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CIB 7 Version française
  D21H - D21H 17/74  
D21H01900-D21H02742
 

SECTION D – TEXTILES; PAPIER


D 21FABRICATION DU PAPIER; PRODUCTION DE LA CELLULOSE


D 21 HCOMPOSITIONS DE PÂTE; LEUR PRÉPARATION NON COUVERTE PAR LES SOUS-CLASSES D21C, D21D; IMPRÉGNATION OU COUCHAGE DU PAPIER; TRAITEMENT DU PAPIER FINI NON COUVERT PAR LA CLASSE B31 OU LA SOUS-CLASSE D21G; PAPIER NON PRÉVU AILLEURS [5]


19/

00Papier couché (panneaux de fibres couchés D21J 1/08); Matériaux de couchage [5]

Notes

(1)Dans le présent groupe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation relatifs aux éléments constitutifs distincts des fibres utilisées dans la pâte ou le papier, aux matériaux non fibreux ajoutés à la pâte ou aux matériaux d'imprégnation ou de couchage. Les codes d'indexation, qui sont choisis parmi les groupes D21H 11/00 à D21H 17/00 ou D21H 21/14 à D21H 21/56, à l'exception des groupes D21H 17/18, D21H 17/19 et D21H 17/70, portent les mêmes numéros que les symboles de classement, mais la barre oblique est remplacée par deux points, et ils doivent être non liés. [5]

(2)Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]

19/

02.Couches métalliques (D21H 19/66 a priorité) [5]

19/

04..appliquées sous forme de feuille [5]

19/

06..appliquées sous forme de liquide ou de poudre [5]

19/

08..appliquées sous forme de vapeur, p.ex. sous vide [5]

19/

10.Couches sans pigments (D21H 19/66 a priorité) [5]

19/

12..appliquées sous forme d'une solution utilisant de l'eau comme solvant unique, p.ex. en présence de composés acides ou alcalins [5]

19/

14..appliquées sous une forme autre que la solution aqueuse définie dans le groupe D21H 19/12  [5]

19/

16...comprenant des composés réticulables ou polymérisables (D21H 19/24 a priorité) [5]

19/

18...comprenant des cires [5]

19/

20...comprenant des composés macromoléculaires obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [5]

19/

22....Polyalcènes, p.ex. polystyrène [5]

19/

24...comprenant des composés macromoléculaires obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [5]

19/

26....Aminoplastes [5]

19/

28....Polyesters [5]

19/

30....Polyamides; Polyimides [5]

19/

32....obtenus par des réactions formant une liaison contenant du silicium dans la chaîne principale de la macromolécule [5]

19/

34...comprenant de la cellulose ou ses dérivés [5]

19/

36.Couches contenant des pigments (D21H 19/66 a priorité; poudre de métal D21H 19/06) [5]

19/

38..caractérisées par les pigments [5]

19/

40...siliceux, p.ex. argiles [5]

19/

42...au moins partiellement organiques [5]

19/

44..caractérisées par les autres ingrédients, p.ex. par le liant ou l'agent dispersant [5]

19/

46...Composés organiques non macromoléculaires [5]

19/

48....Dioléfines, p.ex. butadiène; Monomères vinyliques aromatiques, p.ex. styrène; Acides non saturés polymérisables ou leurs dérivés, p.ex. acide acrylique [5]

19/

50...Protéines [5]

19/

52...Cellulose; Ses dérivés [5]

19/

54...Amidon [5]

19/

56...Composés organiques macromoléculaires ou leurs oligomères obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [5]

19/

58....Polymères ou oligomères de dioléfines, de monomères vinyliques aromatiques ou d'acides non saturés ou de leurs dérivés [5]

19/

60....Alcools polyalcényliques; Ethers polyalcényliques; Esters polyalcényliques [5]

19/

62...Composés organiques macromoléculaires obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [5]

19/

64...Composés inorganiques [5]

19/

66.Couches caractérisées par un effet visuel particulier, p.ex. avec des dessins, texturées (papier marbré D21H 27/04) [5]

