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CIB 7 Version française
B67D-B67D00570

SECTION B – TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS


B 67OUVERTURE OU FERMETURE DES BOUTEILLES, BOCAUX OU RÉCIPIENTS ANALOGUES; MANIPULATION DES LIQUIDES (buses en général B05B; emballage des liquides B65B, p.ex. B65B 3/00; pompes en général F04; siphons F04F 10/00; obturateurs F16K; manipulation des gaz liquéfiés F17C)


B 67 DDISTRIBUTION, DÉBIT OU TRANSFERT DE LIQUIDES, NON PRÉVUS AILLEURS (nettoyage de conduites ou de tubes ou de systèmes de conduites ou de tubes B08B 9/02; vidage ou remplissage des bouteilles, bocaux, bidons, fûts ou barriques ou récipients analogues, non prévu ailleurs B67C; adduction d'eau E03; systèmes de canalisation F17D; systèmes d'alimentation en eau chaude domestique F24D; mesure des volumes, des débits volumétriques, des débits massiques ou du niveau des liquides, comptage volumétrique G01F; appareils déclenchés par pièces de monnaie G07F) [5]



1/

00Appareils ou dispositifs pour débiter des boissons à la pression (B67D 3/00 a priorité; appareils à préparer les boissons A47J 31/00) [3]

1/

02.Systèmes pour la bière ou appareils de pompage à main du même type

1/

04.Appareils utilisant l'air comprimé ou un autre gaz agissant directement ou indirectement sur les boissons dans les récipients de stockage

1/

06.Montages ou aménagements des appareils de distribution aux comptoirs de bars ou de boutiques (comptoirs de bars ou de boutiques en soi A47F 9/00)

1/

07.Nettoyage des appareils pour débiter des boissons [5]

1/

08.Détails

1/

10..Mécanismes de pompage (en général F04)

1/

12..Dispositifs ou systèmes de commande du débit ou de la pression

1/

14...Soupapes de réduction ou robinets de commande

1/

16..Dispositifs pour recueillir le liquide répandu


3/

00Appareils ou dispositifs pour commander le débit du liquide à distribuer par gravité à partir des récipients de stockage (séparation et distribution de quantités mesurées de liquides G01F)

3/

02.Soupapes de distribution dont les parties qui travaillent sont disposées de telle sorte qu'elles sont comprimées vers le haut, p.ex. par le bord des récipients présentés sous l'orifice de distribution

3/

04.Robinets ou cannelles adaptés de manière à fermer et ouvrir les orifices de distribution des fûts, p.ex. pour la bière


5/

00Appareils ou dispositifs pour transférer des liquides, non couverts par les groupes B67D 1/00 ou B67D 3/00 (dispositions générales des installations dans les stations d'approvisionnement en carburant pour véhicules B60S 5/02; pour remplir ou vider les réservoirs à eau pour locomotives, p.ex. colonnes de distribution d'eau, B61K 11/00; pour ravitailler les aéronefs en vol B64D 39/00; installations au sol de manipulation des liquides spécialement adaptées pour ravitailler les aéronefs à l'arrêt B64F 1/28) [3]

5/

01.à partir de récipients ou de réservoirs de stockage en vrac vers des véhicules ou des récipients portables, p.ex. pour la vente au détail (B67D 5/68 a priorité) [3]

5/

02..pour transférer des liquides autres que des carburants ou des lubrifiants [3]

5/

04..pour transférer des carburants, des lubrifiants ou leurs mélanges [3]

5/

06..Parties constitutives ou accessoires [3]

5/

08...Aménagements des dispositifs pour commander, indiquer, mesurer ou enregistrer la quantité ou le prix du liquide transféré (aménagements des soupapes de commande du débit ou de la pression B67D 5/34; mesure des volumes ou des débits en général G01F; calcul, comptage G06; appareils déclenchés par pièces de monnaie distribuant des fluides G07F 13/00; appareils à prépaiement pour mesurer un débit de liquide G07F 15/00) [3]

5/

10....actionnés par des clés, des boutons ou des caisses enregistreuses [3]

