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CIB 7 Version française
A47G-A47G03500

SECTION A – NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE


A 47AMEUBLEMENT (aménagement ou adaptation des sièges pour les véhicules B60N); ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL (échelles E06C)


A 47 GUSTENSILES DE MÉNAGE OU DE TABLE (serre-livres A47B 65/00; couteaux B26B)


Note

 La présente sous-classe couvre l'équipement d'usage analogue dans les hôtels, cabinets de toilette, véhicules ou similaires, non couvert ailleurs.


Schéma général

ÉQUIPEMENT DÉCORATIF 

A47G 1/00 à A47G 7/00, A47G 33/00 

LITERIE; LINGE DE TABLE 

A47G 9/00; A47G 11/00 

DISPOSITIFS OU USTENSILES DE TABLE 

A47G 19/00 à A47G 23/00 

SUPPORTS, APPUIS, RÉCIPIENTS, ÉQUIPEMENT 

pour vêtements 

A47G 25/00 

pour usage domestique 

A47G 29/00 

TAPIS 

A47G 27/00 

ARTICLES RELIGIEUX OU RITUELS 

A47G 33/00 

AUTRES ARTICLES 

A47G 35/00 



1/

00Miroirs (en tant qu'éléments optiques G02B 5/08); Cadres de tableaux ou similaires

1/

02.Miroirs d'ameublement (miroirs à main, de poche ou à barbe A45D 42/00)

1/

04..Miroirs à éléments multiples

1/

06.Cadres de tableaux (leur fabrication en papier B31D)

1/

08..réglables

1/

10..Agrafes de coins ou systèmes d'attache de coins pour cadres

1/

12.Cadres ou logements pour collections de médailles, insignes ou similaires

1/

14.Supports de photographies

1/

16.Dispositifs pour accrocher ou soutenir les tableaux, miroirs ou similaires

1/

17..en utilisant des adhésifs, l'effet de ventouse ou le magnétisme

1/

18..Cordes pour tableaux ou similaires

1/

20..Crochets pour tableaux; Crochets X (chevilles ou crochets d'usage général F16B 13/00, F16B 45/00)

1/

21...avec action de serrage (en général F16B 2/00)

1/

22..Plaques à cheville

1/

24..Dispositifs pour la mise en place des tableaux, miroirs ou similaires, dans la position désirée, à l'inclinaison voulue


3/

00Têtes décoratives amovibles pour clous, vis ou similaires (têtes de forme particulière, non amovibles pour clous F16B 15/02, pour vis F16B 23/00)


5/

00Écrans (écrans de douches A47K 3/30; volets ouvrants ou fermants E06B 9/02; écrans à mouches E06B 9/52); Paravents

5/

02.Ecrans enroulables

5/

04.Ecrans de cheminée


7/

00Porte-fleurs ou similaires

7/

02.Dispositifs destinés à recevoir les pots de fleurs ou les fleurs coupées (pots à fleurs, supports pour pots à fleurs dans les serres A01G)

7/

03..Sabots à pointes ou plaques à pointes pour soutenir les fleurs dans les pots ou les vases

7/

04..Tables à fleurs; Jardinières ou porte-bouquets, p.ex. corbeilles (jardinières utilisées pendant la croissance des fleurs A01G; porte-bouquets fixés aux vêtements A45F 5/08)

7/

06..Vases à fleurs

7/

07...Moyens de guidage pour les fleurs dans les vases, p.ex. couvercles perforés

7/

08..Cache-pots pour pots de fleurs


9/

00Couvre-lits; Edredons; Couvertures de voyage; Nattes de couchage ou analogues; Sacs de couchage; Oreillers; Traversins

9/

02.Linge de lit; Couvertures; Edredons (draps spécialement adaptés pour être utilisés comme ou avec des brancards A61G 1/01) [5]

9/

04..avec courroies d'attache (chemiserie en général A44B)

9/

06.Couvertures de voyage; Nattes de couchage ou analogues

9/

08.Sacs de couchage

9/

10.Oreillers (articles pour tenir les oreillers A47C 21/00; spécialement adaptés pour empêcher le ronflement A61F 5/56) [7]

