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CIB 7 Version française
A61C-A61C01910

SECTION A – NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE


A 61SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE


A 61 CTECHNIQUE DENTAIRE; HYGIÈNE BUCCALE OU DENTAIRE (brosses à dents A46B; préparations pour la technique dentaire A61K 6/00)


Schéma général

CHIRURGIE DENTAIRE 

A61C 1/00 à A61C 8/00 

PROTHÈSE DENTAIRE, DENTS ARTIFICIELLES 

A61C 9/00 à A61C 13/00 

NETTOYAGE DES DENTS ET DE LA BOUCHE 

A61C 15/00, A61C 17/00 

ACCESSOIRES DENTAIRES 

A61C 19/00 



Chirurgie dentaire


1/

00Machines dentaires à forer ou couper

1/

02.caractérisées par l'entraînement des outils dentaires

1/

04..actionnées par pédale ou à la main

1/

05..à commande par turbine

1/

06..à commande électrique

1/

07..à commande vibratoire, p.ex. ultrasonique

1/

08.Eléments de machines spécialement adaptés à la chirurgie dentaire

1/

10..Pièces à main droites

1/

12..Pièces à main angulaires

1/

14..Porte-outils

1/

16..Couvertures protectrices pour les pièces à main ou les instruments angulaires

1/

18..Transmissions flexibles; Accouplements ou similaires (transmissions souples en général F16C; accouplements en général F16D)


3/

00Outils ou instruments dentaires (outils pour l'implantation A61C 8/00; outils pour la fixation des dents artificielles A61C 13/12; dispositifs pour l'inspection visuelle, p.ex. miroirs dentaires, A61B 1/24)

3/

02.Instruments à forer ou couper; Instruments agissant à la façon d'une décapeuse au jet de sable

3/

025..Instruments agissant à la façon d'une décapeuse au jet de sable, p.ex. pour nettoyer, polir ou couper les dents [5]

3/

03..Instruments fonctionnant par vibration

3/

04.Supports pour tenir les instruments à forer les dents dans l'ordre de leur emploi

3/

06.Disques à meuler ou polir les dents; Leurs supports

3/

08.Instruments pour tamponner ou marteler les dents

3/

10.Pinces à dents ou similaires

3/

12.Scies à dents

3/

14.Daviers de dentiste ou similaires pour l'extraction des dents

3/

16.Daviers de dentiste pour l'enlèvement des couronnes


5/

00Obturation ou recouvrage des dents

5/

02.Instruments pour le traitement chirurgical des racines ou des nerfs dentaires; Aiguilles pour retirer le nerf; Méthodes ou instruments pour le traitement des racines (produits pour traitement chimique A61K 6/00)

5/

04.Instruments pour obturer les dents naturelles; Méthodes ou instruments pour le traitement du canal du nerf de la dent (compositions pour obturations A61K 6/02)

5/

06.Presses à amalgame ou mélangeurs

5/

08.Couronnes dentaires; Leur fabrication; Fixation des couronnes dans la bouche (implants dentaires A61C 8/00)

5/

09..Couronnes composées [5]

5/

10..Procédés ou dispositifs pour la fabrication des couronnes dentaires [5]

5/

11..Fixation des couronnes aux dents naturelles [5]

5/

12.Crochets pour les dents; Supports de protège-dents

5/

14.Protège-lèvres ou protège-bouche


7/

00Orthodontie, c. à d. obtention ou maintien de la position désirée des dents, p.ex. par redressage, nivellement, ajustement, séparation, ou par correction des malocclusions

7/

02.Outils pour la manipulation d'un dispositif orthodontique ou pour travailler avec celui-ci [5]

7/

04..du type pince [5]

7/

06.Moyens extra-oraux pour la transmission des forces, c. à d. moyens portés à l'extérieur de la bouche et mettant sous tension un élément placé dans la bouche [5]

7/

08.Appareils de contention du type épousant la forme de la bouche [5]

7/

10.Dispositifs avec des moyens pour appliquer une force vers l'extérieur, p.ex. écarteurs [5]

7/

12.Brackets; Arcs vestibulaires ou fils d'arcade; Leurs combinaisons; Accessoires à cet effet (A61C 7/10 a priorité) [5]

7/

14..Brackets (A61C 7/28 a priorité); Fixation des brackets aux dents [5]

7/

16...spécialement conçus pour être scellés aux dents [5]

7/

18...spécialement conçus pour être fixés aux dents par une bague; Bagues à cet effet [5]

7/

20..Arcs vestibulaires ou fils d'arcade (A61C 7/28 a priorité) [5]

7/

22...Moyens pour régler la tension [5]

7/

24...Moyens de guidage entourant les arcs vestibulaires ou les fils d'arcade [5]

7/

26...Attachements pour arcs vestibulaires ou fils d'arcade [5]

