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CIB 7 Version française
  C09D - C09D 103/20  
C09D10500-C09D13108
  C09D 133/00 - C09D 163/10  

SECTION C – CHIMIE; MÉTALLURGIE


C 09COLORANTS; PEINTURES; PRODUITS À POLIR; RÉSINES NATURELLES; ADHÉSIFS; COMPOSITIONS DIVERSES; UTILISATIONS DIVERSES DE SUBSTANCES


C 09 DCOMPOSITIONS DE REVÊTEMENT, p.ex. PEINTURES, VERNIS, VERNIS-LAQUES; APPRÊTS EN PÂTE; PRODUITS CHIMIQUES POUR ENLEVER LA PEINTURE OU L'ENCRE; ENCRES; CORRECTEURS LIQUIDES; COLORANTS POUR BOIS; PRODUITS SOLIDES OU PÂTEUX POUR COLORIAGE OU IMPRESSION; EMPLOI DE MATÉRIAUX À CET EFFET (cosmétiques A61K; procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général, B05D; coloration du bois B27K 5/02; composés macromoléculaires organiques C08; colorants organiques ou composés étroitement apparentés pour produire des colorants, des mordants ou des laques, en soi, C09B; traitement de substances inorganiques, autres que des charges fibreuses, utilisées comme pigments ou charges C09C; résines naturelles, vernis à l'alcool, huiles siccatives, sécheurs, térébenthine, en soi C09F; compositions de produits à polir autres que le vernis à l'alcool, farts C09G; préparation de la colle forte ou de la gélatine C09H; adhésifs ou emploi de matériaux comme adhésifs C09J; procédés pour la préparation électrolytique ou électrophorétique de revêtements C25D; compositions pour le traitement des textiles D06; fabrication du papier D21; conducteurs, isolateurs H01B) [5]


105/

00Compositions de revêtement à base de polysaccharides ou de leurs dérivés, non prévues dans les groupes C09D 101/00 ou C09D 103/00  [5]

105/

02.Dextrane; Ses dérivés [5]

105/

04.Acide alginique; Ses dérivés [5]

105/

06.Pectine; Ses dérivés [5]

105/

08.Chitine; Sulfate de chondroïtine; Acide hyaluronique; Leurs dérivés [5]

105/

10.Héparine; Ses dérivés [5]

105/

12.Agar-agar; Ses dérivés [5]

105/

14.Hemicellulose; Ses dérivés [5]

105/

16.Cyclodextrine; Ses dérivés [5]


Compositions de revêtement à base de caoutchoucs ou de leurs dérivés [5]


107/

00Compositions de revêtement à base de caoutchouc naturel [5]

107/

02.Latex [5]


109/

00Compositions de revêtement à base d'homopolymères ou de copolymères d'hydrocarbures diéniques conjugués [5]

109/

02.Copolymères avec l'acrylonitrile [5]

109/

04..Latex [5]

109/

06.Copolymères avec le styrène [5]

109/

08..Latex [5]

109/

10.Latex (C09D 109/04, C09D 109/08 ont priorité) [5]


111/

00Compositions de revêtement à base d'homopolymères ou de copolymères du chloroprène [5]

111/

02.Latex [5]


113/

00Compositions de revêtement à base de caoutchoucs contenant des groupes carboxyle [5]

113/

02.Latex [5]


115/

00Compositions de revêtement à base de dérivés du caoutchouc (C09D 111/00, C09D 113/00 ont priorité) [5]

115/

02.Dérivés du caoutchouc contenant des halogènes [5]


117/

00Compositions de revêtement à base de caoutchouc de récupération [5]


119/

00Compositions de revêtement à base de caoutchoucs non prévues dans les groupes C09D 107/00 à C09D 117/00  [5]

119/

02.Latex [5]


121/

00Compositions de revêtement à base de caoutchoucs non spécifiés [5]

121/

02.Latex [5]


Compositions de revêtement à base de composés macromoléculaires organiques obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [5]

Note

 Les groupes C09D 123/00 à C09D 149/00 doivent être interprétés en relation avec les notes (2), (3) et (4) (e), qui suivent le titre de la sous-classe C08F. [5]


123/

00Compositions de revêtement à base d'homopolymères ou de copolymères d'hydrocarbures aliphatiques non saturés ne possédant qu'une seule liaison double carbone-carbone; Compositions de revêtement à base de dérivés de tels polymères [5]

123/

02.non modifiés par un post-traitement chimique [5]

123/

04..Homopolymères ou copolymères de l'éthylène [5]

123/

06...Polyéthylène [5]

123/

08...Copolymères de l'éthylène (C09D 123/16 a priorité) [5]

123/

10..Homopolymères ou copolymères du propène [5]

123/

12...Polypropène [5]

123/

14...Copolymères du propène (C09D 123/16 a priorité) [5]

123/

16..Copolymères éthylène-propène ou éthylène-diène [5]

