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CIB 7 Version française
E04F-E04F02132

SECTION E – CONSTRUCTIONS FIXES


E 04BÂTIMENT (matériaux stratifiés, produits stratifiés en général B32B)


E 04 FTRAVAUX DE FINITION DU BÂTIMENT, p.ex. ESCALIERS, REVÊTEMENTS DE SOLS (fenêtres, portes E06B)


Schéma général

PARE-SOLEIL, VÉLUMS 

E04F 10/00 

ESCALIERS 

E04F 11/00 

REVÊTEMENT OU FINITION DES MURS, PLAFONDS OU SOLS 

E04F 13/00, E04F 15/00, E04F 19/00 

GAINES OU CONDUITS 

E04F 17/00 

OUTILLAGE 

E04F 21/00 

AUTRES DÉTAILS DE FINITION 

E04F 19/00 



10/

00Pare-soleil; Vélums (baldaquins A45B, A45F, E04H; avant-toits de caravanes E04H 15/08; pour tentes E04H 15/58)

10/

02.en matériaux pour dômes non rigides, p.ex. en forte toile

10/

04..le matériau étant fixé sur des sections d'une armature pliante

10/

06..comportant un store à rouleau avec des moyens pour en maintenir une extrémité écartée du bâtiment

10/

08.faits de plusieurs parties rigides identiques, p.ex. des plaques, des lamelles (toits pare-soleil rigides à surfaces jointives E04B 7/00)

10/

10..repliables


11/

00Escaliers, rampes ou aménagements semblables (montage ou marquage des escaliers E04F 21/26; pour constructions provisoires E04G 27/00); Balustrades; Mains courantes (échelles attachées en permanence à des structures fixes E06C 9/00)

11/

02.Escaliers; Tracé des escaliers

11/

022..caractérisés par la structure portante [6]

11/

025...Escaliers comportant des limons [6]

11/

028....comportant un limon central [6]

11/

032...Escaliers hélicoïdaux portés par un fût central [6]

11/

035...Escaliers constitués d'un ensemble d'éléments modulaires assemblés sans support additionnel [6]

11/

038....chaque élément modulaire comportant un élément de balustrade porteur [6]

11/

04..Escaliers amovibles, p.ex. échelles de greniers qui peuvent être ou non escamotables ou extensibles (échelles de bateaux B63B; échelles pour avions B64F; escaliers ou trottoirs roulants B66B)

11/

06...repliables, p.ex. pliants, télescopiques

11/

09..Ensembles de marche-contremarche [6]

11/

104..Marches (E04F 11/09 a priorité) [6]

11/

108...en bois [6]

11/

112...en métal [6]

11/

116...en pierre, en béton ou en matériau analogue [6]

11/

16...Surfaces de marches; Moyens de protection des bords ou des angles de marches (articles de tissu pour sols, leur fixation A47G 27/00)

11/

17....Surfaces [6]

11/

18.Balustrades; Mains courantes (garde-corps sur bateaux B63B; pour ponts E01D 19/10; pour routes E01F 13/00, E01F 15/00; clôtures E04H 17/00)


13/

00Revêtements ou enduits, p.ex. pour murs ou plafonds (revêtements de sol E04F 15/00; décoration de surfaces, mosaïques B44, p.ex. pose de papiers peints B44C 7/00; faits de nappes, p.ex. en tissu, en papier peint, D03D, D04G, D04H, D06N, D21H; structure des plafonds E04B 9/00; toitures ou couvertures analogues étanches à l'eau protégeant des précipitations E04D) [3]

13/

02.en matériau plastique, durcissant après la pose, p.ex. en plâtre (traitement des surfaces en peinture B44D; produits inorganiques ou bitumineux C04B; matières plastiques organiques C08L)

13/

04..Enduits de base pour le plâtre (sous-plafonds avec des moyens d'accrochage du plâtre E04B 9/06)

13/

06...Bordures protectrices des arêtes

13/

08.composés d'un certain nombre d'éléments semblables, p.ex. portés par des nappes (bordures, plinthes E04F 19/02)

13/

10..en bois

13/

12..en métal

13/

14..en pierre ou matériau analogue; en verre

13/

16..en fibres ou copeaux

13/

18..en matières plastiques organiques avec ou sans armatures ou matériau de remplissage (en fibres ou copeaux agglomérés par des matières plastiques E04F 13/16)


15/

00Revêtements de sols (marches d'escalier E04F 11/104; revêtements non spécialement adaptés aux sols E04F 13/00; bordures, plinthes E04F 19/02; grilles pour nettoyer les semelles des chaussures A47L 23/24; de matériaux semblables à ceux des routes E01C; planchers portants E04B 5/00) [6]

15/

02.Revêtements de sol composés d'un certain nombre d'éléments semblables (en nappes E04F 15/16)

15/

022..Revêtements de sol composés de carreaux de parquetage sur une sous-couche non enroulable d'un autre matériau, p.ex. planchéiage, béton liège [2]

15/

024..Faux planchers surélevés, transportables, p.ex. planchers d'ordinateurs

15/

04..uniquement en bois, p.ex. avec organes de jointement en bois (parquet enroulable E04F 15/16)

