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CIB 7 Version française
 
C08L-C08L02518
  C08L 27/00 - C08L 59/04  

SECTION C – CHIMIE; MÉTALLURGIE


C 08COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES ORGANIQUES; LEUR PRÉPARATION OU LEUR MISE EN ŒUVRE CHIMIQUE; COMPOSITIONS À BASE DE COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES (production ou traitement de fils, fibres, soies ou rubans artificiels D01)


C 08 LCOMPOSITIONS CONTENANT DES COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES (pesticides, herbicides A01N; préparations pharmaceutiques, cosmétiques A61K; explosifs C06B; compositions à base de monomères polymérisables C08F, C08G; peintures, encres, vernis, colorants, produits à polir, adhésifs C09; lubrifiants C10M; détergents C11D; fibres ou filaments artificiels D01F; compositions pour le traitement des textiles D06) [2]


Notes

(1)Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

 "caoutchouc" comprend:

 (a)des caoutchoucs naturels ou de diènes conjugués;

 (b)le caoutchouc en général (pour un caoutchouc particulier, autre qu'un caoutchouc naturel ou un caoutchouc de diènes conjugués, voir le groupe prévu pour les compositions de tels composés macromoléculaires). [2]

(2)Dans la présente sous-classe:

 (a)les compositions sont classées selon les proportions respectives, en poids, des seuls constituants macromoléculaires; [2]

 (b)les compositions sont classées selon le ou les constituants macromoléculaires présents en plus grande quantité; si tous les constituants présents sont en quantités égales, la composition est classée selon chacun de ses constituants. [2]

(3)Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation relatifs aux constituants macromoléculaires additionnels de la composition. Les codes d'indexation, qui sont choisis parmi les groupes de la présente sous-classe, portent les mêmes numéros que les symboles de classement, mais la barre oblique est remplacée par deux points, et ils doivent être liés. [2]

(4)La présente sous-classe constitue un schéma d'indexation associé à la sous-classe C08J, relatif aux matériaux utilisés. Les codes d'indexation doivent être non liés. [5]

(5)Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]


Schéma général

Compositions contenant des polysaccharides ou leurs dérivés 

C08L 1/00 à C08L 5/00 

Compositions contenant des caoutchoucs ou leurs dérivés 

C08L 7/00 à C08L 21/00 

Compositions contenant des composés macromoléculaires obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone 

C08L 23/00 à C08L 57/00 

Compositions contenant des composés macromoléculaires obtenus autrement que par des réactions faisant intervenir des liaisons non saturées carbone-carbone 

C08L 59/00 à C08L 87/00 

Compositions contenant des composés macromoléculaires naturels ou leurs dérivés 

C08L 89/00 à C08L 99/00 

Compositions contenant des composés macromoléculaires non spécifiés 

C08L 101/00 



Compositions contenant des polysaccharides ou leurs dérivés [2]


1/

00Compositions contenant de la cellulose, de la cellulose modifiée ou des dérivés de la cellulose [2]

1/

02.Cellulose; Cellulose modifiée [2]

1/

04..Oxycellulose; Hydrocellulose [2]

1/

06..Hydrate de cellulose [2]

1/

08.Dérivés de la cellulose [2]

1/

10..Esters des acides organiques [2]

1/

12...Acétate de cellulose [2]

1/

14...Esters mixtes, p.ex. acétobutyrate de cellulose [2]

1/

16..Esters d'acides inorganiques [2]

1/

18...Nitrate de cellulose [2]

1/

20..Esters à la fois d'acides organiques et d'acides inorganiques [2]

1/

22..Xanthate de cellulose [2]

1/

24...Viscose [2]

1/

26..Ethers cellulosiques [2]

1/

28...Alkyléthers [2]

1/

30...Aryléthers; Aralkyléthers [2]

1/

32..Ethers-esters cellulosiques [2]


3/

00Compositions contenant de l'amidon, de l'amylose ou de l'amylopectine ou leurs dérivés ou leurs produits de dégradation [2]

3/

02.Amidon; Ses produits de dégradation, p.ex. dextrine [2]

3/

04.Dérivés de l'amidon [2]

3/

06..Esters [2]

3/

08..Ethers [2]

3/

10..Amidone oxydé [2]

3/

12.Amylose; Amylopectine; Leurs produits de dégradation [2]

3/

14.Dérivés de l'amylose; Dérivés de l'amylopectine [2]

3/

16..Esters [2]

3/

18..Ethers [2]

3/

20..Amylose oxydée; Amylopectine oxydée [2]


5/

00Compositions contenant des polysaccharides ou leurs dérivés non prévus dans les groupes C08L 1/00 ou C08L 3/00  [2]

