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CIB 7 Version française
Section B
SECTION B – TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES; TRANSPORTS

SÉPARATION; MÉLANGE

Notes

 Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations.

(1)Dans la présente sous-section, la séparation de matières ou matériaux différents est traitée principalement dans les sous-classes suivantes:

 B01D

 B03B, B03C, B03D

 B04B, B04C

 B07B, B07C

(2)Les critères de rangement de ces sous-classes répondent soit:

 (i)à l'état physique de la matière à séparer;

 (ii)au principe du procédé utilisé pour la séparation;

 (iii)aux types particuliers d'appareils.

 Le premier de ces critères comporte six aspects différents, réunis en trois groupes:

 (a)Séparation: liquide/liquide ou liquide/gaz et gaz/gaz;

 (b)Séparation: solide/liquide ou solide/gaz;

 (c)Séparation: solide/solide.

(3)Ces sous-classes doivent être utilisées selon les règles générales suivantes:

 En ce qui concerne la séparation autre que la séparation solide/solide, B01D est la place la plus générale.

 Les appareils pour la séparation solide/solide sont couverts par B03B, lorsque le procédé qu'ils impliquent peut s'apparenter au "lavage" tel que pratiqué dans l'industrie minière, et ceci même s'il s'agit d'appareils pneumatiques tels que les tables ou cribles à piston pneumatiques, à l'exception toutefois des tamis, qui se trouvent dans B07B, bien qu'ils seraient utilisés dans un procédé dit de "lavage". Tous les autres appareils pour la séparation solide/solide par voie sèche sont classés dans B07B.

 Si la détection ou la mesure des caractéristiques individuelles du matériau ou des objets à trier commande la séparation, celle-ci est classée dans B07C.

 Il est à noter par ailleurs que la séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par B01D 59/00, quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé.

(4)Les tableaux ci-dessous illustrent le classement selon ces règles:

      TABLEAU A

      LIQUIDE/LIQUIDE

      LIQUIDE/GAZ

      GAZ/GAZ

                                             Sous-classes traitant

   Opérations                             du procédé   des appareils

   générales                                   B01D        B01D

     centrifugation par centrifugeurs

     ou appareils à vortex libre               B01D        B04B,

                                                            B04C

     par effet magnétique ou électrostatique   B03C        B03C

      TABLEAU B

      SOLIDE/LIQUIDE

      SOLIDE/GAZ

                                             Sous-classes traitant

   Opérations                             du procédé   des appareils

   générales                                   B01D        B01D

     centrifugation                            B01D        B01D

       par centrifugeurs ou appareils

       à vortex libre                          B01D        B04B,

                                                            B04C

     par effet magnétique ou électrostatique   B03C        B03C

      TABLEAU C

      SOLIDE/SOLIDE

    Voie sèche

                                             Sous-classes traitant

    Opérations                            du procédé   des appareils

    générales

    matériaux en vrac                          B07B        B07B

    triage individuel                          B07C        B07C

      criblage, tamisage, utilisation de

      courants de gaz                          B07B        B07B

        par tables ou cribles à piston

        pneumatiques                           B03B        B03B

      effet magnétique ou électrostatique      B03C        B03C

      centrifugation                           B07B        B07B

        par centrifugeurs ou appareils à

        vortex libre                           B07B        B04B,

                                                            B04C

    Voie humide

                                             Sous-classes traitant

    Opérations                            du procédé   des appareils

    générales                                  B03B        B03B

      flottage, sédimentation différentielle   B03D        B03D

      tamisage                                 B07B        B07B

    Combinaisons voie sèche - voie humide      B03B

B 01PROCÉDÉS OU APPAREILS PHYSIQUES OU CHIMIQUES EN GÉNÉRAL (fours, cornues en général F27)