15/

06..en métal, combiné ou non avec un autre matériau (grilles en tant qu'éléments de construction E04C 2/42)

15/

08..uniquement en pierre ou en matériau analogue, p.ex. béton; en verre

15/

10..en d'autres matériaux, p.ex. en matériaux fibreux ou en copeaux, en matières plastiques organiques, en magnésite, en agglomérés

15/

12.Revêtements de sols faits de produits préparés sur place, p.ex. planchers en magnésite d'un seul tenant, mosaïques (produits inorganiques ou bitumeux C04B; matériaux plastiques organiques C08L)

15/

14..Structure des joints, p.ex. bandes intercalaires (joints d'étanchéité non limités aux revêtements de sol E04B 1/68)

15/

16.Revêtements posés à l'état de nappes flexibles, p.ex. parquet disposé sur une nappe flexible; Nappes spécialement adaptées au revêtement des sols (planchers montés élastiquement, p.ex. planchers montés sur ressorts, E04F 15/22; linoléum D06N; nappes en général, fabrication des nappes, voir les classes correspondantes)

15/

18.Couches isolantes placées séparément; Autres moyens additionnels d'isolation; Planchers flottants (isolation des bâtiments en général E04B 1/62)

15/

20..pour isolation acoustique

15/

22.Planchers montés élastiquement, p.ex. planchers montés sur ressorts (posés à l'état de nappes E04F 15/16) [2]


17/

00Gaines verticales; Conduits, p.ex. pour l'assèchement (tubes en général F16L; systèmes de canalisation F17D)

17/

02.pour l'évacuation des gaz de combustion, p.ex. de cheminée (cheminées intérieures indépendantes E04H 12/28; liaisons entre l'âtre et la cheminée, garnitures de cheminée, couvercles de trous de nettoyage des cheminées F23J; mitres F23L); Eléments de construction spécialement conçus à cet effet, p.ex. briques ou blocs de formes appropriées

17/

04.Conduits pour air

17/

06.Soupiraux, p.ex. pour caves

17/

08.Gaines techniques (couvercles donnant accès aux conduits, couvercles pour regards E04F 19/08) [6]

17/

10.Dispositions dans les bâtiments pour l'évacuation des ordures (boîtes à ordures, collecte ou enlèvement des ordures B65F)

17/

12..Vide-ordures


19/

00Autres détails ou éléments de construction pour les travaux de finition des bâtiments (échelles, p.ex. crampons encastrés pour grimper, E06C 9/04)

19/

02.Bordures; Bandes de finition, p.ex. baguettes; Auvents de lucarnes (pour la protection des arêtes des surfaces en plâtre E04F 13/06)

19/

04..pour utiliser entre le plancher ou le plafond et le mur, p.ex. plinthe

19/

06..spécialement conçus pour maintenir des panneaux

19/

08.Placards; Panneaux de fermeture pour niches; Couvercles des trous permettant l'accès aux installations (portes pour ramonage des cheminées F23J)

19/

10.Grilles encastrées, p.ex. gratte-pieds


21/

00Outillage pour travaux de finition des bâtiments (pour le travail ou le traitement de la pierre de taille ou analogue B28D; conçu spécialement pour les détails particuliers prévus dans les groupes précédents, voir les groupes relatifs à ces détails)

21/

02.pour appliquer des matériaux à l'état plastique sur les surfaces, p.ex. pour plâtrer les murs (spécialement pour la pose de revêtements de sols E04F 21/20; application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général B05; arts décoratifs B44)

21/

04..Moules ou gabarits; Règles de jointoiement

21/

05...Supports pour règles de jointoiement

21/

06..Outillage pour appliquer le plâtre, les matériaux isolants, ou similaires

21/

08...Outillage mécanique (E04F 21/14 a priorité; appareillages de pulvérisation en général B05B; projection de sable B24C)

21/

10....agissant par centrifugation

21/

12....agissant par pression de gaz, p.ex. par pression de vapeur

21/

14...dans des puits, p.ex. dans les cheminées

21/

16..Outillage pour le traitement ultérieur du plâtre ou similaire, p.ex. outils à lisser, truelles brettées

21/

165.pour la finition des joints, p.ex. instruments pour racler ou remplir les joints, appareils à rejointoyer (outils pour la pose de briques E04G 21/16; réparation, p.ex. comblement des lézardes, E04G 23/02) [3]

21/

18.pour la pose des dalles en carreaux muraux ou des plaques de plafond (outils pour le travail de la mosaïque B44C)

21/

20.pour la pose des revêtements de sols (faits de matériaux similaires aux revêtements routiers ou pavages E01C)

21/

22..faits d'éléments individuels, p.ex. pinces de planchers

21/

24..faits de produits préparés sur place, p.ex. outils à lisser

21/

26.pour le montage des escaliers, p.ex. outils pour marquer les marches

21/

28.pour la pose des vitres (coupe-verre C03B 33/10)

21/

30..Extrudeurs ou pistolets à mastic

21/

32..Couteaux à mastic; Démastiqueurs


  
 

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