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CIB 7 Version française
 
A61K-A61K00972
  A61K 31/00 - A61K 31/80  

SECTION A – NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE


A 61SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE


A 61 KPRÉPARATIONS À USAGE MÉDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE (présentation sous une forme physique particulière A61J; aspects chimiques de, ou utilisation de substances chimiques pour, la désodorisation de l'air, la désinfection ou la stérilisation, les bandages, les pansements, les garnitures absorbantes ou les articles chirurgicaux A61L; composés en soi C01, C07, C08, C12N; compositions à base de savon C11D; micro-organismes en soi C12N)


Notes

(1)La présente sous-classe couvre les sujets suivants, présentés comme composition (mélange), procédé de préparation de la composition ou procédé de traitement utilisant cette composition:

 (a)Médicaments ou autres compositions biologiques capables de:

 prévenir, soulager, traiter ou guérir des situations anormales ou pathologiques de corps vivants par des moyens tels que la destruction d'un organisme parasite ou la limitation de l'effet de la maladie ou de l'état anormal par modification chimique de la physiologie de l'hôte ou du parasite (biocides A01N 25/00 à A01N 65/00);

 maintenir, augmenter, diminuer, limiter ou détruire une fonction physiologique du corps, p.ex. compositions vitaminiques, stérilisants sexuels, inhibiteurs de fertilité, promoteurs de croissance ou similaires (stérilisants sexuels pour invertébrés, p.ex. insectes, A01N; régulateurs de croissance des végétaux A01N 25/00 à A01N 65/00); [1,7]

 diagnostiquer une situation ou un état physiologique par un examen in vivo, p.ex. agents de contraste pour rayons X, compositions pour timbres cutanés (procédés de mesure, de recherche ou d'analyse faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes C12Q; examen de matériel biologique in vitro, p.ex. sang, urine G01N, p.ex. G01N 33/48);

 (b)Compositions pour les soins du corps généralement destinées à désodoriser, protéger, embellir ou entretenir le corps, p.ex. cosmétiques, dentifrices, produits pour l'obturation des dents.

(2)Il est important de tenir compte des définitions des groupes d'éléments chimiques qui suivent le titre de la section C.

(3)Dans la présente sous-classe, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.

(4)L'activité thérapeutique des préparations médicinales est en outre classée dans la sous-classe A61P. [7]


Schéma général

PRÉPARATIONS DENTAIRES 

A61K 6/00 

COSMÉTIQUES, PARFUMS 

A61K 7/00 

PRÉPARATIONS PHARMACEUTIQUES 

caractérisées par la forme 

A61K 9/00 

caractérisées par les substances actives substances organiques 

substances organiques 

A61K 31/00, A61K 35/00, A61K 38/00 

extraits d'animaux, de plantes, de micro-organismes 

A61K 35/00 

substances inorganiques 

A61K 33/00, A61K 35/00 

obtenues par traitement de substances par énergie ondula- toire ou rayonnement corpusculaire 

A61K 41/00 

pour examen in vivo 

A61K 49/00, A61K 51/00 

substances radioactives 

A61K 51/00 

Vaccins 

A61K 39/00, A61K 45/00 

Excipients 

A61K 47/00 

Préparations médicinales contenant du matériel génétique, thérapie génique 

A61K 48/00 



6/

00Préparations pour la technique dentaire (préparations pour le nettoyage des dents A61K 7/16; technique dentaire A61C; fixation des prothèses dans la bouche utilisant des feuilles adhésives ou des compositions adhésives A61C 13/23) [3]

6/

02.Emploi de préparations pour la fabrication de dents artificielles, l'obturation ou le recouvrage des dents [3]

6/

027..Emploi d'éléments non métalliques ou de leurs composés, p.ex. de carbone [5]

6/

033...Composés du phosphore, p.ex. apatite [5]

6/

04..Emploi de métaux ou d'alliages (alliages en soi C22C) [3]

6/

05...Amalgames [5]

6/

06..Emploi de ciments inorganiques (ciments en soi C04B) [3]

6/

08..Emploi de résines naturelles ou synthétiques (résines en soi C08) [3]

