Russian version

Home page

Search:

For contact - E-mail

[an error occurred while processing this directive]
To add or edit advertisment:     e-mail:     password:
CIB 7 Version française
 
C09D-C09D10320
  C09D 105/00 - C09D 131/08  

SECTION C – CHIMIE; MÉTALLURGIE


C 09COLORANTS; PEINTURES; PRODUITS À POLIR; RÉSINES NATURELLES; ADHÉSIFS; COMPOSITIONS DIVERSES; UTILISATIONS DIVERSES DE SUBSTANCES


C 09 DCOMPOSITIONS DE REVÊTEMENT, p.ex. PEINTURES, VERNIS, VERNIS-LAQUES; APPRÊTS EN PÂTE; PRODUITS CHIMIQUES POUR ENLEVER LA PEINTURE OU L'ENCRE; ENCRES; CORRECTEURS LIQUIDES; COLORANTS POUR BOIS; PRODUITS SOLIDES OU PÂTEUX POUR COLORIAGE OU IMPRESSION; EMPLOI DE MATÉRIAUX À CET EFFET (cosmétiques A61K; procédés pour appliquer des liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces, en général, B05D; coloration du bois B27K 5/02; composés macromoléculaires organiques C08; colorants organiques ou composés étroitement apparentés pour produire des colorants, des mordants ou des laques, en soi, C09B; traitement de substances inorganiques, autres que des charges fibreuses, utilisées comme pigments ou charges C09C; résines naturelles, vernis à l'alcool, huiles siccatives, sécheurs, térébenthine, en soi C09F; compositions de produits à polir autres que le vernis à l'alcool, farts C09G; préparation de la colle forte ou de la gélatine C09H; adhésifs ou emploi de matériaux comme adhésifs C09J; procédés pour la préparation électrolytique ou électrophorétique de revêtements C25D; compositions pour le traitement des textiles D06; fabrication du papier D21; conducteurs, isolateurs H01B) [5]


Notes

(1)Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

 "emploi de matériaux pour compositions de revêtement" désigne l'emploi de polymères ou de produits connus ou nouveaux;

 "caoutchouc" comprend:

 (a)des caoutchoucs naturels ou de diènes conjugués;

 (b)le caoutchouc en général (pour un caoutchouc particulier, autre qu'un caoutchouc naturel ou un caoutchouc de diènes conjugués, voir le groupe prévu pour les compositions de revêtement à base de tels composés macromoléculaires);

 "à base de" est défini par la note (3) ci-dessous;

 "apprêts en pâte" désigne les matériaux utilisés pour remplir les trous ou les cavités d'un substrat afin d'égaliser sa surface avant le revêtement. [5]

(2)Dans la présente sous-classe, les compositions de revêtement contenant des substances macromoléculaires organiques spécifiques sont classées uniquement selon la substance macromoléculaire, les substances non macromoléculaires n'entrant pas en considération.

 Exemple: une composition de revêtement contenant du polyéthylène et de l'aminopropyltriméthoxysilane est classée dans le groupe C09D 123/06.

 Cependant, les compositions de revêtement contenant des combinaisons de composés non macromoléculaires organiques ayant au moins une liaison non saturée carbone-carbone polymérisable avec des prépolymères ou des polymères autres que des polymères non saturés des groupes C09D 159/00 à C09D 187/00 sont classées selon le composant non macromoléculaire non saturé dans le groupe C09D 4/00.

 Exemple: une composition de revêtement contenant du polyéthylène et du styrène monomère est classée dans le groupe C09D 4/00.

 Les aspects relatifs à la nature physique des compositions de revêtement ou aux effets produits, tels que définis dans le groupe C09D 5/00, s'ils sont clairement et explicitement mentionnés, sont également classés dans la présente sous-classe.

 Les compositions de revêtement caractérisées par d'autres aspects, p.ex. additifs, sont classées dans le groupe C09D 7/00, à moins que le constituant macromoléculaire soit spécifié. [5]

(3)Dans la présente sous-classe, les compositions de revêtement comprenant plusieurs constituants macromoléculaires sont classées selon le constituant ou les constituants macromoléculaires qui sont présents dans la plus grande proportion, c. à d. le constituant sur lequel la composition est basée. Si la composition est basée sur plusieurs constituants, présents dans des proportions égales, la composition est classée selon chacun de ces constituants.

