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CIB 7 Version française
 
A61L-A61L01714
  A61L 24/00 - A61L 101:56  

SECTION A – NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE


A 61SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE


A 61 LPROCÉDÉS OU APPAREILS POUR STÉRILISER DES MATÉRIAUX OU DES OBJETS EN GÉNÉRAL; DÉSINFECTION, STÉRILISATION OU DÉSODORISATION DE L'AIR; ASPECTS CHIMIQUES DES BANDAGES, DES PANSEMENTS, DES GARNITURES ABSORBANTES OU DES ARTICLES CHIRURGICAUX; MATÉRIAUX POUR BANDAGES, PANSEMENTS, GARNITURES ABSORBANTES OU ARTICLES CHIRURGICAUX (conservation des corps ou désinfection caractérisée par les agents employés A01N; conservation, p.ex. stérilisation, de la nourriture ou des produits alimentaires A23; préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette A61K; préparation de l'ozone C01B 13/10) [4]


Note

 Les procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes afin de

 (i)libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants ou de

 (ii)traiter des textiles ou nettoyer des surfaces solides de matériaux

 sont en outre classés dans la sous-classe C12S. [5]


Schéma général

DÉSINFECTION OU STÉRILISATION 

Procédés généraux ou appareils 

A61L 2/00 

de l'air 

A61L 9/00 

des déchets 

A61L 11/00 

des lentilles de contact 

A61L 12/00 

MATÉRIAUX POUR 

Bandages, pansements ou garnitures absorbantes 

A61L 15/00 

suture ou pour ligature des vaisseaux sanguins 

A61L 17/00 

bandages liquides 

A61L 26/00 

prothèses ou pour revêtement de prothèses 

A61L 27/00 

dispositifs de colostomie 

A61L 28/00 

cathéters ou pour revêtement de cathéters 

A61L 29/00 

autres articles chirurgicaux 

A61L 31/00 

ADHÉSIFS OU CIMENTS CHIRURGICAUX; ADHÉSIFS POUR DISPOSITIFS DE COLOSTOMIE 

A61L 24/00 

TRAITEMENT ANTITHROMBOGÉNIQUE D'ARTICLES CHIRURGICAUX 

A61L 33/00 


Note

 Dans les groupes A61L 2/00 à A61L 12/00, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation du groupe A61L 101:00. Les codes d'indexation doivent être non liés. [7]


Désinfection ou stérilisation


2/

00Procédés ou appareils de désinfection ou de stérilisation de matériaux ou d'objets autres que les denrées alimentaires ou les lentilles de contact; Accessoires à cet effet (pour les lentilles de contact A61L 12/00; pulvérisateurs de désinfectant A61M; stérilisation des paquets ou du contenu de paquets en association avec l'empaquetage B65B 55/00; traitement de l'eau, des eaux résiduaires, des eaux ou boues d'égout C02F; désinfection du papier D21H 21/36; dispositifs de désinfection pour les toilettes E03D; objets comportant des agencements destinés à la désinfection, voir les sous-classes appropriées pour ces objets, p.ex. H04R 1/12) [3,5,7]

2/

02.utilisant des phénomènes physiques [3]

2/

025..des ultrasons [7]

 

2/

03..du courant électrique, p.ex. électrolyse [7]

 

2/

04..de la chaleur (A61L 2/08 a priorité) [3]

2/

06...des gaz chauds [3]

2/

07....de la vapeur [7]

2/

08..des radiations [3]

2/

10...des ultraviolets [3]

2/

12...des micro-ondes [3]

2/

14..du plasma, c. à d. des gaz ionisés [3]

2/

16.utilisant des substances chimiques [3]

2/

18..des substances liquides [3]

2/

20..des substances gazeuses, p.ex. des vapeurs [3]

2/

22..des substances à phases, p.ex. des fumées, des aérosols [3]

2/

23..des substances solides, p.ex. des granules, des poudres, des blocs, des comprimés [7]