B 02BROYAGE, RÉDUCTION EN POUDRE OU DÉSAGRÉGATION; TRAITEMENT PRÉPARATOIRE DES GRAINES POUR LA MOUTURE

B 03SÉPARATION DES SOLIDES PAR UTILISATION DE LIQUIDES OU PAR UTILISATION DE TABLES OU CRIBLES À PISTON PNEUMATIQUES; SÉPARATION MAGNÉTIQUE OU ÉLECTROSTATIQUE DE MATÉRIAUX SOLIDES À PARTIR DE MATÉRIAUX SOLIDES OU DE FLUIDES; SÉPARATION PAR DES CHAMPS ÉLECTRIQUES À HAUTE TENSION (séparation des isotopes B01D 59/00; broyage ou désagrégation B02C; centrifugeurs ou appareils à vortex pour la mise en œuvre des procédés physiques B04) [5]

B 04APPAREILS OU MACHINES CENTRIFUGES UTILISÉS AVEC LES PROCÉDÉS PHYSIQUES OU CHIMIQUES

B 05PULVÉRISATION OU ATOMISATION EN GÉNÉRAL; APPLICATION DE LIQUIDES OU D'AUTRES MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL (nettoyage ménager A47L; nettoyage en général par des méthodes impliquant essentiellement l'emploi ou la présence de liquides B08B 3/00; traitement au jet de sable B24C; revêtement d'objets pendant le façonnage des substances à l'état plastique B29C 39/10, B29C 39/18, B29C 41/20, B29C 41/30, B29C 43/18, B29C 43/28, B29C 45/14, B29C 47/02; pour un autre classement des produits stratifiés obtenus, voir B32B; procédés d'impression ou de copie B41; transport d'objets ou de pièces à usiner à travers des bains de liquide B65G, p.ex. B65G 49/02; manipulation des bandes ou des filaments en général B65H; traitement de surface du verre par revêtement C03C 17/00, C03C 25/10; revêtements ou imprégnation de mortiers, du béton, de la pierre ou de céramiques C04B 41/45, C04B 41/61, C04B 41/81; peintures, vernis, laques C09D; émaillage des métaux, application de couches vitrifiées aux métaux, nettoyage chimique ou dégraissage d'objets métalliques C23; dépôts électrolytiques C25D; traitement des produits textiles par des liquides, des gaz ou des vapeurs D06B; blanchissage D06F; aménagement des routes E01C; appareillages ou procédés pour la préparation ou le traitement de matériaux photosensibles G03; pour les appareils ou procédés limités à une application entièrement prévue dans une seule autre classe, voir la classe concernant cette application) [2]

B 06PRODUCTION OU TRANSMISSION DES VIBRATIONS MÉCANIQUES, EN GÉNÉRAL

B 07SÉPARATION DES SOLIDES; TRIAGE (séparation en général B01D; procédés de séparation par voie humide, triage par procédés utilisant des matériaux fluents comme des liquides B03; par utilisation de liquide B03B, B03D; triage par séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou fluides, séparation par des champs électriques à haute tension B03C; appareils centrifuges ou à vortex pour la mise en œuvre de procédés physiques B04; triage propre à des substances ou des objets particuliers, et prévu dans d'autres classes, voir les classes appropriées)

B 08NETTOYAGE

B 09ÉLIMINATION DES DÉCHETS SOLIDES; RÉGÉNÉRATION DE SOLS POLLUÉS (traitement des eaux résiduaires ou des eaux ou boues d'égout C02F; traitement des solides contaminés par la radioactivité G21F 9/28) [3,6]

FAÇONNAGE

B 21TRAVAIL MÉCANIQUE DES MÉTAUX SANS ENLÈVEMENT SUBSTANTIEL DE MATIÈRE; DÉCOUPAGE DU MÉTAL À L'EMPORTE-PIÈCE (fonderie, métallurgie des poudres métalliques B22; cisaillage B23D; usinage du métal par action d'une forte concentration de courant électrique B23H; soudage, découpage au chalumeau B23K; autres procédés mécaniques de travail du métal B23P; découpage à l'emporte-pièce des matériaux en feuilles en général B26F; procédés pour modifier les propriétés physiques des métaux C21D, C22F; galvanoplastie C25D 1/00)

