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CIB 7 Version française
  A47 - A47B 39/12  
A47B04100-A47B09708
 

SECTION A – NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE


A 47AMEUBLEMENT (aménagement ou adaptation des sièges pour les véhicules B60N); ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL (échelles E06C)


A 47 BTABLES; BUREAUX; MOBILIER DE BUREAU; MEUBLES À TIROIRS; TIROIRS; PARTIES CONSTITUTIVES GÉNÉRALES DES MEUBLES (montage des meubles F16B)


41/

00Pupitres ou tables d'école (fixation au sol A47B 91/08)

41/

02.Dessus de pupitres

41/

04.Chevalets à dessin ou socles à modèles

41/

06.Appuis ou supports pour maintenir les cahiers, ardoises ou similaires


Meubles à tiroir; Etagères; Rayonnages; Meubles similaires; Caractéristiques analogues des placards (étagères pour la distribution des marchandises A47F 1/00; vitrines ou meubles d'exposition A47F 3/00; râteliers spécialement adaptés aux ateliers B25H 3/04; emmagasinage d'objets dans des entrepôts ou des magasins B65G 1/00; placards comme partie de bâtiments E04F 19/08; particuliers au logement des appareils d'enregistrement du son ou des disques pour ces appareils G11B 33/02; particuliers au logement des appareils ou installations électriques H05K) [3]


43/

00Meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages, caractérisés par la possibilité de replier ces meubles

43/

02.en carton ou similaire

43/

04.à carcasse rigide avec les parois ou les panneaux de porte en textile ou similaire


45/

00Meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages caractérisés par la possibilité de les étendre en hauteur, en longueur ou en profondeur (mobilier à éléments standards A47B 87/00)


46/

00Meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages ayant une ou plusieurs surfaces susceptibles d'être amenées en position d'utilisation par extension ou pivotement (A47B 63/04, A47B 77/10 ont priorité; bureaux à rallonges A47B 17/03; avec porte-vêtements extensibles A47B 61/02)


47/

00Meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages caractérisés par la possibilité de les démonter ou de les monter à partir d'éléments séparés (A47B 43/00, A47B 45/00 ont priorité; caractérisés par la possibilité de régler les rayons ou les cloisons A47B 57/00) [3]

47/

02.uniquement en métal [2]

47/

03..à panneaux distincts du cadre [2]

47/

04.principalement en bois ou en matière plastique

47/

05..avec des panneaux à carcasse séparée, p.ex. une carcasse métallique [2]

47/

06.principalement en carton, textile, papier ou similaire, p.ex. avec carcasse séparée réalisée en d'autres matériaux


49/

00Meubles à tiroirs ou étagères pivotants; Meubles à tiroirs ou étagères avec des parties pivotantes


51/

00Meubles à tiroirs avec systèmes de compartiments mobiles de haut en bas


53/

00Meubles à tiroirs ou étagères à plusieurs sections placées l'une derrière l'autre; Ensembles de meubles à tiroirs ou étagères (meubles à tiroirs ou étagères pivotants A47B 49/00)

53/

02.Ensembles de meubles à tiroirs, p.ex. consistant en meubles à tiroirs disposés sur une rangée avec des moyens pour ouvrir ou fermer des passages entre meubles voisins


55/

00Meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages dont la rigidité de structure est une caractéristique essentielle (coffres-forts E05G)

55/

02.en fil métallique

55/

04.en ciment ou similaire

55/

06.en carton, papier ou similaire


57/

00Meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages caractérisés par la possibilité de régler les rayons ou les cloisons (parties constitutives des meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages en général A47B 96/00; tasseaux réglables en eux-mêmes A47B 96/07) [3]

57/

04.comprenant des moyens pour régler l'inclinaison des rayons

57/

06.comprenant des moyens pour régler la hauteur des rayons (A47B 57/04, A47B 57/30 ont priorité) [3]

57/

08..consistant en rebords, montants ou pieds-droits à rainures ou à encoches

57/

10...les parties à rainures ou à encoches étant les pieds-droits ou les montants eux-mêmes

57/

12..consistant en pieds-droits du type à échelle

57/

14...avec sur les rayons des crochets s'emboîtant sur les barreaux de l'échelle

57/

16..consistant en crochets agissant en liaison avec des ouvertures (du type à échelle A47B 57/12)

57/

18..consistant en boulons à écrous servant d'organes de raccordement

57/

20..consistant en languettes, chevilles ou moyens en saillie similaires agissant en liaison avec des ouvertures (A47B 57/08, A47B 57/16 ont priorité) [3]

57/

22...caractérisés par la conformation ou l'orientation des ouvertures, p.ex. en forme de trou de serrure