7/

28..Fixation de l'arc vestibulaire ou du fil d'arcade au bracket [5]

7/

30...par des moyens élastiques (A61C 7/34 a priorité) [5]

7/

32...en utilisant des fils de ligature [5]

7/

34...en utilisant des épingles ou chevilles [5]

7/

36.Dispositifs agissant entre les dents supérieures et inférieures [5]


8/

00Moyens destinés à être fixés à l'os de la mâchoire pour consolider les dents naturelles ou pour y assujettir des prothèses dentaires; Implants dentaires; Outils pour l'implantation (fixation des dents à tenon A61C 13/30) [2]

8/

02.Moyens pour la transfixation des dents naturelles [4]


Prothèse dentaire; Dents artificielles (préparations pour la technique dentaire A61K 6/00) [3]


9/

00Porte-empreintes; Méthodes de prise d'empreintes [3]


11/

00Articulateurs dentaires, c. à d. dispositifs pour simuler les mouvements des articulations temporo-mandibulaires; Formes ou moulages d'articulations

11/

02.caractérisés par l'agencement, la position ou le type des moyens formant charnière [5]

11/

04..mis sous tension par un ressort [5]

11/

06.avec guidage incisif [5]

11/

08.comportant des moyens pour fixer les empreintes à l'articulateur [5]


13/

00Prothèses dentaires; Leurs procédés de fabrication (couronnes dentaires pour recouvrir les dents A61C 5/08; implants dentaires A61C 8/00) [4]

13/

003.Prothèses sans plaque-base, p.ex. bridges dentaires (fixation des prothèses dans la bouche A61C 13/225); Leur fabrication (dents artificielles A61C 13/08) [6]

13/

007.Prothèses avec des plaques-bases, p.ex. des palais ou des plaques; Leur fabrication [6]

13/

01..Plaques-bases [4]

13/

02...fabriquées par procédés galvanoplastiques; Surfaçage; Emaillage; Aromatisation; Antisepsie [4]

13/

03...en métal avec une couche de céramique [6]

13/

06...fabriquées par découpage à l'emporte-pièce [4]

13/

07..Garnitures ou rembourrages de ces prothèses (caractérisés par des moyens améliorant la fixation par succion A61C 13/24) [6]

13/

08.Dents artificielles; Fabrication de dents artificielles (fours pour dents artificielles F27B)

13/

083..Dents en porcelaine ou en céramique [4]

13/

087..Dents en résine artificielle [4]

13/

09..Dents faites de plusieurs couches [4]

13/

093..caractérisées par une forme améliorant la tenue de l'implant [4]

13/

097..caractérisées par leur profil occlusif [4]

13/

10.Fixation des dents artificielles à un matériau de base artificiel, p.ex. à un palais artificiel ou à des dents artificielles adjacentes (A61C 13/093 a priorité; fixation des prothèses dans la bouche A61C 13/225)

13/

103..les dents artificielles étant fixées au matériau de base par un élément de fixation distinct, p.ex. un ergot ou une tige [6]

13/

105...l'élément de fixation étant incrusté dans le matériau de base [6]

13/

107.Prothèses pour une remise en état temporaire; Masques vestibulaires [4]

13/

113.Prothèses modulaires, p.ex. avec une base préfabriquée ou comportant des rangées de dents préfabriquées [4]

13/

12.Outils pour la fixation des dents artificielles; Supports, crochets ou montures pour dents artificielles

13/

14.Dispositifs pour le durcissement des prothèses en matière plastique

13/

15..pour le durcissement par action de la lumière [6]

13/

16..Mouffles pour le durcissement; Leurs supports

13/

18..Presses pour les mouffles

13/

20.Méthodes ou dispositifs pour souder, mouler, façonner ou fondre [4]

13/

225.Fixation des prothèses dans la bouche (fixation des couronnes dentaires lors du recouvrement des dents A61C 5/08; plaques-bases pour prothèses A61C 13/01) [4]

13/

23..utilisant des feuilles adhésives ou des compositions adhésives (A61C 13/263 a priorité) [4]

13/

235..Fixation magnétique (implants magnétiques A61C 8/00) [4]

13/

24..Fixation par succion

13/

25...comprenant une soupape ou un passage d'air communiquant de la zone de succion vers la cavité linguale [6]

13/

263..Vissage, chevillage ou collage de prothèses aux dents naturelles [4]

13/

265..Attaches coulissantes ou à fixation rapide [4]

13/

267..Fixation par agrafage [4]

13/

271..Montage élastique des prothèses entre, ou sur, les dents naturelles [4]

13/

273..Ancrage des prothèses sur les dents résiduelles en utilisant des verrous ou des leviers coulissants ou pivotants (A61C 13/265, A61C 13/277 ont priorité) [4,6]

