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CIB 7 Version française
 
C09J-C09J12336
  C09J 125/00 - C09J 151/10  

SECTION C – CHIMIE; MÉTALLURGIE


C 09COLORANTS; PEINTURES; PRODUITS À POLIR; RÉSINES NATURELLES; ADHÉSIFS; COMPOSITIONS DIVERSES; UTILISATIONS DIVERSES DE SUBSTANCES


C 09 JADHÉSIFS; PROCÉDÉS DE COLLAGE EN GÉNÉRAL (PARTIE NON MÉCANIQUE); PROCÉDÉS DE COLLAGE NON PRÉVUS AILLEURS; EMPLOI DE MATÉRIAUX COMME ADHÉSIFS (adhésifs chirurgicaux A61L 24/00; procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général B05D; adhésifs à base de composés macromoléculaires organiques non spécifiés utilisés comme agents liants dans des produits stratifiés B32B; composés macromoléculaires organiques C08; production d'étoffes à couches multiples D06M 17/00) [5]


Notes

(1)Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

 "emploi de matériaux comme adhésifs" désigne l'emploi de polymères ou de produits connus ou nouveaux;

 "caoutchouc" comprend:

 (a)des caoutchoucs naturels ou de diènes conjugués;

 (b)le caoutchouc en général (pour un caoutchouc particulier, autre qu'un caoutchouc naturel ou un caoutchouc de diènes conjugués, voir le groupe prévu pour les adhésifs à base de tels composés macromoléculaires);

 "à base de" est défini par la note (3) ci-dessous. [5]

(2)Dans la présente sous-classe, les adhésifs contenant des substances macromoléculaires organiques spécifiques sont classés uniquement selon la substance macromoléculaire, les substances non macromoléculaires n'entrant pas en considération.

 Exemple: un adhésif contenant du polyéthylène et de l'aminopropyltriméthoxysilane est classé dans le groupe C09J 123/06.

 Cependant, les adhésifs contenant des combinaisons de composés non macromoléculaires organiques ayant au moins une liaison non saturée carbone-carbone polymérisable avec des prépolymères ou des polymères autres que des polymères non saturés des groupes C09J 159/00 à C09J 187/00 sont classés selon le composant non macromoléculaire non saturé dans le groupe C09J 4/00.

 Exemple: un adhésif contenant du polyéthylène et du styrène monomère est classé dans le groupe C09J 4/00.

 Les aspects relatifs à la nature physique des adhésifs ou aux effets produits, tels que définis dans le groupe C09J 9/00, s'ils sont clairement et explicitement mentionnés, sont également classés dans la présente sous-classe.

 Les adhésifs caractérisés par d'autres aspects, p.ex. les additifs, sont classés dans le groupe C09J 11/00, à moins que le constituant macromoléculaire soit spécifié. [5]

(3)Dans la présente sous-classe, les adhésifs comprenant plusieurs constituants macromoléculaires sont classés selon le constituant ou les constituants macromoléculaires qui sont présents dans la plus grande proportion, c. à d. le constituant sur lequel l'adhésif est basé. Si l'adhésif est basé sur plusieurs constituants, présents dans des proportions égales, l'adhésif est classé selon chacun de ces constituants.

 Exemple:un adhésif contenant 80 parties de polyéthylène et 20 parties de chlorure de polyvinyle est classé dans le groupe C09J 123/06. Un adhésif contenant 40 parties de polyéthylène et 40 parties de chlorure de polyvinyle est classé dans les groupes C09J 123/06 et C09J 127/06. [5]

(4)Dans les groupes C09J 101/00 à C09J 201/00, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation relatifs aux constituants macromoléculaires additionnels de l'adhésif. Les codes d'indexation, qui sont choisis parmi lesdits groupes, portent les mêmes numéros que les symboles de classement, mais la barre oblique est remplacée par deux points, et ils doivent être liés.

 Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation.