 


11/

00Linge de table


Dispositifs ou ustensiles de table


19/

00Service de table

19/

02.Assiettes, plats ou similaires

19/

03..à utiliser une seule fois, p.ex. en papier

19/

04..Assiettes avec récipients détachables pour les déchets

19/

06..Assiettes avec porte-cuillères, verres ou similaires

19/

08..Dessous d'assiette (supports pour récipients de cuisine A47J 45/10)

19/

10...Dispositifs pour fixer les assiettes à la table

19/

12.Récipients ou pots pour la table

19/

14..Théières ou cafetières (filtres, passoires A47J 31/06)

19/

16..Infuseurs à thé, p.ex. sacs infuseurs, infuseurs en forme d'œuf (utilisables une seule fois, p.ex. en papier, B65D, p.ex. réceptacles ou emballages jetables B65D 85/804)

19/

18..Confituriers, pots à moutarde ou récipients pour produits similaires (distributeurs de savon A47K 5/06)

19/

20.Couvre-théières ou couvre-cafetières

19/

22.Récipients à boissons ou soucoupes utilisés dans le service de table (dessous de verres ou de récipients à boissons A47G 23/03)

19/

23..pouvant être empilés les uns sur les autres

19/

24.Saupoudreuses pour sel, poivre, sucre ou produits similaires

19/

26.Assiettes ou cloches à beurre ou à fromage, assiettes ou cloches à beurre ou à fromage avec système de refroidissement ou de réchauffage; Couvercles protecteurs pour récipients à aliments

19/

28.Coquetiers; Ouvreurs pour œufs à la coque (ouvreurs pour œufs en tant qu'appareils ménagers A47J 43/14)

19/

30.Autres récipients ou dispositifs employés dans le service de table

19/

32..Récipients à aliments comportant un système de distribution pour le pain, les petits pains, le sucre ou produits similaires; Récipients à aliments à couvercle mobile (employés dans l'équipement des magasins A47F)

19/

34...distribuant une certaine quantité de produits alimentaires en poudre ou en grains, p.ex. du sucre [2]


21/

00Ustensiles de table (ramasse-miettes A47L 13/52; couteaux de table B26B)

21/

02.Fourchettes; Fourchettes à système éjecteur; Fourchettes et cuillères combinées; Couverts à salade

21/

04.Cuillères; Pelles à gâteaux

21/

06.Jeux d'ustensiles de table combinés ou séparables; Couteaux à huîtres avec dispositifs d'ouverture; Couverts à poisson avec systèmes pour enlever les arêtes (matériel de cuisine A47J)

21/

08.Couverts pour amputés d'une main

21/

10.Pinces à sucre; Pinces à asperges; Pinces pour d'autres aliments

21/

12.Porte-cure-dents

21/

14.Porte-couteaux ou supports pour couteaux; Supports pour ustensiles de table, pouvant se fixer aux assiettes

21/

16.Griffes pour nappes ou napperons

21/

18.Pailles pour boire ou similaires (à usage thérapeutique A61J 15/00)


23/

00Autres articles de table

23/

02.Dispositifs pour tenir les verres ou les bouteilles

23/

03.Dessous de verres ou de récipients à boissons [2]

23/

032..en papier, carton ou similaire, p.ex. dessous de verres à bière

23/

04.Récipients pour tenir les aliments au froid ou au chaud (pour le beurre ou le fromage A47G 19/26)

23/

06.Plateaux pour le service (tables de desserte A47B 31/00)

23/

08.Dispositifs de transport des aliments pour la table; Dispositifs mobiles ou tournants pour servir les aliments

23/

10.Dispositifs pour compter ou indiquer le nombre de consommations (sur les appareils distribuant les boissons B65D, B67D; comptage en général G06M)

23/

12..Compteurs de consommations combinés avec des ustensiles de table

23/

14...combinés avec des dessous, p.ex. des dessous de verre

23/

16...combinés avec des récipients pour boire ou avec des couvercles pour ceux-ci


Equipement domestique


25/

00Equipement domestique utilisé pour les vêtements; Porte-manteaux, porte-chapeaux ou porte-parapluies (armoires garde-robes A47B 61/00) [4]

