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CIB 7 Version française
  A61F - A61F 5/58  
A61F00600-A61F11300
 

SECTION A – NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE


A 61SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE


A 61 FFILTRES IMPLANTABLES DANS LES VAISSEAUX SANGUINS; PROTHÈSES; DISPOSITIFS D'ORTHOPÉDIE, DE SOINS OU DE CONTRACEPTION; FOMENTATION; TRAITEMENT OU PROTECTION DES YEUX OU DES OREILLES; BANDAGES, PANSEMENTS OU GARNITURES ABSORBANTES; NÉCESSAIRES DE PREMIER SECOURS (prothèses dentaires A61C) [6]


6/

00Dispositifs de contraception; Pessaires; Dispositifs pour les introduire (aspects chimiques de la contraception A61K) [5]

6/

02.à usage masculin (A61F 6/20 a priorité) [5]

6/

04..Condoms, gaines ou similaires [5]

6/

06.à usage féminin (A61F 6/20 a priorité) [5]

6/

08..Pessaires, c. à d. dispositifs insérés dans le vagin pour soutenir l'utérus, remédier à une malposition ou pour empêcher la conception [5]

6/

10...Diaphragmes [5]

6/

12...Dispositifs pour les introduire ou les enlever [5]

6/

14..du type intra-utérin [5]

6/

16...gonflables [5]

6/

18...Dispositifs pour les introduire ou les enlever [5]

6/

20.Obturateurs du canal déférent; Obturateurs des trompes de Fallope [5]

6/

22..implantables dans le canal ou dans les oviductes [5]

6/

24...caractérisés par des valves [5]


7/

00Appareils de chauffage ou de refroidissement pour traitement médical ou thérapeutique du corps humain (moyens de chauffage ou de refroidissement reliés aux lits ou aux matelas A47C 21/00; hyperthermie utilisant des champs électriques ou magnétiques ou des ultrasons A61N; éléments de chauffage électrique H05B) [5]

7/

02.Compresses ou cataplasmes procurant de la chaleur ou du froid [3]

7/

03..thermophores, c. à d. à dégagement spontané de chaleur [3]

7/

08.Bassinoires, coussinets ou tapis chauffants (compresses procurant de la chaleur A61F 7/02); Bouillottes [3]

7/

10.Sacs réfrigérants, p.ex. sacs à glace

7/

12.Dispositifs pour chauffer ou refroidir les cavités internes du corps


Traitement ou protection des yeux ou des oreilles; Remplacement par d'autres sens


9/

00Procédés ou dispositifs pour le traitement des yeux; Dispositifs pour mettre en place des verres de contact; Dispositifs pour corriger le strabisme; Appareils pour guider les aveugles; Dispositifs protecteurs pour les yeux, portés sur le corps ou dans la main (casquettes protégeant les yeux A42B 1/06; visières pour casques A42B 3/22; accessoires pour aider les invalides à se déplacer A61H 3/00; bains d'œil A61H 35/02; lunettes de soleil ou lunettes d'automobiliste ayant les mêmes caractéristiques que des lunettes G02C)

9/

007.Procédés ou dispositifs pour la chirurgie de l'œil [6]

9/

008..utilisant un laser [7]

 

9/

009...Dispositifs auxiliaires destinés à réaliser un contact avec le globe oculaire et un couplage de la lumière laser [7]

 

9/

01...Traitement de la cornée [7]

 

9/

011...Procédés ou dispositifs invasifs [7]

 

9/

013..pour la compensation de la réfraction oculaire (A61F 9/008 a priorité) [6,7]

9/

02.Lunettes protectrices

9/

04.Masques pour les yeux

9/

06..Masques, écrans ou cagoules pour soudeurs (dispositifs de sécurité pour la soudure en général F16P 1/00)

9/

08.Dispositifs ou méthodes permettant au patient de voir en remplaçant la perception directe de la vue par une autre


11/

00Procédés ou dispositifs pour le traitement des oreilles, p.ex. chirurgicaux; Dispositifs de protection pour les oreilles, portés sur le corps ou dans la main

11/

04.Dispositifs ou procédés permettant au patient de percevoir les sons en remplaçant la perception directe de l'ouïe par une autre

11/

06.Dispositifs de protection pour les oreilles [5]

11/

08..internes, p.ex. tampons auriculaires [5]

11/

10...gonflables ou expansibles [5]

11/

12...Moyens d'attache externes [5]

11/

14..externes, p.ex. capuchons pour les oreilles ou oreillettes (couvre-chefs, p.ex. casquettes ou casques, protégeant les oreilles A42B 1/06, A42B 3/16) [5]