 Exemple:un adhésif contenant 80 parties de polyéthylène et 20 parties de chlorure de polyvinyle est classé et indexé comme suit:

 C09J 123/06 //(C09J 123/06, C09J 127:06) [5]

(5)Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]


Schéma général

ADHÉSIFS 

A base de constituants inorganiques 

C09J 1/00 

A base de constituants macromoléculaires organiques 

C09J 101/00 à C09J 201/00 

A base de composés non macromoléculaires organiques ayant au moins une liaison non saturée carbone-carbone polymérisable 

C09J 4/00 

Nature physique ou effets produits 

C09J 9/00 

Autres caractéristiques p.ex. additifs 

C09J 11/00 

PROCÉDÉS DE COLLAGE EN GÉNÉRAL; PROCÉDÉS DE COLLAGE NON PRÉVUS AILLEURS 

C09J 5/00 

ADHÉSIFS SOUS FORME DE FILMS OU DE PELLICULES 

C09J 7/00 



1/

00Adhésifs à base de constituants inorganiques

1/

02.Silicates alcalins solubles dans l'eau


4/

00Adhésifs à base de composés non macromoléculaires organiques ayant au moins une liaison non saturée carbone-carbone polymérisable [5]

4/

02.Monomères acryliques [5]

4/

04..Monomères cyanoacryliques [5]

4/

06.en combinaison avec un composé macromoléculaire autre qu'un polymère non saturé des groupes C09J 159/00 à C09J 187/00  [5]


5/

00Procédés de collage en général; Procédés de collage non prévus ailleurs (dispositifs pour appliquer de la colle forte sur des surfaces à réunir B05, B27G 11/00)

5/

02.comprenant un traitement préalable des surfaces à joindre

5/

04.comprenant une application séparée de produits adhésifs sur les différentes surfaces à joindre

5/

06.comprenant un chauffage de l'adhésif appliqué

5/

08.Emploi d'adhésifs sous forme de mousse

5/

10.Assemblage de matériaux par soudure des bords se chevauchant avec insertion de matière plastique


7/

00Adhésifs sous forme de films ou de pellicules

7/

02.sur supports

7/

04..sur papier ou tissus (garnitures absorbantes, bandages ou pansements adhésifs A61L 15/16)


9/

00Adhésifs caractérisés par leur nature physique ou par les effets produits (C09J 7/00 a priorité) [5]

9/

02.Adhésifs conducteurs d'électricité [5]


11/

00Autres caractéristiques, p.ex. additifs [5]

11/

02.Additifs non macromoléculaires [5]

11/

04..inorganiques [5]

11/

06..organiques [5]

11/

08.Additifs macromoléculaires [5]


Adhésifs à base de polysaccharides ou de leurs dérivés [5]


101/

00Adhésifs à base de cellulose, de cellulose modifiée ou de dérivés de la cellulose [5]

101/

02.Cellulose; Cellulose modifiée [5]

101/

04..Oxycellulose; Hydrocellulose [5]

101/

06..Hydrate de cellulose [5]

101/

08.Dérivés de la cellulose [5]

101/

10..Esters d'acides organiques [5]

101/

12...Acétate de cellulose [5]

101/

14...Esters mixtes, p.ex. acétobutyrate de cellulose [5]

101/

16..Esters d'acides inorganiques [5]

101/

18...Nitrate de cellulose [5]

101/

20..Esters à la fois d'acides organiques et d'acides inorganiques [5]

101/

22..Xanthate de cellulose [5]

101/

24...Viscose [5]

101/

26..Ethers cellulosiques [5]

101/

28...Ethers d'alkyle [5]

101/

30...Ethers d'aryle; Ethers d'aralkyle [5]

101/

32..Ethers-esters cellulosiques [5]


103/

00Adhésifs à base d'amidon, d'amylose ou d'amylopectine ou de leurs dérivés ou de leurs produits de dégradation [5]

103/

02.Amidon; Ses produits de dégradation, p.ex. dextrine [5]

103/

04.Dérivés de l'amidon [5]

103/

06..Esters [5]

103/

08..Ethers [5]

103/

10..Amidon oxydé [5]

103/

12.Amylose; Amylopectine; Leurs produits de dégradation [5]

