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CIB 7 Version française
  B60R - B60R 19/56  
B60R02100-B60R02700
 

SECTION B – TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS


B 60VÉHICULES EN GÉNÉRAL


B 60 RVÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS (prévention, limitation ou extinction des incendies spécialement adaptées aux véhicules A62C 3/07)


21/

00Dispositions ou équipements sur les véhicules pour protéger les occupants ou les piétons ou pour leur éviter des blessures en cas d'accidents ou d'autres incidents dus à la circulation (ceintures ou harnais de sécurité dans les véhicules B60R 22/00; dispositifs, appareils ou procédés de sauvetage en général A62B; dispositifs de sécurité pour la commande des ensembles de propulsion spécialement adaptés aux véhicules ou aménagés dans ceux-ci B60K 28/00; sièges construits pour protéger l'occupant des effets des forces d'accélération anormales, p.ex. sièges anticollision ou sièges de sécurité, B60N 2/42; dispositions pour absorber l'énergie dans les volants de direction de véhicules B62D 1/11; dispositions pour absorber l'énergie dans les colonnes de direction de véhicules B62D 1/19; harnachement dans les aéronefs B64D 25/00) [4,5]

21/

01.Circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité en cas d'accident, ou d'accident imminent, de véhicule [7]

 

21/

02.Dispositions ou accessoires de sécurité pour les occupants [4]

21/

04..Garnitures rembourrées pour l'intérieur du véhicule [4]

21/

045...associées au tableau portant des instruments ou au tableau de bord [4]

21/

05...associées au volant, au levier à main ou à la colonne de direction (colonnes de direction escamotables B62D 1/18) [4,5]

21/

055..Accessoires rembourrés, p.ex. appuis-tête, pare-soleil [4]

21/

06..Filets de protection, feuilles transparentes, rideaux, ou analogues, p.ex. entre les occupants et la vitre (B60R 21/11, B60R 21/12, B60R 21/16 ont priorité) [4]

21/

08...mobiles d'une position inopérante à une position active, p.ex. en cas de collision (circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité B60R 21/01) [4,7]

21/

09..Eléments de commande ou poignées de manœuvre mobiles d'une position de manœuvre à une position inopérante, p.ex. boutons interrupteurs, manivelles de fenêtres [4]

21/

11..Dispositifs de protection au-dessus de la tête, p.ex. contre la chute de charges [4]

21/

12..protégeant les occupants contre une agression venant de l'intérieur ou de l'extérieur du véhicule [4]

21/

13..Arceaux de sécurité (circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité B60R 21/01) [4,7]

21/

16..Moyens gonflables de retenue ou d'immobilisation des occupants prévus pour se gonfler lors d'un choc ou en cas de choc imminent, p.ex. "sacs gonflables" (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C 29/00) [4]

21/

18...l'élément gonflable constituant une ceinture ou un harnais ou étant combiné à une ceinture ou à un harnais [4]

21/

20...spécialement adaptés pour ranger l'élément gonflable non utilisé ou à l'état dégonflé [4]

21/

22...l'élément gonflable ayant une position particulière par rapport aux occupants ou une forme adaptée à une partie déterminée du corps des occupants [4]

21/

24...l'élément gonflable comprenant une pluralité de compartiments individuels ou étant constitué d'au moins deux éléments en forme de sac l'un à l'intérieur de l'autre [4]

21/

26...caractérisés par la source ou le générateur de fluide de gonflage ou par le moyen de commande de l'écoulement dudit fluide de la source à l'élément gonflable [4]

21/

28....avec des moyens pour dégonfler l'élément gonflable [4]

21/

30....avec des moyens pour introduire l'air ambiant dans le circuit et mélanger cet air avec le fluide de gonflage [4]

21/

32...sensibles à une condition du véhicule en état de collision imminente, comprenant des détecteurs électriques pour déclencher le gonflage (circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité B60R 21/01) [4,7]

21/

34.Protection des personnes extérieures au véhicule, p.ex. des piétons [4]


22/

00Ceintures ou harnais de sécurité dans les véhicules (ceintures ou harnais de sécurité en général A62B 35/00) [4]

22/

02.Systèmes de retenue semi-passifs, p.ex. systèmes mis en place automatiquement ou enlevés automatiquement mais non les deux [4]

22/

03..Moyens pour présenter la ceinture ou une partie de la ceinture au porteur [6]