5/

02.Dextrane; Ses dérivés [2]

5/

04.Acide alginique; Ses dérivés [2]

5/

06.Pectine; Ses dérivés [2]

5/

08.Chitine; Sulfate de chondroïtine; Acide hyaluronique; Leurs dérivés [2]

5/

10.Héparine; Ses dérivés [2]

5/

12.Agar-agar; Ses dérivés [2]

5/

14.Hemicellulose; Ses dérivés [2]

5/

16.Cyclodextrine; Ses dérivés [2]


Compositions contenant des caoutchoucs ou leurs dérivés [2]


7/

00Compositions contenant du caoutchouc naturel [2]

7/

02.Latex [2]


9/

00Compositions contenant des homopolymères ou des copolymères d'hydrocarbures à diènes conjugués [2]

9/

02.Copolymères avec l'acrylonitrile [2]

9/

04..Latex [2]

9/

06.Copolymères avec le styrène [2]

9/

08..Latex [2]

9/

10.Latex (C08L 9/04, C08L 9/08 ont priorité) [2]


11/

00Compositions contenant des homopolymères ou des copolymères du chloroprène [2]

11/

02.Latex [2]


13/

00Compositions contenant des caoutchoucs possédant des groupes carboxyliques [2]

13/

02.Latex [2]


15/

00Compositions contenant des dérivés du caoutchouc (C08L 11/00, C08L 13/00 ont priorité) [4]

15/

02.Dérivés du caoutchouc contenant des halogènes [2]


17/

00Compositions contenant du caoutchouc de récupération [2]


19/

00Compositions contenant des caoutchoucs non prévues dans les groupes C08L 7/00 à C08L 17/00  [2]

19/

02.Latex [2]


21/

00Compositions contenant des caoutchoucs non spécifiés [2]

21/

02.Latex [2]


Compositions contenant des composés macromoléculaires obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [2]

Note

 Les groupes C08L 23/00 à C08L 49/00 doivent être interprétés en relation avec les notes (2), (3) et (4) (e), qui suivent le titre de la sous-classe C08F. [2]


23/

00Compositions contenant des homopolymères ou des copolymères d'hydrocarbures aliphatiques non saturés ne possédant qu'une seule liaison double carbone-carbone; Compositions contenant des dérivés de tels polymères [2]

23/

02.non modifiées par un post-traitement chimique [2]

23/

04..Homopolymères ou copolymères de l'éthylène [2]

23/

06...Polyéthylène [2]

23/

08...Copolymères de l'éthylène (C08L 23/16 a priorité) [2]

23/

10..Homopolymères ou copolymères du propylène [2]

23/

12...Polypropylène [2]

23/

14...Copolymères du propylène (C08L 23/16 a priorité) [2]

23/

16..Copolymères éthylène-propylène ou éthylène-propylène-diène [2]

23/

18..Homopolymères ou copolymères d'hydrocarbures contenant au moins quatre atomes de carbone [2]

23/

20...contenant de quatre à neuf atomes de carbone [2]

23/

22....Copolymères de l'isobutylène; Caoutchouc butyl [2]

23/

24...contenant au moins dix atomes de carbone [2]

23/

26.modifiées par post-traitement chimique [2]

23/

28..par réaction avec les halogènes ou des composés contenant des halogènes (C08L 23/32 a priorité) [2]

23/

30..par oxydation [2]

23/

32..par réaction avec des composés contenant du phosphore ou du soufre [2]

23/

34...par chlorosulfonation [2]

23/

36..par réaction avec des composés contenant de l'azote, p.ex. par nitration [2]


25/

00Compositions contenant des homopolymères ou des copolymères de composés possédant un ou plusieurs radicaux aliphatiques non saturés, chacun ne contenant qu'une seule liaison double carbone-carbone et l'un au moins étant terminé par un cycle carbocyclique aromatique; Compositions des dérivés de tels polymères [2]

25/

02.Homopolymères ou copolymères d'hydrocarbures [2]

25/

04..Homopolymères ou copolymères du styrène [2]

25/

06...Polystyrène [2]

25/

08...Copolymères du styrène (C08L 29/08, C08L 35/06, C08L 55/02 ont priorité) [2]

25/

10....avec des diènes conjugués [2]

25/

12....avec des nitriles non saturés [2]

25/

14....avec des esters non saturés [2]

25/

16..Homopolymères ou copolymères de styrènes substitués par un radical alkyle [2]

25/

18.Homopolymères ou copolymères de monomères aromatiques contenant des éléments autres que le carbone et l'hydrogène [2]

   C08L 27/00 - C08L 59/04  
 

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