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CIB 7 Version française
  B65D 73/00 - B65D 81/38  
B65D08300-B65D08590
  B65D 88/00 - B65D 113:00  

SECTION B – TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS


B 65MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME


B 65 DRÉCEPTACLES POUR L'EMMAGASINAGE OU LE TRANSPORT D'OBJETS OU DE MATÉRIAUX, p.ex. SACS, TONNEAUX, BOUTEILLES, BOÎTES, BIDONS, CAISSES, BOCAUX, RÉSERVOIRS, TRÉMIES OU CONTENEURS D'EXPÉDITION; ACCESSOIRES OU FERMETURES POUR CES RÉCEPTACLES; ÉLÉMENTS D'EMBALLAGE; PAQUETS (réceptacles spécialement adaptés à l'emmagasinage des produits agricoles ou horticoles A01F 25/14; réceptacles spécialement adaptés à l'utilisation dans les laiteries A01J; sacs ou paniers de voyage, valises A45C; matériel de voyage ou de camping A45F; ustensiles de ménage ou de table A47G; boîtes aux lettres d'usage domestique A47G 29/12; matériel de cuisine A47J; emballages pour garnitures absorbantes usagées ou dispositions pour les envelopper A61F 13/551; associés à des véhicules, voir la sous-classe appropriée du B60 à B64; machines, appareils, dispositifs ou procédés d'emballage d'articles ou de matériaux B65B; supports de sacs B65B 67/00; récipients à ordures B65F 1/00; manipulation de feuilles, bandes ou matériaux filiformes B65H; éléments ou dispositifs de prise des charges, fixés aux organes de levage ou de descente des grues ou adaptés pour être fixés à ces organes pour transmettre les forces de levage B66C; manipulation des liquides B67; emmagasinage des gaz F17; fabrication des réceptacles, voir les sous-classes traitant du travail du matériau considéré)


83/

00Réceptacles ou paquets comportant des moyens particuliers pour distribuer leur contenu (moyens de distribution incorporés aux fermetures amovibles ou détachables des réceptacles B65D 47/00; pour magasins de commerce, entrepôts, bureaux, bars ou similaires A47F 1/04; vitrines ou meubles à tiroir avec dispositifs de distribution A47F 3/02; magasins pour écrous ou vis combinés avec des clés à écrous, clés anglaises ou tournevis B25B 23/06; magasins à clous B25C 3/00; pour utiliser en liaison avec la manipulation des feuilles, bandes ou matériaux filamenteux B65H; distributeurs de pièces de monnaie G07D 1/00)

83/

02.pour distribuer des objets en forme de baguettes, p.ex. aiguilles (étuis ou boîtes de cigares ou cigarettes A24F 15/00)

83/

04.pour distribuer de petits objets en forme d'anneau, de disque, ou de forme sphérique ou similaire, p.ex. cachets, pilules

83/

06.pour distribuer un matériau pulvérulent ou granulaire (appareillages pour la pulvérisation ou l'atomisation en général B05B)

83/

08.pour distribuer à la file des articles minces et plats

83/

10..pour distribuer des lames de rasoir

83/

12..pour distribuer des tickets ou des jetons

83/

14.pour distribution de liquides ou de semi-liquides par pression interne de gaz, c. à d. réceptacles aérosols (appareillages pour la pulvérisation ou l'atomisation en général B05B; siphons, pompage d'un fluide par contact direct avec un autre F04F; récipients pour tenir ou stocker des gaz comprimés sous forme liquide ou solide F17C)

83/

16..caractérisés par les moyens d'actionnement [5]

83/

18...Réceptacles munis d'un levier à main [5]

83/

20...Capuchons servant à l'actionnement [5]

83/

22...avec des moyens pour empêcher l'actionnement (B65D 50/00 a priorité) [5]

83/

24...avec des moyens pour maintenir les valves ouvertes [5]

83/

26...opérant automatiquement, p.ex. périodiquement [5]

83/

28..Buses, leurs moyens de support ou leurs accessoires spécialement adaptés à cet effet [5]

83/

30...pour diriger le jet de pulvérisation [5]

83/

32..Tubes plongeurs [5]

83/

34..Nettoyage ou prévention de l'obstruction de l'orifice de sortie [5]

83/

36..permettant le fonctionnement dans toutes les positions [5]

83/

38..Détails du corps du récipient (dispositifs limiteurs de pression B65D 83/70) [5]

83/

40..Capuchons de fermeture (capuchons servant à l'actionnement B65D 83/20) [5]

83/

42..Moyens de remplissage ou de charge [5]

83/

44..Valves spécialement adaptées à cet effet; Dispositifs de réglage (moyens de remplissage ou de charge B65D 83/42; dispositifs limiteurs de pression B65D 83/70) [5]

83/

46...Valves actionnées par inclinaison (B65D 83/50 a priorité) [5]

83/

48...Valves actionnées par levage, p.ex. actionnées en poussant (B65D 83/50 a priorité) [5]

83/

50...Valves ne pouvant pas être refermées [5]

83/

52...pour le dosage [5]

83/

54....Valves de dosage [5]

83/

56..fermés en position renversée [5]

83/

58..Entrées séparées pour le gaz et le matériau dans le conduit de la valve (B65D 83/60 a priorité) [5]

83/

60..Produit et propulseur séparés [5]

83/

62...par une membrane, un sac ou analogue [5]

83/

64...par un piston [5]

83/

66...séparés au début et finalement mélangés [5]

83/

68..délivrant au moins deux produits [5]

83/

70..Dispositifs limiteurs de pression [5]

83/

72..avec des dispositifs de chauffage ou de refroidissement [5]

