par moyens pneumatiques ou hydrauliques

65/

40...Verrouillage d'une porte par fermeture d'une autre (par des moyens non mécaniques E05B 47/00, E05B 51/00; fonctionnement des serrures par transmission mécanique E05B 53/00; fermetures autres que des serrures, pour portes doubles E05C 7/06)

65/

42...Blocage de la clenche ou du pêne par le mouvement du véhicule

65/

44.pour meubles ou tiroirs

65/

46..Serrures particulières pour tiroirs, p.ex. pour un ensemble de tiroirs [4]

65/

48.Serrures à moraillons (fermetures à moraillons autre que serrures E05C 19/08)

65/

50..pour serviettes ou porte-documents

65/

52.Autres serrures pour caisses, boîtes, malles, paniers, sacs de voyage ou similaires (fermetures pour sacs ou malles A45C 13/06, A45C 13/10, A45C 13/16)


67/

00Cadenas (serrures à permutation E05B 37/00); Leurs détails constitutifs

67/

02.Boîtiers de cadenas

67/

04..Boîtiers blindés

67/

06.Anses de cadenas; Disposition de l'anse

67/

08..Cadenas à anses articulées à charnière sur le boîtier

67/

10...avec dispositifs de blocage de l'extrémité libre de l'anse

67/

12....à serrures cylindriques incorporées

67/

14...avec dispositifs de fixation de la partie à charnière de l'anse

67/

16....à serrures cylindriques incorporées

67/

18...avec dispositifs de blocage des deux extrémités de l'anse

67/

20....à serrures cylindriques incorporées

67/

22..Cadenas à anses coulissantes, avec ou sans déplacement rotatif ou pivotement

67/

24...à serrures cylindriques incorporées

67/

26...à mouvement à vis, avec ou sans déplacement de l'anse lorsqu'on tourne la clé

67/

28..Cadenas à anses formant un cercle

67/

30...à serrures cylindriques incorporées

67/

32..Cadenas à anses en forme de tenailles

67/

34...à serrures cylindriques incorporées

67/

36.Cadenas à systèmes de fermeture autres que par anses

67/

38.Dispositifs auxiliaires ou de protection


Dispositifs de fermeture de sûreté pour vêtements, cannes, parapluies ou bicyclettes


69/

00Dispositifs de fermeture de sûreté pour vêtements; Supports ou porte-manteaux à fermeture de sûreté (porte-manteaux ou porte-chapeaux en général A47G 25/00)

69/

02.Patères pour vêtements, avec fermeture de sûreté (patères à fermeture de sûreté déclenchée par une pièce de monnaie G07F)


71/

00Serrures autres que cadenas spécialement conçues pour les bicyclettes (serrures intégrées aux bicyclettes B62H 5/00)

71/

02.avec dispositifs de verrouillage par permutation


73/

00Dispositifs de verrouillage pour objets portatifs empêchant un déplacement non autorisé; Dispositifs de verrouillage divers

73/

02.pour cannes ou parapluies (porte-cannes ou parapluies en général A47G 25/12)



75/

00Menottes


  E05 - E05B 33/00   
 

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