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CIB 7 Version française
 
D06M-D06M013535
  D06M 14/00 - D06M 101:40  

SECTION D – TEXTILES; PAPIER


D 06TRAITEMENT DES TEXTILES OU SIMILAIRES; BLANCHISSAGE; MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS


D 06 MTRAITEMENT, NON PRÉVU AILLEURS DANS LA CLASSE D06, DES FIBRES, FILS, FILÉS, TISSUS, PLUMES OU DES ARTICLES FIBREUX FAITS DE CES MATIÈRES (traitement de surface des fibres ou filaments de verre, substances minérales ou scories C03C 25/00; traitement des textiles par des moyens mécaniques, voir D06B à D06J)


Notes

(1)Dans chacun des groupes D06M 11/00 à D06M 15/00, sauf indication contraire, une substance est classée à la dernière place appropriée. [5]

(2)Dans la présente sous-classe:

 (a)Dans chacun des groupes principaux D06M 11/00 à D06M 15/00, un mélange de substances est classé au moins selon l'ingrédient essentiel. Si plus d'un ingrédient est essentiel, le mélange est classé, sauf indication contraire, selon l'ingrédient essentiel appartenant à la dernière place appropriée dans la séquence de substances.

 (b)Le traitement par des mélanges de substances couvertes par au moins deux des groupes principaux D06M 11/00 à D06M 15/00 est classé dans chacun des groupes principaux appropriés. [5]

(3)Dans la présente sous-classe, le traitement des textiles, non prévu ailleurs dans la classe D06, est classé selon les principes suivants:

 (a)Traitement des textiles caractérisé par l'agent traitant dans les groupes D06M 11/00 à D06M 16/00.

 (b)Traitement des textiles caractérisé par le procédé dans le groupe D06M 23/00. [5]

(4)Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de

 (i)libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de

 (ii)traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux

 sont en outre classés dans la sous-classe C12S. [5]


Schéma général

TRAITEMENT DES FIBRES, FILS, FILÉS, TISSUS OU ARTICLES FIBREUX 

produits inorganiques 

D06M 11/00 

avec des produits organiques non macromoléculaires 

D06M 13/00 

polymérisation par greffage 

D06M 14/00 

avec des produits macromoléculaires 

D06M 15/00 

TRAITEMENT BIOCHIMIQUE 

D06M 16/00 

TRAITEMENT PHYSIQUE 

D06M 10/00 

TRAITEMENT CARACTÉRISÉ PAR LE PROCÉDÉ 

D06M 23/00 

TRAITEMENT DES PLUMES 

D06M 19/00 

PRODUCTION D'ÉTOFFES À COUCHES MULTIPLES 

D06M 17/00 



10/

00Traitement physique des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières, p.ex. ultrasonique, effet corona, irradiation, courants électriques, champs magnétiques; Traitement physique combiné avec le traitement avec des composés ou des éléments chimiques [2,5]

10/

02.ultrasonique ou sonique; Effet corona [5]

10/

04.Traitement physique combiné avec le traitement avec des composés ou des éléments chimiques (polymérisation par greffage utilisant l'énergie ondulatoire ou le rayonnement corpusculaire D06M 14/18) [5]

10/

06..Composés ou éléments inorganiques [5]

10/

08..Composés organiques [5]

10/

10...Composés macromoléculaires [5]


11/

00Traitement des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières, avec des substances inorganiques ou leurs complexes; Un tel traitement combiné avec un traitement mécanique, p.ex. mercerisage (D06M 10/00 a priorité; décoration des textiles par traitement local D06Q 1/00) [5]

Notes

(1)Si un composé utilisé pour le traitement est caractérisé par son cation, il est classé dans le groupe D06M 11/00; la métallisation par traitement avec un sel métallique, suivi d'une réduction est classée dans le groupe D06M 11/83. [5]

(2)Dans le présent groupe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

 "traitement" signifie, sauf indication contraire, le traitement qui conduit au produit final, p.ex. le traitement avec du sulfate de baryum peut signifier le traitement avec du chlorure de baryum et avec de l'acide sulfurique en deux étapes distinctes. [5]

(3)Dans le présent groupe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation du groupe D06M 101:00. Les codes d'indexation doivent être non liés. [5]

11/

01.avec de l'hydrogène, de l'eau ou de l'eau lourde; avec des hydrures de métaux ou leurs complexes; avec des boranes, des diboranes, des silanes, des disilanes, des phosphines, des diphosphines, des stibines, des distibines, des arsines ou des diarsines, ou leurs complexes [5]

