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CIB 7 Version française
C12P-C12P04100

SECTION C – CHIMIE; MÉTALLURGIE


C 12BIOCHIMIE; BIÈRE; SPIRITUEUX; VIN; VINAIGRE; MICROBIOLOGIE; ENZYMOLOGIE; TECHNIQUES DE MUTATION OU DE GÉNÉTIQUE


C 12 PPROCÉDÉS DE FERMENTATION OU PROCÉDÉS UTILISANT DES ENZYMES POUR LA SYNTHÈSE D'UN COMPOSÉ CHIMIQUE DONNÉ OU D'UNE COMPOSITION DONNÉE, OU POUR LA SÉPARATION D'ISOMÈRES OPTIQUES À PARTIR D'UN MÉLANGE RACÉMIQUE (procédés de fermentation pour obtenir des compositions alimentaires A21, A23; composés en général, voir les classes de composés appropriées, p.ex. C01, C07; brassage de la bière C12C; production du vinaigre C12J; procédés de production d'enzymes C12N 9/00; ADN ou ARN concernant le génie génétique, vecteurs, p.ex. plasmides, ou leur isolement, leur préparation ou leur purification C12N 15/00) [3]


Notes

(1)La présente sous-classe couvre toutes les modifications chimiques qu'elles soient importantes ou non. [3]

(2)Le groupe C12P 1/00 couvre les procédés de production de composés organiques insuffisamment identifiés pour être classés dans les groupes C12P 3/00 à C12P 37/00. Les composés identifiés uniquement par leur formule empirique ne sont pas considérés comme suffisamment identifiés. [3]

(3)Il est important de tenir compte des notes (1) à (3) qui suivent le titre de la classe C12. [4]

(4)Si une réaction particulière est considérée comme présentant un intérêt, elle est également classée dans la classe prévue pour le composé chimique, p.ex. C07, C08. [3]

(5)Dans la présente sous-classe:

 les sels de métaux ou d'ammonium d'un composé sont classés comme les composés.

 les compositions sont classées dans les groupes prévus pour les composés. [3]

(6)Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C12R. Les codes d'indexation doivent être liés. [6]


Schéma général

PRÉPARATION DE SUBSTANCES CHIMIQUES PAR BIOSYNTHÈSE 

Composés inorganiques 

C12P 3/00 

Composés organiques acycliques ou carbocycliques 

C12P 5/00 à C12P 15/00 

peptides ou protéines 

C12P 21/00 

Carotènes 

C12P 23/00 

Tétracyclines 

C12P 29/00 

Prostaglandines 

C12P 31/00 

Stéroïdes 

C12P 33/00 

Composés organiques hétérocycliques 

C12P 17/00 

comportant des radicaux saccharides 

C12P 19/00 

Riboflavine 

C12P 25/00 

Gibbérelline 

C12P 27/00 

Céphalosporine; pénicilline 

C12P 35/00; C12P 37/00 

SÉPARATION D'ISOMÈRES OPTIQUES 

C12P 41/00 

AUTRES PROCÉDÉS DE PRÉPARATION PAR BIOSYNTHÈSE 

C12P 1/00, C12P 39/00 



1/

00Préparation de composés ou de compositions, non prévue dans les groupes C12P 3/00 à C12P 39/00, utilisant des micro-organismes ou des enzymes; Procédés généraux de préparation de composés ou de compositions utilisant des micro-organismes ou des enzymes [3]

1/

02.utilisant des fongi [3]

1/

04.utilisant des bactéries [3]

1/

06.utilisant des actinomycètes [3]


3/

00Préparation d'éléments ou de composés inorganiques à l'exception du dioxyde de carbone [3]


5/

00Préparation des hydrocarbures [3]

5/

02.acycliques (production de méthane par traitement anaérobie des boues d'égout C02F 11/04) [3]


7/

00Préparation de composés organiques contenant de l'oxygène [3]

7/

02.contenant un groupe hydroxyle [3]

7/

04..acycliques [3]

7/

06...Ethanol en tant que produit chimique et non en tant que boisson alcoolique [3]

