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CIB 7 Version française
 
B60R-B60R01956
  B60R 21/00 - B60R 27/00  

SECTION B – TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS


B 60VÉHICULES EN GÉNÉRAL


B 60 RVÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS (prévention, limitation ou extinction des incendies spécialement adaptées aux véhicules A62C 3/07)


Note

 Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B60.


Schéma général

VÉHICULES OU ACCESSOIRES OU PARTIES DE VÉHICULES NON PRÉVUS AILLEURS 

B60R 16/00, B60R 27/00 

AMÉNAGEMENTS 

Des dispositifs de vision optique 

B60R 1/00 

Des marchepieds ou échelles 

B60R 3/00 

AMÉNAGEMENTS OU ADAPTATIONS 

Des installations électriques non prévus ailleurs, des sanitaires 

B60R 16/00, B60R 15/00 

Pour la publicité 

B60R 13/00 

Pour les installations de graissage 

B60R 17/00 

LOGEMENT POUR BAGAGES, ACCESSOIRES DE RANGEMENT POUR PETITS OBJETS, ACCESSOIRES DE LOGEMENT EXTÉRIEURS, AUTRES AMÉNAGEMENTS POUR LOGEMENT OU MONTAGE D'OBJETS DIVERS 

B60R 5/00 à B60R 11/00 

PROTECTION OU SÉCURITÉ 

Dispositifs concernant le véhicule ou les passagers; ceintures ou harnais de sécurité; dispositifs antivol 

B60R 19/00, B60R 21/00; B60R 22/00; B60R 25/00 

ÉLÉMENTS DE FINITION DE LA CARROSSERIE 

B60R 13/00 

AUTRES ÉQUIPEMENTS POUR VÉHICULES 

B60R 27/00 



1/

00Dispositions pour la visibilité optique (équipement anti-éblouissant, p.ex. polarisant, pour pare-brise ou fenêtres B60J 3/00; dispositifs en soi G02B; dispositions pour le chauffage spécialement adaptées à des surfaces transparentes ou réfléchissantes H05B 3/84) [2]

1/

02.Dispositions pour les rétroviseurs (dispositions pour les périscopes B60R 1/10)

1/

04..montés à l'intérieur du véhicule (B60R 1/08 a priorité) [1,7]

1/

06..montés à l'extérieur du véhicule (B60R 1/08 a priorité) [1,7]

1/

062...avec une commande à distance pour régler leur position [7]

 

1/

064....avec un organe actionné par une force manuelle [7]

 

1/

066.....pour régler le miroir par rapport à son boîtier [7]

 

1/

068......en utilisant des câbles [7]

 

1/

07....avec un organe actionné par l'énergie électrique [7]

 

1/

072.....pour régler le miroir par rapport à son boîtier [7]

 

1/

074.....pour rabattre les rétroviseurs le long du véhicule dans une position de non-utilisation [7]

 

1/

076...escamotables sous l'effet de forces externes excessives et munis d'une position d'utilisation indexée (B60R 1/062 a priorité) [7]

 

1/

078...facilement amovibles; montés de façon à être écartés en bloc latéralement, p.ex. quand le véhicule tire une remorque [7]

 

1/

08..comprenant des caractéristiques optiques spéciales, p.ex. pour supprimer les zones de non-visibilité

1/

10.Dispositions pour les miroirs destinés à la vue vers l'avant; Dispositions pour les périscopes

1/

12.Ensembles de miroirs combinés avec d'autres objets, p.ex. pendules


3/

00Aménagements des marches, p.ex. marchepieds (en tant qu'éléments de superstructure des véhicules routiers B62D; échelles E06C)

3/

02.Marches escamotables

3/

04.avec des moyens pour racler les souliers


5/

00Compartiments, à l'intérieur du véhicule, principalement destinés ou suffisamment spacieux pour loger des malles, des valises ou des objets analogues (destinés au rangement des charges dans un véhicule de transport B60P; aménagements pour loger les roues de secours B62D 43/00)

