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CIB 7 Version française
 
C10M-C10M11316
  C10M 115/00 - C10M 129/95  

SECTION C – CHIMIE; MÉTALLURGIE


C 10INDUSTRIES DU PÉTROLE, DU GAZ OU DU COKE; GAZ DE SYNTHÈSE CONTENANT DE L'OXYDE DE CARBONE; COMBUSTIBLES; LUBRIFIANTS; TOURBE


C 10 MCOMPOSITIONS LUBRIFIANTES (compositions pour le forage des puits C09K 7/00); UTILISATION DE SUBSTANCES CHIMIQUES SOIT SEULES SOIT COMME INGRÉDIENTS LUBRIFIANTS DANS UNE COMPOSITION LUBRIFIANTE (agents de démoulage, c. à d. de séparation, pour métaux B22C 3/00, pour matières plastiques ou pour substances à l'état plastique, en général B29C 33/56, pour le verre C03B 40/02; compositions lubrifiantes pour les textiles D06M 11/00, D06M 13/00, D06M 15/00; utilisation de substances particulières dans des dispositifs ou des conditions particuliers, voir F16N ou les groupes appropriés pour l'application, p.ex. A21D 8/08, B21C 9/00, H01B 3/18; huiles d'immersion pour la microscopie G02B 21/33) [4]


Notes

(1)Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

 "lubrifiants" ou "compositions lubrifiantes" comprennent les huiles de coupe, les fluides hydrauliques, les compositions pour l'étirage de métaux, les huiles de rinçage, les huiles antirouille, ou analogues;

 "aliphatique" comprend "cyclo-aliphatique". [4]

(2)Pour le classement des mélanges, il est important de tenir compte de la note (4) (e) ci-dessous. [4]

(3)Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée. Ainsi, un composé comportant un cycle aromatique est classé en tant que composé aromatique sans se préoccuper si les substituants intéressants sont sur le cycle ou sur la partie aliphatique de la molécule. [4]

(4)Dans la présente sous-classe:

 (a)les sels métalliques ou d'ammonium d'un composé sont classés comme le composé;

 (b)les sels ou les adducts formés entre plusieurs composés organiques sont classés avec chacun des composés formant ces sels ou ces adducts;

 (c)un composé particulier, p.ex. un phénol, un acide, substitué par un radical hydrocarboné macromoléculaire est classé comme le composé;

 (d)les matériaux de base, les épaississants ou les additifs consistant en un mélange pour lesquels aucun groupe principal spécifique n'est prévu sont classés dans le groupe placé le plus en retrait couvrant tous les constituants essentiels du mélange, par exemple:

 un mélange, comme matériau de base, de cétones et d'amides groupe C10M 105/00;

 un mélange, comme matériau de base, de cétones et d'éthers groupe C10M 105/08;

 un mélange, comme additif d'esters à chaîne longue et à chaîne courte groupe C10M 129/00;

 un mélange, comme additif d'acides aliphatiques à chaîne courte et d'acides carboxyliques aromatiques groupe C10M 129/26;

 (e)sauf pour les compositions lubrifiantes aqueuses contenant plus de 10% d'eau, qui sont classées à part, le classement est attribué selon le type d'ingrédient, ou le mélange de types d'ingrédient (matériau de base, épaississant, ou additif) qui caractérise la composition.

 Il est important de tenir compte du fait qu'un mélange d'ingrédients essentiels caractérisé par un seul de ses constituants, plutôt que par le mélange en lui-même, n'est pas classé en tant que mélange, p.ex. une composition lubrifiante consistant en:

 un matériau de base connu et un nouvel additif n'est classé que dans la partie "additif" du schéma de classification;

 un matériau de base connu contenant, en tant qu'ingrédients essentiels, à la fois un épaississant et un additif, est classé en tant que mélange d'un épaississant et d'un additif, que ceux-ci soient connus ou non;

 un matériau de base connu contenant une combinaison d'additifs en tant qu'ingrédients essentiels, est classé à la place appropriée pour les mélanges d'additifs, que ceux-ci soient connus ou non. [4]

(5)Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation relatifs aux:

 chacun des ingrédients essentiels d'un mélange. Cependant, dans les cas d'une composition lubrifiante aqueuse, couverte par le groupe C10M 173/00, la présence d'eau n'est pas indiquée;

 chacun des réactifs essentiels d'un produit de réaction couvert par les groupes C10M 109/02, C10M 121/04 ou C10M 159/12.