7/

08....préparé comme sous-produit, ou préparé à partir d'un substrat constitué par des déchets ou par des matières cellulosiques [3]

7/

10.....d'un substrat constitué par des matières cellulosiques [3]

7/

12.....d'un substrat constitué par des liqueurs sulfitiques résiduaires ou par des déchets d'agrumes [3]

7/

14....Fermentation en plusieurs étapes; Fermentation avec différents types de micro-organismes ou avec réemploi de micro-organismes [3]

7/

16...Butanols [3]

7/

18...Polyols [3]

7/

20....Glycérol [3]

7/

22..aromatiques [3]

7/

24.contenant un groupe carbonyle [3]

7/

26..Cétones [3]

7/

28...Produits contenant de l'acétone [3]

7/

30....préparés à partir de substrat constitué par des composés inorganiques autres que l'eau [3]

7/

32....préparés à partir de substrat constitué par une source d'azote inorganique [3]

7/

34....préparés à partir de substrat constitué par une protéine comme source d'azote [3]

7/

36....préparés à partir de substrat constitué par des céréales ou des produits céréaliers [3]

7/

38...Produits contenant de la cyclopentanone ou de la cyclopentadione [3]

7/

40.contenant un groupe carboxyle [3]

7/

42..Acides hydroxycarboxyliques [3]

7/

44..Acides polycarboxyliques [3]

7/

46...Acides dicarboxyliques ayant au plus quatre atomes de carbone, p.ex. acide fumarique, acide maléique [3]

7/

48...Acides tricarboxyliques, p.ex. acide citrique [3]

7/

50...avec des groupes cétone, p.ex. acide céto-2 glutarique [3]

7/

52..Acide propionique; Acides butyriques [3]

7/

54..Acide acétique (vinaigre C12J) [3]

7/

56..Acide lactique [3]

7/

58..Acides aldoniques, céto-aldoniques ou sacchariques (acides uroniques C12P 19/00) [3]

7/

60...Acide céto-2 gulonique [3]

7/

62.Esters des acides carboxyliques [3]

7/

64.Graisses; Huiles; Cires du type ester; Acides gras supérieurs, c. à d. ayant une chaîne droite d'au moins sept atomes de carbone liée à un groupe carboxyle; Huiles ou graisses oxydées [3]

7/

66.contenant la structure quinoïde [3]


9/

00Préparation de composés organiques contenant un métal ou un atome autre que H, N, C, O, S ou un halogène [3]


11/

00Préparation de composés organiques contenant du soufre [3]


13/

00Préparation de composés organiques contenant de l'azote [3]

13/

02.Amides, p.ex. chloramphénicol [3]

13/

04.Alpha- ou bêta-amino-acides [3]

13/

06..Alanine; Leucine; Isoleucine; Sérine; Homosérine [3]

13/

08..Lysine; Acide diaminopimélique; Thréonine; Valine [3]

13/

10..Citrulline; Arginine; Ornithine [3]

13/

12..Méthionine; Cystéine; Cystine [3]

13/

14..Acide glutamique; Glutamine [3]

13/

16...utilisant des agents tensioactifs, des acides gras ou des esters d'acides gras, c. à d. ayant une chaîne droite d'au moins sept atomes de carbone liée à un groupe carboxyle ou à un groupe ester carboxylique [3]

13/

18...utilisant la biotine ou ses dérivés [3]

13/

20..Acide aspartique; Asparagine [3]

13/

22..Tryptophane; Tyrosine; Phénylalanine; Dihydroxy-3, 4 phénylalanine [3]

13/

24..Proline; Hydroxyproline; Histidine [3]


15/

00Préparation de composés contenant au moins trois carbocycles condensés [3]


17/

00Préparation de composés hétérocycliques comportant O, N, S, Se ou Te comme uniques hétéro-atomes du cycle (C12P 13/04 à C12P 13/24 ont priorité) [3]

17/

02.l'oxygène comme unique hétéro-atome du cycle [3]

17/

04..contenant un hétérocycle à cinq chaînons, p.ex. griséofulvine [3]

17/

06..contenant un hétérocycle à six chaînons, p.ex. fluorescéine [3]

