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CIB 7 Version française
D01F-D01F01304

SECTION D – TEXTILES; PAPIER


D 01FIBRES OU FILS NATURELS OU ARTIFICIELS; FILATURE (fils métalliques B21; fibres ou filaments de verre, laine minérale ou de scorie C03B 37/00; fils D02)


D 01 FPARTIE CHIMIQUE DE LA FABRICATION DES FILAMENTS, FILS, FIBRES, SOIES OU RUBANS ARTIFICIELS; APPAREILS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À LA FABRICATION DE FILAMENTS DE CARBONE [2]


Notes

(1)Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe D01.

(2)Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de

 (i)libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de

 (ii)traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux

 sont en outre classés dans la sous-classe C12S. [5]


Schéma général

PROCÉDÉS GÉNÉRAUX 

D01F 1/00 

FILAMENTS ET LEUR FABRICATION 

A partir de cellulose ou de ses dérivés; à partir de protéines 

D01F 2/00; D01F 4/00 

A partir de polymères synthétiques 

D01F 6/00 

A partir d'autres matières 

D01F 9/00 

Filaments à plusieurs composants 

D01F 8/00 

POST-TRAITEMENT; RÉCUPÉRATION DE MATIÈRE PREMIÈRE 

D01F 11/00; D01F 13/00 



1/

00Procédés généraux de fabrication de filaments, ou similaires, artificiels

1/

02.Addition de substances à la solution de filage ou à la masse fondue (addition de substances à la viscose D01F 2/08 à D01F 2/20)

1/

04..Pigments

1/

06..Colorants

1/

07..pour fabriquer des filaments incombustibles ou ininflammables [4]

1/

08..pour former des filaments creux

1/

09..pour fabriquer des filaments électroconducteurs ou antistatiques [4]

1/

10..Autres agents modifiant les propriétés de ces filaments [2]


2/

00Filaments, ou similaires, artificiels, à un seul composant, formés de cellulose ou de dérivés de la cellulose; Leur fabrication [2]

2/

02.obtenus à partir de solutions de cellulose dans des acides, des bases ou des sels [2]

2/

04..obtenus à partir de solutions cupro-ammoniacale [2]

2/

06.obtenus à partir de la viscose (préparation d'alcali-cellulose C08B) [2]

2/

08..Composition de la solution ou du bain de filage (préparation ou dissolution du xanthate de cellulose C08B) [2]

2/

10...Addition à la solution ou au bain de filage de substances agissant aussi bien sur l'une que sur l'autre [2]

2/

12...Addition à la solution de filage d'agents de délustrage [2]

2/

14....Addition de pigments [2]

2/

16...Addition à la solution de filage de colorants [2]

2/

18...Addition à la solution de filage d'agents de maturation [2]

2/

20...pour la fabrication de filaments creux [2]

2/

22..par le procédé de filage à sec [2]

2/

24.à partir de dérivés de la cellulose [2]

2/

26..à partir de nitrocellulose [2]

2/

28..à partir d'esters ou d'éthers organiques de cellulose, p.ex. à partir d'acétate de cellulose [2]

2/

30...par le procédé de filage à sec [2]


4/

00Filaments, ou similaires, artificiels, à un seul composant, formés de protéines; Leur fabrication [2]

4/

02.à partir de la fibroïne [2]

4/

04.à partir de la caséine [2]

4/

06.à partir des globulines, p.ex. à partir des protéines d'arachides [2]


6/

00Filaments, ou similaires, artificiels, à un seul composant, formés de polymères synthétiques; Leur fabrication [2]

6/

02.à partir d'homopolymères obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [2]

6/

04..à partir des polyoléfines [2]

6/

06...à partir de polypropylène [2]

6/

08..à partir de polymères d'hydrocarbures halogénés [2]

6/

10...à partir de chlorure de polyvinyle ou de polyvinylidène [2]

6/

12...à partir de polymères d'hydrocarbures fluorés [2]

6/

14..à partir de polymères d'alcools non saturés, p.ex. d'alcool polyvinylique, ou de leurs acétals ou cétals [2]

6/

16..à partir de polymères d'acides carboxyliques non saturés ou de polymères d'esters organiques non saturés, p.ex. à partir d'esters polyacryliques, d'acétate de polyvinyle [2]

6/

18..à partir de polymères de nitriles non saturés, p.ex. à partir de polyacrylonitrile, de cyanure de polyvinylidène [2]

6/

20..à partir de polymères de composés cycliques possédant une double liaison carbone-carbone dans la chaîne latérale [2]

6/

22...à partir de polystyrène [2]

6/

24..à partir de polymères de composés aliphatiques possédant plusieurs doubles liaisons carbone-carbone [2]

6/

26..à partir d'autres polymères [2]

6/

28.à partir de copolymères obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [2]

Note

 Pour les besoins des groupes D01F 6/30 à D01F 6/96, le pourcentage du constituant majeur à considérer est celui exprimé en mole %. [2]

6/

30..comportant des oléfines comme constituant majeur [2]

6/

32..comportant des hydrocarbures halogénés comme constituant majeur [2]

6/

34..comportant des alcools, acétals ou cétals non saturés comme constituant majeur [2]

6/

36..comportant des acides carboxyliques non saturés ou des esters organiques non saturés comme constituant majeur [2]

6/

38..comportant des nitriles non saturés comme constituant majeur [2]

6/

40..Fibres "modacryliques", c. à d. contenant de 35 à 85% d'acrylonitrile [2]