19/

68..inégales, rompues, discontinues [5]

19/

70..avec des vides internes, p.ex. couches cloquées [5]

19/

72.Papier couché caractérisé par le substrat de papier [5]

19/

74..le substrat ayant une surface inégale, p.ex. papier crêpé ou ondulé [5]

19/

76..le substrat ayant des propriétés d'absorption spécifiques [5]

19/

78...le substrat étant essentiellement impénétrable par la couche [5]

19/

80.Papier comprenant plusieurs couches (D21H 19/02 a priorité) [5]

19/

82..superposées [5]

19/

84..sur les deux côtés du substrat [5]

Notes

(1)Dans les groupes D21H 21/00 à D21H 21/12, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation relatifs aux éléments constitutifs distincts des fibres utilisées dans la pâte ou le papier, aux matériaux non fibreux ajoutés à la pâte ou aux matériaux d'imprégnation ou de couchage. Les codes d'indexation, qui sont choisis parmi les groupes D21H 11/00 à D21H 17/00, à l'exception des groupes D21H 17/18, D21H 17/19 et D21H 17/70, portent les mêmes numéros que les symboles de classement, mais la barre oblique est remplacée par deux points, et ils doivent être non liés. [5]

(2)Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]


21/

00Matériaux non fibreux ajoutés à la pâte, caractérisés par leur fonction, leur forme ou leurs propriétés; Matériaux d'imprégnation ou de revêtement du papier, caractérisés par leur fonction, leur forme ou leurs propriétés [5]

21/

02.Agents pour empêcher le dépôt sur les meules ou les disques des machines à papier, p.ex. contrôle de la poix ou des boues (élimination des graisses, des résines, de la poix ou des cires D21C 9/08) [5]

21/

04..Agents de contrôle des boues [5]

21/

06.Adjuvants de formation du papier [5]

21/

08..Agents dispersants pour les fibres [5]

21/

10..Agents de rétention ou produits améliorant l'égouttage [5]

21/

12..Agents antimousse [5]

Notes

(1)Dans les groupes D21H 21/14 à D21H 21/56, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation relatifs aux éléments constitutifs distincts des fibres utilisées dans la pâte ou le papier, aux matériaux non fibreux ajoutés à la pâte ou aux matériaux d'imprégnation ou de couchage. Les codes d'indexation, qui sont choisis parmi les groupes D21H 11/00 à D21H 19/00, à l'exception des groupes D21H 17/18, D21H 17/19 et D21H 17/70, portent les mêmes numéros que les symboles de classement, mais la barre oblique est remplacée par deux points, et ils doivent être non liés. [5]

(2)Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]

21/

14.caractérisés par leur fonction ou leurs propriétés dans, ou sur, le papier (D21H 19/66, D21H 27/02 ont priorité) [5]

21/

16..Agents de collage ou hydrophobes [5]

21/

18..Agents de renforcement [5]

21/

20...Agents de résistance à l'état humide [5]

21/

22..Agents rendant le papier poreux, absorbant ou bouffant [5]

21/

24...Agents tensio-actifs [5]

21/

26..Agents rendant le papier transparent ou translucide [5]

21/

28..Colorants [5]

21/

30..Substances luminescentes ou fluorescentes, p.ex. pour blanchiment optique (D21H 21/40 a priorité) [5]

21/

32..Agents de blanchiment (blanchiment de la pâte de cellulose D21C 9/10) [5]

21/

34..Ignifugeants [5]

21/

36..Agents biocides, p.ex. agents fongicides, bactéricides ou insecticides [5]

21/

38..Agents d'inhibition de la corrosion ou agents anti-oxydants [5]

21/

40..Agents facilitant un test d'authenticité ou empêchant une modification frauduleuse, p.ex. pour papier de sûreté (filigranage B41M 3/10, D21F 1/44; impression des papiers-valeurs B41M 3/14; valeurs ou billets de banque caractérisés par des effets de couleur B44F 1/12; vérification de l'authenticité d'un papier-monnaie ou de papiers de valeur G07D 7/00) [5]

