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CIB 7 Version française
B09-B09B00500

SECTION B – TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS


B 09ÉLIMINATION DES DÉCHETS SOLIDES; RÉGÉNÉRATION DE SOLS POLLUÉS (traitement des eaux résiduaires ou des eaux ou boues d'égout C02F; traitement des solides contaminés par la radioactivité G21F 9/28) [3,6]


B 09 BÉLIMINATION DES DÉCHETS SOLIDES [3]


Notes

(1)La présente sous-classe couvre exclusivement les opérations simples ou combinées, p.ex. à plusieurs stades, qu'il n'est pas possible de classer, dans leur ensemble, dans une seule autre sous-classe. [3]

(2)Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

 "élimination" comprend la mise en dépôt, p.ex. à la décharge, des déchets, leur destruction ou leur transformation en quelque chose d'utile ou de non nocif; [3]

 "déchet solide" comprend les déchets qui, bien qu'ils comportent du liquide sont, en pratique, manipulés comme s'il s'agissait de solides. [3]

(3)Il est important de tenir compte des classements rappelés ci-après:

 A23J 1/16  Production de protéines à partir des eaux résiduaires de fabriques d'amidon ou de résidus analogues 

 A23K 1/06  Produits alimentaires pour animaux, extraits de résidus de distillation ou de brasserie 

 A23K 1/08  Produits alimentaires pour animaux, extraits de produits résiduaires de laiteries 

 A23K 1/10  Produits alimentaires pour animaux à base de viande, de poisson, d'os ou de déchets de cuisine 

 A43B 1/12  Chaussures faites à partir de déchets de caoutchouc 

 A61L 11/00  Méthodes de désinfection ou de stérilisation spécialement destinées aux déchets 

 A62D 3/00  Moyens chimiques pour combattre les agents chimiques nocifs ou pour les rendre inoffensifs 

 B01D 53/34  Epuration chimique ou biologiques des gaz résiduaires 

 B02C 18/40  Désagrégation par couteaux ou autres organes coupants ou déchirants qui transforment le matériau en fragments spécialement adaptés à la désagrégation des ordures, détritus ou déchets 

 B03B 7/00  Combinaison de procédés ou d'appareils opérant par voie humide avec d'autres procédés ou appareils pour la préparation de minerais ou de résidus 

 B03B 9/06  Disposition générale d'un atelier de séparation, p.ex. schéma opératoire, spécialement adapté pour les ordures 

 B05B 15/04  Réglage de l'aire de pulvérisation, p.ex. à l'aide de masques; Moyens pour collecter ou réutiliser l'excès de matière 

 B08B 15/00  Précautions pour éviter l'échappement des crasses ou des fumées, hors de la zone où elles sont produites: captage ou enlèvement des crasses ou des fumées de cette zone 

 B22F 8/00  Fabrication d'objets à partir de déchets ou de particules métalliques résiduaires 

 B23D 25/14  Machines ou agencements pour le cisaillage de produits bruts se déplaçant autrement que dans la direction de la coupe dans lesquels les dimensions des produits obtenus sont sans importance, p.ex. pour faire des copeaux 

 B24B 55/12  Dispositifs pour récupérer des matériaux issus du meulage ou du polissage [7] 

 B27B 33/20  Lames de scies ou outils pour délignage, combinés avec des moyens pour déchiqueter les chutes 

 B29B 17/00  Récupération de matières plastiques ou d'autres constituants des déchets contenant des matières plastiques 

 B30B 9/32  Presses pour rendre compacts des résidus métalliques ou pour comprimer des véhicules usagés 

 B62D 67/00  Désassemblage systématique des véhicules pour la récupération des éléments réutilisables, p.ex. pour le recyclage [7] 

 B63B 17/06  Évacuation des déchets des navires, p.ex. pour escarbilles 

 B63J 4/00  Aménagements des installations de traitements des eaux usées ou d'égout sur des navires 

 B65F 1/00  Récipients à ordures 

 B65F 3/00  Véhicules spécialement adaptés pour le ramassage des ordures 

 B65F 5/00  Mise en tas ou enlèvement des ordures autrement que par des récipients ou des véhicules 

 B65F 7/00  Dispositifs de nettoyage ou de désinfection combinés avec des récipients ou des véhicules 

 C03C 1/00  Ingrédients généralement utilisés pour la fabrication des verres, glaçures ou émaux vitreux [5] 

 C04B 7/24  Ciments hydrauliques produits à partir de schistes bitumineux, de déchets ou de résidus autres que des scories 

 C04B 11/26  Ciments de sulfate de calcium produits à partir de phosphogypse ou de déchets, p.ex. à partir des produits de purification de fumées 

 C04B 18/04  Déchets ou résidus utilisés comme charges pour mortiers béton, pierre artificielle ou analogue 