11/

05..avec de l'eau, p.ex. de la vapeur; avec de l'eau lourde [5]

11/

07.avec des halogènes; avec des hydracides halogénés ou leurs sels; avec des oxydes ou des oxyacides d'halogènes ou leurs sels [5]

11/

09..avec des halogènes libres ou des composés interhalogénés [5]

11/

11..avec des hydracides halogénés ou leurs sels [5]

11/

13...Halogénures d'ammonium ou halogénures d'éléments du premier groupe de la classification périodique [5]

11/

155...Halogénures d'éléments du deuxième groupe de la classification périodique [5]

11/

17...Halogénures d'éléments du troisième groupe de la classification périodique [5]

11/

20...Halogénures d'éléments du quatrième groupe de la classification périodique, p.ex. chlorure de zirconyle [5]

11/

22...Halogénures d'éléments du cinquième groupe de la classification périodique [5]

11/

24...Halogénures d'éléments du sixième groupe de la classification périodique, p.ex. chlorure de chromyle [5]

11/

26...Halogénures d'éléments du septième groupe de la classification périodique (composés interhalogénés D06M 11/09) [5]

11/

28...Halogénures d'éléments du huitième groupe de la classification périodique [5]

11/

30..avec des oxydes d'halogènes, des oxyacides d'halogènes ou leurs sels, p.ex. avec des perchlorates [5]

11/

32.avec de l'oxygène, de l'ozone, des ozonides, des oxydes, des hydroxydes ou des percomposés; Sels dérivés d'anions avec une liaison élément amphotère-oxygène (avec de l'eau ou de l'eau lourde D06M 11/05; avec des oxydes ou oxyacides d'halogènes D06M 11/30; blanchiment D06L) [5]

11/

34..avec de l'oxygène, de l'ozone ou des ozonides [5]

11/

36..avec des oxydes, des hydroxydes ou des oxydes mixtes; avec des sels dérivés d'anions avec une liaison élément amphotère-oxygène [5]

11/

38...Oxydes ou hydroxydes d'éléments du premier groupe de la classification périodique (production de dessins par destruction ou modification locale des fibres par action chimiqe D06Q 1/02) [5]

11/

40....combiné avec une tension mécanique, ou en son absence, p.ex. mercerisage sans tension [5]

11/

42....Oxydes ou hydroxydes de cuivre, d'argent ou d'or [5]

11/

44...Oxydes ou hydroxydes d'éléments du deuxième groupe de la classification périodique; Zincates; Cadmates [5]

11/

45...Oxydes ou hydroxydes d'éléments du troisième groupe de la classification périodique; Aluminates [5]

11/

46...Oxydes ou hydroxydes d'éléments du quatrième groupe de la classification périodique; Titanates; Zirconates; Stannates; Plombates [5]

11/

47...Oxydes ou hydroxydes d'éléments du cinquième groupe de la classification périodique; Vanadates; Niobates; Tantalates; Arsénates; Antimonates; Bismuthates [5]

11/

48...Oxydes ou hydroxydes de chrome, de molybdène ou de tungstène; Chromates; Dichromates; Molybdates; Tungstates [5]

11/

49...Oxydes ou hydroxydes d'éléments du huitième groupe de la classification périodique; Ferrates; Cobaltates; Nickelates; Ruthénates; Osmates; Rhodates; Iridates; Palladates; Platinates [5]

11/

50..avec du peroxyde d'hydrogène ou des peroxydes de métaux; avec des acides persulfuriques, permanganiques, pernitriques, percarboniques ou leurs sels [5]

11/

51.avec du soufre, du sélénium, du tellure, du polonium ou leurs composés (avec des acides persulfuriques ou leurs sels D06M 11/50) [5]

11/

52..avec du sélénium, du tellure, du polonium ou leurs composés; avec du soufre, des dithionites ou des composés contenant du soufre et des halogènes, avec ou sans oxygène; par sulfohalogénation avec l'acide chlorosulfonique; par sulfohalogénation avec un mélange de dioxyde de soufre et d'halogènes libres [5]

11/

53..avec du sulfure d'hydrogène ou ses sels; avec des polysulfures [5]

11/

54..avec du dioxyde de soufre; avec de l'acide sulfureux ou ses sels (D06M 11/52 a priorité) [5]

11/

55..avec du trioxyde de soufre; avec de l'acide sulfurique ou de l'acide thiosulfurique ou leurs sels [5]

11/

56...Sulfates ou thiosulfates d'éléments autres que ceux du troisième groupe de la classification périodique [5]

