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CIB 7 Version française
A47F-A47F01308

SECTION A – NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE


A 47AMEUBLEMENT (aménagement ou adaptation des sièges pour les véhicules B60N); ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL (échelles E06C)


A 47 FAMEUBLEMENT, AGENCEMENTS OU ACCESSOIRES SPÉCIAUX POUR MAGASINS, ENTREPÔTS, BARS, RESTAURANTS OU LIEUX SIMILAIRES; GUICHETS


Schéma général

AMEUBLEMENT ET ACCESSOIRES CARACTÉRISÉS PAR LEUR CONSTRUCTION 

A47F 1/00, A47F 3/00, A47F 5/00, A47F 9/00, A47F 11/00 

AMEUBLEMENT ET ACCESSOIRES ADAPTÉS À DES ARTICLES OU PRODUITS PARTICULIERS 

A47F 7/00 

MEUBLES OU INSTALLATIONS ADAPTÉS À DES SYSTÈMES DE SERVICE PARTICULIERS 

A47F 10/00 

ACCESSOIRES POUR BOUTIQUES OU MAGASINS OU BARS; MANNEQUINS OU BUSTES 

A47F 13/00; A47F 8/00 



1/

00Etagères pour la distribution des marchandises (étagères en général A47B; moyens de stockage pour ateliers B25H); Casiers ou récipients pour l'emmagasinage ou la distribution des marchandises (point de vue présentation ou exposition A47F 3/00; garnitures pour ateliers B25H 3/00; récipients en général B65D; distributeurs déclenchés par pièces de monnaie G07F)

1/

02.pour produits granulés ou pulvérulents

1/

03..Moyens de distribution

1/

035...ayant des dispositifs de mesure

1/

04.Récipients avec dispositifs pour la distribution d'articles

1/

06..la distribution se faisant par le haut

1/

08..la distribution se faisant par le bas

1/

10...avec des moyens de distribution mécaniques

1/

12..la distribution se faisant par le côté d'un tas sensiblement horizontal

1/

14.Récipients conçus pour y empiler les marchandises ou pour être combinés avec un support ou combinés pour former un support

1/

16.Récipients caractérisés par le fait qu'ils sont rotatifs

1/

18.Combinaisons d'étagères et de locaux de vente pour magasins


3/

00Vitrines ou meubles d'exposition

3/

02.avec systèmes de distribution (déclenchés par pièces de monnaie G07F)

3/

022..la distribution se faisant par le haut

3/

024..la distribution se faisant par le bas

3/

026...avec des moyens de distribution mécaniques

3/

04.à air conditionné ou réfrigéré (réfrigérateurs F25D; dispositions pour le chauffage spécialement adaptées à des surfaces transparentes ou réfléchissantes H05B 3/84)

3/

06.à étagères mobiles ou amovibles

3/

08.avec dispositions pour agiter ou déplacer les produits de façon continue ou intermittente

3/

10.Vitrines ou meubles d'exposition tournants

3/

11..à commande mécanique

3/

12.Griffes ou autres dispositifs pour soutenir, assembler ou assujettir les glaces

3/

14.Tréteaux d'étalage (caisses d'emballage pouvant former tréteaux B65D)


5/

00Stands d'étalage, systèmes de suspension ou rayonnages caractérisés par leurs particularités de structure

5/

01.faits de tubes ou de fils métalliques (repliables ou réglables A47F 5/13)

5/

02.Stands d'étalage pivotants

5/

025..à commande mécanique, p.ex. plateaux tournants (A47F 5/03 a priorité)

5/

03..à axe de rotation horizontal

5/

04.Stands à pilier central, p.ex. du type en arbre

5/

05..avec casiers séparés pouvant tourner autour du pilier

5/

06..Réglables

5/

08.fixés aux murs, plafonds ou similaires; Dispositifs d'étalage en consoles murales

5/

10.Stands d'étalages réglables ou pliants

5/

11..en carton, papier ou similaire (A47F 5/12 a priorité)

5/

12..Stands inclinables

5/

13..faits de tubes ou de fils métalliques (A47F 5/12 a priorité)

5/

14.Eléments d'assemblage tubulaires pour stands en fil métallique

5/

16.Stands d'étalages du type plate-forme à surface supérieure plate, inclinée ou courbe


7/

00Stands, systèmes de suspension ou rayonnages adaptés à des articles ou produits particuliers

7/

02.pour bijouterie, dentiers, montres, lunettes, loupes ou similaires

7/

024..avec dispositions pour empêcher de retirer ceux-ci sans autorisation

7/

03..en forme de boîte; Adaptations des boîtes aux fins de présentation

7/

04.pour pneus; pour roues

7/

06.pour chapeaux

7/

08.pour chaussures

7/

10.pour bonneterie

7/

12.pour cravates (supports à usage domestique pour cravates A47G 25/74); pour cols

7/

14.pour tableaux, p.ex. en combinaison avec des livres ou des sachets à graines

7/

16.pour tapis; pour papiers peints; pour textiles

7/

17..en rouleaux ou en bandes enroulées

7/

18..pour textiles pour la confection (A47F 7/17 a priorité) [3]

7/

19.pour vêtements (pour bonneterie A47F 7/10; pour cravates ou cols A47F 7/12; mannequins, bustes, ou similaires A47F 8/00; armoires garde-robes avec porte-vêtements A47B 61/00; équipement domestique utilisé pour les vêtements ou porte-manteaux A47G 25/00)

7/

22..pour chemises

7/

24..Porte-habits

7/

26...extensibles à partir d'un étalage

7/

28.pour récipients, p.ex. flacons, bouteilles

7/

30.pour meubles, p.ex. lits, sommiers


8/

00Mannequins, bustes ou similaires, p.ex. pour présenter des vêtements (mannequins de tailleurs A41H 5/00)

8/

02.Mannequins en fil métallique; Silhouettes pour présenter des vêtements


9/

00Comptoirs ou guichets, de magasin, bar, banque ou lieu similaire (vitrines ou meubles d'exposition A47F 3/00; cloisons de sécurité pour transactions, p.ex. plaques mobiles pour guichets, E05G 7/00)

9/

02.Comptoirs d'encaissement

9/

04..Comptoirs de vérification, p.ex. pour magasins à libre-service [3]


10/

00Meubles ou installations spécialement adaptés à des systèmes de service particuliers, non prévus ailleurs (aspect appareil transporteur B65G; aspect bâtiment E04H; appareils déclenchés par pièces de monnaie G07F) [3]

10/

02.pour des systèmes de type libre-service, p.ex. pour des supermarchés (A47F 10/06 a priorité; chariots B62B; paniers B65D) [3]

10/

04..pour le stockage ou le maniement des chariots ou des paniers de libre-service [3]

10/

06.pour des systèmes de service de restaurants (ustensiles de table A47G) [3]


11/

00Installations de vitrines ou étalages

11/

02.Cloisons amovibles; Colonnes; Rideaux particuliers ou similaires

11/

04.Agencements spéciaux de miroirs ou similaires

11/

06.Procédés pour réaliser des effets optiques particuliers

11/

08..Vitrines non réfléchissantes

11/

10..Installations de sources de lumières


13/

00Accessoires pour magasins ou similaires (dispositifs pour débiter ou couper le papier à partir d'un rouleau B65H; échelles mobiles E06C 9/06)

13/

04.Porte-ficelle ou coupe-ficelle

13/

06.Dispositifs pour atteindre les articles (ayant des moyens pour les saisir B25J)

13/

08.Instruments à main, p.ex. mains d'épicier, puisoirs, supports pour sacs en papier


  
 

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