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CIB 7 Version française
A47K-A47K01702

SECTION A – NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE


A 47AMEUBLEMENT (aménagement ou adaptation des sièges pour les véhicules B60N); ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL (échelles E06C)


A 47 KAPPAREILS SANITAIRES NON PRÉVUS AILLEURS (liaison à l'alimentation en eau ou à la canalisation d'égout, éviers E03C; water-closets E03D); ACCESSOIRES DE TOILETTE (équipements pour cosmétiques A45D)


Schéma général

ACCESSOIRES DE SALLE DE BAINS 

A47K 1/00 à A47K 10/00 

CABINETS; LEURS ACCESSOIRES 

A47K 11/00; A47K 10/00, A47K 13/00 

AUTRES INSTALLATIONS 

A47K 17/00 



1/

00Meubles de toilette; Leurs accessoires (dispositifs pour laver les cheveux ou le cuir chevelu A45D 19/00; cuvettes de lavage ou de nettoyage à la main pour vaisselle, ustensiles de table ou de cuisine ou ustensiles analogues A47L 17/02; avec accessoires à usage médical A61H)

1/

02.Tables de toilette transportables; Meubles ou étagères de toilette (pour automobiles B60R; pour wagons de chemin de fer B61D; pour navires B63B; pour avions B64D; reliés à l'égout E03C)

1/

04.Cuvettes (reliées à l'égout E03C 1/12); Brocs; Dispositifs de support pour ces objets

1/

05..Dispositifs de support pour cuvettes ou brocs

1/

06.Revêtements ou parois hygiéniques amovibles pour cuvettes de lavabo

1/

08.Accessoires pour tables de toilette, p.ex. plaques de verre, leurs soutiens (porte-serviettes A47K 10/00)

1/

09..Supports pour verres à dents, brosses à dents, brosses à cheveux ou similaires

1/

10.Cadres amovibles avec cuvettes pour les mains, pouvant être montés sur les baignoires

1/

12.Cuvettes de lavabo pouvant se fixer aux éviers; Meubles de toilette pliants pouvant se fixer aux éviers (supports pouvant se fixer aux éviers en général A47J 47/20)

1/

14.Bouchons de lavabos, baignoires, éviers ou appareils similaires


3/

00Baignoires; Douches; Leurs accessoires (à usage médical A61H, A61M, p.ex. bains pour usages thérapeutiques ou hygiéniques particuliers A61H 33/00)

 

3/

02.Baignoires (combinées avec des douches A47K 3/20; chauffables F24H) [1,7]

3/

022..spécialement adaptées à un usage particulier, p.ex. pour le lavage des pieds, pour prendre un bain en position assise (baignoires pliantes A47K 3/062)

3/

024...spécialement adaptées pour les enfants ou les bébés

3/

03..pouvant se fixer à d'autres baignoires, éviers, lavabos ou similaires (baignoires pliantes A47K 3/07)

3/

034...spécialement adaptées pour les enfants ou les bébés

3/

04..Baignoires encastrées

3/

06..Baignoires pliantes

3/

062...spécialement adaptées à un usage particulier, p.ex. pour le lavage des pieds, pour prendre un bain en position assise

3/

064....spécialement adaptées pour les enfants ou les bébés

3/

07...pouvant se fixer sur d'autres baignoires, éviers, lavabos ou similaires

3/

074....spécialement adaptées pour les enfants ou les bébés

3/

08..Meubles-baignoires (cabines de douche A47K 3/30)

3/

10.Générateurs de vagues ou similaires

3/

12.Sièges ou supports pour le corps séparés (sièges de chaises A47C 7/02)

3/

14.Cloisons mobiles pour baignoires (éviers avec cloisons E03C 1/18)

3/

16.Dispositifs pour fixer les baignoires au sol ou aux murs; Pieds de baignoires réglables