6/

083...Composés obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [5]

6/

087...Composés obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone [5]

6/

09....Polyuréthanes [5]

6/

093....Composés polyorganosiliciés [5]

6/

097...Polysaccharides [5]

6/

10.Compositions pour la prise d'empreintes dentaires (méthodes de prise d'empreintes A61C 9/00) [3]


7/

00Cosmétiques ou préparations similaires pour la toilette (emboîtages ou accessoires pour la conservation ou l'emploi de produits de toilette ou de cosmétiques, solides ou pâteux A45D 40/00)

Note

 Dans le cas où une préparation, qui est principalement utilisée dans un but non médical, est déclarée posséder une activité thérapeutique, cette préparation est aussi classée dans la sous-classe A61P. [7]

7/

02.Produits de maquillage; Préparations pour démaquillage; Poudres corporelles [2]

7/

021..Préparations contenant des colorants pour la peau (poudres pour le visage A61K 7/035; préparations tannantes A61K 7/42) [2]

7/

025...pour les lèvres [2]

7/

027....Bâtons de rouge [2]

7/

031...pour les joues, p.ex. fard [2]

7/

032...pour les yeux [2]

7/

035..Poudres pour le corps ou pour le visage, pour l'entretien, l'embellissement ou l'absorption [2]

7/

04.Compositions pour les soins des mains ou des pieds

7/

043..Revêtements pour les ongles [2]

7/

047..Produits pour enlever le revêtement des ongles [2]

7/

06.Préparations, p.ex. lotions ou poudres, pour les soins de la chevelure; Préparations pour favoriser sa croissance ou pour aider à sa suppression, p.ex. préparations pour rasage [2]

Note

 Dans le présent groupe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:

 "chevelure" couvre l'ensemble du système pileux.

7/

07..Poudres pour les cheveux [2]

7/

075..Préparations spécialement prévues pour le lavage des cheveux, p.ex. contenant des agents de traitement des cheveux [4]

7/

08..Préparations pour le rinçage des cheveux

7/

09..Préparations pour onduler ou décrêper les cheveux [2]

7/

11..Préparations pour fixer la chevelure [2]

7/

13..Préparations pour la teinture des cheveux [2]

7/

135..Préparations pour la décoloration des cheveux [2]

7/

15..Préparations pour le rasage (savons ou compositions détergentes, p.ex. savons à raser, C11D) [2]

7/

155..Epilatoires [2]

7/

16.Préparations pour le nettoyage des dents ou de la bouche, p.ex. dentifrices; Bains de bouche

7/

18..Préparations contenant des composés du fluor [2]

7/

20..Préparations contenant des composés libérant de l'oxygène ou du chlore [2]

7/

22..Préparations contenant de l'ammoniaque, des amines ou leurs dérivés, p.ex. urée [2]

7/

24..Préparations contenant des acides hydroxycarboxyliques ou leurs dérivés, c. à d. des composés dans lesquels sont conservés l'oxygène du groupe hydroxyle et le carbonyle de l'acide carboxylique [2]

7/

26..Préparations contenant des extraits de plantes ou d'animaux, p.ex. de la chlorophylle (A61K 7/28 a priorité) [2]

7/

28..Préparations contenant des enzymes [2]

7/

30..Préparations pour le nettoyage des dentiers [2]

7/

32.Préparations contre la transpiration ou déodorants corporels (déodorants pour usage non corporel A61L 9/01) [2]

7/

34..Préparations contenant des composés du zirconium [2]

7/

36..Préparations contenant des composés du zinc [2]

7/

38..Préparations contenant des composés de l'aluminium [2]

7/

40.Compositions protectrices; Agents chimiques employés au contact direct de la peau du corps vivant, humain ou animal, pour le protéger des actions extérieures, p.ex. de la lumière solaire, des rayons X ou d'autres rayons actifs, des matières corrosives, des bactéries, des dards d'insectes (moyens chimiques pour combattre des agents chimiques nuisibles A62D 3/00) [2]

7/

42..Préparations topiques pour faire écran au soleil ou aux radiations, ou pour bronzer [2]