13/

275..Fixation des prothèses par utilisation de barres de liaison ou de rails entre les dents résiduelles [4]

13/

277..Ancrage télescopique [4]

13/

28..Fixation par ressort entre les prothèses supérieure et inférieure

13/

30..Fixation de dents à tenon dans la bouche; Tenons radiculaires [4]

13/

32..Rupteurs de forces [4]

13/

34.Fabrication ou façonnage des modèles, p.ex. coulées préliminaires, maquettes de prothèses adjointes; Chevilles [4]

13/

36..Orientation ou positionnement des dents artificielles, p.ex. détermination de leur orientation ou de leur emplacement précis [6]

13/

38.Outils non prévus ailleurs destinés à être utilisés en liaison avec les prothèses dentaires ou avec leur fabrication (outils pour l'implantation A61C 8/00) [6]


Dispositifs pour le nettoyage des dents ou le rinçage de la bouche (brosses à dents non entraînées A46B; préparations pour le nettoyage des dents A61K 7/16) [3,5]


15/

00Dispositifs de nettoyage de l'intervalle des dents

15/

02.Cure-dents [4]

15/

04.Soies dentaires; Porte-soies [4]


17/

00Dispositifs pour nettoyer, polir, rincer ou sécher les dents, les cavités dentaires ou les prothèses (instruments agissant à la façon d'une décapeuse au jet de sable A61C 3/025; disques à meuler ou à polir les dents, leurs supports A61C 3/06; dispositifs de nettoyage de l'intervalle des dents A61C 15/00); Appareils pour enlever la salive; Réceptacles pour les crachats à usage dentaire [5]

Note

 Le nettoyage des prothèses utilisant des techniques par ultrasons similaires à celles utilisées pour les dents naturelles est classé dans le présent groupe. Tout autre nettoyage des prothèses par ultrasons est classé dans le groupe B08B 3/12. [5]

17/

02.Dispositifs de rinçage ou insufflateurs d'air, p.ex. utilisant des jets de fluide (combinés à des réceptacles pour les crachats A61C 17/14; combinés à des dispositifs à entraînement mécanique A61C 17/16) [5]

17/

022..Insufflateurs d'air [5]

17/

024..avec un écoulement de fluide constant [4]

17/

028..avec un écoulement de fluide intermittent [4]

17/

032..utilisant de l'eau de ville sous pression [4]

17/

06.Appareils pour enlever la salive; Leurs accessoires [5]

17/

08..Canules d'aspiration [5]

17/

10..avec des tampons buccaux, des protège-langue, des abaisse-langue ou des écarteurs de joues (dispositifs pour ouvrir la bouche en soi A61B 1/24; abaisse-langue en soi A61B 13/00) [5]

17/

12..Dispositifs de commande, p.ex. pour l'aspiration [5]

17/

14.Réceptacles pour les crachats à usage dentaire, avec ou sans moyens de rinçage, p.ex. cuvettes dentaires, crachoirs [5]

17/

16.Dispositifs à entraînement mécanique pour nettoyer ou pour polir [5]

17/

18..Ciseaux à détartrer (A61C 17/20 a priorité) [5]

17/

20..utilisant des ondes ultrasonores [5]

17/

22..avec des brosses, des éponges, des cupules ou analogues (montures de brosses, p.ex. disposition des soies, A46B) [5]

17/

24...tournant en continu (A61C 17/40 a priorité) [5]

17/

26....entraînées par un moteur électrique [5]

17/

28.....avec des moyens de rinçage [5]

17/

30....entraînées par un moteur hydraulique, p.ex. à eau [5]

17/

32...ayant un mouvement alternatif ou oscillant [5]

17/

34....entraînées par un moteur électrique [5]

17/

36.....avec des moyens de rinçage [5]

17/

38....entraînées par un moteur hydraulique, p.ex. à eau [5]

17/

40...ayant un mouvement orbital, p.ex. nutation [5]



19/

00Accessoires dentaires (fauteuils de dentiste ou leurs accessoires, meubles de travail combinés ou non avec les fauteuils A61G 15/00)

19/

02.Enveloppes protectrices, p.ex. boîtes à instruments; Sacs

19/

04.Instruments de mesure spécialement conçus pour la technique dentaire (diagnostic par radiation A61B 6/00)

19/

045..pour enregistrer les mouvements mandibulaires, p.ex. arcs faciaux [5]

19/

05..pour déterminer l'occlusion [5]

19/

055..Paralléliseurs [5]

19/

06.Appareils ou dispositifs pour traitement thérapeutique (thérapie par radiation A61N 5/00)

19/

08..combinés avec des appareils ou dispositifs d'anesthésie (seringues hypodermiques dentaires A61M 5/00)

19/

10.Supports de dents artificielles pour le transport ou pour les comparaisons de couleurs


  
 

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