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CIB 7 Version française
B08-B08B10112

SECTION B – TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS


B 08NETTOYAGE


B 08 BNETTOYAGE EN GÉNÉRAL; PROTECTION CONTRE LA SALISSURE EN GÉNÉRAL (brosses A46; dispositifs pour le nettoyage ménager ou analogue A47L; séparation des particules solides dispersées dans un liquide ou un gaz B01D; séparation des solides B03, B07; pulvérisation ou application de liquides ou d'autres matériaux fluides aux surfaces en général B05; dispositifs de nettoyage pour transporteurs B65G 45/10; opérations combinées de lavage, remplissage et fermeture des bouteilles B67C 7/00; empêcher la corrosion ou l'entartrage ou l'incrustation en général C23; nettoyage des rues, des voies ferrées, des plages ou des terrains E01H; parties constitutives, détails ou accessoires des piscines ou des pataugeoires spécialement adaptés au nettoyage E04H 4/16; protection contre les charges électrostatiques ou suppression de ces charges H05F)


Notes

(1)La présente sous-classe couvre uniquement le nettoyage, qui est habituellement classé conformément à un (ou plusieurs) des aspects mentionnés ci-dessous, s'il ne peut pas être classé d'une façon satisfaisante dans une sous-classe prévue pour un des aspects suivants:

 l'objet nettoyé, p.ex. les bassins de lit, les urinaux ou autres articles sanitaires pour personnes alitées A61G 9/02, les filtres, les membranes semi-perméables B01D, les pièces de fonderie et les moules B22D 29/00, les véhicules B60S, les fours à coke C10B 43/00, les coffrages pour le bâtiment E04G, les chaudières F22, les appareils à combustion F23, les fours F27;

 la nature générale de nettoyage, p.ex. les opérations préliminaires de la fabrication du sucre A23N, le nettoyage domestique A47L, le traitement des textiles D06, le blanchissage D06F, le conditionnement de l'air F24F;

 l'opération particulière exécutée, p.ex. le filtrage B01D, la séparation des solides B03, B07, le décapage au sable B24C;

 l'appareil ou le dispositif particulier en soi, p.ex. des brosses A46B, des balais à laver A47L, des centrifugeuses B04, des outils à main B25;

 la substance nettoyée, p.ex. les métaux B21C, C23, l'eau C02, le verre C03B, le cuir C14B, les fibres textiles D01;

 la substance éliminée (ou dont on empêche le dépôt ou la formation), p.ex. matériel ou appareillage pour retirer la peinture sèche des surfaces B44D 3/16, produits chimiques pour enlever la peinture C09D 9/00, protection contre la rouille C23F;

 la substance utilisée, p.ex. les composés ou compositions macromoléculaires C08, les substances antigivre C09K, les détersifs C11D;

 l'opération conjointement à laquelle le nettoyage est effectué, p.ex. le laminage des métaux B21B, le perçage des métaux B23B, le soudage B23K, la fabrication de produits textiles D01G, D01H, D03J, D04B;

 l'environnement de la surface devant être nettoyé ou maintenu propre, p.ex. l'eau dans une chaudière C02F, l'air dans un local F24F.

(2)Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de

 (i)libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de

 (ii)traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux

 sont en outre classés dans la sous-classe C12S. [5]


Schéma général

NETTOYAGE CARACTÉRISÉ PAR LES MOYENS UTILISÉS 

B08B 1/00, B08B 3/00, B08B 5/00, B08B 6/00, B08B 7/00 

NETTOYAGE CARACTÉRISÉ PAR L'OBJET À NETTOYER 

B08B 9/00, B08B 11/00 

ACCESSOIRES OU PARTIES CONSTITUTIVES DES MACHINES 

B08B 13/00 

PROTECTION CONTRE LA SALISSURE OU L'ÉCHAPPEMENT DES SALETÉS 

B08B 15/00, B08B 17/00 



1/

00Nettoyage par des procédés impliquant l'utilisation d'outils, de brosses ou d'éléments analogues (B08B 3/12, B08B 6/00, B08B 9/00 ont priorité) [2]

