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CIB 7 Version française
 
A63H-A63H01744
  A63H 18/00 - A63H 37/00  

SECTION A – NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE


A 63SPORTS; JEUX; DISTRACTIONS


A 63 HJOUETS, p.ex. TOUPIES, POUPÉES, CERCEAUX, JEUX DE CONSTRUCTION


Schéma général

FIGURINES JOUETS MUES MÉCANIQUEMENT OU PAR LA PESANTEUR 

A63H 11/00, A63H 13/00, A63H 15/00 

VÉHICULES-JOUETS 

Trains miniatures et trains-jouets 

A63H 19/00, A63H 21/00 

Autres véhicules; leurs voies; machines 

A63H 17/00, A63H 23/00, A63H 27/00; A63H 18/00; A63H 25/00 

MÉCANISMES MOTEURS; COMMANDES; TRANSMISSIONS 

A63H 29/00; A63H 30/00; A63H 31/00 

JOUETS DIVERS 

Toupies; poupées ou animaux 

A63H 1/00; A63H 3/00 

Autres jouets 

A63H 5/00, A63H 7/00, A63H 33/00 

Fabrication des poupées ou des figurines 

A63H 9/00 

ATTRAPES, CONFETTI 

A63H 37/00 



1/

00Toupies (toupies volantes A63H 27/127)

1/

02.à dispositifs de moulinage indépendants

1/

04..à moulinage à ficelle ou courroie

1/

06.à dispositif de moulinage intégré

1/

08.avec dispositions pour remontage en soufflant

1/

10.pouvant être mises en rotation en vrillant l'axe à deux mains

1/

12.Toupies à fouet; Fouets pour toupies

1/

16.Toupies sauteuses, danseuses ou décrivant des courbes

1/

18.Toupies doubles; Toupies multiples montées les unes dans les autres ou les unes sur les autres

1/

20.Toupies à figurines; avec des objets mobiles, en particulier figurines

1/

22.Toupies chromoscopiques

1/

24.Toupies à dispositifs lumineux

1/

26.Toupies émettant des souffles ou des explosions

1/

28.Toupies musicales

1/

30.Toupies grimpeuses, p.ex. yo-yo

1/

32.Disques tourbillonnant ou tournant au moyen de cordes torsadées


Poupées; Figurines; Jouets musicaux


3/

00Poupées

Note

 Dans le présent groupe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

 "poupées" inclut les animaux.

3/

02.en tissus ou rembourrées

3/

04.à carcasse déformable

3/

06.gonflables ou remplies d'air (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C 29/00)

3/

08.par découpage de feuilles de papier, pliables ou habillables

3/

10.Figurines plates pourvues de membres avec ou sans moyens pour les faire tenir debout (A63H 3/08 a priorité) [4]

3/

12.Poupées à double face

3/

14.dans lesquelles peuvent être introduits les doigts de la main, p.ex. marionnettes

3/

16.faites d'éléments susceptibles d'assemblage

3/

18.Pantins

3/

20.dont les éléments sont mus par le mouvement d'autres parties, p.ex. membres

3/

24.Poupées buveuses; Poupées versant des larmes; Poupées mouillant leurs langes

3/

26.Poupées flottantes

3/

28.Agencement dans les poupées de moyens pour produire des sons; Moyens dans les poupées pour produire des sons

3/

31..Soufflets, cylindres ou similaires pour produire des sons

3/

33..Autres moyens de production de sons spécialement conçus pour les poupées

3/

36.Détails ou accessoires

3/

38..Yeux de poupées

3/

40...mobiles

3/

42...Fabrication des yeux (yeux artificiels pour êtres humains A61F 2/14)

3/

44..Chevelures ou perruques de poupées; Sourcils; Cils (perruques, sourcils, cils pour les êtres humains A41G)

3/

46..Attaches des membres

3/

48..Montages d'éléments intérieurs, p.ex. pour des yeux à mouvement automatique

3/

50..Carcasses, supports ou roues pour poupées ou animaux

3/

52..Maisons de poupées, ameublement ou autres accessoires; Habillement (chaussures de poupées A43B 3/28)


5/

00Dispositifs musicaux ou sonores à effet de jouets autres que dispositifs acoustiques (toupies musicales A63H 1/28; projectiles à main détonant par explosion à l'impact F42B 4/16; production de musique, de son ou de bruit en général G10)

5/

04.Pistolets ou mitrailleuses fonctionnant sans amorce; Pétards (pétards à mèche F42B 4/04)


