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CIB 7 Version française
 
A61F-A61F00558
  A61F 6/00 - A61F 113:00  

SECTION A – NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE


A 61SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE


A 61 FFILTRES IMPLANTABLES DANS LES VAISSEAUX SANGUINS; PROTHÈSES; DISPOSITIFS D'ORTHOPÉDIE, DE SOINS OU DE CONTRACEPTION; FOMENTATION; TRAITEMENT OU PROTECTION DES YEUX OU DES OREILLES; BANDAGES, PANSEMENTS OU GARNITURES ABSORBANTES; NÉCESSAIRES DE PREMIER SECOURS (prothèses dentaires A61C) [6]


Schéma général

FILTRES IMPLANTABLES DANS LES VAISSEAUX SANGUINS; PROTHÈSES OU ACCESSOIRES 

A61F 2/00, A61F 3/00 

APPAREILS OU DISPOSITIFS ACTIONNÉS PAR DES INFIRMES 

A61F 4/00 

ORTHOPÉDIE, SOINS, DISPOSITIFS DE CONTRACEPTION 

A61F 5/00, A61F 6/00 

CHAUFFAGE, REFROIDISSEMENT 

A61F 7/00 

TRAITEMENT OU PROTECTION DES YEUX OU DES OREILLES, REMPLACEMENT PAR D'AUTRES SENS 

A61F 9/00, A61F 11/00 

BANDAGES, PANSEMENTS OU GARNITURES ABSORBANTES; NÉCESSAIRES DE PREMIER SECOURS 

A61F 13/00, A61F 15/00; A61F 17/00 



Prothèses ou accessoires (modèles anatomiques, matériel d'enseignement G09B)


2/

00Filtres implantables dans les vaisseaux sanguins; Prothèses, c.à d. éléments de substitution ou de remplacement pour des parties du corps; Appareils pour les assujettir au corps (en tant qu'articles cosmétiques, voir les sous-classes appropriées, p.ex. perruques, mèches de cheveux, A41G 3/00, A41G 5/00, ongles artificiels A45D 31/00; prothèses dentaires A61C 13/00; matériaux pour prothèses A61L 27/00; cœurs artificiels A61M 1/10; reins artificiels A61M 1/14) [4,6]

2/

01.Filtres implantables dans les vaisseaux sanguins [6]

2/

02.Prothèses implantables dans le corps [4]

2/

04..Eléments ou organes creux ou tubulaires, p.ex. vessies, trachées, bronches, conduits de bile (A61F 2/18, A61F 2/20 ont priorité) [4]

2/

06...Vaisseaux sanguins [4]

2/

08..Muscles; Tendons; Ligaments [4]

2/

10..Implants de poils ou de peau [4]

2/

12..Prothèses mammaires [4]

2/

14..Parties d'yeux, p.ex. cristallins, implants de cornée (verres de contact amovibles G02C 7/04); Yeux artificiels (leur fabrication à partir de matériau plastique organique B29C, B29D 11/02) [4]

2/

16...Lentilles intraoculaires [4]

2/

18..Parties internes de l'oreille ou du nez, p.ex. tympans [4]

2/

20..Larynx; Trachées combinées avec larynx ou pour usage combiné (trachées, bronches en soi A61F 2/04) [4]

2/

24..Valvules de cœur [4]

2/

26..Implants de pénis [4]

2/

28..Os (articulations A61F 2/30) [4]

2/

30..Articulations [4]

2/

32...pour la hanche [4]

2/

34....Coques acétabulaires [4]

2/

36....Têtes fémorales [4]

2/

38...pour les coudes ou les genoux [4]

2/

40...pour les épaules [4]

2/

42...pour les poignets ou les chevilles; pour les mains, p.ex. pour les doigts; pour les pieds, p.ex. pour les orteils [4]

2/

44...pour l'épine dorsale, p.ex. vertèbres, disques intervertébraux [4]

2/

46...Outils particuliers pour l'implantation des articulations artificielles (instruments chirurgicaux A61B 17/00) [4]

2/

48..Moyens d'actionnement ou de commande, p.ex. de l'extérieur du corps, commande de sphincters [4]

2/

50.Prothèses non implantables dans le corps [4]

2/

52..Prothèses mammaires (soutiens-gorge A41C 3/00) [4]

2/

54..Bras ou mains artificiels ou leurs parties [4]

2/

56...réglables [4]

2/

58...Coudes; Poignets [4]

2/

60..Jambes ou pieds artificiels ou leurs parties [4]

2/

62...réglables, p.ex. tibias, cuisses ou systèmes squelettiques tubulaires réglables [4]

2/

64...Articulations du genou [4]

2/

66...Pieds; Articulations de la cheville [4]

2/

68..Moyens d'actionnement ou de commande [4]

2/

70...électriques [4]

2/

72....Commandes bioélectriques, p.ex. myoélectriques [4]

2/

74...à fluide [4]

2/

76..Moyens pour assembler, ajuster ou essayer les prothèses, p.ex. pour mesurer ou équilibrer [4]

2/

78..Moyens pour protéger les prothèses ou pour les assujettir au corps, p.ex. bandages, harnais, courroies ou bas pour moignons [4]

