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CIB 7 Version française
B62J-B62J03900

SECTION B – TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS


B 62VÉHICULES TERRESTRES SE DÉPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS


B 62 JSELLES OU SIÈGES POUR CYCLES; ACCESSOIRES PARTICULIERS AUX CYCLES NON PRÉVUS AILLEURS, p.ex. PORTE-BAGAGES, GARDE-BOUE


Note

 Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

 "cycles" comprend les scooters.


Schéma général

SELLES OU SIÈGES; REPOSE-PIEDS ET APPUIS-GENOUX 

B62J 1/00; B62J 25/00 

ÉCLAIRAGE OU SIGNALISATION; RÉTROVISEURS 

B62J 3/00, B62J 6/00; B62J 29/00 

PORTE-BAGAGES, ACCESSOIRES 

B62J 7/00, B62J 9/00, B62J 11/00 

DISPOSITIFS OU ACCESSOIRES DE PROTECTION 

Carters de chaînes; garde-boue; housses de parquage 

B62J 13/00; B62J 15/00; B62J 19/00 

Pour conducteur seulement: pare-brise ou autres carénages; accessoires pour vêtements; réchauffage 

B62J 17/00; B62J 21/00; B62J 33/00 

Autres dispositifs de protection 

B62J 23/00 

ACCESSOIRES DE SÉCURITÉ 

B62J 27/00 

GRAISSAGE, RÉSERVOIRS À CARBURANT, CANALISATIONS 

B62J 31/00, B62J 35/00, B62J 37/00 

AUTRES ACCESSOIRES 

B62J 39/00 



1/

00Selles ou autres sièges pour cycles; Leur disposition; Parties constitutives (aménagements ou adaptations des sièges de véhicule en général B60N)

1/

02.Selles montées élastiquement sur le cadre; Leur appareillage, p.ex. ressorts (ressorts en général F16F)

1/

04..Selles pouvant osciller autour d'un axe horizontal

1/

06..Selles pouvant se déplacer par translation de haut en bas

1/

08.Armatures des selles; Assemblages entre l'armature de selle et la tige de siège; Tiges de sièges (liaison avec le cadre B62K 19/36)

1/

10.Réglage interne des selles

1/

12.Sièges en forme de cuvette; Sièges du type banc, p.ex. doubles ou jumelés

1/

14.Sièges arrière séparés

1/

16..pour enfants

1/

18.Housses pour selles ou autres sièges; Coussins (coussins en général B68G)

1/

20..Housses amovibles; Coussinets amovibles

1/

22..Garnitures avec coussins incorporés

1/

24..Coussins comportant des ressorts de torsion ou de flexion

1/

26..Coussins comportant un matériau élastique différent, p.ex. du caoutchouc mousse avec compartiments gonflables

1/

28.Autres accessoires additionnels, p.ex. des dossiers pour enfants


Dispositifs de signalisation ou d'éclairage adaptés spécialement aux cycles (agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général B60Q)


3/

00Dispositifs signalisateurs ou avertisseurs acoustiques (ces dispositifs en général G08); Aménagements de ces dispositifs sur les cycles


6/

00Aménagements des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage sur les cycles, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet (dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage en soi F21, G08, H05) [4]

6/

02.les dispositifs étant des phares [4]

6/

04.les dispositifs étant des lanternes arrière [4]

6/

06.Aménagements des dynamos d'éclairage ou leur entraînement (structure des dynamos H02K) [4]

6/

08..Entraînement par le pneu [4]

6/

10..Entraînement par mécanisme (B62J 6/12 a priorité) [4]

6/

12..Dynamos disposées dans le moyeu de roue [4]

6/

14..Dynamos entraînées par courroie [4]

6/

16.Aménagements des interrupteurs [4]

6/

18.Aménagements des câbles électriques [4]

6/

20.Aménagements des catadioptres ou réflecteurs (pédales avec réflecteurs B62M 3/12) [4]


Supports pour objets (pour véhicules en général B60R)


7/

00Porte-bagages

7/

02.caractérisés par leur disposition sur les cycles

7/

04..au-dessus ou derrière la roue arrière

7/

06..au-dessus de la roue avant, p.ex. sur le guidon

7/

08.Accessoires de fixation des bagages sur les supports


9/

00Paniers, sacoches ou autres contenants spécialement adaptés pour être fixés à des cycles

9/

02.pour outils ou pièces de rechange


11/

00Dispositifs porteurs pour fixer des articles d'une forme particulière sur des cycles, p.ex. des cartes, parapluies, bouteilles

11/

02.pour pompes


Dispositifs de protection; Carénages en parties profilées non prévus ailleurs (protecteurs formant corps avec le cadre B62K; protecteurs en général F16P)


13/

00Carters de chaîne, de l'entraînement par chaîne ou organe équivalent, p.ex. de l'entraînement par courroie

13/

02.protégeant uniquement la partie supérieure de la chaîne ou de l'organe similaire

13/

04.protégeant la totalité de l'entraînement par chaîne ou par organe similaire

13/

06..permettant accès rapide à la chaîne ou à l'organe similaire


15/

00Garde-boue pour roues

15/

02.Dispositifs de fixation; Supports

15/

04.Bavettes garde-boue


17/

00Dispositifs de protection pour les cyclistes contre les intempéries; Carénages ou parties profilées non prévus ailleurs (vêtements de protection A41D 13/00; casques protecteurs A42B 3/00; capots ou carénages pour side-cars B62K)

17/

02.protégeant le cycliste uniquement par devant

17/

04..Pare-brise

17/

06..Protège-jambes ou jambières

17/

08.Capots protégeant le conducteur


19/

00Housses pour cycles non en service (transformables en vêtements de protection pour le conducteur A41D 15/04; transformables en articles de camping A45F 4/00; pour véhicules en général B60J 11/00)


21/

00Protecteurs de vêtements, p.ex. pinces fixées aux cycles (pinces amovibles pour pantalons ou jupes A41F 17/02)


23/

00Autres protecteurs spécialement adaptés aux cycles


25/

00Repose-pied; Appuis à montage rigide pour les genoux, p.ex. sur le réservoir à carburant



27/

00Accessoires de sécurité, p.ex. pare-chocs (ceintures de sécurité en général A62B 35/00)


29/

00Adaptations ou aménagements des rétroviseurs pour utilisation sur les cycles (sur les véhicules en général B60R)


31/

00Installations des dispositifs de graissage


33/

00Installations particulières aux cycles pour réchauffer le conducteur (pour les véhicules en général B60H)


35/

00Réservoirs à carburant spécialement adaptés aux motocyclettes ou vélomoteurs; Leurs aménagements (réservoirs à carburant faisant corps avec le cadre B62K 11/00; réservoirs en général B65D)


37/

00Aménagements des canalisations d'alimentation en carburant, des robinets ou similaires, sur motocyclettes ou vélomoteurs


39/

00Autres accessoires, p.ex. poignées de transport (plaques de police B60R; compteurs de nombre de tours de roue G01C 22/00)


  
 

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