25/

02.Porte-manteaux; Dispositifs pour suspendre les vêtements; Ensemble de cintres pour vêtements; Crochets à vêtements (cintres pour vêtements ou costumes A47G 25/14; porte-manteaux avec dispositifs de fermeture E05B 69/00) [4]

25/

06..Patères à vêtements; Vestiaires; Chevalets à vêtements avec bras pivotants ou extensibles (avec crochets pouvant se fermer E05B 69/02)

25/

08..Porte-vêtements de poche pouvant se fixer aux arbres, aux murs, aux tables ou similaires

25/

10.Porte-chapeaux; Chevalets à chapeaux

25/

12.Porte-cannes ou parapluies ou supports pour cannes ou parapluies

25/

14.Cintres pour vêtements, p.ex. pour costumes (A47G 25/60 a priorité; armoires garde-robes avec porte-manteaux extensibles A47B 61/02) [4]

25/

16..pour des ensembles complets (A47G 25/40, A47G 25/44 ont priorité) [4]

25/

18..pour deux ou plusieurs pièces d'habillement similaires, p.ex. construits pour être rattachés à un cintre similaire ou le supporter [4]

25/

20..avec des dispositifs pour préserver la forme des vêtements [4]

25/

22..spécialement adaptés pour les fourrures [4]

25/

24..en fil métallique (A47G 25/42, A47G 25/46, A47G 25/52, A47G 25/64, A47G 25/70 ont priorité) [4]

25/

26...spécialement adaptés pour empêcher les vêtements de glisser, p.ex. avec des surfaces non glissantes (A47G 25/30 a priorité) [4]

25/

28..Cintres caractérisés par leur forme [4]

25/

30...pour empêcher les vêtements de glisser [4]

25/

32...concernant les détails constructifs du crochet (A47G 25/34, A47G 25/38 ont priorité) [4]

25/

34...avec crochet et cintre d'une seule pièce (A47G 25/36 a priorité) [4]

25/

36...caractérisés par le matériau employé, p.ex. papier, carton, plastique, verre [4]

25/

38....Montages pour crochets [4]

25/

40..Cintres démontables [4]

25/

42...en fil métallique [4]

25/

44..Cintres à glissières [4]

25/

46...en fil métallique [4]

25/

48..Cintres à pinces ou articles analogues, p.ex. pour pantalons ou jupes [4]

25/

50...Crochets de cintres pour suspendre les pantalons ou les jupes [4]

25/

52...en fil métallique [4]

25/

54.Housses de protection contre la poussière ou les mites, p.ex. avec cintres à vêtements [4]

25/

56..Dispositifs pour y introduire les vêtements [4]

25/

58..Sacs antimites avec des aménagements pour y déposer des pesticides ou des produits repoussant les animaux nuisibles [4]

25/

60.Cintres avec dispositions pour utiliser des parfums ou des pesticides ou des produits repoussant les animaux nuisibles, p.ex. pour être placés dans des sacs antimites [4]

25/

62.Extenseurs ou tendeurs de pantalons ou de jupes, du type cintre (avec application de chaleur ou de vapeur D06F) [4]

25/

64..en fil métallique [4]

25/

66.Extenseurs de pantalons avec systèmes pour former ou tendre les plis (avec application de chaleur ou de vapeur D06F) [4]

25/

68..étirant dans le sens longitudinal [4]

25/

70..en fil métallique [4]

25/

72.Systèmes de pressage des vêtements (appareils ou machines de pressage à chaud D06F) [4]

25/

74.Supports pour cravates [4]

25/

76.Dispositifs pour tendre les cravates (avec application de chaleur ou de vapeur D06F) [4]

25/

78.Dispositifs pour repasser les cravates, p.ex. combinés avec des dispositifs de maintien (appareils de pressage à chaud D06F) [4]