B 22FONDERIE; MÉTALLURGIE DES POUDRES MÉTALLIQUES

B 23MACHINES-OUTILS; TRAVAIL DES MÉTAUX NON PRÉVU AILLEURS (poinçonnage, perforation, fabrication d'objets par transformation de tôles, tubes ou profilés B21D; travail du fil métallique B21F; fabrication des aiguilles, épingles ou clous B21G; fabrication des chaînes B21L; meulage B24)

B 24MEULAGE; POLISSAGE

B 25OUTILS À MAIN; OUTILS PORTATIFS À MOTEUR; MANCHES POUR USTENSILES À MAIN; OUTILLAGE D'ATELIER; MANIPULATEURS

B 26OUTILS POUR TAILLER À MAIN; COUPE; SÉPARATION

B 27TRAVAIL OU CONSERVATION DU BOIS OU DE MATÉRIAUX SIMILAIRES; MACHINES POUR CLOUER, AGRAFER OU BROCHER EN GÉNÉRAL

B 28TRAVAIL DU CIMENT, DE L'ARGILE OU DE LA PIERRE

B 29TRAVAIL DES MATIÈRES PLASTIQUES; TRAVAIL DES SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE EN GÉNÉRAL (traitement de la pâte A21C; travail du chocolat A23G; coulée des métaux B22; travail du ciment, de l'argile B28; aspects chimiques, voir section C, particulièrement C08; travail du verre C03B; fabrication des bougies C11C 5/02; fabrication du savon C11D 13/00; fabrication des filaments, fils, fibres, soies ou rubans artificiels D01D, D01F; fabrication d'articles à partir de suspensions de fibres cellulosiques ou de papier mâché D21J)

B 30PRESSES

B 31FABRICATION D'ARTICLES EN PAPIER; TRAVAIL DU PAPIER (fabrication de produits stratifiés ne comportant pas que du papier ou du carton B32B; manipulation de matériaux de forme plate, p.ex. feuilles, bandes, B65H)

B 32PRODUITS STRATIFIÉS

IMPRIMERIE; LIBRAIRIE; DÉCORATION

B 41IMPRIMERIE; LIGNARDS; MACHINES À ÉCRIRE; TIMBRES (reproduction d'images ou de dessins par balayage et conversion en signaux électriques H04N) [4]

B 42RELIURE; ALBUMS; CLASSEURS; IMPRIMÉS PARTICULIERS

B 43MATÉRIEL POUR ÉCRIRE OU DESSINER; ACCESSOIRES DE BUREAU

B 44ARTS DÉCORATIFS

TRANSPORTS OU MANUTENTION

B 60VÉHICULES EN GÉNÉRAL

B 61CHEMINS DE FER

B 62VÉHICULES TERRESTRES SE DÉPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS

B 63NAVIRES OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS; LEUR ÉQUIPEMENT

B 64AÉRONAUTIQUE; AVIATION; ASTRONAUTIQUE

B 65MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME

B 66HISSAGE; LEVAGE; HALAGE

B 67OUVERTURE OU FERMETURE DES BOUTEILLES, BOCAUX OU RÉCIPIENTS ANALOGUES; MANIPULATION DES LIQUIDES (buses en général B05B; emballage des liquides B65B, p.ex. B65B 3/00; pompes en général F04; siphons F04F 10/00; obturateurs F16K; manipulation des gaz liquéfiés F17C)

B 68BOURRELLERIE; CAPITONNAGE

TECHNOLOGIE DES MICROSTRUCTURES; NANOTECHNOLOGIE [7]

B 81TECHNOLOGIE DES MICROSTRUCTURES [7]

B 82NANOTECHNOLOGIE [7]

  
 

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