11/

57...Sulfates ou thiosulfates d'éléments du troisième groupe de la classification périodique, p.ex. aluns [5]

11/

58.avec de l'azote ou ses composés, p.ex. avec des nitrures (avec des halogénures d'ammonium D06M 11/13) [5]

11/

59..avec de l'ammoniac; avec des complexes d'amines organiques avec des substances inorganiques [5]

11/

60...Ammoniac gazeux ou en solution [5]

11/

61...Ammoniac liquide [5]

11/

62...Complexes d'oxydes métalliques ou complexes de sels métalliques avec l'ammoniac ou avec des amines organiques [5]

11/

63..avec de l'hydroxylamine ou de l'hydrazine [5]

11/

64..avec des oxydes d'azote; avec des oxyacides d'azote ou leurs sels (avec des acides pernitriques ou leurs sels D06M 11/50) [5]

11/

65...Sels d'oxyacides de l'azote [5]

11/

66..avec de l'acide sulfamique ou ses sels [5]

11/

67..avec du cyanogène ou ses composés, p.ex. avec de l'acide cyanhydrique, de l'acide cyanique, de l'acide isocyanique, de l'acide thiocyanique, de l'acide isothiocyanique ou leurs sels, ou avec des cyanamides; avec de l'acide carbamique ou ses sels (avec des dicyanamides D06M 13/432) [5]

11/

68.avec du phosphore ou ses composés, p.ex. avec de l'acide chlorophosphonique ou avec ses sels (avec des phosphines ou des diphosphines D06M 11/01; avec des composés du sélénium ou du tellure D06M 11/52; avec du polyphosphazène ou ses dérivés D06M 15/673) [5]

11/

69..avec du phosphore; avec des halogénures ou des oxyhalogénures de phosphore; avec de l'acide chlorophosphorique ou ses sels [5]

11/

70..avec des oxydes du phosphore; avec des acides hypophosphoreux, phosphoreux ou phosphoriques ou leurs sels [5]

11/

71...Sels des acides phosphoriques [5]

11/

72..avec des acides métaphosphoriques ou leurs sels; avec des acides polyphosphoriques ou leurs sels; avec des acides perphosphoriques ou leurs sels [5]

11/

73.avec du carbone ou ses composés (D06M 11/67 a priorité) [5]

11/

74..avec du carbone ou du graphite; avec des carbures; avec des acides graphitiques ou leurs sels [5]

11/

75..avec du phosgène; avec des composés contenant à la fois du carbone et du soufre, p.ex. thiophosgène (avec de l'acide thiocyanique D06M 11/67; avec de l'acide thiocarbamique D06M 13/425; avec de la thiourée D06M 13/432) [5]

11/

76..avec des oxydes de carbone ou des carbonates (D06M 11/75 a priorité; avec des acides percarboniques ou leurs sels D06M 11/50; avec de l'urée D06M 13/432) [5]

11/

77.avec du silicium ou ses composés (avec des silanes ou des disilanes D06M 11/01) [5]

11/

78..avec du silicium; avec des halogénures ou des oxyhalogénures de silicium; avec des fluorosilicates [5]

11/

79..avec du dioxyde de silicium, des acides siliciques ou leurs sels [5]

11/

80.avec du bore ou ses composés, p.ex. borures (avec des boranes ou des diboranes D06M 11/01; avec des carbures de bore D06M 11/74) [5]

11/

81..avec du bore; avec des halogénures de bore; avec des fluoroborates [5]

11/

82..avec des oxydes de bore; avec des acides boriques, méta- ou perboriques ou leurs sels, p.ex. avec du borax [5]

11/

83.avec des métaux; avec des composés libérant des métaux, p.ex. métaux-carbonyles; Réduction de composés métalliques sur des textiles (décoration des textiles par métallisation locale D06Q 1/04) [5]

11/

84.combiné avec un traitement mécanique (combiné avec une tension mécanique, p.ex. mercerisage, D06M 11/40) [5]


13/

00Traitement des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières, avec des composés organiques non macromoléculaires (D06M 10/00, D06M 14/00 ont priorité; traitement avec des complexes d'amines organiques avec des substances inorganiques D06M 11/59); Un tel traitement combiné avec un traitement mécanique [4,5]

Notes

(1)Dans le présent groupe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

 "traitement" signifie, sauf indication contraire, le traitement qui conduit au produit final, p.ex. le traitement avec de l'acide chloracétique peut signifier le traitement avec du chlorure de chloracétyle et la saponification en deux étapes distinctes. [5]