3/

162..Socles ou supports pliants pour baignoires

3/

164...pour baignoires pour enfants ou bébés

3/

17..Pieds de baignoires réglables

3/

18.combinés avec des cuvettes de lavabo

3/

20.Baignoires combinées avec des douches

3/

22(transféré en A47K 3/26, A47K 3/28, couvert par A47K 3/00)

3/

23(transféré en A47K 3/32)

3/

24(transféré en A47K 3/28)

3/

26.Bidets sans moyens d'aspersion vers le haut (bidets avec des moyens d'aspersion vers le haut A61H 35/00, E03D 9/08) [7]

 

3/

28.Douches (combinées avec des baignoires A47K 3/20; buses, têtes de pulvérisation B05B 1/00) [7]

 

3/

30..Écrans ou cabines [7]

3/

32...Cabines pliantes [7]

 

3/

34...Écrans coulissants (A47K 3/36 a priorité) [7]

3/

36...Écrans articulés [7]

3/

38..Agencements pour les rideaux (rideaux, dispositifs de suspension de rideaux A47H) [7]

3/

40..Cuvettes ou bacs [7]


4/

00Combinaisons de bains, douches, éviers, cuvettes, cabinets ou urinoirs non couverts par un seul groupe de la présente sous-classe


5/

00Appareils porteurs ou distributeurs de savon, de pâte dentifrice ou de produits similaires (spécialement adaptés pour le savon à barbe ou les cosmétiques A45D 33/00 à A45D 40/00)

5/

02.Boîtes à savon ou récipients à savon

5/

03..distincts du mur ou du meuble de toilette

5/

04.Autres supports de pains de savon

5/

05..ayant des dispositifs de fixation pour les pains de savon, p.ex. des griffes, des broches, des aimants

5/

06.Distributeurs de savon

5/

08..pour savon solide

5/

09...avec des moyens pour gratter ou râper celui-ci

5/

10..pour savon en poudre

5/

12..pour savon liquide ou pâteux

5/

122...utilisant des flacons à presser ou similaires

5/

13...du type à renversement

5/

14.Dispositifs pour la production d'écume ou de mousse (pour la barbe A45D 27/02)

5/

16..à entraînement mécanique (mélangeurs pour aliments A47J 43/04)

5/

18.pour le savon ainsi que pour la pâte dentifrice ou un produit similaire; combinés avec des supports pour verres à dents, brosses à dents ou similaires


7/

00Equipements de lavage ou de nettoyage du corps (bains pour usages thérapeutiques ou hygiéniques particuliers A61H 33/00; bains pour des parties déterminées du corps A61H 35/00)

7/

02.Eponges, brosses, gants de bain ou articles similaires pour nettoyer ou frotter (brosses en général A46B; éponges pour le nettoyage ménager A47L 13/16; spécialement conçus pour le massage A61H 7/00)

7/

03..contenant du savon ou d'autres produits de nettoyage, p.ex. imprégnés

7/

04.Dispositifs de lavage ou nettoyage, à main ou mécaniques

7/

06.Dispositifs de lavage pour personnes n'ayant qu'un bras

7/

08.Dispositifs ou articles à main pour le nettoyage des fesses


10/

00Articles pour le séchage du corps; Papier hygiénique; Supports pour ceux-ci

10/

02.Serviettes (en papier A47K 10/16; tissus D03D; non-tissés D04H)

10/

04.Chevalets à serviettes; Porte-serviettes; Barres porte-serviettes; Rouleaux porte-serviettes, p.ex. rotatifs

10/

06..combinés avec des moyens de séchage des serviettes (A47K 10/30 a priorité)

10/

08..caractérisés par leur montage sur des lavabos, des baignoires ou similaires

10/

10..caractérisés par leur montage sur des meubles de toilette, des murs, des portes ou similaires

10/

12.Pinces, crochets ou similaires pour suspendre les serviettes

10/

14..Pinces automatiques

10/

16.Serviettes en papier; Papier hygiénique; Supports pour ceux-ci (distributeurs A47K 10/32)

10/

18..Supports; Récipients

10/

20...pour feuilles empilées

10/

22...pour rouleaux (tirage de papier d'un rouleau en général B65H)