21/

42...Rubans ou bandes (filaments D21H 15/06) [5]

21/

44...Eléments de sécurité latents, c. à d. pouvant être détectés ou devenant apparents uniquement par utilisation de méthodes ou de dispositifs particuliers de vérification ou d'altération [5]

21/

46....Eléments adaptés à une vérification chimique ou empêchant une altération chimique, p.ex. par utilisation d'agents effaceurs [5]

21/

48....Eléments adaptés à une vérification physique, p.ex. par irradiation [5]

21/

50.caractérisés par leur forme (D21H 19/66, D21H 21/42, D21H 27/02 ont priorité) [5]

21/

52..Additifs d'une longueur définie ou d'une forme définie [5]

21/

54...sphériques, p.ex. microcapsules, perles [5]

21/

56..Mousse [5]

Notes

(1)Dans les groupes D21H 23/00 à D21H 23/20, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation relatifs aux éléments constitutifs distincts des fibres utilisées dans la pâte ou le papier, aux matériaux non fibreux ajoutés à la pâte ou aux matériaux d'imprégnation ou de couchage. Les codes d'indexation, qui sont choisis parmi les groupes D21H 11/00 à D21H 17/00 ou D21H 21/00, à l'exception des groupes D21H 17/18, D21H 17/19 et D21H 17/70, portent les mêmes numéros que les symboles de classement, mais la barre oblique est remplacée par deux points, et ils doivent être non liés. [5]

(2)Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]


23/

00Procédés ou appareils pour l'addition de matériaux à la pâte ou au papier (application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général B05; procédés de fabrication de longueurs continues de papier D21F 11/00) [5]

Note

 Les procédés ou les appareils utilisés pour addition au papier pendant sa fabrication, c. à d. sur machine, sont classés dans les groupes D21H 23/24 à D21H 23/28 s'ils sont fortement influencés par, ou spécialement adaptés au procédé de fabrication du papier. [5]

23/

02.caractérisés par la manière dont les substances sont ajoutées [5]

23/

04..Addition à la pâte; Post-traitement de substances ajoutées dans la pâte [5]

23/

06...Contrôle de l'addition [5]

23/

08....par mesure des propriétés de la pâte, p.ex. potentiel zêta, pH [5]

23/

10.....au moins deux sortes de composés étant ajoutées [5]

23/

12....par mesure des propriétés de la nappe formée [5]

23/

14....par sélection du point d'addition ou du temps de contact entre les composants [5]

23/

16.....Addition avant ou pendant le traitement de la pâte par pile ou par raffinage (désintégration de matières premières fibreuses par meules ou disques en présence d'agents chimiques D21B 1/16; traitement par pile D21D 1/02; méthodes de raffinage D21D 1/20) [5]

23/

18.....Addition en un point où des forces de cisaillement sont évitées avant la formation de la feuille, p.ex. après le traitement de la pâte par pile ou par raffinage [5]

23/

20...Appareillages à cet effet [5]

Notes

(1)Dans les groupes D21H 23/22 à D21H 23/78, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation relatifs aux éléments constitutifs distincts des fibres utilisées dans la pâte ou le papier, aux matériaux non fibreux ajoutés à la pâte ou aux matériaux d'imprégnation ou de couchage. Les codes d'indexation, qui sont choisis parmi les groupes D21H 11/00 à D21H 21/00, à l'exception des groupes D21H 17/18, D21H 17/19 et D21H 17/70, portent les mêmes numéros que les symboles de classement, mais la barre oblique est remplacée par deux points, et ils doivent être non liés. [5]

(2)Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]

23/

22..Addition au papier formé [5]

23/

24...durant la fabrication du papier [5]

23/

26....par sélection du point d'addition ou de la teneur en eau du papier [5]

23/

28.....Addition avant la section de séchage, p.ex. à la partie humide ou à la section des presses [5]

23/

30...Prétraitement du papier (D21H 23/70, D21H 23/76 ont priorité) [5]

23/

32...par contact du papier avec un matériau en excès, p.ex. provenant d'un réservoir ou d'une façon nécessitant d'éliminer du papier le matériau appliqué en excès (D21H 23/66 a priorité; élimination du matériau en excès D21H 25/08) [5]