123/

18..Homopolymères ou copolymères d'hydrocarbures contenant au moins quatre atomes de carbone [5]

123/

20...contenant de quatre à neuf atomes de carbone [5]

123/

22....Copolymères de l'isobutène; Caoutchouc butyl [5]

123/

24...contenant au moins dix atomes de carbone [5]

123/

26.modifiés par post-traitement chimique [5]

123/

28..par réaction avec des halogènes ou des composés contenant des halogènes (C09D 123/32 a priorité) [5]

123/

30..par oxydation [5]

123/

32..par réaction avec des composés contenant du phosphore ou du soufre [5]

123/

34...par chlorosulfonation [5]

123/

36..par réaction avec des composés contenant de l'azote, p.ex. par nitration [5]


125/

00Compositions de revêtement à base d'homopolymères ou de copolymères de composés possédant un ou plusieurs radicaux aliphatiques non saturés, chacun ne contenant qu'une seule liaison double carbone-carbone et l'un au moins étant terminé par un carbocycle aromatique; Compositions de revêtement à base de dérivés de tels polymères [5]

125/

02.Homopolymères ou copolymères d'hydrocarbures [5]

125/

04..Homopolymères ou copolymères du styrène [5]

125/

06...Polystyrène [5]

125/

08...Copolymères du styrène (C09D 129/08, C09D 135/06, C09D 155/02 ont priorité) [5]

125/

10....avec des diènes conjugués [5]

125/

12....avec des nitriles non saturés [5]

125/

14....avec des esters non saturés [5]

125/

16..Homopolymères ou copolymères de styrènes substitués par un radical alkyle [5]

125/

18.Homopolymères ou copolymères de monomères aromatiques contenant des éléments autres que le carbone et l'hydrogène [5]


127/

00Compositions de revêtement à base d'homopolymères ou de copolymères de composés possédant un ou plusieurs radicaux aliphatiques non saturés, chacun ne contenant qu'une seule liaison double carbone-carbone et l'un au moins étant terminé par un halogène; Compositions de revêtement à base de dérivés de tels polymères [5]

127/

02.non modifiés par un post-traitement chimique [5]

127/

04..contenant des atomes de chlore [5]

127/

06...Homopolymères ou copolymères du chlorure de vinyle [5]

127/

08...Homopolymères ou copolymères du chlorure de vinylidène [5]

127/

10..contenant des atomes de brome ou d'iode [5]

127/

12..contenant des atomes de fluor [5]

127/

14...Homopolymères ou copolymères du fluorure de vinyle [5]

127/

16...Homopolymères ou copolymères du fluorure de vinylidène [5]

127/

18...Homopolymères ou copolymères du tétrafluoro-éthylène [5]

127/

20...Homopolymères ou copolymères de l'hexafluoropropène [5]

127/

22.modifiés par post-traitement chimique [5]

127/

24..halogénés [5]


129/

00Compositions de revêtement à base d'homopolymères ou de copolymères de composés possédant un ou plusieurs radicaux aliphatiques non saturés, chacun ne contenant qu'une seule liaison double carbone-carbone et l'un au moins étant terminé par un radical alcool, éther, aldéhyde, cétone, acétal ou cétal; Compositions de revêtement à base de polymères hydrolysés d'esters d'alcools non saturés avec des acides carboxyliques saturés; Compositions de revêtement à base de dérivés de tels polymères [5]

129/

02.Homopolymères ou copolymères d'alcools non saturés (C09D 129/14 a priorité) [5]

129/

04..Alcool polyvinylique; Homopolymères ou copolymères partiellement hydrolysés d'esters d'alcools non saturés avec des acides carboxyliques saturés [5]

129/

06..Copolymères de l'alcool allylique [5]

129/

08...avec des monomères vinyliques aromatiques [5]

129/

10.Homopolymères ou copolymères d'éthers non saturés (C09D 135/08 a priorité) [5]

129/

12.Homopolymères ou copolymères de cétones non saturées [5]

129/

14.Homopolymères ou copolymères d'acétals ou de cétals obtenus par polymérisation d'acétals ou de cétals non saturés ou par post-traitement de polymères d'alcools non saturés [5]


131/

00Compositions de revêtement à base d'homopolymères ou de copolymères de composés possédant un ou plusieurs radicaux aliphatiques non saturés, chacun ne contenant qu'une seule liaison double carbone-carbone et l'un au moins étant terminé par un radical acyloxy d'un acide carboxylique saturé, de l'acide carbonique ou d'un acide haloformique (à base de polymères hydrolysés C09D 129/00); Compositions de revêtement à base de dérivés de tels polymères [5]

131/

02.Homopolymères ou copolymères d'esters d'acides monocarboxyliques [5]

131/

04..Homopolymères ou copolymères de l'acétate de vinyle [5]

131/

06.Homopolymères ou copolymères d'esters d'acides polycarboxyliques [5]

131/

08..de l'acide phtalique [5]

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