2/

232...en couches ou revêtues [7]

2/

235...cellulaires, poreuses ou sous forme de mousses [7]

 

2/

238...Métaux ou alliages, p.ex. métaux oligodynamiques [7]

 

2/

24.Appareils utilisant des opérations programmées ou automatiques [3]

2/

26.Accessoires [3]

2/

28..Dispositifs pour tester l'efficacité ou l'intégralité de la stérilisation, p.ex. indicateurs qui changent de couleur (procédés faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes C12Q 1/00; appareillage faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes C12M 1/34) [7]

 


9/

00Désinfection, stérilisation ou désodorisation de l'air (déodorants corporels A61K 7/32; purification de l'air par des appareils respiratoires A62B, A62D 9/00; séparation de particules dispersées dans des gaz ou des vapeurs B01D 45/00 à B01D 51/00, B03C 3/00; épuration chimique ou biologique des gaz résiduaires B01D 53/34; production d'ozone C01B 13/10; systèmes de conditionnement d'air comportant des dispositifs de stérilisation F24F 3/16)

9/

01.Compositions désodorisantes [2]

9/

012..caractérisées par le fait qu'elles se présentent sous une forme particulière, p.ex. gels, émulsions [7]

 

9/

013..contenant des extraits d'animaux ou de plantes ou une matière végétale [7]

 

9/

014..contenant un matériau sorbant, p.ex. du charbon actif [7]

 

9/

015.utilisant des substances gazeuses ou à l'état de vapeur, p.ex. de l'ozone (A61L 9/20 a priorité) [3]

9/

02..utilisant des substances évaporées dans l'air par chauffage ou par combustion [3]

9/

03...Appareils à cet effet [3]

9/

04..utilisant des substances évaporées dans l'air sans chauffage [3]

9/

05...spécialement adaptées pour être libérées au contact d'un liquide, p.ex. pour les toilettes [7]

 

9/

12...Appareils, p.ex. supports, à cet effet [3]

9/

14.utilisant des substances vaporisées ou pulvérisées [3]

9/

16.utilisant des phénomènes physiques [3]

9/

18..des radiations (A61L 9/22 a priorité) [3]

9/

20...des ultraviolets [3]

9/

22..Ionisation [3]


11/

00Procédés spécialement adaptés aux déchets


12/

00Procédés ou appareils pour la désinfection ou la stérilisation des lentilles de contact; Accessoires à cet effet [7]

 

12/

02.utilisant des phénomènes physiques, p.ex. l'électricité, des ultrasons ou l'ultrafiltration [7]

 

12/

04..de la chaleur (A61L 12/06 a priorité) [7]

 

12/

06..un rayonnement, p.ex. ultraviolet ou de micro-ondes [7]

 

12/

08.utilisant des substances chimiques [7]

 

12/

10..des halogènes ou leurs composés [7]

 

12/

12..des composés non macromoléculaires contenant de l'oxygène, p.ex. peroxyde d'hydrogène ou ozone (A61L 12/10 a priorité) [7]

 

12/

14..des composés organiques non couverts par les groupes A61L 12/10 ou A61L 12/12  [7]

 


Aspects chimiques des bandages, des pansements ou des garnitures absorbantes ou utilisation de matériaux pour leur réalisation; Matériaux pour articles chirurgicaux, p.ex. sutures chirurgicales; Adhésifs ou ciments chirurgicaux; Matériaux pour prothèses, cathéters ou dispositifs de colostomie


15/

00Aspect chimique des bandages, des pansements ou des garnitures absorbantes ou utilisation de matériaux pour leur réalisation (pour les bandages liquides A61L 26/00; pansements radioactifs A61M 36/14)

Notes

(1)A l'intérieur de chaque ensemble de groupes A61L 15/08 à A61L 15/12 et A61L 15/18 à A61L 15/40, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée. [5]