57/

26..consistant en moyens de blocage, p.ex. à verrous ou cales coulissants

57/

30.comprenant des moyens pour régler la hauteur des supports de rayons amovibles [3]

57/

32..consistant en rebords, montants ou pieds-droits à rainures ou à encoches [3]

57/

34...les parties rainurées ou encochées constituant les pieds-droits ou les montants eux-mêmes [3]

57/

36..consistant en pieds-droits du type à échelle [3]

57/

38...comprenant des crochets sur les supports de rayons pour s'accrocher sur les échelons [3]

57/

40..consistant en crochets s'engageant dans des ouvertures (du type à échelle A47B 57/36) [3]

57/

42...les supports de rayons étant en porte-à-faux [3]

57/

44..consistant en boulons à écrous servant d'organes de raccordement [3]

57/

46...les supports de rayons étant en porte-à-faux [3]

57/

48..consistant en languettes, chevilles ou moyens en saillie similaires s'engageant dans des ouvertures (A47B 57/32, A47B 57/40 ont priorité) [3]

57/

50...caractérisés par la conformation ou l'orientation des ouvertures, p.ex. en forme de trous de serrure [3]

57/

52....les supports de rayons étant en porte-à-faux [3]

57/

54..consistant en moyens de blocage, p.ex. à verrous ou cales coulissants [3]

57/

56...les supports de rayons étant en porte-à-faux [3]

57/

58.comprenant des moyens pour régler horizontalement les séparations (serre-livres A47B 65/00) [3]


61/

00Armoires garde-robes

61/

02.avec porte-vêtements extensibles

61/

04.à chaussures, chapeaux, parapluies ou similaires

61/

06.Armoires de voyage ou malles-armoires


63/

00Meubles à tiroirs, étagères ou rayonnages spécialement conçus pour enfermer des livres, documents, imprimés ou similaires

63/

02.spécialement conçus pour conserver des dessins ou similaires (classeurs pour dessins suspendus B42F 15/00)

63/

04.avec une surface pour écrire (surfaces conçues pour être amenées en position d'utilisation par extension ou pivotement en général A47B 46/00)

63/

06.avec des parties, p.ex. des plateaux, mobiles sur pivots ou sur chaînes ou courroies (meubles à tiroirs pivotants en général, meubles à tiroirs avec des parties pivotantes en général A47B 49/00; meubles à tiroirs avec moyens pour faire mouvoir les compartiments de haut en bas en général A47B 51/00)


65/

00Etagères à livres; Accessoires spécialement conçus pour le stockage des livres, p.ex. serre-livres


67/

00Commodes; Coiffeuses; Armoires à pharmacie ou analogues; Meubles à tiroirs caractérisés par la disposition des tiroirs

67/

02.Meubles à tiroirs pour articles de toilette, médicaments ou similaires

67/

04.Commodes; Meubles à tiroirs caractérisés par la disposition des tiroirs (A47B 67/02 a priorité; tiroirs, guides pour tiroirs, en soi A47B 88/00)


69/

00Bars (armoires ou casiers pour bouteilles uniquement A47B 73/00)


71/

00Meubles pour denrées périssables, p.ex. armoires à viande, meubles garde-manger (meubles, casiers ou claies pour emmagasiner les fruits ou pommes de terre A47B 75/00; glacières, réfrigérateurs F25D)


73/

00Armoires à bouteilles; Casiers à bouteilles


75/

00Meubles, casiers ou claies à usage domestique pour emmagasiner les fruits ou pommes de terre


77/

00Meubles de cuisine (dessus spécialement conçus pour servir de plan de travail A47B 96/18)

77/

02.Agencement général, p.ex. disposition relative des compartiments, surfaces de travail, surfaces, supports d'appareils (A47B 77/08 a priorité)

77/

04.Dispositions pour des emplois particuliers des compartiments ou autres éléments

77/

06..pour l'incorporation d'éviers avec ou sans plan incliné de drainage, dos contre les éclaboussures ou similaires (structure des planches drainantes A47L 19/02; éviers E03C 1/18)

77/

08..pour l'incorporation d'appareils mécaniques, y compris ceux fonctionnant par action hydraulique; pour l'incorporation d'appareils de cuisson, de refroidissement, ou de lessive

77/

10..avec organes mobiles vers l'extérieur jusqu'à la position d'emploi, p.ex. tablettes, planches à repasser (A47B 77/16 a priorité; surfaces conçues pour être amenées en position de service par extension ou pivotement en général A47B 46/00)

77/

12...pour la fixation d'appareils de cuisine portatifs

77/

14..par incorporation de râteliers ou de supports, autres que des rayonnages, pour les ustensiles de ménage