5/

12....actionnés par le mouvement du tuyau ou de l'orifice de distribution ou par des dispositifs qui leur sont associés [3]

5/

14....répondant à l'insertion d'information de programmes enregistrés, p.ex. sur cartes perforées [3]

5/

16....Agencements des compteurs à liquide [3]

5/

18.....du type à piston [3]

5/

20.....du type rotatif [3]

5/

22....Aménagements des indicateurs ou enregistreurs (indication ou enregistrement dans les compteurs de fluides G01F 15/06) [3]

5/

24.....avec des moyens pour établir ou délivrer un reçu ou un état de vente [3]

5/

26.....avec des moyens pour le recalage ou la remise à zéro [3]

5/

28....avec des moyens automatiques pour réduire ou interrompre le débit par intermittence avant la fin de la distribution, p.ex. pour alimenter goutte à goutte [3]

5/

30....avec des moyens pour prédéterminer la quantité de liquide à transférer (B67D 5/10, B67D 5/14 ont priorité) [3]

5/

32...Aménagements des dispositifs de sécurité ou d'alarme (systèmes d'alarme en général G08B); Moyens pour empêcher un débit non autorisé du liquide [3]

5/

33....Moyens pour empêcher un débit de liquide non autorisé [5]

5/

34...Aménagements des vannes de commande du débit ou de la pression (associées à des buses B67D 5/37) [3]

5/

36...Aménagements des tuyaux flexibles, p.ex. de la liaison de pilotage d'une moto-pompe (tuyaux flexibles en général F16L 11/00) [3]

5/

365....Dispositifs de suspension, d'enroulement ou de stockage (supports pour stocker des longueurs de tuyau souple, en général B65H 75/34) [3]

5/

37...Buses de remplissage (buses en général B05B; obturateurs pour la distribution de fluide en général F16K 21/00) [3]

5/

371....se fermant automatiquement [3]

5/

372.....lorsque le liquide atteint un niveau prédéterminé dans le récipient à remplir [3]

5/

373......en utilisant une aspiration d'air à travers un orifice fermé par la montée du liquide [3]

5/

375.....et pourvus d'un levier à main additionnel [3]

5/

377.....et pourvus de moyens additionnels à soupape de commande du débit [3]

5/

378....avec des moyens pour empêcher une fuite de liquide ou de vapeur ou pour récupérer une perte de liquide ou de vapeur (B67D 5/371 a priorité) [5]

5/

38...Agencements des indicateurs de débit, p.ex. compartiments transparents, fenêtres, indicateurs tournants (indication ou enregistrement de l'existence, de l'absence ou de la direction d'un mouvement G01P 13/00) [3]

5/

40...Agencements des pompes (pompes F04) [3]

5/

42....à main [3]

5/

44....à moteur [3]

5/

46.....du type à piston [3]

5/

48.....du type rotatif [3]

5/

50....immergées dans le réservoir de stockage [3]

5/

52....de plusieurs pompes associées en série ou en parallèle [3]

5/

54...Dispositifs appliquant une pression d'air ou d'un autre gaz en vue de forcer le liquide vers l'orifice de distribution [3]

5/

56...Dispositifs pour mélanger plusieurs liquides à transférer (appareils déclenchés par pièces de monnaie G07F 13/06) [3]

5/

58...Agencement des dispositifs de purification des liquides à transférer, p.ex. des filtres, des séparateurs à air ou eau (filtrage, séparation en général B01D) [3]

5/

60...Agencement des réservoirs de stockage ou des systèmes de canalisations [3]

5/

62...Agencement des dispositifs de réchauffage ou de refroidissement des liquides à transférer [3]

5/

63....de réchauffage uniquement [6]

5/

64...Carters, armoires ou châssis; Chariots ou supports mobiles du même genre [3]

5/

66...Aménagements pour l'éclairage [3]

5/

68.Chargement ou déchargement des navires (équipement de bord B63B 27/00) [3]

5/

70..à l'aide de canalisations articulées [3]

  
 

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