(2)Lors du classement dans les groupes A61L 15/08 à A61L 15/12, un classement dans le groupe A61L 15/14 est également attribué si l'emploi des matériaux caractérisés par leurs fonctions ou leurs propriétés physiques présente un intérêt. [5]

(3)Lors du classement dans les groupes A61L 15/18 à A61L 15/40, un classement dans les groupes A61L 15/42 à A61L 15/64 est également attribué si l'emploi des matériaux caractérisés par leurs fonctions ou leurs propriétés physiques présente un intérêt. [5]

15/

07.Bandages devenant raides

15/

08..contenant des matériaux inorganiques, p.ex. plâtre de Paris [5]

15/

10..contenant des matériaux organiques [5]

15/

12..contenant des matériaux macromoléculaires [5]

15/

14..Utilisation de matériaux caractérisés par leur fonction ou leurs propriétés physiques [5]

15/

16.Bandages, pansements ou garnitures absorbant les fluides physiologiques tels que l'urine, le sang, p.ex. serviettes hygiéniques, tampons [5]

15/

18..contenant des matériaux inorganiques [5]

15/

20..contenant des matériaux organiques [5]

15/

22..contenant des matériaux macromoléculaires [5]

15/

24...Composés macromoléculaires obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone; Leurs dérivés [5]

15/

26...Composés macromoléculaires obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone; Leurs dérivés [5]

15/

28...Polysaccharides ou leurs dérivés [5]

15/

30...Caoutchoucs ou leurs dérivés [5]

15/

32...Protéines, polypeptides; Leurs produits de dégradation ou leurs dérivés, p.ex. albumine, collagène, fibrine, gélatine [5]

15/

34...Huiles, graisses, cires ou résines naturelles [5]

15/

36..contenant des micro-organismes [5]

15/

38..contenant des enzymes [5]

15/

40..contenant des ingrédients de constitution indéterminée ou leurs produits de réaction [5]

15/

42..Utilisation de matériaux caractérisés par leur fonction ou leurs propriétés physiques [5]

15/

44...Médicaments [5]

15/

46...Désodorisants ou produits pour neutraliser les mauvaises odeurs, p.ex. pour inhiber la formation d'ammoniac ou la multiplication de bactéries [5]

15/

48...Tensio-actifs [5]

15/

50...Lubrifiants; Agents anti-adhésifs [5]

15/

52...Agents hydrofuges [5]

15/

54...Matériaux radio-opaques [5]

15/

56...Indicateurs d'humidité ou colorants [5]

15/

58...Adhésifs [5]

15/

60...Matériaux gonflant avec les liquides pour former un gel, p.ex. super-absorbants [5]

15/

62...Matériaux hydrosolubles ou hydrodégradables [5]

15/

64...spécialement adaptés pour être résorbables à l'intérieur du corps [5]


17/

00Matériaux pour suture chirurgicale ou pour ligature des vaisseaux sanguins (adhésifs chirurgicaux A61L 24/00; instruments, dispositifs ou procédés pour la suture ou la ligature A61B 17/04, A61B 17/12; supports ou emballages pour matériaux de suture A61B 17/04) [3,4]

Notes

(1)Dans les groupes A61L 17/04 à A61L 17/14, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée. [7]

(2)Lors du classement dans le groupe A61L 17/00, un classement dans le groupe A61L 33/00 est également attribué si les matériaux utilisés sont antithrombogéniques. [7]

17/

04.Matériaux non résorbables [7]

 

17/

06.Matériaux au moins partiellement résorbables [7]

 

17/

08..d'origine animale, p.ex. catgut, collagène [7]

 

17/

10..contenant des matériaux macromoléculaires [7]

 

17/

12...Homopolymères ou copolymères de l'acide glycolique ou lactique [7]

 

17/

14.Post-traitement afin d'améliorer les propriétés physiques [7]

 

   A61L 24/00 - A61L 101:56  
 

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