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CIB 7 Version française
E02F-E02F00928

SECTION E – CONSTRUCTIONS FIXES


E 02HYDRAULIQUE; FONDATIONS; TERRASSEMENT


E 02 FDRAGAGE; TERRASSEMENT (extraction de la tourbe E21C 49/00)


Note

 La présente sous-classe couvre:

 principalement l'équipement destiné à creuser ou à ameublir les terres ou à transporter les terres meubles;

 les équipements destinés à un travail semblable sur d'autres matériaux et les équipements analogues pour le chargement ou le déchargement de matériaux.


Schéma général

PROCÉDÉS GÉNÉRAUX DE TRAVAIL 

E02F 1/00 

MACHINES OU APPAREILS À MAIN D'USAGE GÉNÉRAL 

E02F 3/02 

MACHINES OU APPAREILS MÉCANIQUES D'USAGE GÉNÉRAL OU LEURS ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS PARTICULIERS 

E02F 3/04 

MACHINES À USAGES PARTICULIERS OU LEURS ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS PARTICULIERS 

E02F 5/00 

MATÉRIEL POUR TRANSPORTER OU SÉPARER LES DÉBLAIS 

E02F 7/00 

ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS GÉNÉRAUX 

E02F 9/00 



1/

00Procédés généraux de travail avec des dragues ou des engins de terrassement (procédés de réalisation de terre-pleins E02D 17/18; procédés pour travaux de mine E21C)


3/

00Dragues; Engins de terrassement (à usages particuliers E02F 5/00; autres machines ou appareils pour l'exploitation de mines E21C; réalisation de tunnels E21D)

3/

02.à main

3/

04.entraînés mécaniquement

3/

06..avec tarière

3/

08..avec des éléments de creusement sur chaîne sans fin (transporteurs B65G)

3/

10...et outils qui ne font qu'ameublir la terre

3/

12...Eléments constitutifs

3/

14....Godets; Chaînes; Guides pour godets ou chaînes; Entraînement des chaînes

3/

16....Dispositifs de sécurité ou de commande (dispositifs de sécurité en général F16P; commande en général G05)

3/

18..avec des roues excavatrices tournant autour d'un axe

3/

20...et outils qui ne font qu'ameublir la terre

3/

22...Eléments constitutifs

3/

24....Roues excavatrices; Eléments excavateurs des roues; Entraînement des roues

3/

26....Dispositifs de sécurité ou de commande (dispositifs de sécurité en général F16P; commande en général G05)

3/

28..avec des outils excavateurs montés sur un bras plongeur ou à godets, p.ex. plongeurs, godets [4]

3/

30...et bras plongeur pivotant sur une poutre en porte à faux

3/

32....travaillant vers le bas et vers la machine, p.ex. avec retro-pelletage

3/

34...avec bras-plongeurs pivotant sur le bâti du tracteur ou de l'engin automoteur [4]

3/

342....Auges se vidant par basculement par le haut (E02F 3/348 à E02F 3/358 ont priorité) [4]

3/

345....Auges se vidant par basculement latéral (E02F 3/348 à E02F 3/358 ont priorité) [4]

3/

348....Auges se vidant dans un dispositif collecteur ou de transport [4]

3/

352....Auges se déplaçant le long d'un guide fixe [4]

3/

355....Auges reliées à l'extrémité arrière d'un tracteur [4]

3/

358....Bras à auges montés pivotant sur une partie tournante du châssis du tracteur [4]

3/

36...Eléments constitutifs

3/

38....Poutres en porte-à-faux; Bras plongeurs; Bras à auges [4]

3/

39.....avec bras télescopiques [4]

3/

40....Plongeurs; Auges [4]

3/

407.....avec dispositif d'évacuation [4]

3/

413.....avec dispositif preneur (équipement preneur pour grues B66C) [4]

3/

42....Entraînements pour plongeurs, auges, bras-plongeurs ou bras à godets [4]

3/

43.....Commande de la position du plongeur ou de l'auge; Commande de la succession des opérations d'entraînement [4]

3/

46..avec des éléments de creusement ou de raclage à mouvement alternatif mûs par des câbles ou des palans [4]

3/

47...avec des bennes à auge (équipement preneur pour grues B66C) [4]

3/

48...Dragues

3/

50...avec des bennes ou autres éléments de creusement se déplaçant le long d'un guide rigide

3/

52...Excavateurs sur câble (grues à câble B66C)

3/

54...Scrapers à câble

3/

56....avec scraper ou autres éléments de creusement à commande manuelle

3/

58...Eléments constitutifs

3/

60....Bennes, scrapers ou autres éléments de creusement

3/

627..Dispositifs pour relier des poutres ou bras à un tracteur ou à un engin similaire automoteur [4]

3/

633...Entraînements correspondants [4]