77/

16..par adaptation de compartiments ou de tiroirs pour recevoir ou contenir des denrées alimentaires; par mise en place de récipients rotatifs ou extensibles pour ces denrées

77/

18..par des agencements particuliers pour loger des récipients amovibles


79/

00Meubles de chevet


81/

00Meubles à tiroirs ou étagères spécialement adaptés à d'autres usages particuliers, p.ex. pour stocker des fusils ou des skis

81/

02.spécialement adaptés pour le stockage d'ustensiles de nettoyage

81/

04.spécialement adaptés pour le stockage de la vaisselle

81/

06.Points de vue mobilier des meubles de radio, de télévision, de tourne-disques ou de discothèque


Combinaisons d'ameublement (tabourets-escabeaux A47C 12/00) [5]


83/

00Combinaisons de deux ou plusieurs articles d'ameublement de genre différent

83/

02.Tables et sièges combinés (ensembles table et siège pliants A47B 3/14)

83/

04.Tables combinées avec d'autres meubles


85/

00Meubles transformables en d'autres meubles

85/

02.Tables transformables en tables à dessin

85/

04.Tables transformables en chaises

85/

06.Tables transformables en d'autres meubles (en lits A47C 17/62; en billards A63D 15/04)

85/

08.Armoires transformables


87/

00Mobilier à éléments standards, c. à d. combinaisons d'ensembles de mobilier complets

87/

02.les éléments pouvant être placés les uns sur les autres [3]


Parties constitutives des meubles (des tables ou des bureaux A47B 13/00; joints pour meubles F16B) [3]


88/

00Tiroirs pour tables, meubles à tiroirs ou meubles analogues; Guides pour tiroirs (A47B 63/02 a priorité; tiroirs combinés avec des portes A47B 96/16)

88/

02.Tiroirs combinés

88/

04.Tiroirs coulissants; Glissières ou guides pour ceux-ci

88/

06..Tiroirs pouvant pivoter tout en coulissant ou après avoir coulissé

88/

08..avec des guides ou des pièces extensibles

88/

10...avec des rouleaux, des roulements à billes, des roues ou analogues

88/

12..avec d'autres mécanismes de guidage

88/

14...avec des rouleaux, des roulements à billes, des roues ou analogues

88/

16..avec des dispositifs pour empêcher un retrait complet

88/

18.Tiroirs aménagés de façon à basculer ou pivoter

88/

20.Tiroirs à compartiments

88/

22.Tiroirs secrets


91/

00Pieds de meubles en général (roulettes B60B 33/00)

91/

02.Ajustables (mise à niveau automatique A47B 91/16)

91/

04.Supports élastiques

91/

06.Patins ou similaires

91/

08.fixés au sol

91/

10..conçus pour le montage sur un sol incliné

91/

12.Supports de pieds, p.ex. en forme de coupe

91/

14.Dispositifs sur les pieds pour empêcher les insectes de grimper le long de ceux-ci

91/

16.Pieds assurant automatiquement la mise à niveau


95/

00Accessoires pour meubles

95/

02.Poignées

95/

04.Entrées de serrures; Ornements ou similaires (rebords spécialement conçus pour les plateaux de table A47B 13/08; entrées de serrure en général E05B 17/14)


96/

00Parties constitutives des meubles à tiroirs, étagères ou rayons non couvertes par un seul des groupes A47B 43/00 à A47B 95/00; Eléments généraux de meubles (portes E06B)

96/

02.Rayons (rayons mobiles combinés à des portes A47B 96/16)

96/

04.Parois de séparation

96/

06.Tasseaux ou moyens de support analogues pour meubles à tiroirs, étagères ou rayons (aspect réglage de la hauteur ou de l'inclinaison A47B 57/00)

96/

07..réglables en eux-mêmes [3]

96/

14.Barreaux, montants, traverses ou supports similaires pour meubles à tiroirs, tasseaux ou analogues (aspect réglage de la hauteur ou de l'inclinaison des rayons ou des tasseaux A47B 57/00)

96/

16.Tiroirs ou rayons mobiles combinés à des portes

96/

18.Dessus spécialement conçus pour servir de plan de travail (dessus de table A47B 13/08)

96/

20.Panneaux de meubles ou éléments de meubles similaires



97/

00Mobiliers divers; Accessoires divers des meubles

97/

02.Dispositifs pour fixer ou soutenir les cartes, dessins ou similaires, y compris les moyens d'éviter leur enroulement

97/

04.Chevalets ou supports pour tableaux ou analogues

97/

06..avec des moyens pour compenser le poids des tableaux noirs ou similaires, p.ex. fixés au mur (moyens pour compenser le poids des planches à dessin A47B 27/00)

97/

08..repliables


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