(2)Dans le présent groupe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation du groupe D06M 101:00. Les codes d'indexation doivent être non liés. [5]

13/

02.avec des hydrocarbures

13/

03..avec des hydrocarbures non saturés, p.ex. alcènes, alcynes [5]

13/

07...Hydrocarbures aromatiques [5]

13/

08.avec des hydrocarbures halogénés

13/

10.avec des composés oxygénés

13/

11..Composés contenant des groupes époxydes ou leurs précurseurs [5]

13/

12..aldéhydes; cétones

13/

123...Polyaldéhydes; Polycétones [5]

13/

127...Mono-aldéhydes, p.ex. formaldéhyde; Monocétones [5]

13/

13...Aldéhydes non saturés, p.ex. acroléine; Cétones non saturées; Cétènes [5]

13/

133...Aldéhydes halogénés; Cétones halogénées [5]

13/

137..Acétals, p.ex. formals, cétals [5]

13/

144..Alcools; Alcoolates métalliques (D06M 13/11 a priorité) [5]

13/

148...Polyalcools, p.ex. glycérol [5]

13/

152..ayant un groupe hydroxy lié à un atome de carbone d'un cycle aromatique à six chaînons [5]

13/

156...contenant des atomes d'halogène [5]

13/

165..Ethers (D06M 13/11 a priorité) [5]

13/

17...Ethers de polyoxyalkylèneglycol [5]

13/

175...Ethers non saturés, p.ex. éthers vinyliques [5]

13/

184..Acides carboxylique; Leurs anhydrides, halogénures ou sels [5]

13/

188...Acides monocarboxyliques; Leurs anhydrides, halogénures ou sels [5]

13/

192...Acides polycarboxyliques; Leurs anhydrides, halogénures ou sels [5]

13/

196...Acides percarboxyliques; Leurs anhydrides, halogénures ou sels [5]

13/

203...Acides carboxyliques non saturés; Leurs anhydrides, halogénures ou sels [5]

13/

207...Acides carboxyliques substitués, p.ex. par des groupes hydroxy ou céto; Leurs anhydrides, halogénures ou sels [5]

13/

21....Acides carboxyliques halogénés; Leurs anhydrides, halogénures ou sels [5]

13/

213.....Acides perfluoroalkylcarboxyliques; Leurs anhydrides, halogénures ou sels [5]

13/

217....Ethers de polyoxyalkylèneglycol avec un groupe carboxyle terminal; Leurs anhydrides, halogénures ou sels [5]

13/

224..Esters d'acides carboxyliques; Esters de l'acide carbonique [5]

13/

228...Esters cycliques, p.ex. lactones [5]

13/

232...Carbonates organiques [5]

13/

236...contenant des atomes d'halogène [5]

13/

238...Tannins, p.ex. acides gallotaniques [5]

13/

244.avec des composés contenant du soufre ou du phosphore [5]

13/

248..avec des composés contenant du soufre [5]

13/

252...Mercaptans, thiophénols, sulfures ou polysulfures, p.ex. acide mercapto-acétique; Composés de sulfonium [5]

13/

256...Composés sulfonés [5]

13/

262...Composés sulfatés [5]

13/

265...contenant des atomes d'halogène [5]

13/

268...Sulfones [5]

13/

272...Composés non saturés contenant des atomes de soufre [5]

13/

275....Thioéthers vinyliques [5]

13/

278....Composés de vinylsulfonium; Composés de vinylsulfones ou de vinylsulfoxydes [5]

13/

282..avec des composés contenant du phosphore [5]

13/

285...Phosphines; Oxydes de phosphine; Sulfures de phosphine; Acides phosphiniques ou phosphineux ou leurs dérivés [5]

13/

288...Acides phosphoniques ou phosphoneux ou leurs dérivés [5]

13/

29....contenant des atomes d'halogène [5]

13/

292...Mono-, di- or triesters des acides phosphoriques ou phosphoreux; Leurs sels [5]

13/

295....contenant des restes polyglycol; contenant des restes néopentyle [5]

13/

298....contenant des atomes d'halogène [5]

13/

313...Composés non saturés contenant des atomes de phosphore, p.ex. composés de vinylphosphonium [5]

13/

322.avec des composés contenant de l'azote [5]

13/

325..Amines [5]

13/

328...le groupe amino étant lié à un atome de carbone acyclique ou cycloaliphatique [5]

13/

33....contenant des atomes d'halogène [5]

13/

332...Di- ou polyamines [5]

13/

335...ayant un groupe amino lié à un atome de carbone d'un cycle aromatique à six chaînons [5]