6/

42..comportant des composés cycliques contenant une double liaison carbone-carbone dans la chaîne latérale comme constituant majeur [2]

6/

44.à partir de mélanges de polymères obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone comme constituant majeur avec d'autres polymères ou des composés de bas poids moléculaire [2]

6/

46..de polyoléfines [2]

6/

48..de polymères d'hydrocarbures halogénés [2]

6/

50..de polyalcools, polyacétals ou polycétals [2]

6/

52..de polymères d'acides carboxyliques non saturés ou de polymères d'esters non saturés [2]

6/

54..de polymères de nitriles non saturés [2]

6/

56..de polymères de composés cycliques possédant une double liaison carbone-carbone dans la chaîne latérale [2]

6/

58.à partir de produits d'homopolycondensation [2]

6/

60..à partir de polyamides (à partir de polyamino-acides ou de polypeptides D01F 6/68) [2]

6/

62..à partir de polyesters [2]

6/

64...à partir de polycarbonates [2]

6/

66..à partir de polyéthers [2]

6/

68..à partir de polyamino-acides ou de polypeptides [2]

6/

70..à partir de polyuréthanes [2]

6/

72..à partir de polyurées [2]

6/

74..à partir de polycondensats de composés cycliques, p.ex. à partir de polyimides, polybenzimidazoles [2]

6/

76..à partir d'autres produits de polycondensation [2]

6/

78.à partir de produits de copolycondensation [2]

6/

80..à partir de copolyamides [2]

6/

82..à partir de polyestéramides ou de polyétheramides [2]

6/

84..à partir de copolyesters [2]

6/

86..à partir de polyétheresters [2]

6/

88.à partir de mélanges de produits de polycondensation comme constituant majeur avec d'autres polymères ou des composés de bas poids moléculaire [2]

6/

90..de polyamides [2]

6/

92..de polyesters [2]

6/

94..d'autres produits de polycondensation [2]

6/

96.à partir d'autres polymères synthétiques [2]


8/

00Filaments, ou similaires, artificiels, conjugués, c. à d. à plusieurs composants; Leur fabrication [2]

8/

02.à partir de cellulose, de dérivés de la cellulose, de protéines [2]

8/

04.à partir de polymères synthétiques [2]

8/

06..avec au moins une polyoléfine comme constituant [2]

8/

08..avec au moins un polyacrylonitrile comme constituant [2]

8/

10..avec au moins un autre composé macromoléculaire obtenu par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone comme constituant [2]

8/

12..avec au moins un polyamide comme constituant [2]

8/

14..avec au moins un polyester comme constituant [2]

8/

16..avec au moins un autre composé macromoléculaire obtenu par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone comme constituant [2]

8/

18.à partir d'autres substances [2]


9/

00Filaments, ou similaires, artificiels, formés d'autres substances; Leur fabrication; Appareils spécialement adaptés à la fabrication de filaments de carbone [5]

9/

02.de produits de réaction du caoutchouc avec des acides ou des anhydrides d'acide, p.ex. avec l'anhydride sulfureux

9/

04.d'alginates

9/

08.de matière inorganique (à partir de verre, substances inorganiques ou scories à l'état ramolli C03B 37/00; corps incandescents F21H, H01K 1/02, H01K 3/02) [2]

9/

10..par décomposition de substances organiques (D01F 9/12 a priorité) [2]

9/

12..Filaments de carbone; Appareils spécialement adaptés à leur fabrication [2,5]

9/

127...par décomposition thermique de gaz ou vapeurs d'hydrocarbures [5]

9/

133....Appareils à cet effet [5]

9/

14...par décomposition de filaments organiques [2,5]

9/

145....à partir de brai ou de résidus de distillation [5]

9/

15.....à partir de brai de charbon [5]

9/

155.....à partir de brai de pétrole [5]

9/

16....à partir de produits d'origine végétale ou de leurs dérivés, p.ex. à partir de l'acétate de cellulose (D01F 9/18 a priorité) [2,5]

9/

17.....Lignine [5]

9/

18....à partir de protéines, p.ex. à partir de la laine [2]

9/

20....à partir de produits de polyaddition, de polycondensation ou de polymérisation (D01F 9/145, D01F 9/16, D01F 9/18 ont priorité) [2,5]

9/

21.....à partir de composés macromoléculaires obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [5]

9/

22......à partir de polyacrylonitriles [2,5]

9/

24.....à partir de composés macromoléculaires obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [5]

9/

26......à partir de polyesters [5]

9/

28......à partir de polyamides [5]

9/

30.......à partir de polyamides aromatiques [5]

9/

32....Appareils à cet effet [5]


11/

00Post-traitement chimique de filaments, ou similaires, artificiels, pendant leur fabrication (finissage D06M) [2]

11/

02.de cellulose, de dérivés de la cellulose, de protéines [2]

11/

04.de polymères synthétiques [2]

11/

06..à partir de composés macromoléculaires obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [2]

11/

08..de composés macromoléculaires obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [2]

11/

10.de carbone [2]

11/

12..avec des substances inorganiques [5]

11/

14..avec des composés organiques, p.ex. des composés macromoléculaires [5]

11/

16..par des procédés physico-chimiques [5]


13/

00Récupération des matériaux de départ, résidus ou solvants, pendant la fabrication de filaments, ou similaires, artificiels [2]

13/

02.de cellulose, de dérivés de la cellulose, de protéines [2]

13/

04.de polymères synthétiques [2]


  
 

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