 Les codes d'indexation, qui sont choisis parmi les groupes C10M 101/00 à C10M 109/00, C10M 113/00 à C10M 121/00, C10M 125/00 à C10M 139/00, C10M 143/00 à C10M 155/00, C10M 159/00 ou C10M 163/00 à C10M 167/00, portent les mêmes numéros que les symboles de classement, mais la barre oblique est remplacée par deux points, et ils doivent être liés. [4]

(6)Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation de la sous-classe C10N. Les codes d'indexation doivent être non liés. [4]

(7)Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]


Schéma général

MATÉRIAUX DE BASE 

Huiles minérales ou huiles grasses 

C10M 101/00 

Matériaux inorganiques 

C10M 103/00 

Composés organiques non macromoléculaires 

C10M 105/00 

Composés macromoléculaires 

C10M 107/00 

Composés de constitution indéterminée ou incomplètement déterminée 

C10M 109/00 

Mélanges 

C10M 111/00, C10M 169/00 

ÉPAISSISSANTS 

Matériaux inorganiques 

C10M 113/00 

Composés organiques non macromoléculaires 

C10M 115/00, C10M 117/00 

Composés macromoléculaires 

C10M 119/00 

Composés de constitution indéterminée ou incomplètement déterminée 

C10M 121/00 

Mélanges 

C10M 123/00, C10M 169/00 

ADDITIFS 

Matériaux inorganiques 

C10M 125/00 

Composés organiques non macromoléculaires 

C10M 127/00 à C10M 139/00 

Composés macromoléculaires 

C10M 143/00 à C10M 155/00 

Composés de constitution indéterminée ou incomplètement déterminée 

C10M 159/00 

Mélanges 

C10M 141/00, C10M 157/00, C10M 161/00 à C10M 169/00 

COMPOSITIONS CARACTÉRISÉES PAR LEURS PROPRIÉTÉS PHYSIQUES 

C10M 171/00 

COMPOSITIONS AQUEUSES 

C10M 173/00 

TRAITEMENT 

C10M 175/00 

PRÉPARATION OU POST-TRAITEMENT 

C10M 177/00 



Matériaux de base [4]


101/

00Compositions lubrifiantes, caractérisées en ce que le matériau de base est une huile minérale ou une huile grasse (contenant plus de 10% d'eau C10M 173/00) [4]

101/

02.Fractions de pétrole [4]

101/

04.Fractions d'huiles grasses [4]


103/

00Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que le matériau de base est un matériau inorganique (contenant plus de 10% d'eau C10M 173/00) [4]

103/

02.Carbone; Graphite [4]

103/

04.Métaux; Alliages [4]

103/

06.Composés métalliques [4]


105/

00Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que le matériau de base est un composé organique non macromoléculaire [4]

105/

02.Hydrocarbures définis (fractions de pétrole C10M 101/02) [4]

105/

04..aliphatiques [4]

105/

06..aromatiques [4]

105/

08.contenant de l'oxygène [4]

105/

10..comportant des groupes hydroxyle liés à des atomes de carbone acycliques ou cycloaliphatiques [4]

105/

12...monohydroxylés [4]

105/

14...polyhydroxylés [4]

105/

16..comportant des groupes hydroxyle liés à un atome de carbone d'un cycle aromatique à six chaînons [4]

105/

18..Ethers, p.ex. époxydes [4]

105/

20..Aldéhydes; Cétones [4]

105/

22..Acides carboxyliques ou leurs sels [4]

105/

24...comportant un seul groupe carboxyle lié à un atome de carbone acyclique ou cycloaliphatique ou à l'hydrogène [4]

105/

26...comportant plusieurs groupes carboxyle liés à un atome de carbone acyclique ou cycloaliphatique [4]

105/

28...comportant un seul groupe carboxyle lié à un atome de carbone d'un cycle aromatique à six chaînons [4]

105/

30...comportant plusieurs groupes carboxyle liés à un atome de carbone d'un cycle aromatique à six chaînons [4]

105/

32..Esters [4]

105/

34...d'acides monocarboxyliques [4]

105/

36...d'acides polycarboxyliques [4]

105/

38...de composés polyhydroxylés [4]

105/

40...contenant des groupes hydroxyle ou carboxyle libres [4]

105/

42...Esters complexes, c. à d. composés contenant au moins 3 groupes carboxyle estérifiés et dérivés de la combinaison d'au moins trois types différents des cinq types de composés suivants: composés monohydroxylés, composés polyhydroxylés, acides monocarboxyliques, acides polycarboxyliques et acides hydroxycarboxyliques [4]

105/

44....dérivés uniquement de la combinaison d'acides monocarboxyliques, d'acides dicarboxyliques et de composés dihydroxylés et ne comportant pas de groupes hydroxyle ou carboxyle libres [4]

105/

46....dérivés uniquement de la combinaison de composés monohydroxylés, de composés dihydroxylés et d'acides dicarboxyliques et ne comportant pas de groupes hydroxyle ou carboxyle libres [4]