 Exemple:une composition de revêtement contenant 80 parties de polyéthylène et 20 parties de chlorure de polyvinyle est classée dans le groupe C09D 123/06. Une composition de revêtement contenant 40 parties de polyéthylène et 40 parties de chlorure de polyvinyle est classée dans les groupes C09D 123/06 et C09D 127/06. [5]

(4)Dans les groupes C09D 101/00 à C09D 201/00, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation relatifs aux constituants macromoléculaires additionnels de la composition de revêtement. Les codes d'indexation, qui sont choisis parmi lesdits groupes, portent les mêmes numéros que les symboles de classement, mais la barre oblique est remplacée par deux points, et ils doivent être liés.

 Exemple:une composition de revêtement contenant 80 parties de polyéthylène et 20 parties de chlorure de polyvinyle est classée et indexée comme suit: C09D 123/06 //(C09D 123/06, C09D 127:06) [5]

(5)Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]


Schéma général

COMPOSITIONS DE REVÊTEMENT, p.ex. PEINTURES, VERNIS, VERNIS-LAQUES 

A base de substance inorganiques 

C09D 1/00 

A base de substances macromoléculaires organiques 

C09D 101/00 à C09D 201/00 

A base de composés non macromoléculaires organiques ayant au moins une liaison non saturée carbone-carbone polymérisable 

C09D 4/00 

Nature physique ou effets produits, y compris l'emploi comme apprêts en pâte 

C09D 5/00 

Autres caractéristiques 

C09D 7/00 

ENCRES 

C09D 11/00 

COLORANTS POUR BOIS 

C09D 15/00 

PRODUITS POUR ENLEVER LA PEINTURE OU L'ENCRE 

C09D 9/00 

CORRECTEURS LIQUIDES 

C09D 10/00 

PRODUITS SOLIDES OU PÂTEUX POUR COLORIAGE OU IMPRESSION 

Mines de crayon; Compositions de pastels; Compositions de craies 

C09D 13/00 

Pigments en pâte 

C09D 17/00 



1/

00Compositions de revêtement, p.ex. peintures, vernis ou vernis-laques, à base de substances inorganiques (C04B a priorité; glaçures ou émaux vitreux C03C)

1/

02.silicates de métaux alcalins

1/

04..avec des adjuvants organiques

1/

06.ciment

1/

08..avec des adjuvants organiques

1/

10.chaux

1/

12..avec des adjuvants organiques


4/

00Compositions de revêtement, p.ex. peintures, vernis ou vernis-laques, à base de composés non macromoléculaires organiques ayant au moins une liaison non saturée carbone-carbone polymérisable [5]

4/

02.Monomères acryliques [5]

4/

04..Monomères cyanoacryliques [5]

4/

06.en combinaison avec un composé macromoléculaire autre qu'un polymère non saturé des groupes C09D 159/00 à C09D 187/00  [5]


5/

00Compositions de revêtement, p.ex. peintures, vernis ou vernis-laques, caractérisées par leur nature physique ou par les effets produits; Apprêts en pâte [5]

5/

02.Peintures émulsions

5/

03.Peintures pulvérulentes (C09D 5/46 a priorité) [4]

5/

04.Peintures thixotropiques

5/

06.Peintures pour artistes

5/

08.Peintures anti-corrosion

5/

10..contenant une poudre métallique

5/

12..Peintures primaires réactives

5/

14.Peintures contenant des biocides, p.ex. fongicides, insecticides, pesticides (C09D 5/16 a priorité) [6]

5/

16.Peintures antisalissures; Peintures subaquatiques [6]

5/

18.Peintures ignifuges

5/

20.pour revêtements pelables sous forme de films cohérents

5/

22.Peintures lumineuses

5/

23.Peintures ou laques magnétisables ou magnétiques [2]

5/

24.Peintures électriquement conductrices

5/

25.Peintures ou laques électriquement isolantes [2]

5/

26.Peintures thermosensibles

5/

28.pour givrage, craquelage, peau d'orange ou autres effets décoratifs similaires

5/

29.pour effets multicolores [2]