5/

02.disposés à l'avant du véhicule

5/

04.disposés à l'arrière du véhicule


7/

00Accessoires de rangement ou fixation, intérieurs aux véhicules, essentiellement destinés aux objets personnels de dimension plus petite qu'une valise, p.ex. articles de voyage ou cartes (pour postes radio, de télévision, téléphones ou similaires, montage de caméras opérant pendant la marche, outils ou pièces de rechange B60R 11/00; pour réceptacles à déchets, à aliments, boissons ou cigarettes B60N)

7/

02.dans un compartiment à bagages séparé

7/

04.à l'emplacement du conducteur ou du passager

7/

05..montés sur un pare-soleil [5]

7/

06..montés sur ou logés sous le tableau de bord

7/

08.Disposition des filets, crochets ou dispositifs analogues

7/

10..pour porter des chapeaux, des habits ou des cintres [5]

7/

12..pour porter des parapluies [5]

7/

14..pour porter des armes [5]


9/

00Accessoires supplémentaires extérieurs au véhicule, pour recevoir des charges, p.ex. des bagages, des engins de sport ou des objets similaires [5]

9/

02.sur les côtés, p.ex. sur les marchepieds

9/

04.Porte-bagages associés au toit d'un véhicule (B60R 9/08 a priorité) [5]

9/

042..Porte-bagages caractérisés par des moyens pour faciliter le chargement ou le déchargement, p.ex. des roulettes, des glissières ou des moyens similaires [5]

9/

045..Porte-bagages réglables ou transformables, p.ex. extensibles ou repliables [5]

9/

048..Porte-bagages caractérisés par des moyens pour accrocher, retenir ou verrouiller les objets [5]

9/

05..Porte-bagages caractérisés par des moyens déflecteurs d'air (déflecteurs d'air pour toits ouvrants B60J 7/22) [5]

9/

052..Porte-bagages comprenant des éléments allongés s'étendant uniquement transversalement au véhicule (B60R 9/08 a priorité) [5]

9/

055..Porte-bagages du type fermé, p.ex. récipients, boîtes (B60R 9/048 a priorité) [5]

9/

058..caractérisés par des moyens d'attache largables entre le porte-bagage et le toit [5]

9/

06.à l'avant ou à l'arrière du véhicule

9/

08.spécialement adaptés pour des engins de sport (véhicules spécialement adaptés pour transporter des avions, pour transporter des bateaux B60P)

9/

10..pour cycles

9/

12..pour skis


11/

00Autres aménagements pour tenir ou monter des objets

11/

02.pour postes radio, de télévision, téléphones, ou objets similaires; Disposition de leur commande (pour antennes H01Q)

11/

04.Montage des caméras pour fonctionner pendant la marche; Disposition de leur commande par rapport au véhicule (caméras en soi G03B)

11/

06.pour outils ou pièces de rechange (pour parties du toit du véhicule B60J 7/20; pour roues de rechange B62D)


13/

00Eléments pour habiller la carrosserie, l'identifier ou la décorer; Aménagements ou adaptations pour la publicité

13/

01.Garnitures pour plates-formes ou compartiments de chargement [5]

13/

02.Moulures décoratives; Gouttières; Garnitures des parois; Pavillons ou garnitures des toits (B60R 13/01 a priorité) [5]

13/

04.Bandes ornementales ou de protection; Dispositifs pour inscriptions ornementales

13/

06.Bandes d'étanchéité (dispositions pour l'étanchéité pour fenêtres, pare-brise, toits amovibles, portes ou dispositifs similaires dans les véhicules B60J 10/00)

13/

07.Moyens d'évacuation ou de guidage de l'eau ne faisant pas partie intégrante du toit (B60R 13/06 a priorité; déflecteurs d'eau pour capots ou couvercles B62D 25/13) [4]

13/

08.Eléments d'isolation, p.ex. pour l'insonorisation [4]