103/

14.Dérivés de l'amylose; Dérivés de l'amylopectine [5]

103/

16..Esters [5]

103/

18..Ethers [5]

103/

20..Amylose oxydée; Amylopectine oxydée [5]


105/

00Adhésifs à base de polysaccharides ou de leurs dérivés, non prévus dans les groupes C09J 101/00 ou C09J 103/00  [5]

105/

02.Dextrane; Ses dérivés [5]

105/

04.Acide alginique; Ses dérivés [5]

105/

06.Pectine; Ses dérivés [5]

105/

08.Chitine; Sulfate de chondroïtine; Acide hyaluronique; Leurs dérivés [5]

105/

10.Héparine; Ses dérivés [5]

105/

12.Agar-agar; Ses dérivés [5]

105/

14.Hemicellulose; Ses dérivés [5]

105/

16.Cyclodextrine; Ses dérivés [5]


Adhésifs à base de caoutchoucs ou de leurs dérivés [5]


107/

00Adhésifs à base de caoutchouc naturel [5]

107/

02.Latex [5]


109/

00Adhésifs à base d'homopolymères ou de copolymères d'hydrocarbures diéniques conjugués [5]

109/

02.Copolymères avec l'acrylonitrile [5]

109/

04..Latex [5]

109/

06.Copolymères avec le styrène [5]

109/

08..Latex [5]

109/

10.Latex (C09J 109/04, C09J 109/08 ont priorité) [5]


111/

00Adhésifs à base d'homopolymères ou de copolymères du chloroprène [5]

111/

02.Latex [5]


113/

00Adhésifs à base de caoutchoucs contenant des groupes carboxyle [5]

113/

02.Latex [5]


115/

00Adhésifs à base de dérivés du caoutchouc (C09J 111/00, C09J 113/00 ont priorité) [5]

115/

02.Dérivés du caoutchouc contenant des halogènes [5]


117/

00Adhésifs à base de caoutchouc de récupération [5]


119/

00Adhésifs à base de caoutchoucs, non prévus dans les groupes C09J 107/00 à C09J 117/00  [5]

119/

02.Latex [5]


121/

00Adhésifs à base de caoutchoucs non spécifiés [5]

121/

02.Latex [5]


Adhésifs à base de composés macromoléculaires organiques obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [5]

Note

 Les groupes C09J 123/00 à C09J 149/00 doivent être interprétés en relation avec les notes (2), (3) et (4) (e), qui suivent le titre de la sous-classe C08F. [5]


123/

00Adhésifs à base d'homopolymères ou de copolymères d'hydrocarbures aliphatiques non saturés ne possédant qu'une seule liaison double carbone-carbone; Adhésifs à base de dérivés de tels polymères [5]

123/

02.non modifiés par un post-traitement chimique [5]

123/

04..Homopolymères ou copolymères de l'éthylène [5]

123/

06...Polyéthylène [5]

123/

08...Copolymères de l'éthylène (C09J 123/16 a priorité) [5]

123/

10..Homopolymères ou copolymères du propène [5]

123/

12...Polypropène [5]

123/

14...Copolymères du propène (C09J 123/16 a priorité) [5]

123/

16..Copolymères éthylène-propène ou éthylène-propène-diène [5]

123/

18..Homopolymères ou copolymères d'hydrocarbures contenant au moins quatre atomes de carbone [5]

123/

20...contenant de quatre à neuf atomes de carbone [5]

123/

22....Copolymères de l'isobutène; Caoutchouc butyl [5]

123/

24...contenant au moins dix atomes de carbone [5]

123/

26.modifiés par post-traitement chimique [5]

123/

28..par réaction avec des halogènes ou des composés contenant des halogènes (C09J 123/32 a priorité) [5]

123/

30..par oxydation [5]

123/

32..par réaction avec des composés contenant du phosphore ou du soufre [5]

123/

34...par chlorosulfonation [5]

123/

36..par réaction avec des composés contenant de l'azote, p.ex. par nitration [5]

   C09J 125/00 - C09J 151/10  
 

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