83/

74...Chauffage par réaction exothermique [5]

83/

76.pour distribuer un matériau fluide au moyen d'un piston ou analogue (outils à main pour décharger par pression des matériaux fluides par un orifice d'évacuation B05C 17/005) [5]

Note

 Il est important de tenir compte de la note (4) qui suit le titre de la présente sous-classe. [6]


85/

00Réceptacles, éléments d'emballage ou paquets spécialement adaptés aux objets ou aux matériaux particuliers (B65D 71/00, B65D 83/00 ont priorité; nécessaires de voyage A45C; nécessaires ou articles de toilette A45D; récipients spécialement adaptés à des fins médicales ou pharmaceutiques A61J 1/00; pots de peinture B44D 3/12; bidons d'huile F16N 3/04; etuis pour porter des armes à feu individuelles F41C 33/06; emballage des munitions F42B 39/00; réceptacles pour supports d'enregistrement, spécialement adaptés pour coopérer avec l'appareil d'enregistrement ou de reproduction G11B 23/00) [5,6]

85/

02.pour des objets de forme annulaire (pour des matériaux du genre bande ou ruban enroulés en spirale plate B65D 85/671)

85/

04..pour bobines de fil métallique, cordes ou tuyaux souples

85/

06..pour pneumatiques

85/

08.pour objets compressibles ou flexibles en forme de baguettes ou tubulaires

85/

10..pour cigarettes

85/

12..pour cigares

85/

14..pour tubes à presser

85/

16.pour objets compressibles ou flexibles d'une autre forme (pour vêtements B65D 85/18)

85/

18.pour vêtements, c. à d. habits, chapeaux, chaussures

85/

20.pour objets incompressibles ou rigides en forme de baguette ou tubulaires

85/

22..pour macaronis, spaghettis ou produits farineux analogues

85/

24..pour aiguilles, clous, ou autres petits objets de forme allongée similaires

85/

26..pour électrodes de soudage

85/

28..pour crayons ou plumes (plumiers A45C 11/34)

85/

30.pour objets particulièrement sensibles aux dommages par chocs ou compression

85/

32..pour œufs

85/

34..pour fruits, p.ex. pommes, oranges, tomates

85/

36..pour biscuits ou autres produits de boulangerie

85/

38..pour appareils optiques ou autres appareils délicats de mesure, de calcul ou de commande

85/

40...pour montres ou horloges, ou leurs éléments

85/

42..pour ampoules de médicaments, pour ampoules électriques; pour valves ou tubes électroniques

85/

44..pour la poterie

85/

46..pour briques, tuiles ou blocs de construction

85/

48..pour feuilles en verre

85/

50.pour organismes vivants, objets ou matériaux sensibles aux changements d'ambiance ou de conditions atmosphériques, p.ex. animaux terrestres, oiseaux, poissons, plantes aquatiques, plantes non aquatiques, oignons de fleurs, fleurs coupées, feuillage (dispositifs pour transporter les poissons vivants A01K 63/02)

85/

52..pour plantes vivantes; pour oignons en croissance

85/

57.pour disques phonographiques [3]

85/

575.pour cassettes [5]

85/

58.pour roulements à billes, rondelles, boutons ou objets similaires sphériques ou en forme de disques (cartes pour boutons, boutons de manchettes, boutons de col A44B 7/00) [3]

85/

60.pour bonbons ou confiseries analogues [3]

85/

62.pour objets empilés; pour agencements particuliers de groupes d'objets [3]

85/

64.pour objets volumineux [3]

85/

66.pour gros rouleaux; pour rouleaux de revêtement de sol [3]

85/

67.pour autres matériaux du genre bande ou ruban (pour cassettes B65D 85/575) [3,5]

85/

671..enroulés en spirale plate [3]

85/

672...sur noyaux [3]

85/

675..enroulés en hélice [3]

85/

676...sur noyaux [3]

85/

677....sur cartons plats [3]

85/

68.pour machines, moteurs ou véhicules assemblés ou en pièces détachées [3]

85/

72.pour produits comestibles sous forme liquide, semi-liquide, plastique ou pâteuse [3]

85/

73..avec des moyens spécialement adaptés pour faire bouillonner les liquides, p.ex. pour former des bulles ou un faux col sur la bière [7]

 

85/

74..pour beurre, margarine ou lard [3]

85/

76..pour fromage [3]

85/

78..pour crème glacée [3]

85/

80..pour lait [3]

85/

804.Réceptacles ou emballages jetables dont le contenu est infusé ou dissous en restant dans l'emballage [7]

 

85/

808..par immersion dans un liquide, p.ex. infusettes [7]

 

85/

812...avec des moyens pour faciliter leur suspension [7]

 

85/

816..dans lesquels du liquide est ajouté, p.ex. tasses contenant au préalable de la poudre ou de la nourriture deshydratée [7]

 

85/

82.pour poisons [3]

85/

84.pour produits chimiques corrosifs [3]

85/

86.pour des éléments électriques (petits éléments électriques fixés à des cartes, feuilles ou bandes B65D 73/02; pour des objets particulièrement sensibles aux dommages par choc ou compression B65D 85/30; pour ampoules de médicaments, pour ampoules électriques, pour valves ou tubes électroniques B65D 85/42) [6]

85/

88..Piles électriques [6]

85/

90..Circuits intégrés [6]


Note

 Il es important de tenir compte de la définition de l'expression "grands réceptacles" dans la note (5) qui suit le titre de la présente sous-classe. [3]

  B65D 73/00 - B65D 81/38    B65D 88/00 - B65D 113:00  
 

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