Bandages; Pansements ou garnitures absorbantes; Nécessaires de premier secours


13/

00Bandages ou pansements (suspensoirs A61F 5/40; pansements radioactifs A61M 36/14); Garnitures absorbantes (aspects chimiques des bandages, des pansements, des tampons ou des garnitures absorbantes ou utilisation de matériaux pour leur réalisation A61L 15/00, A61L 26/00)

Note

 Dans le présent groupe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation des groupes A61F 101:00 à A61F 105:00. Les codes d'indexation doivent être non liés. [7]

13/

02.Emplâtres ou pansements adhésifs (A61F 13/06 à A61F 13/15 ont priorité; adhésifs ou ciments chirurgicaux A61L 24/00) [4,5]

13/

04.Bandages en plâtre de Paris; Autres bandages devenant raides (A61F 13/06 à A61F 13/15 ont priorité; plâtres orthopédiques mis en forme faits à partir de bandages devenant raides A61F 5/01)

13/

06.spécialement conçus pour les pieds ou les jambes; Coussinets pour cors; Anneaux pour cors

13/

08..Bas élastiques; pour comprimer les anévrismes

13/

10.spécialement conçus pour les doigts, les mains ou les bras; Doigtiers; Protège-ongles

13/

12.spécialement conçus pour la tête ou le cou

13/

14.spécialement conçus pour la cage thoracique ou l'abdomen (corsets ou bandages pour soutenir la cage thoracique ou l'abdomen A61F 5/03)

13/

15.Garnitures absorbantes, p.ex. serviettes ou tampons hygiéniques pour application externe ou interne au corps (réceptacles cataméniaux non absorbants A61F 5/44); Moyens pour les maintenir en place ou les fixer; Applicateurs de tampons [5]

13/

20..Tampons, p.ex. tampons cataméniaux; Leurs accessoires [5]

13/

22...Tampons formés de matériau enroulé [5]

13/

24...Tampons en forme de coupelle [5]

13/

26...Moyens pour appliquer les tampons [5]

13/

28....avec des moyens lubrifiants [5]

13/

30....la partie distale des moyens d'introduction étant déformée, dilatée ou comportant des zones de rupture pour permettre l'expulsion de l'élément à introduire [5]

13/

32....avec un organe d'expulsion, p.ex. un plongeur ou un poussoir, coulissant dans un moyen d'introduction tubulaire [5]

13/

34...Moyens pour retirer les tampons [5]

13/

36..Eponges chirurgicales, p.ex. à des fins d'absorption ou pour remplir des cavités du corps (A61F 13/38, A61F 13/40 ont priorité) [5]

13/

38..Tampons comportant une poignée en forme de bâtonnet, p.ex. bâtonnets ouatés (A61F 13/40 a priorité) [5]

13/

40..comportant des moyens incorporés pour délivrer une substance au matériau absorbant, p.ex. contenue dans un récipient brisable [5]

13/

42..avec un indicateur ou une alarme d'humidité [5]

13/

44..comportant un matériau radio-opaque ou des moyens pour signaler la présence de matériau résiduel [5]

13/

45..caractérisées par la forme (tampons en forme de coupelle A61F 13/24) [7]

 

Note

 Dans les groupes A61F 13/45 à A61F 13/496, à l'exception des groupes A61F 13/471 et A61F 13/472, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation des groupes A61F 111:00 et A61F 113:00. Les codes d'indexation doivent être non liés. [7]

13/

46(transféré en A61F 13/45 à A61F 13/53)

13/

47...Serviettes hygiéniques, garnitures ou couches pour incontinence (A61F 13/49 a priorité) [7]

 

13/

471....spécialement adaptées pour un usage masculin (A61F 13/474, A61F 13/475 ont priorité) [7]

 

13/

472....spécialement adaptées pour un usage féminin (A61F 13/474, A61F 13/475 ont priorité) [7]

 

13/

474....réglables [7]

 

13/

475....caractérisées par des moyens de prévention des fuites latérales [7]

 

13/

476....caractérisées par un encerclement de la zone d'entrejambe du sous-vêtement, p.ex. par des rabats [7]

 

13/

48(transféré en A61F 13/45 à A61F 13/53)

13/

49...spécialement adaptées pour être portées autour de la taille, p.ex. couches-culottes [7]

 

13/

491....spécialement adaptées pour un type de miction différent selon que l'utilisateur est de sexe masculin ou de sexe féminin [7]

 

13/

493....réglables [7]

 

13/

494....caractérisées par des moyens de prévention des fuites latérales [7]

 

13/

495....avec une cavité fécale [7]

 

13/

496....sous la forme de culotte ou de slip [7]

 

13/

50(transféré en A61F 13/45 à A61F 13/53)