3/

64..Bennes roulantes, c. à d. ayant des godets racleurs [4]

3/

65...Eléments constitutifs, p.ex. entraînements, dispositifs de commande [4]

3/

76..Niveleuses, bulldozers ou machines analogues avec lame racleuse ou éléments en soc de charrue ou éléments analogues (travail de la terre A01B); Dispositifs de nivellement [4]

3/

78...avec éléments de creusement rotatifs

3/

80...Eléments constitutifs

3/

815....Lames; Outils de nivellement [4]

3/

84....Entraînement ou dispositifs de commande correspondants

3/

85.....Utilisation de systèmes hydrauliques ou pneumatiques

3/

88..avec des aménagements agissant par effet d'aspiration ou de refoulement, p.ex. dragues suceuses (pompes en général F04)

3/

90...Eléments constitutifs, p.ex. entraînements, dispositifs de commande

3/

92....Eléments de creusement, p.ex. crépines d'aspiration

3/

94....Appareils pour séparer les pierres du matériau dragué ou excavé

3/

96..avec des dispositions pour l'emploi alterné d'éléments de creusement différents


5/

00Dragues ou engins de terrassement à usages particuliers

5/

02.pour creuser des tranchées ou fossés (charrues agricoles pour faire des billons A01B 13/02)

5/

04..avec des tarières

5/

06..avec des éléments de creusement montés sur une chaîne sans fin

5/

08..avec des roues excavatrices tournant autour d'un axe

5/

10..avec des dispositions pour consolider les tranchées ou fossés; avec des dispositions pour exécuter ou assembler des conduites ou pour poser des conduites ou des câbles (pose de tuyaux en soi F16L 1/00, exécution de tuyaux sur place F16L 1/038; pose des câbles électriques en soi H02G 1/06) [6]

5/

12..avec des dispositifs de remblaiement des tranchées ou fossés (E02F 5/10 a priorité) [3]

5/

14..Eléments constitutifs pour excavateurs de tranchées, p.ex. dispositifs indicateurs

5/

16.Machines pour creuser d'autres trous dans le sol (forage du sol E21)

5/

18..pour trous horizontaux

5/

20..pour trous verticaux

5/

22.pour faire des terre-pleins; pour le remblaiement (combinés avec des excavateurs de tranchée E02F 5/12)

5/

24..Mise en remblai des matériaux dragués ou excavés

5/

26..Longs couloirs combinés avec des dragues ou des excavateurs

5/

28.pour le curage des cours d'eau ou autres masses d'eau

5/

30.Dispositifs annexes, p.ex. pour dégeler, défoncer, faire éclater, ou pour d'autres traitements préparatoires du sol

5/

32..Outils à défoncer [4]


7/

00Matériel pour transporter ou séparer les déblais (chalands adaptés à l'enlèvement des matériaux provenant de dragues flottantes B63B 35/28)

7/

02.Matériel de transport monté sur une drague ou un excavateur (transporteurs en général B65G)

7/

04.Dispositifs de chargement montés sur une drague ou un excavateur (dispositifs de chargement en général B65G)

7/

06.Goulottes ou installations de criblage montées sur une drague ou un excavateur (appareillage de séparation en général B03; goulottes de chargement en général B65G)

7/

10.Canalisations pour le transport des déblais (tuyaux en général F16L; systèmes de canalisation F17D)


9/

00Eléments constitutifs des dragues ou des engins de terrassement, non limités à l'une des catégories couvertes par les groupes E02F 3/00 à E02F 7/00 (dispositifs de pose ou de reprise de câbles électriques traînants B66C) [3]

9/

02.Mécanisme de déplacement (pour véhicules à moteur B60B, B60G; trains de roulement pour locomotives ou voitures de chemin de fer B61F; véhicules déposant devant eux leur chemin de roulement B62D; pour grues B66C)

9/

04..Engrenages de progression déplaçant pas à pas vers l'avant la drague ou l'excavateur

9/

06.Infrastructures flottantes en tant que support

9/

08.Superstructures; Supports de superstructures

9/

10..Supports de superstructures mobiles montées sur des mécanismes se déplaçant ou sur d'autres superstructures

9/

12...Transmission à pivotement ou à translation (roulements à rouleaux ou à billes F16C)

9/

14.Flèches; Supports de câbles

9/

16.Cabines, plates-formes ou similaires pour le conducteur (pour grues B66C 13/54)

9/

18.Contrepoids

9/

20.Entraînements; Dispositifs de commande (transmission en général F16H; commande en général G05; entraînements pour moteurs électriques multiples H02K, H02P)

9/

22..Entraînements hydrauliques ou pneumatiques

9/

24.Dispositifs de sécurité

9/

26.Dispositifs indicateurs

9/

28.Petites pièces métalliques pour éléments de creusement, p.ex. dents

  
 

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