7/

44...Préparations contenant des acides aromatiques ou leurs dérivés, p.ex. acide aminobenzoïque, salicylate de méthyle [2]

7/

46.Compositions de parfum (huiles essentielles, leur obtention C11B 9/00) [2]

7/

48.Préparations pour les soins de la peau (A61K 7/02, A61K 7/40 ont priorité) [2]

7/

50..Préparations pour le nettoyage ou le bain (savons ou compositions détergentes C11D) [2]


9/

00Préparations médicinales caractérisées par un aspect particulier (préparations de contraste pour la résonance magnétique nucléaire ou pour l'imagerie par résonance magnétique A61K 49/18; préparations contenant des substances radioactives A61K 51/12)

9/

02.Suppositoires; Bougies; Excipients pour suppositoires ou bougies (appareils pour leur fabrication A61J 3/08; dispositifs pour leur introduction dans le corps A61M 31/00)

9/

06.Onguents; Excipients pour ceux-ci (appareils pour leur fabrication A61J 3/04)

9/

08.Solutions [2,3]

9/

10.Dispersions; Emulsions [2,3]

9/

107..Emulsions [5]

9/

113...Emulsions multiples, p.ex. huile-dans l'eau-dans l'huile [5]

9/

12..Aérosols; Mousses [2,3]

9/

127..Liposomes [5]

9/

133...Vésicules unilamellaires [5]

9/

14.à l'état particulaire, p.ex. poudres (microcapsules A61K 9/50) [2]

9/

16..Agglomérés; Granulés; Microbilles [2]

9/

18..Adsorbats [2]

9/

19..lyophilisées [6]

9/

20.Pilules, pastilles ou comprimés [2]

9/

22..du type à libération prolongée ou discontinue [2]

9/

24...en doses unitaires constituées de couches ou feuilletées [2]

9/

26...Particules distinctes dans une matrice support [2]

9/

28..Dragées; Pilules ou comprimés avec revêtements [2]

9/

30...Revêtements organiques [2]

9/

32....contenant des polymères synthétiques solides [2]

9/

34....contenant des gommes ou résines naturelles [2]

9/

36....contenant des hydrates de carbone ou leurs dérivés (A61K 9/34 a priorité) [2]

9/

38....contenant des protéines ou leurs dérivés [2]

9/

40.....contenant de la gélatine [2]

9/

42....contenant des cires, des acides gras supérieurs, des alcools gras supérieurs ou leurs dérivés, p.ex. chocolats [2]

9/

44..avec des impressions, reliefs, rainures ou perforations [2]

9/

46..effervescents [2]

9/

48.Préparations en capsules, p.ex. de gélatine, de chocolat [2]

9/

50..Microcapsules (A61K 9/52 a priorité) [2]

9/

51...Nanocapsules [5]

9/

52..du type à libération prolongée ou discontinue [2]

9/

54...contenant des particules distinctes avec des revêtements de différentes épaisseurs ou de différents matériaux [2]

9/

56....Revêtements organiques [2]

9/

58.....contenant des polymères synthétiques solides [2]

9/

60.....contenant des gommes ou des résines naturelles [2]

9/

62.....contenant des hydrates de carbone ou leurs dérivés (A61K 9/60 a priorité) [2]

9/

64.....contenant des protéines ou leurs dérivés [2]

9/

66...contenant des émulsions, dispersions ou solutions [2]

9/

68.du type chewing-gum (procédés pour la préparation de chewing-gums A23G 3/30) [2]

9/

70.Bases pour bande, feuille ou filament (bandages, pansements, garnitures absorbantes A61F 13/00) [2]

9/

72.à fumer ou inhaler [2]

Notes

(1)Dans les groupes A61K 31/00 à A61K 47/00, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation relatifs aux composants individuels d'une composition. Les codes d'indexation, qui sont choisis parmi lesdits groupes, à l'exception des groupes A61K 38/54 et A61K 47/44, portent les mêmes numéros que les symboles de classement, mais la barre oblique est remplacée par deux points, et ils doivent être liés. [5]

(2)Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]

   A61K 31/00 - A61K 31/80  
 

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