 C05F  Engrais résultant du traitement des immondices [7] 

 C08B 16/00  Régénération de la cellulose [7] 

 C08J 9/33  Agglomération de fragments de mousse, p.ex. déchets de mousse [7] 

 C08J 11/00  Récupération des résidus de substances macromoléculaires 

 C08L 17/00  Compositions contenant du caoutchouc de récupération 

 C09K 11/01  Récupération des matières luminescentes [7] 

 C10B 53/00  Distillation destructive spécialement conçue pour des matières premières solides particulières ou se présentant sous une forme spéciale 

 C10B 57/00  Caractéristiques générales des procédés de distillation destructive 

 C10G 1/10  Production de mélanges d'hydrocarbures liquides à partir de caoutchouc ou de déchets de caoutchouc 

 C10G 73/23  Récupération des solvants utilisés [7] 

 C10L 5/46  Combustibles solides obtenus principalement à partir de boues d'égouts, d'ordures ménagères, de gadoues 

 C10L 5/48  Combustibles solides obtenus principalement à partir de déchets ou de résidus industriels 

 C10M 175/02  Traitements des lubrifiants usagés, à base d'huiles minérales 

 C11B 13/00  Obtention de graisses, d'huiles ou d'acides gras à partir de résidus 

 C11D 19/00  Récupération de la glycérine dans les eaux de saponification 

 C12F 3/00  Récupération de sous-produits 

 C12F 3/08  Récupération de l'alcool dans les résidus de pressoir ou dans d'autres déchets 

 C12P 7/08  Production biochimique de l'ethanol préparé à partir de déchets 

 C22B 7/00  Mise en œuvre de matériaux autres que des minerais, p.ex. des rognures, pour produire des métaux non ferreux ou leurs composés 

 C22B 19/28  Obtention du zinc ou de l'oxyde de zinc à partir des résidus de fours à mouffles 

 C22B 19/30  Obtention du zinc ou de l'oxyde de zinc à partir des résidus métalliques ou rognures 

 C22B 25/06  Obtention de l'étain à partir de rognures 

 C25D 13/24  Régénération des bains de revêtement électrophorétique [7] 

 C25D 21/16  Régénération des bains de revêtement électrolytique [7] 

 D01B  Traitement mécanique des matières naturelles fibreuses ou filamenteuses pour la production de fibres ou de filaments, p.ex. pour la filature 

 D01C 5/00  Carbonisation des chiffons pour récupérer les fibres animales 

 D01F 13/00  Récupération des matériaux de départ, résidus, ou solvants pendant la fabrication de filaments, ou d'articles similaires, artificiels 

 D01G 11/00  Désintégration d'articles renfermant des fibres susceptibles d'être réemployées 

 D01H 11/00  Dispositifs pour confiner ou enlever la poussière, le duvet ou les produits analogues 

 D06L 1/10  Régénération des bains chimiques usés employés dans le nettoyage à sec le lavage des fibres, tissus ou produits analogues 

 D21B 1/08  Traitement à sec des vieux papiers ou des chiffons en vue de la fabrication du papier ou de la cellulose 

 D21B 1/32  Défibrage humide des vieux papiers 

 D21C 5/02  Procédés d'obtention de la cellulose à partir de vieux papiers 

 D21C 11/14  Régénération des liqueurs noires par combustion humide 

 D21F 1/66  Réutilisation des eaux blanches dans la partie humide des machines à fabriquer le papier en continu 

 D21H 17/01  Produits de rebut ajoutés à la pâte ou utilisés dans les matériaux d'imprégnation du papier [5] 

 E03F  Egouts; Fosses d'aisances 

 E04F 17/10  Aménagements des bâtiments pour l'évacuation des ordures 

 F23B 5/00  Appareils à combustion aménagés pour brûler les imbrûlés d'une combustion primaire 

 F23G  Destruction de déchets par combustion 

 F23J  Enlèvement ou traitement des produits de combustion ou des cendres 

 G03C 11/24  Enlèvement de l'émulsion de matériaux photographiques gâchés 

 G03G 21/10  Collecte ou recyclage de développateur récupéré en électrographie, en électrophotographie ou en magnétographie 

 H01B 15/00  Appareils ou procédés de récupération des matériaux qui constituent les câbles électriques 

 H01J 9/52  Récupération de matériaux à partir de tubes ou de lampes à décharge [7] 

 H01M 6/52  Récupération des parties utiles des éléments ou batteries usagés 

 H01M 10/54  Récupération des parties utiles des accumulateurs usagés. [3] 



1/

00Mise à la décharge des déchets solides [3]


3/

00Destruction des déchets solides ou leur transformation en quelque chose d'utile ou de non nocif [3]


5/

00Opérations non couvertes par une seule autre sous-classe ou par un seul autre groupe de la présente sous-classe [3]


  
 

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