17/

08..contenant un hétérocycle d'au moins sept chaînons, p.ex. zéaraléone, aglycones de macrolides [3]

17/

10.l'azote comme unique hétéro-atome du cycle [3]

17/

12..contenant un hétérocycle à six chaînons [3]

17/

14.l'azote ou l'oxygène comme hétéro-atome du cycle et dans le même cycle au moins un autre hétéro-atome différent [3]

17/

16.contenant plusieurs hétérocycles [3]

17/

18.contenant plusieurs hétérocycles condensés entre eux ou condensés avec un système carbocyclique commun, p.ex. rifamycine [3]


19/

00Préparation de composés contenant des radicaux saccharide (acides céto-aldoniques C12P 7/58) [3]

Note

 Il est important de tenir compte de la note (3) qui suit le titre de la sous-classe C07H, qui définit l'expression "radical saccharide". [3]

19/

02.Monosaccharides (acide céto-2 gulonique C12P 7/60) [3]

19/

04.Polysaccharides, c. à d. composés contenant plus de cinq radicaux saccharide reliés entre eux par des liaisons glucosidiques [3]

19/

06..Xanthane, c. à d. hétéropolysaccharides de Xanthomonas [3]

19/

08..Dextrane [3]

19/

10..Pullulane [3]

19/

12.Disaccharides [3]

19/

14.préparés par action d'une carbohydrase, p.ex. par action de l'alpha-amylase [3]

19/

16.préparés par action d'une alpha-1, 6 glucosidase, p.ex. amylose, amylopectine déramifiée (hydrolyse non biologique de l'amidon C08B 30/00) [3]

19/

18.préparés par action d'une transférase glycosylique, p.ex. alpha-, bêta- ou gamma-cyclodextrines [3]

19/

20.préparés par action d'une exo-1, 4 alpha-glucosidase, p.ex. dextrose [3]

19/

22.préparés par action d'une bêta-amylase, p.ex. maltose [3]

19/

24.préparés par action d'une isomérase, p.ex. fructose [3]

19/

26.Préparation d'hydrates de carbone contenant de l'azote [3]

19/

28..N-glucosides [3]

19/

30...Nucléotides [3]

19/

32....avec un système cyclique condensé, contenant un cycle à six chaînons, comportant deux atomes d'azote dans le même cycle, p.ex. nucléotides puriques, dinucléotide de la nicotinamide-adénine [3]

19/

34....Polynucléotides, p.ex. acides nucléiques, oligoribonucléotides [3]

19/

36....Dinucléotides, p.ex. phosphate du dinucléotide de la nicotinamide-adénine [3]

19/

38...Nucléosides [3]

19/

40....avec un système cyclique condensé, contenant un cycle à six chaînons, comportant deux atomes d'azote dans le même cycle, p.ex. nucléosides puriques [3]

19/

42...Cobalamines, c. à d. vitamines B12, facteur LLD [3]

19/

44.Préparation d'O-glucosides, p.ex. glucosides [3]

19/

46..avec un atome d'oxygène du radical saccharide lié à un radical cyclohexyle, p.ex. kasugamycine [3]

19/

48...le radical cyclohexyle étant substitué par plusieurs atomes d'azote, p.ex. destomycine, néamine [3]

19/

50....avec deux radicaux saccharide liés uniquement par un oxygène à des atomes de carbone adjacents du cycle cyclohexyle, p.ex. ambutyrosine, ribostamycine [3]

19/

52.....contenant au moins trois radicaux saccharide, p.ex. néomycine, lividomycine [3]

19/

54...le radical cyclohexyl étant lié directement à un atome d'azote de plusieurs radicaux , p.ex. streptomycine [3]

19/

56..avec un atome d'oxygène du radical saccharide lié directement à un système cyclique condensé d'au moins trois carbocycles, p.ex. daunomycine, adriamycine [3]

19/

58..avec un atome d'oxygène du radical saccharide lié directement, uniquement par des atomes de carbone acycliques, à un hétérocycle autre que saccharide, p.ex. bléomycine, phléomycine [3]