23/

34....Choucheuses du type à râcles ou à lames [5]

23/

36.....Racle ou lame faisant partie du réservoir de fluide, p.ex. lame traînante du type corroyage [5]

23/

38.....les matériaux fluides étant appliqués avec un dispositif particulier, p.ex. avec un rouleau dans une coucheuse à lame inversée du type à pince submergée [5]

23/

40....un côté uniquement du papier étant en contact avec le matériau (D21H 23/34 a priorité) [5]

23/

42....le papier se trouvant au moins partiellement entouré par le matériau sur les deux côtés (D21H 23/34 a priorité) [5]

23/

44.....Traitement par un gaz ou une vapeur [5]

23/

46...le fluide étant versé ou s'écoulant en courant continu sur la surface, le courant entier étant entraîné par le papier (D21H 23/66 a priorité) [5]

23/

48....Coucheuses à nappe [5]

23/

50...Pulvérisation ou projection (D21H 23/44, D21H 23/66 ont priorité) [5]

23/

52...par contact du papier avec un dispositif portant le matériau (D21H 23/32, D21H 23/46, D21H 23/66 ont priorité) [5]

23/

54....Dispositifs de frottement, p.ex. brosse, tampon, feutre [5]

23/

56....Rouleaux (D21H 23/38 a priorité) [5]

23/

58.....Leurs détails, p.ex. caractéristiques de surface, vitesse périphérique [5]

23/

60......les matériaux sur le rouleau enducteur étant soumis à un traitement particulier avant l'application sur le papier (D21H 23/64 a priorité) [5]

23/

62......Couchage par coucheuse à rouleaux marchant en sens inverse, c. à d. où la surface du rouleau enducteur tourne dans un sens opposé à celui du papier [5]

23/

64....les matériaux n'étant pas fluides au moment du transfert, p.ex. sous forme d'une couche préformée, au moins partiellement durcie [5]

23/

66...Traitement de papier discontinu, p.ex. feuilles, flans, rouleaux [5]

23/

68....pendant lequel le papier se déplace de manière continue [5]

23/

70...Procédés multi-étapes; Appareils pour ajouter au papier une ou plusieurs substances par portions ou de différentes manières, non couverts par un seul autre groupe du présent groupe principal [5]

23/

72....uniquement à plusieurs étapes en série [5]

23/

74....Appareils permettant de passer d'une technique à l'autre [5]

23/

76.caractérisés par le choix des composés auxiliaires qui sont ajoutés indépendamment d'au moins un autre composé, p.ex. pour améliorer l'incorporation de ce dernier ou pour obtenir un effet combiné amélioré (D21H 17/18, D21H 17/70, D21H 23/10 ont priorité) [5]

23/

78.Contrôle ou régulation non limités à un procédé ou à un appareil particuliers [5]


25/

00Post-traitement du papier non prévu dans les groupes D21H 17/00 à D21H 23/00  [5]

Notes

(1)Dans le présent groupe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation relatifs aux éléments constitutifs distincts des fibres utilisées dans la pâte ou le papier, aux matériaux non fibreux ajoutés à la pâte ou aux matériaux d'imprégnation ou de couchage. Les codes d'indexation, qui sont choisis parmi les groupes D21H 11/00 à D21H 21/00, à l'exception des groupes D21H 17/18, D21H 17/19 et D21H 17/70, portent les mêmes numéros que les symboles de classement, mais la barre oblique est remplacée par deux points, et ils doivent être non liés. [5]

(2)Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]

25/

02.Traitement chimique ou biochimique (D21H 25/18 a priorité) [5]

25/

04.Traitement physique, p.ex. chauffage, irradiation (D21H 25/18 a priorité; section de séchage des machines à fabriquer des feuilles continues de papier D21F 5/00) [5]

25/

06..du papier imprégné ou couché (D21H 25/08 a priorité) [5]

25/

08.Réarrangement des substances appliquées, p.ex. dosage, lissage; Elimination des matériaux en excès [5]