1/

02.Nettoyage d'un ouvrage en mouvement, p.ex. d'une bande, d'objets sur un transporteur

1/

04.utilisant des éléments actifs rotatifs (B08B 1/02 a priorité)


3/

00Nettoyage par des procédés impliquant l'utilisation ou la présence d'un liquide ou de vapeur d'eau (B08B 9/00 a priorité)

3/

02.Nettoyage par la force de jets ou de pulvérisations

3/

04.Nettoyage impliquant le contact avec un liquide

3/

06..utilisant des tambours perforés dans lesquels est placé l'objet ou le matériau

3/

08..le liquide ayant un effet chimique ou dissolvant (substances utilisées, voir les classes appropriées)

3/

10..avec traitement supplémentaire du liquide ou de l'objet en cours de nettoyage, p.ex. par la chaleur, par l'électricité, par des vibrations

3/

12...par des vibrations soniques ou ultrasoniques (machines à laver ou à rincer la vaisselle ou les ustensiles de table utilisant des ondes sonores ou ultrasonores A47L 15/13; nettoyage des dents naturelles ou des prothèses par ultrasons en utilisant des techniques similaires à celles utilisées pour les dents naturelles A61C 17/20; application de vibrations ultrasoniques aux procédés chimiques, physiques ou physico-chimiques en général B01J 19/10) [2,5]

3/

14...Enlèvement des déchets, p.ex. des étiquettes, se trouvant dans le liquide de nettoyage (traitement de l'eau en général C02F) [5]


5/

00Nettoyage par des procédés impliquant l'utilisation d'un courant d'air ou de gaz (B08B 6/00, B08B 9/00 ont priorité) [2,7]

5/

02.Nettoyage par la force de jets, p.ex. le soufflage de cavités

5/

04.Nettoyage par aspiration, avec ou sans action auxiliaire (aspirateurs de nettoyage A47L)


6/

00Nettoyage par des moyens électrostatiques (instruments de nettoyage à usage domestique à action électrostatique A47L 13/40; nettoyage des supports d'enregistrement gravés G11B 3/58) [2]


7/

00Nettoyage par des procédés non prévus dans une seule autre sous-classe ou un seul groupe de la présente sous-classe

7/

02.par distorsion, battage ou vibration de la surface à nettoyer

7/

04.par une combinaison d'opérations


9/

00Nettoyage d'objets creux par des procédés ou avec un appareillage spécialement adaptés à cet effet (B08B 3/12, B08B 6/00 ont priorité) [2]

Note

 Dans le présent groupe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation du groupe B08B 101:00. Les codes d'indexation doivent être non liés. [5]

9/

02.Nettoyage de conduites ou de tubes ou des systèmes de conduites ou de tubes (appareillage pour le nettoyage de tuyaux ou de tubes métalliques par des procédés chimiques C23G 3/04) [5]

9/

023..Nettoyage des surfaces extérieures [7]

 

9/

027..Nettoyage des surfaces intérieures; Élimination des bouchons [7]

 

9/

03(transféré en B08B 9/027, B08B 9/035, B08B 9/053)

9/

032...par l'action mécanique d'un fluide en mouvement, p.ex. par effet de chasse d'eau (B08B 9/04 a priorité) [7]

 

9/

035....par aspiration [7]

 

9/

04...utilisant des dispositifs de nettoyage introduits dans et déplacés le long des tubes [1,7]

9/

043....déplacés par liaison mécanique actionnée de l'extérieur, p.ex. poussés ou tirés dans les tubes [7]

 

9/

045.....les dispositifs de nettoyage étant mis en rotation pendant le déplacement (B08B 9/047 a priorité) [7]

 

9/

047.....les dispositifs de nettoyage comportant des moteurs pour actionner les outils de nettoyage [7]

 

9/

049....les dispositifs de nettoyage comportant des moyens autopropulseurs pour se déplacer dans les tubes [7]

 

9/

051.....les dispositifs de nettoyage comportant des moteurs pour actionner les outils de nettoyage [7]

 

