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CIB 7 Version française
  B63B 15/00 - B63B 23/70  
B63B02500-B63B03585
  B63B 38/00 - B63B 59/10  

SECTION B – TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS


B 63NAVIRES OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS; LEUR ÉQUIPEMENT


B 63 BNAVIRES OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS; MATÉRIEL D'ARMEMENT (véhicules à coussin d'air B60V; aménagements relatifs à la ventilation, au chauffage, à la réfrigération ou au conditionnement de l'air dans les navires B63J 2/00) [2]


25/

00Installations de chargement, p.ex. pour le rangement, l'arrimage; Navires spécialisés à cet effet (aires réservées à la cargaison en ce qui concerne leurs dispositions B63B 11/00; panneaux, écoutilles B63B 19/12; équilibrage effectué autrement que par division de la cargaison, p.ex. par emploi de lest, B63B 43/06, B63B 43/08)

25/

02.pour chargement de marchandises

25/

04..solides

25/

06...pour céréales

25/

08..fluides

25/

10...ouvertes à l'air ambiant

25/

12...fermées

25/

14....pressurisées

25/

16....isolées de la chaleur (panneaux isolants B63B 3/68; chauffage ou rafraîchissement B63J)

25/

18.Ponts démontables

25/

20..pour véhicules à moteurs ou engins analogues

25/

22.pour articles palettisés

25/

24.Moyens pour prévenir les déplacements indésirables de la cargaison, p.ex. fardage

25/

26.pour marchandises congelées

25/

28.pour charges sur le pont


27/

00Aménagement des équipements de bord pour l'embarquement ou le débarquement des cargaisons ou des passagers (chalands ou allèges à déchargement automatique B63B 35/30; équipements à terre B65G 67/60; ascenseurs, escaliers ou trottoirs roulants en soi B66B; grues flottantes B66C 23/52; dispositifs de chargement ou de déchargement en soi, voir les sous-classes appropriées, p.ex. B65G, B66C, B67D) [3]

Note

 Les groupes B63B 27/30 à B63B 27/36 ont priorité sur les groupes B63B 27/04 à B63B 27/28. [3]

27/

04.des mâts de charge (dispositifs de levage du genre "mât de charge" en soi B66C 23/60) [3]

27/

08.des treuils (treuils en soi B66D) [3]

27/

10.des grues, ponts roulants ou portiques (ces appareils en soi B66C) [3]

27/

12..des portiques [3]

27/

14.des rampes, coupées ou échelles extérieures (échelles intérieures B63B 29/20; rampes de chargement en soi B65G 69/28; échelles en soi E06C) [3]

27/

16.des ascenseurs ou appareils de levage [3]

27/

18.des câbles supports, p.ex. avec bouées-culottes (câbles support en soi B65G) [3]

27/

22.des convoyeurs, p.ex. à courroie sans fin ou du type à vis (aménagement des dispositifs de projection B63B 27/26; aménagement des colonnes de descente B63B 27/28; convoyeurs en soi B65G) [3,6]

27/

24.des systèmes de canalisations (systèmes de canalisations en soi F17D) [3]

27/

25..pour matériaux en vrac fluidisés [3]

27/

26.des dispositifs de projection (dispositifs mécaniques de projection pour articles ou matériaux solides en soi B65G 31/00) [3]

27/

28.des colonnes de descente (colonnes de descente en soi B65G 11/00) [3]

27/

30.pour le transfert entre des navires en mer ou entre un navire et un poste situé en mer [3]

27/

32..à l'aide de câbles support [3]

27/

34..à l'aide de systèmes de canalisations [3]

27/

36.pour les cargaisons flottantes (dispositifs pour faciliter le repêchage des objets flottants en soi B66C 13/02) [3]


29/

00Commodités pour équipage ou passagers non prévues ailleurs

29/

02.Cabines ou autres emplacements pour habitation; Leur structure ou disposition

29/

04..Mobilier propre aux navires (mobilier flottable B63C 9/30)

29/

06...Fixation aux planchers

29/

08...Dispositifs antiroulis pour tables, p.ex. violons

29/

10...Couchettes; Echelles d'accès à celles-ci

29/

12...Montages à tenue automatique à l'horizontale

29/

14..Sanitaires ou aménagements analogues avec chasse d'eau; Lavabos ou baignoires particuliers aux navires