25/

10..avec des lames [5]

25/

12..avec un corps essentiellement cylindrique, p.ex. rouleau ou tige [5]

25/

14...le corps étant un tambour de moulage [5]

25/

16..avec un jet de vapeur ou de gaz, p.ex. en lame d'air [5]

25/

18.de vieux papiers tels que des livres ou des documents, p.ex. restauration [5]


27/

00Papier particulier non prévu ailleurs, p.ex. obtenu par des procédés multi-étapes [5]

Notes

(1)Le présent groupe est prévu pour le classement du papier avec des propriétés ou des applications particulières qui sont pas du tout couverts ou uniquement partiellement couvertes par d'autres endroits de la classification. Cependant, lorsque cela est possible, ces papiers sont classés selon les critères utilisés dans le reste des groupes de la présente sous-classe. [5]

(2)Dans le présent groupe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation relative aux éléments constitutifs distincts. Les codes d'indexation, qui sont choisis parmi les groupes D21H 11/00 à D21H 25/00, à l'exception des groupes D21H 17/18, D21H 17/19 et D21H 17/70, portent les mêmes numéros que les symboles de classement, mais la barre oblique est remplacée par deux points, et ils doivent être non liés. [5]

(3)Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]

27/

02.Papier avec des dessins (couches avec dessins D21H 19/66; gaufrage B31F 1/07; préparés sur des machines à papier D21F 11/00) [5]

27/

04..marbré [5]

27/

06.Parchemin végétal ou simili-parchemin; Papier cristal [5]

27/

08.Papier filtre (matériau filtrant autoportant B01D 39/14; fabrication sur des machines à papier D21F 11/14) [5]

27/

10.Papier d'emballage (matériaux d'emballage de type ou de forme particuliers B65D 65/38) [5]

27/

12.Papier non conducteur [5]

27/

14.Papier ayant une forme ou des dimensions stables; Papier résistant au roulage (supports photographiques ayant des moyens pour empêcher l'enroulement G03C 1/81) [5]

27/

16.Papier pur, c. à d. papier ayant une teneur faible ou nulle en contaminants (post-traitement de la pâte de cellulose D21C 9/00) [5]

27/

18.Structures à base de papier ou de carton pour la couverture de surfaces [5]

27/

20..Structures flexibles appliquées par l'utilisateur, p.ex. papier peint (papiers peints imprimés B41M 3/18; pose de papier peint B44C 7/00; papiers peints prégommés C09J 7/04) [5]

27/

22..Structures appliquées sur la surface par des procédés de fabrication particuliers, p.ex. dans des presses [5]

27/

24...caractérisées par le fait que la surface à couvrir est constituée par des stratifiés de papiers en résines phénoliques, par des fibres vulcanisées ou par des panneaux de fibres cellulosiques similaires [5]

27/

26...caractérisées par la feuille de couverture ou par les couches supérieures des structures (panneaux décoratifs B44C 5/04; effets de veines du bois B44F 9/02) [5]

27/

28....traitées de façon à obtenir des propriétés de résistance spécifiques, p.ex. à l'usure ou aux intempéries (agents hydrophobes D21H 21/16) [5]

27/

30.à plusiers jets (pour la couverture de surfaces D21H 27/18; fabrication sur des machines à papier D21F 9/00, D21F 11/00) [5]

Note

 Les produits stratifiés classés dans le présent groupe sont également classés en B32B. [5]

27/

32..avec des matériaux appliqués entre les feuilles (assemblage de feuilles en papier ou en carton B31F 5/00; adhésifs C09J) [5]

27/

34...Matériaux continus, p.ex. filaments, feuilles, filets [5]

27/

36....Pellicules obtenues à partir de composés macromoléculaires synthétiques [5]

27/

38..au moins une des feuilles ayant une composition fibreuse différente de celle des autres feuilles [5]

27/

40..au moins une des feuilles n'étant pas plane, p.ex. crêpée (crêpage ou ondulation du papier B31F) [5]

27/

42..comprenant du papier formé à sec [5]


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