10/

24.Distributeurs de serviettes; Distributeurs de papier hygiénique (distributeurs à feuilles ou à rouleau en général B65H)

10/

26..Distributeurs de serviettes actionnés mécaniquement (A47K 10/28 a priorité; pour serviettes en papier A47K 10/34)

10/

28..présentant une partie propre et retirant une partie salie, p.ex. en utilisant des rouleaux

10/

30...combinés avec des moyens de lavage et de séchage des parties salies

10/

32..Distributeurs de serviettes en papier ou de papier hygiénique

10/

34...distribuant à partir d'une bande continue, p.ex. avec des moyens de distribution mécaniques

10/

36....avec des dispositifs de sectionnement

10/

38....la bande continue étant enroulée

10/

40.....avec des supports de rouleau extensibles ou pliants

10/

42...distribuant à partir d'un paquet de feuilles simples, p.ex. empilées

10/

44....avec des moyens de distribution mécaniques

10/

46...avec des moyens pour emmagasiner les serviettes salies

10/

48.Séchage à l'air chaud (dispositifs pour le séchage des cheveux A45D 20/00; bains d'air chaud curatifs A61H 33/06; éléments de chauffage électrique H05B)


11/

00Cabinets sans chasse d'eau (cabinets avec réutilisation du fluide de nettoyage de la cuvette E03D 5/016); Urinoirs sans chasse d'eau (pour véhicules en général B60R; cabinets pour wagons de chemin de fer B61D, pour bateaux B63B, pour avions B64D; urinoirs avec chasse d'eau E03D 13/00); Pots de chambre; Chaises avec vase de toilette ou spécialement adaptées pour être utilisées avec une cuvette de toilette [5]

11/

02.Cabinets fonctionnant à sec, p.ex. cabinets avec incinération

11/

03..avec des moyens pour ajouter une poudre, p.ex. de la terre pulvérisée

11/

04.Cuvettes de cabinets de chambre; Chaises avec vase de toilette ou spécialement adaptées pour être utilisées avec une cuvette de toilette, p.ex. chaises percées [5]

11/

06.Vases de nuit (bassins de lit ou autres appareils sanitaires pour personnes alitées A61G 9/00)

11/

08.Meubles ou tables de nuit avec cuvette de cabinets ou bidet (meubles de chevet en soi A47B 79/00)

11/

10.Instruments à main pour nettoyer les cuvettes de cabinets

11/

12.Urinoirs sans chasse d'eau (urinaux pour personnes alitées A61G 9/00)


13/

00Sièges ou couvercles pour toutes sortes de cuvettes de cabinets

13/

02.en matière plastique

13/

04.Amortisseurs pour siège de cuvettes

13/

06.Sièges auxiliaires ou transportables pour enfants

13/

08.Couvercles avec entonnoirs à urine

13/

10.Dispositifs pour lever ou rabattre les couvercles (commandant ainsi les chasses d'eau E03D 5/04)

13/

12.Charnières

13/

14.Couvercles protecteurs pour sièges de cabinets

13/

16..faits d'une seule feuille de papier

13/

18..faits d'une bande de papier

13/

20...avec dispositifs de sectionnement

13/

22...enroulé (A47K 13/20 a priorité)

13/

24.Eléments ou parties constitutives non couverts dans les groupes A47K 13/02 à A47K 13/22 ou sans rapport avec ces groupes

13/

26..Dispositifs de montage pour sièges ou couvercles (charnières A47K 13/12)

13/

28..Sièges ou couvercles à montage réglable

13/

30..Sièges sur lesquels sont prévus le chauffage, la désodorisation ou similaires


17/

00Autres installations de toilette (dispositifs pour recueillir les crachats A61J 19/00)

17/

02.Supports pour le corps, autres que les sièges, pour les cabinets, p.ex. poignées, dossiers, repose-pieds; Accessoires pour les cabinets, p.ex. tables pour lire


  
 

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