13/

10.Dispositifs d'identification, de plaques minéralogiques, ou de fonctions analogues


15/

00Aménagements ou adaptations des appareils sanitaires

15/

02.Installations de nettoyage

15/

04.Installations de toilettes


16/

00Circuits électriques ou circuits de fluides ou aménagements de leurs éléments spécialement adaptés aux véhicules et non prévus ailleurs [3]

16/

02.électriques [3]

16/

04..des batteries (pour la propulsion B60K 1/04; approvisionnement des véhicules en batteries ou retrait des batteries des véhicules B60S 5/06) [3,6]

16/

06..pour enlever les charges électrostatiques (enlèvement des charges électrostatiques en général H05F 3/00) [3]

16/

08.de fluides (agencement des canalisations de carburant B60K 15/01) [3]


17/

00Aménagements ou adaptations des systèmes ou dispositifs de graissage (graissage en général F16N)

17/

02.Systèmes, p.ex. systèmes de graissage central


19/

00Protège-roues; Protège-radiateurs; Déplaceurs d'obstacles; Equipements amortissant la force de choc dans les collisions (garde-boue B62D)

19/

02.Pare-chocs, c. à d. éléments pour recevoir ou absorber les chocs pour protéger les véhicules ou dévier les chocs provenant d'autres véhicules ou objets (déclenchement du freinage par contact du pare-chocs avec un objet externe B60T 7/22; pour véhicules ferroviaires B61F 19/04; équipements de sécurité pour cycles B62J 27/00; défenses intégrées aux navires ou spécialement adaptées à l'usage à bord de navires B63B 59/02) [4]

19/

03..caractérisés par le matériau, p.ex. matériau composite (B60R 19/18 a priorité) [4]

19/

04..formés de plusieurs sections (B60R 19/18 a priorité) [4]

19/

12...les pièces élastiques étant espacées verticalement [4]

19/

14...comportant des parties repliables [4]

19/

16...comportant des organes de déviation, p.ex. des rouleaux, des boules [4]

19/

18..Moyens pour absorber le choc situés à l'intérieur du pare-chocs [4]

19/

20...contenant du gaz ou du liquide, p.ex. gonflables (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C 29/00) [4]

19/

22...contenant un matériau cellulaire, p.ex. de la mousse solide [4]

19/

24..Aménagements concernant le montage des pare-chocs sur les véhicules [4]

19/

26...comprenant des moyens de montage susceptibles de céder (ressorts, amortisseurs ou moyens pour amortir les vibrations en soi F16F) [4]

19/

28....Ressorts métalliques [4]

19/

30....Matériau élastomère [4]

19/

32....Amortisseurs à fluide [4]

19/

34....conçus pour être détruits à l'impact, p.ex. du type pare-chocs global [4]

19/

36....Combinaisons de différents types de moyens de montage susceptibles de céder [4]

19/

38...montés de façon réglable ou mobile, p.ex. mobiles horizontalement pour ménager un espace entre les véhicules parqués [4]

19/

40....en direction d'un obstacle avant une collision [4]

19/

42..s'étendant essentiellement sur les côtés du véhicule ou entourant complètement ce dernier (bandes ornementales ou de protection B60R 13/04) [4]

19/

44..Protections des pare-chocs [4]

19/

46...montées sur ressort ou de façon pivotante [4]

19/

48..combinés avec d'autres dispositifs ou d'autres objets ou convertibles en ces derniers, p.ex. pare-chocs combinés avec des balais ou convertibles en lits [4]

19/

50...comportant des dispositifs d'éclairage ou des plaques d'immatriculation [4]

19/

52.Protections du radiateur ou de la calandre [4]

19/

54.Déblayeurs d'obstacles ou déviateurs (B60R 19/16, B60R 21/34 ont priorité) [4]

19/

56.Aménagements sur les véhicules de transport, p.ex. des camions, pour éviter que les véhicules ou les objets ne passent en dessous [4]

   B60R 21/00 - B60R 27/00  
 

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