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CIB 7 Version française
 
A47-A47B03912
  A47B 41/00 - A47B 97/08  

SECTION A – NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE


A 47AMEUBLEMENT (aménagement ou adaptation des sièges pour les véhicules B60N); ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL (échelles E06C)


A 47 BTABLES; BUREAUX; MOBILIER DE BUREAU; MEUBLES À TIROIRS; TIROIRS; PARTIES CONSTITUTIVES GÉNÉRALES DES MEUBLES (montage des meubles F16B)


Note

 Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

 "tables" couvre également les tables, ou tréteaux pour celles-ci, à usage autre que ménager;

 "meubles à tiroirs" ou "meubles à étagères" couvrent également les meubles à tiroirs ou à étagères pour le rangement en général.


Schéma général

TABLES CARACTÉRISÉES PAR LA STRUCTURE 

Tables extensibles; tables pliantes ou démontables; tables gigognes 

A47B 1/00; A47B 3/00; A47B 5/04; A47B 7/02 

Autres tables 

A47B 5/00 à A47B 11/00 

Eléments constitutifs 

A47B 13/00 

TABLES OU BUREAUX CARACTÉRISÉS PAR LEUR DESTINATION 

Destinés à lire ou écrire ou dessiner 

A47B 17/00 à A47B 23/00, A47B 27/00 

Pour utilisation domestique 

A47B 29/00 à A47B 35/00 

Autres tables 

A47B 23/00, A47B 25/00, A47B 37/00 

BANCS OU PUPITRES D'ÉCOLE 

A47B 39/00, A47B 41/00 

MEUBLES À TIROIRS, ÉTAGÈRES OU SIMILAIRES CARACTÉRISÉS PAR LA STRUCTURE 

De construction rigide 

A47B 53/00, A47B 55/00 

Pliants ou démontables ou extensibles 

A47B 43/00, A47B 45/00, A47B 47/00 

Avec étagères ou rayons réglables 

A47B 57/00 

Autres meubles à tiroirs ou étagères similaires 

A47B 46/00, A47B 49/00, A47B 51/00, A47B 53/00 

MEUBLES À TIROIRS, ÉTAGÈRES OU SIMILAIRES CARACTÉRISÉS PAR LEUR DESTINATION 

Pour livres 

A47B 63/00, A47B 65/00 

Pour utilisation dans une cuisine ou pour emmagasiner des aliments et de la boisson 

A47B 71/00 à A47B 77/00 

Autres meubles à tiroirs ou étagères ou similaires 

A47B 61/00, A47B 67/00, A47B 69/00, A47B 79/00, A47B 81/00 

MEUBLES COMBINÉS 

A47B 83/00, A47B 85/00, A47B 87/00 

PARTIES CONSTITUTIVES DES MEUBLES 

A47B 88/00 à A47B 96/00 

MOBILIERS DIVERS OU ACCESSOIRES DIVERS DES MEUBLES 

A47B 95/00, A47B 97/00 



Tables ou bureaux caractérisés par la structure


1/

00Tables extensibles (rayonnages extensibles A47B 46/00)

1/

02.à rallonges rapportées et armatures fixes

1/

03..les rallonges étant repliables ou rabattables

1/

04.à rallonges supplémentaires ou battants

1/

05..les rallonges étant extensibles en tirant dessus

1/

06.à rideaux articulés

1/

08.à armature extensible

1/

10.Systèmes à glissières


3/

00Tables pliantes ou démontables (pliantes et suspendues ou relevables ou tables murales A47B 5/04; à plateaux de hauteur variable A47B 9/00; tables de desserte ou à thé repliables A47B 31/04)

3/

02.à pieds en croix articulés (réglages pour faire varier la hauteur des plateaux A47B 9/16)

3/

04.à rideaux articulés

3/

06.démontables

3/

08.à pieds pivotant sur le plateau ou le châssis

3/

083..à rallonges de plateaux repliables

3/

087...avec entretoises supportant les pieds

3/

091..avec entretoises supportant les pieds (combinées avec des rallonges de plateaux repliables A47B 3/087)

3/

10.Tables de voyage ou tables-malles

3/

12.Tables démontables à rallonges de plateau amovibles

3/

14.Ensembles table et siège pliants


5/

00Panneaux suspendus ou relevables formant une table; Tables murales (tables de malade A47B 23/00; combinées avec d'autres meubles A47B 83/00; tables repose-bras pour chaises A47C)

5/

02.amovibles

5/

04.repliables

5/

06.avec des pieds supportant la table en prenant appui sur le sol


7/

00Tables rigides

7/

02.Tables pouvant s'emboîter les unes dans les autres; Tables gigognes


9/

00Tables à plateaux de hauteur variable (sièges à hauteur variable A47C 3/20)

9/

02.avec dispositif d'équilibrage, p.ex. par ressort ou contrepoids

9/

04.avec un axe vertical

9/

06.avec une crémaillère verticale

9/

08.avec des griffes agissant sur des tiges verticales

9/

10.avec un cylindre contenant un fluide agissant verticalement

9/

12.avec des moyens non rigides de réglage de la hauteur, p.ex. une chaîne, un câble