5/

30.Peintures de camouflage

5/

32.Peintures absorbant les radiations

5/

33.Peintures réfléchissantes (C09D 5/30 a priorité) [4]

5/

34.Apprêts en pâte (matériaux pour sceller ou étouper des joints ou des couvercles C09K 3/10; matériaux pour arrêter les fuites C09K 3/12)

5/

36.Essence d'Orient

5/

38.Peintures contenant un métal libre non prévues ci-dessus [2]

5/

44.pour des applications électrophorétiques (C09D 5/46 a priorité; procédés de revêtement par électrophorèse C25D 13/00) [4]

5/

46.pour pulvérisation par flamme; pour revêtement électrostatique ou pour revêtement par agglomération par effet tourbillon [4]


7/

00Autres caractéristiques (siccatifs C09F 9/00)

7/

02.Utilisation de composés comme agents de suspension

7/

04.Utilisation de composés comme agents antipeaux

7/

06.Utilisation de composés comme agents fluidifiants

7/

12.Autres adjuvants

7/

14.Procédés particuliers pour l'incorporation d'ingrédients


9/

00Produits chimiques pour enlever la peinture ou l'encre (produits fluides pour corriger des erreurs typographiques par recouvrement C09D 10/00) [4]

9/

02.avec des abrasifs

9/

04.avec des agents tensio-actifs


10/

00Correcteurs liquides, p.ex. produits fluides pour la correction des erreurs typographiques par recouvrement [5]


11/

00Encres

11/

02.Encres d'imprimerie

11/

04..à base de protéines

11/

06..à base de corps gras

11/

08..à base de résines naturelles

11/

10..à base de résines artificielles

11/

12..à base de cires ou de bitume

11/

14..à base d'hydrates de carbone

11/

16.Encres pour écrire

11/

18..pour l'utilisation dans les crayons à bille

11/

20..indélébile


13/

00Mines de crayon; Compositions de pastels; Compositions de craies


15/

00Colorants pour bois [2]


17/

00Pigments en pâtes, p.ex. pour pigmenter les peintures (peintures pour artistes C09D 5/06) [2]


Compositions de revêtement à base de polysaccharides ou de leurs dérivés [5]


101/

00Compositions de revêtement à base de cellulose, de cellulose modifiée ou de dérivés de la cellulose [5]

101/

02.Cellulose; Cellulose modifiée [5]

101/

04..Oxycellulose; Hydrocellulose [5]

101/

06..Hydrate de cellulose [5]

101/

08.Dérivés de la cellulose [5]

101/

10..Esters d'acides organiques [5]

101/

12...Acétate de cellulose [5]

101/

14...Esters mixtes, p.ex. acétobutyrate de cellulose [5]

101/

16..Esters d'acides inorganiques [5]

101/

18...Nitrate de cellulose [5]

101/

20..Esters à la fois d'acides organiques et d'acides inorganiques [5]

101/

22..Xanthate de cellulose [5]

101/

24...Viscose [5]

101/

26..Esters cellulosiques [5]

101/

28...Ethers d'alkyle [5]

101/

30...Ethers d'aryle; Ethers d'aralkyle [5]

101/

32..Ethers-esters cellulosiques [5]


103/

00Compositions de revêtement à base d'amidon, d'amylose ou d'amylopectine ou de leurs dérivés ou de leurs produits de dégradation [5]

103/

02.Amidon; Ses produits de dégradation, p.ex. dextrine [5]

103/

04.Dérivés de l'amidon [5]

103/

06..Esters [5]

103/

08..Ethers [5]

103/

10..Amidon oxydé [5]

103/

12.Amylose; Amylopectine; Leurs produits de dégradation [5]

103/

14.Dérivés de l'amylose; Dérivés de l'amylopectine [5]

103/

16..Esters [5]

103/

18..Ethers [5]

103/

20..Amylose oxydée; Amylopectine oxydée [5]

   C09D 105/00 - C09D 131/08  
 

Copyright © SciTecLibrary


To add the material   Terms of registration   Terms for placing technology, inventions, productions & other informations   Price list

You always can buy kamagra online now!
A few occasions when such websites were giving away Free Viagra Trial – as real pills intended for door-to-door.