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CIB 7 Version française
B60Q-B60Q01100

SECTION B – TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS


B 60VÉHICULES EN GÉNÉRAL


B 60 QAGENCEMENT DES DISPOSITIFS DE SIGNALISATION OU D'ÉCLAIRAGE, LEUR MONTAGE OU LEUR SUPPORT, LES CIRCUITS À CET EFFET, POUR LES VÉHICULES EN GÉNÉRAL (agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules ferroviaires B61D, pour les cycles B62J, pour les navires B63B, pour les aéronefs B64D; éclairage en général, dispositifs d'éclairage en soi F21, H05B; signalisation en général G08; interrupteurs électriques en soi H01H) [4]


Notes

(1)La présente sous-classe couvre également l'agencement ou l'adaptation des interrupteurs électriques ou des dispositifs déclenchant les signaux pour les véhicules. [1,7]

(2)Il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la classe B60.


Schéma général

ÉCLAIRAGE 

Intérieur 

B60Q 3/00 

Autre 

B60Q 1/00 

SIGNALISATION 

Optique 

B60Q 1/00 

Acoustique 

B60Q 5/00 

Portative de secours ou de sécurité 

B60Q 7/00 

Autre 

B60Q 9/00, B60Q 11/00 



1/

00Agencement des dispositifs de signalisation optique ou d'éclairage, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet (pour l'éclairage de l'intérieur du véhicule B60Q 3/00) [4]

1/

02.les dispositifs étant principalement destinés à éclairer la route en avant du véhicule ou d'autres zones de la route ou des environs

1/

04..les dispositifs étant des phares

1/

05...escamotables [5]

1/

06...réglables, p.ex. commandés à distance de l'intérieur du véhicule (B60Q 1/05 a priorité) [5]

1/

064....par des moyens à fluide [5]

1/

068....par des moyens mécaniques [5]

1/

072.....comprenant un élément flexible, p.ex. une chaîne [5]

1/

076....par des moyens électriques [5]

1/

08....automatiquement

1/

10.....selon l'inclinaison du véhicule, p.ex. selon la répartition du chargement

1/

105......par des moyens à fluide [5]

1/

11......par des moyens mécaniques [5]

1/

115......par des moyens électriques [5]

1/

12.....selon l'orientation de la direction

1/

124......par des moyens mécaniques [5]

1/

128.......comprenant un élément flexible, p.ex. une chaîne [5]

1/

132.......comprenant des engrenages [5]

1/

136.......comprenant des éléments de liaison rigides [5]

1/

14...comportant un dispositif d'atténuation de la lumière

1/

16...éclairant la route d'une manière asymétrique

1/

18...supplémentaires à l'avant

1/

20....Phares anti-brouillard

1/

22..pour conduite en arrière

1/

24..pour éclairer des zones autres que la route, à l'avant du véhicule uniquement

1/

26.les dispositifs ayant principalement pour objet d'indiquer le contour du véhicule ou de certaines de ses parties, ou pour engendrer des signaux au bénéfice d'autres véhicules

1/

28..pour indiquer l'avant du véhicule

1/

30..pour indiquer l'arrière du véhicule, p.ex. au moyen de surfaces réfléchissantes

1/

32..pour indiquer les côtés du véhicule

1/

34..pour indiquer un changement de direction (B60Q 1/22 a priorité)

1/

36...utilisant des pièces mobiles, p.ex. des bras avec feux clignotants incorporés

1/

38...utilisant des sources de lumière fixes, p.ex. feux fixes clignotants

1/

40...ayant un retour automatique à la position neutre

1/

42....provoqué par la position du volant de direction

1/

44..pour indiquer le freinage

1/

46..pour engendrer des signaux à éclats durant la marche, autres que pour signaler le changement de direction, p.ex. appels de phares

1/

48..pour parquer

1/

50..pour indiquer d'autres intentions ou conditions, p.ex. demandes d'attente ou de dépassement

1/

52...pour indiquer des situations critiques

1/

54...pour indiquer la vitesse

1/

56..pour illuminer les plaques minéralogiques ou pièces similaires


3/

00Agencement des dispositifs d'éclairage pour l'intérieur des véhicules, leur montage, leur support ou les circuits à cet effet [4]

3/

02.pour éclairage de l'habitacle des passagers ou du conducteur

3/

04..pour le tableau de bord

3/

06.pour éclairage des compartiments autres que ceux des passagers ou du conducteur, p.ex. compartiment à bagages ou du moteur


5/

00Agencement ou adaptation des dispositifs de signalisation acoustique


7/

00Agencement ou adaptation des dispositifs portatifs de signalisation d'urgence sur les véhicules (dispositions pour imposer la prudence sur la route, p.ex. poteaux indicateurs, E01F 9/00; enseignes G09F, p.ex. triangles de signalisation réfléchissants G09F 13/16)

7/

02.pour être attachés aux charges débordantes ou aux parties dépassant le gabarit du véhicule


9/

00Agencement ou adaptation des dispositifs de signalisation non prévus dans l'un des groupes principaux précédents


11/

00Agencement des dispositifs témoin pour les dispositifs prévus dans les groupes B60Q 1/00 à B60Q 9/00  [2]


  
 

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