29/

16.Evacuations des eaux sales

29/

18.Installations ou adaptations relatives aux piscines

29/

20.Aménagements ou adaptations pour échelles (échelles d'accès aux couchettes B63B 29/10)

29/

22.Cuisines [2]


35/

00Navires ou structures flottantes analogues adaptés à des fins particulières (navires caractérisés par leurs installations de chargement B63B 25/00; bateaux-pompes destinés à la lutte contre l'incendie A62C 29/00; sous-marins, mouilleurs ou dragueurs de mines B63G; réceptacles destinés à être utilisés dans ou sous l'eau B65D 88/78) [5]

35/

03.Navires pour la pose de tuyaux (pose de tuyaux sous l'eau F16L 1/12) [5]

35/

04.Navires mouilleurs de câble [5]

35/

06..pour passer les extrémités de câble du navire au rivage [5]

35/

08.Brise-glace [5]

35/

10..ayant un dispositif créateur de tangage ou de roulis [5]

35/

12..ayant des coupe-glace [5]

35/

14.Bateaux de pêche (pêche A01K 69/00 à A01K 97/00) [5]

35/

16..Chalutiers [5]

35/

18...dont l'adaptation concerne le ramassage à bord des filets [5]

35/

20...dont l'adaptation concerne le hissage à bord des filets [5]

35/

22..Baleiniers; Navires-usines pour traitement des baleines [5]

35/

24..Casiers à poissons [5]

35/

26...pour poisson vivant [5]

35/

28.Chalands ou allèges [5]

35/

30..à auto-déchargement [5]

35/

32.pour le ramassage des matières polluantes au large [5]

Note

 Si l'appareil pour le ramassage des matières polluantes au large présente un intérêt autre que celui concernant la structure du navire, il est aussi classé dans le groupe E02B 15/00. [5]

35/

34.Pontons (ponts flottants E01D 15/14) [5]

35/

36..repliables [5]

35/

38..Pontons à liaisons rigides [5]

35/

40.pour transport d'embarcations [5]

35/

42..à tirant d'eau réglable [5]

35/

44.Constructions, magasins, plates-formes de forage ou ateliers flottants, p.ex. portant des appareils séparateurs huile-eau [5]

35/

50.Navires ou constructions flottantes pour aéronefs (porte-avions B63G 11/00; coques d'hydravions, autres dispositifs permettant aux aéronefs de flotter B64) [5]

35/

52..Filets, slips d'amerrissage ou dispositifs analogues, pour la récupération hors de l'eau des aéronefs [5]

35/

53..Pistes flottantes [3,5]

35/

54.Bacs transbordeurs (propulsion par chaînes B63H) [5]

35/

56.Bateaux-phares (marquage de la route de navigation B63B 51/00) [5]

35/

58.Radeaux, c. à d. embarcations supportées par l'eau et flottant librement, d'un faible tirant d'eau, avec petit ou sans franc bord, et comportant une plate-forme ou un plancher pour supporter un utilisateur (canots de sauvetage, radeaux de sauvetage ou analogues B63C 9/02) [4,5]

35/

607..comportant une plate-forme ou plancher au-dessous du niveau des moyens de flottaison, p.ex. de type à panier suspendu [4,5]

35/

613..avec des éléments de flottaison tubulaires [4,5]

35/

62..constitués de rondins ou analogues [4,5]

35/

66.Remorqueurs (apparaux de remorquage ou de poussée B63B 21/56) [5]

35/

68..pour tirer [5]

35/

70..pour pousser [5]

35/

71.Canoës, kayaks ou analogues (embarcations escamotables, repliables, gonflables ou analogues B63B 7/00) [4,5]

35/

73.Autres navires ou structures flottantes analogues pour la plaisance ou le sport [5]

35/

74..Dispositifs flottants avec siège supportant le corps [4,5]

35/

76...Elément flottant en forme de couronne [4,5]

35/

78...Elément flottant en forme de U [4,5]

35/

79..Planches de glisse, p.ex. planches à voile [5]

35/

81..Skis nautiques; Traîneaux aquatiques [5]

35/

83..Chaussures aquatiques; Chaussures de marais [5]

35/

85..Accessoires non prévus ailleurs, p.ex. bâtons pour le ski nautique [5]

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