13/

505..avec des parties séparables, p.ex. combinaison de parties jetables et de parties réutilisables (A61F 13/20 a priorité; moyens pour les maintenir en place ou les fixer A61F 13/56) [7]

 

13/

51..caractérisées par les couches extérieures des garnitures absorbantes (A61F 13/20 a priorité) [7]

 

13/

511...Feuille supérieure, c. à d. revêtement ou couche perméable dirigée vers la peau [7]

 

13/

512....caractérisée par ses orifices, p. ex. des perforations [7]

 

13/

513....ayant des zones de perméabilité différente [7]

 

13/

514...Feuille inférieure, c. à d. revêtement ou couche imperméable la plus éloignée de la peau [7]

 

13/

515...caractérisées par la liaison entre la feuille supérieure et la feuille inférieure [7]

 

13/

52(transféré en A61F 13/45 à A61F 13/53)

13/

53..caractérisées par le milieu absorbant (A61F 13/20 a priorité) [7]

 

13/

531...ayant une composition homogène sur toute l'épaisseur du noyau absorbant (A61F 13/538, A61F 13/539 ont priorité) [7]

 

13/

532....non homogène dans le plan de la garniture absorbante [7]

 

13/

533.....possédant des zones de compression discontinues [7]

 

13/

534...ayant une composition non homogène sur toute l'épaisseur du noyau absorbant (A61F 13/538, A61F 13/539 ont priorité; noyaux homogènes avec une enveloppe en tissu A61F 13/531) [7]

 

13/

535....non homogène dans le plan de la garniture absorbante, p.ex. les couches absorbantes du noyau étant de différentes tailles (A61F 13/537 a priorité) [7]

 

13/

536.....possédant des zones de compression discontinues [7]

 

13/

537....caractérisées par une couche facilitant ou inhibant l'écoulement dans une direction ou un plan, p.ex. une couche à effet de mèche [7]

 

13/

538...caractérisées par une orientation ou un tissage spécifiques des fibres [7]

 

13/

539...caractérisées par la liaison des couches absorbantes entre elles ou avec les couches extérieures [7]

 

13/

54(transféré en A61F 13/45 à A61F 13/53)

13/

551..Emballages pour garnitures absorbantes usagées ou dispositions pour les envelopper, p.ex. pour leur mise au rebut [7]

 

13/

56..Moyens pour les maintenir en place ou les fixer [5]

13/

58...Pattes de fixation adhésives (A61F 13/66 a priorité) [5]

13/

60....avec des moyens pour détacher la garniture associés aux pattes de fixation [5]

13/

62...Bandes de fixation en matériau textile, p.ex. à crochets et à boucles (A61F 13/66 a priorité) [5]

13/

64...Lanières, ceintures, bandes à nouer ou bandes sans fin (A61F 13/66 a priorité) [5]

13/

66...Vêtements, dispositifs de soutien ou de support dont les garnitures absorbantes ne forment pas partie intégrante [5]

13/

68....du type couvrant l'abdomen [5]

13/

70.....à entrejambe ouvrant ou amovible [5]

13/

72.....à bande sans fin ceignant la taille, p.ex. du genre slip [5]

13/

74....comprenant des moyens pour retenir les garnitures absorbantes [5]

13/

76.....disposés perpendiculairement à la largeur des garnitures ou à celle de leurs éléments de fixation, p.ex. lanières, pattes d'extrémité ou replis [5]

13/

78......comportant des boutons ou des boutons-pression [5]

13/

80....à position réglable dans l'entrejambe [5]

13/

82....comportant des moyens d'attache au corps [5]

13/

84..Accessoires, non prévus ailleurs, pour garnitures absorbantes [7]

 


15/

00Accessoires auxiliaires pour pansements; Récipients distributeurs de pansements ou de bandages

15/

02.Dispositifs pour couper les bandages de tout genre, p.ex. cisailles, scies à plâtre


17/

00Nécessaires de premier secours


Schéma d'indexation associé au groupe A61F 13/00, relatif aux propriétés des garnitures absorbantes. Les codes d'indexation doivent être non liés. [7]

Note

 Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [7]


101:

00Solubles ou susceptibles de se désagréger dans un liquide [7]


103:

00Transformables en compost ou biodégradables [7]


105:

00Réutilisables [7]


Schéma d'indexation associé aux groupes A61F 13/45 à A61F 13/496, à l'exception des groupes A61F 13/471 et A61F 13/472, relatifs à l'adaptation selon que l'utilisateur est de sexe masculin ou de sexe féminin. Les codes d'indexation doivent être non liés. [7]

Note

 Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [7]


111:

00Adaptation particulière pour un usage masculin [7]


113:

00Adaptation particulière pour un usage féminin [7]


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