7/

00Figurines guidées ou propulsées par l'usager

7/

02.en poussant ou en tirant

7/

04..entraînées en même temps qu'un véhicule

7/

06..avec pieds formés de parties rotatives


9/

00Méthodes ou matériaux particuliers pour la fabrication des poupées, animaux, figurines ou leurs éléments


Figurines-jouets mues mécaniquement ou par la pesanteur


11/

00Figurines se déplaçant d'elles-mêmes

11/

02.mues par les vibrations engendrées par des masses tournant excentriquement

11/

04.Figurines grimpeuses, montant et descendant

11/

06.Jouets sauteurs

11/

08.Jouets réalisant des sauts périlleux ou des culbutes

11/

10.Figurines montées sur châssis à un ou plusieurs essieux au moyen desquels elles exécutent des mouvements naturels de course quand le jouet roule sur le sol

11/

12..Jouets à roues avec figurines exécutant des contorsions pendant le mouvement

11/

14.Figurines marcheuses équilibrées par effet gyroscopique

11/

18.Figurines qui exécutent un mouvement naturel de marche [4]

11/

20..avec paires de jambes, p.ex. chevaux [4]


13/

00Figurines à éléments automoteurs, avec ou sans mouvement de l'ensemble du jouet

13/

02.Jouets imitant des actions naturelles, p.ex. chat attrapant une souris, ruades

13/

03..Animaux pondeurs [4]

13/

04..Figurines mécaniques imitant les mouvements de joueurs ou de travailleurs

13/

06...la boxe ou la lutte

13/

08...des exercices militaires

13/

10...tirant des flèches ou autres projectiles

13/

12...des mouvements de gymnastique ou d'acrobatie

13/

14...sautant à la corde

13/

15...simulant l'action d'écrire ou de dessiner (dessins changeants ou secrets B44F 1/10) [4]

13/

16.Boîtes dont les figurines sortent en sautant

13/

18.Balançoires; Figurines basculantes

13/

20.Manèges avec figurines mobiles; Modèles de foires ou similaires, avec figurines mobiles


15/

00Autres jouets mus par la pesanteur

15/

02.Figurines descendant un plan incliné en se dandinant par l'effet de la pesanteur

15/

04.Figurines se balançant autour d'un point situé au-dessus du centre de gravité

15/

06.Jouets se redressant d'eux-mêmes

15/

08.Figurines à mouvements de culbute produits par des billes intérieures


Véhicules-jouets; Machines-jouets


17/

00Véhicules, p.ex. automoteurs; Leurs accessoires (jeux de circulation comprenant des pièces mues par les joueurs A63F 9/14)

17/

02.transformables sous l'action d'un choc, p.ex. dispositions pour simuler les accidents

17/

045.en forme de véhicules blindés, chars d'assaut ou analogues [4]

17/

05.Camions

17/

06..à benne basculante

17/

08..à plate-forme portant une échelle levée mécaniquement

17/

10..à plate-forme portant un réservoir de transport de liquides

17/

12.avec grues, treuils ou analogues

17/

14.Automobiles ou camions à chenilles

17/

16.en forme de bicyclette, avec ou sans personnage

17/

18.Tricycles, p.ex. avec figurines mobiles

17/

21.en forme de motocycles avec ou sans figurines [4]

17/

22.Scooters avec conducteurs, propulsés par leurs roues ou par le mouvement du sujet

17/

24.en forme de luges, traîneaux, bobsleighs, avec ou sans figurine

17/

25.Autres véhicules à roues avec figurines mobiles

17/

26.Détails ou accessoires (mécanismes moteurs A63H 29/00)

17/

267..Montage des roues sur le chassis [4]

17/

273..Mécanismes d'ouverture ou de fermeture des portes ou analogues [4]

17/

28..Systèmes d'éclairage électrique

17/

30..Indicateurs de direction

17/

32..Dispositifs de signalisation acoustique ou optique

17/

34..Dispositions pour imiter le bruit des moteurs

17/

36..Directions pour véhicules

17/

38...mues à la main

17/

385...commandées à distance (agencements de commande à distance spécialement conçus pour les jouets A63H 30/00) [4]

17/

39....radioguidées [4]

17/

395...préprogrammées [4]

17/

40...Véhicules changeant d'eux-mêmes de direction ou se mettant en marche arrière quand ils rencontrent un obstacle

17/

41...Véhicules changeant d'eux-mêmes de direction ou se mettant en marche arrière pour empêcher leur chute de la surface support [4]

17/

42..Arrêts ou freins automatiques

17/

44..Garages pour véhicules; Stations-services

   A63H 18/00 - A63H 37/00  
 

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