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CIB 7 Version française
  B65D 83/00 - B65D 85/90  
B65D08800-B65D11300
 

SECTION B – TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS


B 65MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME


B 65 DRÉCEPTACLES POUR L'EMMAGASINAGE OU LE TRANSPORT D'OBJETS OU DE MATÉRIAUX, p.ex. SACS, TONNEAUX, BOUTEILLES, BOÎTES, BIDONS, CAISSES, BOCAUX, RÉSERVOIRS, TRÉMIES OU CONTENEURS D'EXPÉDITION; ACCESSOIRES OU FERMETURES POUR CES RÉCEPTACLES; ÉLÉMENTS D'EMBALLAGE; PAQUETS (réceptacles spécialement adaptés à l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles A01F 25/14; réceptacles spécialement adaptés à l'utilisation dans les laiteries A01J; sacs ou paniers de voyage, valises A45C; matériel de voyage ou de camping A45F; ustensiles de ménage ou de table A47G; boîtes aux lettres d'usage domestique A47G 29/12; matériel de cuisine A47J; emballages pour garnitures absorbantes usagées ou dispositions pour les envelopper A61F 13/551; associés à des véhicules, voir la sous-classe appropriée du B60 à B64; machines, appareils, dispositifs ou procédés d'emballage d'articles ou de matériaux B65B; supports de sacs B65B 67/00; récipients à ordures B65F 1/00; manipulation de feuilles, bandes ou matériaux filiformes B65H; éléments ou dispositifs de prise des charges, fixés aux organes de levage ou de descente des grues ou adaptés pour être fixés à ces organes pour transmettre les forces de levage B66C; manipulation des liquides B67; emmagasinage des gaz F17; fabrication des réceptacles, voir les sous-classes traitant du travail du matériau considéré)


88/

00Grands réceptacles (parties constitutives, détails ou accessoires B65D 90/00; construction ou assemblage des réservoirs de stockage en vrac par des techniques du génie civil, sur place ou ailleurs E04H 7/00; réservoirs à capacité variable pour le gaz F17B; récipients pour contenir ou emmagasiner des gaz comprimés, liquéfiés ou solidifiés F17C) [3]

88/

02.rigides (B65D 88/34 à B65D 88/78 ont priorité; trémies B65D 88/26) [3]

88/

04..sphériques (B65D 88/12 a priorité) [3]

88/

06..cylindriques (B65D 88/12 a priorité) [3]

88/

08...à axe vertical [3]

88/

10..parallélépipédiques (B65D 88/12 a priorité) [3]

88/

12..spécialement conçus pour le transport (associés aux véhicules, voir les sous-classes appropriées du B60 au B64) [3]

88/

14...par air [3]

88/

16.souples (B65D 88/34 à B65D 88/78 ont priorité; trémies B65D 88/26) [3]

88/

18..à soufflet (B65D 88/22 a priorité; raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C 29/00) [3]

88/

20..à parois d'extrémité rigides (B65D 88/18, B65D 88/22 ont priorité) [3]

88/

22..spécialement conçus pour le transport (associés aux véhicules, voir les sous-classes appropriées du B60 au B64) [3]

88/

24...par air [3]

88/

26.Trémies, c. à d. réceptacles présentant des sections de déchargement en forme d'entonnoir (B65D 88/34 à B65D 88/78 ont priorité) [3]

88/

28..Structure ou forme des sections de déchargement [3]

88/

30..spécialement conçues pour faciliter leur transport d'un emplacement d'utilisation à un autre (trémies pliables B65D 88/52) [3]

88/

32..disposées en groupe [3]

88/

34.à couvercles flottants, p.ex. à couvertures ou à toits flottants (moyens d'aération B65D 90/34) [3]

88/

36..avec des sections mobiles l'une par rapport à l'autre [3]

88/

38..avec un récepteur d'eau de ruissellement, p.ex. une gouttière [3]

88/

40..avec des butées d'arrêt pour le couvercle [3]

88/

42..avec des joints d'étanchéité entre le pourtour du couvercle et le réceptacle [3]

88/

44...avec des éléments magnétiques agissant sur le joint [3]

88/

46...avec des éléments mécaniques agissant sur le joint [3]

88/

48...avec des éléments fluides agissant sur le joint [3]

88/

50...avec des joints en mousse élastique ou presse-étoupe [3]

88/

52.pliables, c. à d. avec des parois articulées entre elles ou démontables [3]

88/

54.caractérisés par des moyens pour faciliter le remplissage ou le vidage (structure ou forme des sections de déchargement des trémies B65D 88/28; portes ou fermetures B65D 90/54; remplissage ou vidage des caissons, trémies ou réceptacles similaires B65G 65/30) [3]

88/

56..par basculement [3]

88/

58..par déplacement de parois [3]

88/

60...de parois internes [3]

88/

62....ces parois étant déformables [3]

88/

64..en empêchant la formation de ponts [3]

88/

66...par des dispositifs à vibration ou à chocs [3]

88/

68...par des dispositifs en rotation [3]

88/

70...par des jets de fluide (B65D 88/72 a priorité) [3]