22/

04.Systèmes de retenue passifs, c.à d. systèmes mis en place automatiquement et enlevés automatiquement, p.ex. par le mouvement de la porte du véhicule [4]

22/

06..dont la ceinture ou le harnais est relié à un organe coulissant dans un rail monté dans le véhicule [4]

22/

08..dont le moyen de rétraction de la ceinture est monté dans ou sur un élément de fermeture du véhicule, p.ex. dans ou sur la porte [4]

22/

10.spécialement conçus pour les enfants ou les animaux (sièges pour enfants B60N 2/24) [4]

Note

 Les groupes B60R 22/02 à B60R 22/08 et B60R 22/12 à B60R 22/48 ont priorité sur le groupe B60R 22/10. [6]

22/

12.Structure des ceintures ou des harnais (B60R 21/18 a priorité) [4]

22/

14..comportant des surfaces de retenue élargies, p.ex. gilets, filets [4]

22/

16..utilisant des ceintures à déformation définitive, c. à d. utilisable une seule fois [4]

22/

18.Dispositifs d'ancrage [4]

22/

185..avec des moyens de blocage agissant directement sur la ceinture en cas d'urgence, p.ex. par pincement ou friction [7]

 

22/

19..avec des moyens pour réduire la tension de la ceinture dans des conditions normales de port [7]

 

22/

195..avec des moyens pour tendre la ceinture en cas d'urgence (circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité B60R 21/01) [7]

 

22/

20..réglables en position, p.ex. en hauteur [4]

22/

22..fixés au plancher du véhicule [4]

22/

24..fixés au côté, à la porte ou au toit du véhicule [4]

22/

26..fixés au siège [4]

22/

28.comportant des dispositifs amortisseurs [4]

22/

30.Dispositifs d'accouplement autres que des boucles comportant des moyens de réglage de la longueur (boucles A44B 11/00; attaches largables en général F16B) [4]

22/

32.Dispositifs de libération en cas d'urgence, p.ex. après un accident [4]

22/

34.Moyens de rétraction de la ceinture, p.ex. enrouleurs (dispositifs d'ancrage avec des moyens pour tendre la ceinture en cas d'urgence B60R 22/195) [4,7]

22/

343..avec des moyens de verrouillage actionnés électriquement [6]

22/

347..avec des moyens pour verrouiller les moyens de rétraction de façon permanente durant le port de la ceinture (B60R 22/343, B60R 22/415 ont priorité) [6]

22/

35...les moyens de verrouillage étant actionnés automatiquement [6]

22/

353....en réponse au mouvement de la ceinture lorsqu'un porteur met sa ceinture [6]

22/

357....en réponse au bouclage de la ceinture [6]

22/

36..auto-verrouillables en cas d'urgence (B60R 22/343 a priorité) [4]

22/

38...sensibles uniquement au mouvement de la ceinture [4]

22/

40...sensibles uniquement au mouvement du véhicule [4]

22/

405...sensibles au mouvement de la ceinture et au mouvement du véhicule [6]

22/

41...comportant des moyens supplémentaires pour empêcher le verrouillage dans des conditions prédéterminées [6]

22/

415...comportant des moyens supplémentaires permettant un verrouillage permanent du moyen de rétraction durant le port de la ceinture [6]

22/

42...comportant des éléments agissant directement sur la ceinture, p.ex. par pincement ou friction [4]

22/

44..avec des moyens pour réduire la tension de la ceinture dans des conditions normales de port [4]

22/

46..avec des moyens pour tendre la ceinture en cas d'urgence (circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositions de sécurité B60R 21/01) [4,7]

22/

48.Systèmes de commande, alarmes, ou systèmes d'inter-verrouillage, pour assurer une utilisation correcte de la ceinture ou du harnais [4]


25/

00Equipements des véhicules pour interdire l'usage non autorisé ou le vol du véhicule ou pour le signaler (dispositifs antivol pour chapeaux de roue, couronnes ou dispositifs similaires B60B 7/16; pênes ou serrures en soi E05) [5]

25/

02.agissant sur le mécanisme de direction

25/

04.interdisant l'utilisation du moteur (moteurs, équipement pour usage normal, voir les classes appropriées)

25/

06.agissant sur la transmission

25/

08.agissant sur les freins

25/

10.actionnant un signal d'alarme


27/

00Autres équipements pour véhicules; Véhicules ou parties de véhicules non prévus dans les groupes précédents


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