13/

338...Hydrazines organiques; Composés d'hydrazinium [5]

13/

342...Acides aminocarboxyliques; Bêtaïnes; Acides aminosulfoniques; Sulfobêtaïnes [5]

13/

345..Nitriles [5]

13/

348...non saturés, p.ex. acrylonitrile [5]

13/

35..Composés hétérocycliques [5]

13/

352...ayant des hétérocycles à cinq chaînons [5]

13/

355...ayant des hétérocycles à six chaînons [5]

13/

358....Triazines [5]

13/

364.....Acide cyanurique; Acide isocyanurique; Leurs dérivés [5]

13/

368..Hydroxyalkylamines; Leurs dérivés, p.ex. bases de Kritchevsky [5]

13/

372..contenant des groupes hydroxy éthérifiés ou estérifiés [5]

13/

376..Oximes [5]

13/

382..Aminoaldéhydes [5]

13/

385..contenant des groupes époxyde [5]

13/

388..Oxydes d'amines [5]

13/

392..Composés nitrosés; Composés nitrés [5]

13/

395..Isocyanates [5]

13/

398...contenant des atomes de fluor [5]

13/

402..Amides [5]

13/

405...Polyalkylènepolyamines acylées [5]

13/

408...Amines acylées contenant des atomes de fluor; Amides d'acides perfluorocarboxyliques [5]

13/

41...Amides dérivées d'acides carboxyliques non saturés, p.ex. acrylamide [5]

13/

412....N-méthylolacrylamides [5]

13/

415...Amides d'acides carboxyliques aromatiques; Amines aromatiques acylées [5]

13/

418...Amides cycliques, p.ex. lactames; Amides d'acide oxalique [5]

13/

419...Amides ayant des atomes d'azote de groupes amide substitués par des groupes hydroxyalkyle ou par des groupes hydroxyalkyle éthérifiés ou estérifiés [5]

13/

422...Hydrazides [5]

13/

425...Acides carbamiques ou thiocarbamiques ou leurs dérivés, p.ex. uréthanes (acide carbamique non substitué D06M 11/67) [5]

13/

428....contenant des atomes de fluor [5]

13/

432...Urée, thiourée ou leurs dérivés, p.ex. biurets; Composés d'inclusion d'urée; Dicyanamides; Guanidines, p.ex. dicyandiamides [5]

13/

435...Semicarbazides [5]

13/

438...Sulfonamides [5]

13/

44..contenant azote et phosphore

13/

447...Phosphonates ou phosphinates contenant des atomes d'azote [5]

13/

453...Phosphates ou phosphites contenant des atomes d'azote [5]

13/

46..Composés contenant des atomes d'azote quaternaires (composés d'hydrazinium D06M 13/338; bêtaïnes, sulfobêtaïnes D06M 13/342) [5]

13/

463...dérivés de monoamines [5]

13/

467...dérivés de polyamines [5]

13/

47...dérivés de composés hétérocycliques [5]

13/

473....ayant des hétérocycles à cinq chaînons [5]

13/

477....ayant des hétérocycles à six chaînons [5]

13/

48..contenant le cycle éthylène-imine

13/

487..Aziridinylphosphines; Oxydes ou sulfures d'aziridinylphosphines; Composés carbonylaziridinyle ou carbonylbisaziridinyle; Composés sulfonylaziridinyle ou sulfonylbisaziridinyle [5]

13/

493...perfluorés [5]

13/

50.avec des composés organométalliques; avec des composés organiques contenant des atomes de bore, de silicium, de sélénium ou de tellure [5]

13/

503..sans liaison entre un atome de carbone et un métal ou un atome de bore, de silicium, de sélénium ou de tellure [5]

13/

507...Composés organiques du silicium sans liaison carbone-silicium [5]

13/

51..Composés avec au moins une liaison carbone-métal ou carbone-bore, carbone-silicium, carbone-sélénium ou carbone-tellure [5]

13/

513...avec au moins une liaison carbone-silicium [5]

13/

517....contenant des liaisons silicium-halogène [5]

13/

52.combiné avec un traitement mécanique (décoration des textiles D06Q)

13/

525..Gaufrage; Calandrage; Pressage (moulage D06M 23/14) [5]

13/

53..Refroidissement; Vaporisage ou chauffage, p.ex. en lits fluidisés; avec des métaux fondus [5]

13/

535..Aspiration; Traitement sous vide; Dégazage; Soufflage [5]

   D06M 14/00 - D06M 101:40  
 

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