19/

60..avec un atome d'oxygène du radical saccharide lié directement à un hétérocycle autre que saccharide ou à un système cyclique condensé contenant un hétérocycle autre que saccharide, p.ex. coumermycine, novobiocine [3]

19/

62...l'hétérocycle comportant au moins huit chaînons et uniquement l'oxygène comme hétéro-atome du cycle, p.ex. érythromycine, spiramycine, nystatine [3]

19/

64.Préparation de S-glucosides, p.ex. lincomycine [3]


21/

00Préparation de peptides ou de protéines (protéine monocellulaire C12N 1/00) [3]

21/

02.comportant une séquence connue de plusieurs amino-acides, p.ex. glutathion [3]

21/

04..Peptides ou polypeptides cycliques ou pontés, p.ex. bacitracine (cyclisées uniquement par des liaisons –S–S– C12P 21/02) [3]

21/

06.préparés par hydrolyse d'une liaison peptidique, p.ex. hydrolysats (préparation de produits alimentaires par hydrolyse de protéines A23J 3/00) [3]

21/

08.Anticorps monoclonaux [5]


23/

00Préparation de composés contenant un cycle cyclohexène comportant une chaîne latérale non saturée d'au moins dix atomes de carbone liés par des doubles liaisons conjuguées, p.ex. carotènes (contenant des hétérocycles C12P 17/00) [3]


25/

00Préparation de composés contenant des noyaux alloxazine ou iso-alloxazine, p.ex. riboflavine [3]


27/

00Préparation de composés contenant un système cyclique gibbane, p.ex. gibbérelline [3]


29/

00Préparation de composés contenant un système cyclique naphtacène, p.ex. tétracycline (C12P 19/00 a priorité) [3]


31/

00Préparation de composés contenant un cycle à cinq chaînons comportant deux chaînes latérales en position ortho l'une par rapport à l'autre, et comportant au moins un atome d'oxygène lié directement au cycle en position ortho de l'une des chaînes latérales, une des chaînes latérales contenant, non lié directement au cycle, un atome de carbone comportant trois liaisons à des hétéro-atomes, avec au plus une liaison à un halogène, et l'autre chaîne latérale comportant au moins un oxygène lié en position gamma du cycle, p.ex. prostaglandines [3]


33/

00Préparation de stéroïdes [3]

Notes

(1)Dans les groupes C12P 33/02 à C12P 33/20, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

 "action", "formation", "hydroxylation", "déshydroxylation" et "déshydrogénation" indiquent l'action d'un micro-organisme ou d'une enzyme plutôt qu'une autre réaction chimique. [3]

(2)Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la sous-classe C07J, qui explique ce qui est couvert par l'expression "stéroïdes". [3]

33/

02.Déshydrogénation; Déshydroxylation [3]

33/

04..Formation d'un cycle aryle à partir d'un cycle A [3]

33/

06.Hydroxylation [3]

33/

08..en position 11 [3]

33/

10...en position 11-alpha [3]

33/

12.Action sur le cycle D [3]

33/

14..Hydroxylation en position 16 [3]

33/

16..Action en position 17 [3]

33/

18...Hydroxylation en position 17 [3]

33/

20.contenant des hétérocycles [3]


35/

00Préparation de composés comportant un système cyclique thia-5 aza-1 bicyclo [4.2.0] octane, p.ex. céphalosporine [3]

35/

02.par désacylation du substituant en position 7 [3]

35/

04.par acylation du substituant en position 7 [3]

35/

06.Céphalosporine C; Ses dérivés [3]

35/

08.disubstitués en position 7 [3]


37/

00Préparation de composés comportant un système cyclique thia-4 aza-1 bicyclo [3.2.0] heptane, p.ex. pénicilline [3]

37/

02.en présence d'acide phénylacétique, de phénylacétamide ou de leurs dérivés [3]

37/

04.par acylation du substituant en position 6 [3]

37/

06.par désacylation du substituant en position 6 [3]


39/

00Procédés faisant intervenir simultanément des micro-organismes de différents genres dans le même procédé [3]


41/

00Procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes pour la séparation d'isomères optiques à partir d'un mélange racémique [4]


  
 

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