2/

80...Emboîtures, p.ex. du type à succion [4]


3/

00Pièces pour allonger les jambes naturelles


4/

00Procédés ou dispositifs permettant aux infirmes de commander un appareil ou un dispositif ne faisant pas partie du corps (moyens d'actionnement ou de commande pour prothèses A61F 2/48, A61F 2/68) [4]



5/

00Procédés ou dispositifs d'orthopédie pour le traitement non chirurgical d'os ou articulations (instruments ou procédés chirurgicaux pour le traitement d'os ou d'articulations, dispositifs spécialement adaptés à cet effet A61B 17/56); Dispositifs pour donner des soins (bandages, pansements ou garnitures absorbantes A61F 13/00) [3,4,5]

Note

 Le présent groupe ne couvre pas les procédés ou dispositifs de chiropractie, qui sont couverts par le groupe A61H 1/00. [7]

5/

01.Dispositifs orthopédiques, p.ex. dispositifs pour immobiliser ou pour exercer des pressions de façon durable pour le traitement des os fracturés ou déformés, tels que éclisses, plâtres orthopédiques ou attelles

5/

02..Corsets orthopédiques (appuis pour les bras utilisés comme aide pour écrire B43L 15/00)

5/

03..Corsets ou bandages pour soutenir l'abdomen, la poitrine ou la cage thoracique, avec ou sans coussinets (soutiens-gorge A41C 3/00)

5/

04..Dispositifs pour étirer ou réduire les membres fracturés; Dispositifs pour traction; Eclisses [4]

5/

042...pour la traction ou pour étirer les membres fracturés [6]

5/

045....Equipement pour les lits, les tables de manipulation, les châssis au sol ou analogues [6]

5/

048....Eclisses de traction [6]

5/

05...pour l'immobilisation (A61F 5/042 a priorité) [6]

5/

052....spécialement adaptés pour faciliter la marche, p.ex. attelles ambulatoires [6]

5/

055....Minerves [6]

5/

058....Eclisses (A61F 5/052 a priorité) [6]

5/

08..Dispositifs pour rectifier les difformités du nez

5/

10..Dispositifs pour rectifier les difformités des doigts

5/

11..Dispositifs pour rectifier les difformités des ongles

5/

14..Pièces médicales particulières insérées dans les chaussures pour pieds-plats, pieds-bots ou similaires (supports arqués ordinaires A43B 7/14)

5/

24..Bandages herniaires

5/

26...avec ressorts de ceinture

5/

28...Supports de bandages herniaires

5/

30..Coussinets de compression (coussinets pour cors, anneaux pour cors A61F 13/06)

5/

32...Coussinets de compression réglables

5/

34...Coussinets de compression remplis d'air ou de liquide (soupapes spécialement conçues pour usage médical A61M 39/00; raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C 29/00)

5/

37.Dispositifs pour comprimer le corps ou des parties du corps; Chemises comprimantes

5/

40.Suspensoirs

5/

41.Dispositifs pour provoquer l'érection du pénis (implants de pénis A61F 2/26; massage des parties génitales A61H 19/00) [4]

5/

44.Dispositifs portés par le patient pour recueillir l'urine, les selles, les menstrues ou d'autres sécrétions (garnitures absorbantes, p.ex. serviettes, A61F 13/15; appareillage pour le drainage des blessures A61M 27/00); Dispositifs de colostomie (adhésifs pour les dispositifs de colostomie A61L 24/00; matériaux pour les dispositifs de colostomie A61L 28/00)

5/

441..comportant des moyens désodorisants, p.ex. des filtres [4]

5/

442..comportant des moyens ou orifices d'irrigation (irrigateurs A61M 3/02) [4]

5/

443..comportant des joints d'étanchéité de type hydrocolloïde, p.ex. gels, empois d'amidon, gomme Karaya [4]

5/

445..Dispositifs de colostomie (A61F 5/441, A61F 5/442, A61F 5/443 ont priorité) [4]

5/

447...Caractéristiques antidégonflement des sacs [4]

5/

448...Moyens d'assujettissement du sac à l'anneau d'étanchéité [4]

5/

449...Moyens d'assujettissement au corps, p.ex. ceintures, vêtements [4]

5/

451..Réceptacles génitaux (A61F 5/441, A61F 5/442, A61F 5/443 ont priorité) [4]

5/

452...avec compartiment séparé pour recueillir les selles [4]

5/

453...pour recueillir l'urine ou d'autres sécrétions des organes masculins (A61F 6/04 a priorité) [4]

5/

455...pour recueillir l'urine ou d'autres sécrétions des organes féminins [4]

5/

457...Moyens d'assujettissement au corps, p.ex. ceintures, bandelettes [4]

5/

458....du type adhésif ou gonflable (raccordement des valves aux corps élastiques gonflables B60C 29/00) [4]

5/

48.Dispositifs pour empêcher le mouillage ou la souillure du lit

5/

50.Dispositifs pour empêcher la succion des doigts

5/

56.Dispositifs pour prévenir le ronflement

5/

58.Appareils pour corriger le bégaiement ou le bredouillement

   A61F 6/00 - A61F 113:00  
 

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