25/

80.Dispositifs pour mettre ou retirer les chaussures, p.ex. tire-bottes pour se botter ou se débotter (tire-boutons pour chaussures A47G 25/92) [4]

25/

82..Chausse-pieds [4]

25/

84..Bancs à chaussures [4]

25/

86...avec dispositifs pour retirer les bottes [4]

25/

88..Dispositifs pour faire rentrer les extrémités des lacets dans les chaussures ou les bottes [4]

25/

90.Dispositifs ménagers auxiliaires pour enfiler ou oter les vêtements, p.ex. pour les bas ou les pantalons [4]

25/

92..Tire-boutons pour chaussures ou cols; Passe-lacets; Extenseurs pour gants [4]


27/

00Articles de tissu pour sols; Leur fixation (tissus D03D; non-tissés D04H)

27/

02.Tapis; Tapis d'escaliers; Descentes de lit; Paillassons (grattoirs à pieds genre paillasson A47L 23/22)

27/

04.Fixation des tapis; Dispositifs pour étendre les tapis

27/

06.Tringles d'escalier; Fixation des tringles d'escalier (tringles de rideaux A47H 1/02)


29/

00Supports, appuis ou récipients divers à usage domestique (pour faire sécher les serviettes de toilette A47K 10/04; supports, chevalets ou similaires pour aérer la literie, les vêtements ou les objets similaires, dispositifs pour faire sécher les vêtements D06F 57/00)

29/

02.Planches murales (étagères A47B); Leurs taquets ou systèmes de fixation

29/

06.Corbeilles à papier (poubelles B65F 1/00)

29/

08.Supports pour articles d'usage personnel en général, p.ex. pour brosses

29/

087.Dispositifs pour fixer les ustensiles ménagers, ou analogues, aux tables, murs ou similaires (pour les ustensiles de cuisine A47J 45/02) [4]

29/

093.Dispositifs pour immobiliser les récipients sur les tables ou similaires [4]

29/

10.Porte-clés; Tableaux à clés (étuis à clés A45C 11/32)

29/

12.Boîtes aux lettres de maison, avec ou sans dispositifs avertisseurs (A47G 29/16 a priorité)

29/

122..Eléments, parties constitutives ou accessoires, p.ex. dispositifs avertisseurs, lampes, dispositifs pour laisser des messages

29/

124...Accessoires pour empêcher que le contenu ne soit indûment retiré

29/

126...Couvercles pour fentes d'introduction

29/

14.Récipients pour déposer des aliments, p.ex. petit déjeuner, lait; Récipients similaires avec accessoires pour éviter que les articles déposés ne soient indûment retirés

29/

16..combinés avec des boîtes aux lettres

29/

18..Dispositifs de fixation pour soutenir des bouteilles près des portes ou des fenêtres (empêchant qu'elles ne soient retirées indûment A47G 29/24)

29/

20..avec accessoires pour empêcher que les articles déposés ne soient indûment retirés

29/

22...ayant des éléments rotatifs ou à mouvement de va-et-vient

29/

24...Dispositifs de fixation pour soutenir des bouteilles près des portes ou des fenêtres

29/

26....ne libérant la bouteille qu'à l'ouverture de la porte ou de la fenêtre

29/

28...avec un récipient à l'intérieur de la maison et un conduit de livraison ou similaire traversant une porte, un mur ou similaire, p.ex. pour la livraison du lait

29/

30..Accessoires, p.ex. dispositifs avertisseurs, lampes, moyens pour laisser des messages


33/

00Articles religieux ou rituels d'usage domestique ou général

33/

02.Autels; Reliquaires; Bénitiers; Crucifix

33/

04.Arbres de Noël (leurs dispositifs d'éclairage F21S; porte-bougies F21V 35/00) [1,7]

33/

06..Arbres de Noël artificiels

33/

08..Décoration d'arbres de Noël

33/

10..Dispositifs d'attache ou de fixation des articles décorant les arbres de Noël

33/

12..Supports pour arbres de Noël

33/

16(transféré en F21S, F21V)


35/

00Autres articles d'équipement de la maison


  
 

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