9/

053....déplacés le long des tubes par un fluide, p.ex. par pression de fluide ou par aspiration [7]

 

9/

055.....les dispositifs de nettoyage ayant, ou pouvant épouser, la forme de la section des tubes, p.ex. hérissons ou chariots [7]

 

9/

057.....les dispositifs de nettoyage étant des éléments distincts entraînés, p.ex. des billes, des éléments abrasifs, des brosses [7]

 

9/

06(transféré en B08B 9/027)

9/

08.Nettoyage de récipients, p.ex. de réservoirs

9/

087..par des procédés impliquant l'utilisation d'outils, p.ex. de brosses, de grattoirs (B08B 9/20 a priorité) [5]

9/

093..par la force de jets ou de pulvérisations (B08B 9/20 a priorité) [5]

9/

20..en utilisant des appareils dans ou sur lesquels les récipients, p.ex. des bouteilles, des bocaux, des bidons, sont amenés [5]

9/

22...les appareillages nettoyant par immersion uniquement [5]

9/

24....et comportant des transporteurs [5]

9/

26.....des transporteurs rotatifs [5]

9/

28...les appareillages nettoyant par des projections, par des pulvérisations ou par des jets, avec ou sans immersion [5]

9/

30....et comportant des transporteurs [5]

9/

32.....des transporteurs rotatifs [5]

9/

34....Disposition des canalisations ou des buses [5]

9/

36...les appareillages nettoyant au moyen de brosses [5]

9/

38...les appareillages nettoyant au moyen de grattoirs, de chaînes, de grains de plomb, de sable ou d'autres abrasifs (traitement au jet abrasif en général B24C) [5]

9/

40...les appareillages nettoyant par flambage [5]

9/

42...les appareillages étant caractérisés par des moyens de transport des récipients qui les traversent [5]

9/

44....les moyens servant au chargement ou au déchargement des machines à laver [5]

9/

46..Vérification de la propreté des récipients nettoyés [5]


11/

00Nettoyage d'objets flexibles ou fragiles par des procédés ou avec un appareillage spécialement adaptés à cet effet (B08B 3/12, B08B 6/00 ont priorité) [2]

11/

02.Dispositifs pour maintenir les objets pendant le nettoyage

11/

04.spécialement adaptés aux vitres, p.ex. avant la fabrication des pare-brise (nettoyage de l'espace compris entre deux vitres fixées l'une à l'autre de façon permanente E06B 3/677)


13/

00Accessoires ou parties constitutives, d'utilisation générale, des machines ou appareils de nettoyage


15/

00Précautions prises pour empêcher les crasses ou les fumées de s'échapper de la zone où elles sont produites; Ramassage ou enlèvement des crasses ou fumées de cette zone (éléments, détails ou accessoires des récipients de cuisson pour éliminer ou pour condenser les vapeurs de cuisson dans de tels récipients A47J 36/38; enlèvement des ordures B65F; dispositifs pour la circulation des fumées ou des vapeurs, p.ex. conduits, F23J 11/00; élimination des fumées de cuisson des poêles ou des fourneaux à usage domestique F24C 15/20; conditionnement de l'air, ventilation F24F) [5]

15/

02.par utilisation de chambres ou de hottes recouvrant cette zone

15/

04.provenant d'un espace restreint, p.ex. d'un outil


17/

00Procédés pour empêcher la salissure

17/

02.pour empêcher le dépôt de crasses ou de poussières

17/

04..par l'emploi de couvertures amovibles

17/

06..en donnant aux objets susceptibles de s'encrasser une conformation ou un agencement particulier


Schéma d'indexation associé au groupe B08B 9/00, relatif aux types de récipients nettoyés. Les codes d'indexation doivent être non liés. [5]

Note

 Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]


101:

00Types de récipients nettoyés [5]

101:

02.Réservoirs [5]

101:

04.Bidons à lait [5]

101:

06.Fûts; Tonneaux; Barils [5]

101:

08.Bouteilles; Bocaux; Pots [5]

101:

10.Paniers [5]

101:

12.Ampoules [5]

  
 

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