9/

14.avec des chevilles pénétrant dans des trous

9/

16.avec des moyens pour, ou adaptés pour incliner les pieds de la table afin de faire varier la hauteur du plateau, p.ex. avec des pieds en croix réglables

9/

18.avec un plateau supplémentaire ou des pieds supplémentaires pour faire varier la hauteur du plateau

9/

20.Guides télescopiques


11/

00Tables à plateaux pivotant sur des axes verticaux


13/

00Parties constitutives des tables ou des bureaux (tiroirs A47B 88/00; pieds de meubles en général A47B 91/00)

13/

02.Cadres

13/

04..en bois

13/

06..en métal

13/

08.Plateaux de table; Rebords pour ceux-ci (non limités aux plateaux de table A47B 95/04)

13/

10..Plateaux, autres que circulaires ou rectangulaires, caractérisés par leur forme

13/

12..Plateaux transparents

13/

14..Plateaux amovibles pour servir

13/

16..Supports pour verres, cendriers, lampes, bougies faisant partie des tables


Tables ou bureaux caractérisés par leur destination particulière (tables à fleurs A47G 7/04; tables d'opérations A61G 13/00; établis ou tables de laboratoire B01L 9/02; établis ou tables de travail B25H)


17/

00Bureaux

17/

02.à éléments réglables en hauteur

17/

03.à éléments extensibles ou réglables horizontalement autres que les tiroirs, p.ex. rallonges

17/

04.à compartiments secrets ou à l'épreuve du feu

17/

06.à éléments, p.ex. plateaux, mobiles sur un pivot ou au moyen de chaînes ou de courroies


19/

00Lutrins; Aigles; Pupitres

19/

02.Pupitres d'église

19/

04.Tables pour téléphone, p.ex. avec serre-livres ou étagères

19/

06.à rallonge réglable

19/

08.Lutrins repliables

19/

10.caractérisés par leur association avec des dispositifs auxiliaires, p.ex. pince-notes, indicateurs de ligne (indicateurs d'emplacement en soi B42D 9/00)


21/

00Tables ou bureaux pour machines à écrire

21/

02.à éléments réglables en hauteur

21/

03.à éléments extensibles ou réglables horizontalement autres que les tiroirs, p.ex. rallonges

21/

04.Dispositifs de blocage pour fixer les machines à écrire


23/

00Tables de malades; Plateaux; Chevalets de lecture; Appuis-livres

23/

02.pouvant se fixer à la monture du lit

23/

04.prenant appui sur la table, le plancher ou le mur

23/

06.caractérisés par leur association avec des dispositifs auxiliaires, p.ex. indicateurs de ligne, tourne-feuilles, porte-ampoules (indicateurs d'emplacement, tourne-feuilles en soi B42D 9/00)


25/

00Tables de bridge; Tables pour d'autres jeux (tables de billard A63D 15/00)


27/

00Bureaux ou tables à dessin; Supports pour planches à dessin (tables transformables en tables à dessin A47B 85/02; chevalets ou supports pour tableaux noirs ou analogues A47B 97/04; planches à dessin B43L 5/00)

27/

02.Tables à dessin réglables sans moyens d'équilibrage

27/

04.Supports de planche à dessin réglables avec moyens d'équilibrage pour la planche

27/

06..équilibrage au moyen de ressorts

27/

08...avec guidage par un accouplement parallèle

27/

10..équilibrage au moyen de contrepoids

27/

12...avec guidage par un accouplement parallèle

27/

14.Cadres réglables

27/

16..réglables par moyens hydrauliques

27/

18.Moyens de verrouillage, p.ex. pour verrouiller l'inclinaison de la planche (A47B 27/14 a priorité)


29/

00Travailleuses (à usage industriel D05B 75/00)


31/

00Tables de desserte ou à thé, chariots ou tables roulantes (caractéristiques relatives au train de roulement ou à la manœuvre à bras B62B)

31/

02.avec des moyens de réchauffage, de refroidissement ou de ventilation

31/

04.repliables

31/

06.conçus pour être utilisés dans des véhicules


33/

00Tables de cuisine ou tables pour le lavage de la vaisselle


35/

00Tables combinées avec des planches à repasser, des laveuses, des essoreuses ou similaires (machines à laver, planches à repasser, essoreuses en soi D06F)


37/

00Tables destinées à d'autres usages particuliers

37/

02.Tables spécialement adaptées pour être utilisées avec des projecteurs photographiques à usage domestique, p.ex. tables avec des aménagements pour les mettre horizontales (tables à hauteur variable A47B 9/00; tables à plateau à inclinaison réglable A47B 13/00, A47B 19/06, A47B 23/00, A47B 27/00)

37/

04.Tables spécialement conçues pour être utilisées au jardin ou en plein air, p.ex. comprenant des moyens pour supporter des parapluies ou des parasols


Bancs ou pupitres d'école


39/

00Bancs d'écoliers; Bancs ou banquettes combinés avec des pupitres (fixation au sol A47B 91/08)

39/

02.Banquettes réglables

39/

04.Banquettes démontables ou relevables

39/

06.Banquettes pliantes

39/

08.Sièges ou dossiers pour banquettes

39/

10.Dispositifs pour assurer une position droite des écoliers, p.ex. supports pour le corps

39/

12.Accessoires divers pour banquettes

   A47B 41/00 - A47B 97/08  
 

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