88/

72..Dispositifs de fluidisation [3]

88/

74.comportant des moyens pour le chauffage, le refroidissement, l'aération ou un autre conditionnement du contenu [3]

88/

76.pour utilisation sous terre (trous d'homme, ouvertures de visite, couvercles à cet effet B65D 90/10) [3]

88/

78.pour utilisation dans ou sous l'eau (trous d'homme, ouvertures de visite, couvercles à cet effet B65D 90/10) [3]


90/

00Parties constitutives, détails ou accessoires des grands réceptacles (B65D 88/34 à B65D 88/78 ont priorité) [3]

90/

02.Structure des parois [3]

90/

04..Garnitures internes [3]

90/

06..Revêtements externes, p.ex. dans un but d'isolation [3]

90/

08..Liaisons des éléments de parois; Joints d'étanchéité pour ces éléments [3]

90/

10.Trous d'homme; Ouvertures de visite; Couvercles à cet effet (caractéristiques relatives à la sécurité B65D 90/22; couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général F16J 13/00) [3]

90/

12.Supports [3]

90/

14..Pieds, p.ex. amovibles [3]

90/

16..Berceaux [3]

90/

18..Roues à pivot, rouleaux ou éléments similaires, p.ex. amovibles (roues à pivot en général B60B) [3]

90/

20..Cadres ou filets, p.ex. pour réceptacles souples [3]

90/

22.Caractéristiques relatives à la sécurité (couvercles flottants B65D 88/34; aménagements des dispositifs indicateurs ou de mesure B65D 90/48; lutte contre l'incendie A62C) [3]

90/

24..Moyens pour retenir les écoulements, p.ex. bassins de récupération [3]

90/

26..Prévention de l'excès de remplissage (moyens pour retenir les écoulements B65D 90/24; aménagements des dispositifs indicateurs ou de mesure B65D 90/48) [3]

90/

28..Moyens destinés à empêcher ou à limiter le dégagement de vapeurs [3]

90/

30..Récupération des vapeurs dégagées [3]

90/

32..Aménagements en vue d'empêcher ou de limiter les conséquences d'une pression excessive ou insuffisante (soupapes en soi F16K) [3]

90/

34...Moyens d'aération (réservoirs de carburant pour véhicules caractérisés par des moyens d'aération B60K 15/035) [3,5]

90/

36...Eléments à faible résistance [3]

90/

38..Moyens pour diminuer le volume disponible pour les vapeurs ou pour réduire la formation de vapeurs à l'intérieur des réceptacles [3]

90/

40...en employant un remplissage en matériaux poreux [3]

90/

42...en employant des matériaux spéciaux pour recouvrir la surface du liquide [3]

90/

44...en employant un gaz inerte pour remplir le volume libre au-dessus du liquide ou entre les éléments de la charge [3]

90/

46..Aménagements pour supprimer les charges électrostatiques ou empêcher leur formation (suppression des charges électrostatiques ou empêchement de leur formation en général H05F) [3]

90/

48.Aménagements des dispositifs indicateurs ou de mesure [3]

90/

50..des dispositifs indicateurs de fuites (examen de l'étanchéité des structures ou ouvrages vis-à-vis d'un fluide G01M 3/00) [3]

90/

52.Dispositifs anti-bélier (réservoirs de carburant pour véhicules avec des moyens pour modifier ou commander la distribution ou les mouvements du carburant, p.ex. pour empêcher le bruit, les oscillations, l'éclaboussement ou le manque de carburant, B60K 15/077) [3]

90/

54.Portes ou fermetures (pour trous d'homme B65D 90/10; couvercles ou éléments de fermeture analogues, pour récipients sous pression en général F16J 13/00; soupapes en soi F16K) [3]

90/

56..agissant par déformation de parois flexibles [3]

90/

58..comportant des éléments de fermeture coulissant dans le plan de l'ouverture [3]

90/

60...ayant une ou plusieurs ouvertures [3]

90/

62..comportant des éléments de fermeture se déplaçant en dehors du plan de l'ouverture [3]

90/

64..comportant des éléments de fermeture multiples, chaque élément étant mis en place individuellement en fonction des besoins [3]

90/

66..Dispositifs de commande de ces fermetures [3]


91/

00Boîtes aux lettres ou réceptacles similaires pour le dépôt des envois postaux ou autres objets (pour usage domestique A47G 29/12; à structure de porte-sacs B65B 67/00; colonnes de chute pour le courrier dans les bâtiments B65G 11/04; coffres-forts E05G)


Schéma d'indexation associé aux groupes B65D 39/00 à B65D 55/00, relatif aux moyens indicateurs de manipulations non autorisées. Le code d'indexation doit être non lié. [5]

Note

 Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]


101:

00Moyens indicateurs de manipulations non autorisées [5]


Schéma d'indexation associé au groupe B65D 81/00, relatif au matériau ou aux moyens utilisés. Les codes d'indexation doivent être non liés. [6]

Note

 Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]


111:

00Utilisant un matériau sous forme de mousse [6]

111:

02.formé sur place [6]


113:

00Utilisant des moyens gonflables [6]


  B65D 83/00 - B65D 85/90   
 

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