105/

48...de l'acide carbonique [4]

105/

50.contenant des halogènes [4]

105/

52..contenant uniquement du carbone, de l'hydrogène et des halogènes [4]

105/

54..contenant du carbone, de l'hydrogène, des halogènes et de l'oxygène [4]

105/

56.contenant de l'azote [4]

105/

58..Amines, p.ex. polyalkylènepolyamines, amines quaternaires (polyalkylènepolyamines comportant au moins onze unités monomères C10M 107/44) [4]

105/

60...comportant des groupes amine liés à un atome de carbone acyclique ou cycloaliphatique [4]

105/

62....contenant des groupes hydroxyle [4]

105/

64...comportant des groupes amine liés à un atome de carbone d'un cycle aromatique à six chaînons [4]

105/

66....contenant des groupes hydroxyle [4]

105/

68..Amides; Imides [4]

105/

70..en tant qu'hétéro-atome d'un cycle [4]

105/

72.contenant du soufre, du sélénium ou du tellure [4]

105/

74.contenant du phosphore [4]

105/

76.contenant du silicium [4]

105/

78.contenant du bore [4]

105/

80.contenant des atomes d'éléments non prévus par les groupes C10M 105/02 à C10M 105/78  [4]


107/

00Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que le matériau de base est un composé macromoléculaire [4]

107/

02.Polymères d'hydrocarbures; Polymères d'hydrocarbures modifiés par oxydation [4]

107/

04..Polyéthène [4]

107/

06..contenant du propène [4]

107/

08..contenant du butène [4]

107/

10..contenant un monomère aliphatique comportant plus de 4 atomes de carbone [4]

107/

12..contenant un monomère aromatique, p.ex. du styrène [4]

107/

14..contenant un diène conjugué [4]

107/

16..contenant un diène non conjugué [4]

107/

18..Polymères d'hydrocarbures modifiés par oxydation [4]

107/

20.contenant de l'oxygène (C10M 107/18 a priorité) [4]

107/

22..Composés macromoléculaires obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [4]

107/

24...contenant des monomères comportant un radical insaturé lié à un radical alcool, aldéhyde, cétone, éther, cétal ou acétal [4]

107/

26...contenant des monomères comportant un radical insaturé lié à un radical acyloxy d'un acide carboxylique saturé ou de l'acide carbonique [4]

107/

28...contenant des monomères comportant un radical insaturé lié à un radical carboxyle, p.ex. acrylate [4]

107/

30..Composés macromoléculaires obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [4]

107/

32...Polymères de condensation d'aldéhydes ou de cétones; Polyesters; Polyéthers [4]

107/

34....Polyoxyalkylènes [4]

107/

36..Polysaccharides, p.ex. cellulose [4]

107/

38.contenant des halogènes [4]

107/

40.contenant de l'azote [4]

107/

42..Composés macromoléculaires obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [4]

107/

44..Composés macromoléculaires obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [4]

107/

46.contenant du soufre [4]

107/

48.contenant du phosphore [4]

107/

50.contenant du silicium [4]

107/

52.contenant du bore [4]

107/

54.contenant des atomes d'éléments non prévus par les groupes C10M 107/02 à C10M 107/52  [4]


109/

00Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que le matériau de base est un composé de constitution indéterminée ou incomplètement déterminée (C10M 101/00 a priorité) [4]

109/

02.Produits de réaction [4]


111/

00Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que le matériau de base est un mélange d'au moins deux composés couverts par plus d'un des groupes principaux C10M 101/00 à C10M 109/00, chacun de ces composés étant un composé essentiel [4]

111/

02.l'un d'eux, au moins, étant un composé organique non macromoléculaire [4]

111/

04.l'un d'eux, au moins, étant un composé organique macromoléculaire [4]

111/

06.l'un d'eux, au moins, étant un composé du type couvert par le groupe C10M 109/00  [4]


Epaississants [4]

Note

 Dans les groupes C10M 113/00 à C10M 123/00, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

 "épaississant" est un agent qui solidifie les autres constituants liquides pour former une graisse (lubrifiants solides formés de constituants solides C10M 101/00 à C10M 111/00). [4]


113/

00Compositions lubrifiantes caractérisées en ce que l'épaississant est un matériau inorganique [4]

113/

02.Carbone; Graphite [4]

113/

04.Soufre [4]

113/

06.Métaux; Alliages [4]

113/

08.Composés métalliques [4]

113/

10.Argile; Mica [4]

113/

12.Silice [4]

113/

14.Verre [4]

113/

16.Matériau inorganique traité par des composés organiques, par recouvrement [4]

   C10M 115/00 - C10M 129/95  
 

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