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CIB 7 Version française
  A01D 37/00 - A01D 57/32  
A01D05900-A01D15122
 

SECTION A – NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE


A 01AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE


A 01 DRÉCOLTE; FAUCHAGE


59/

00Équipement pour lier les produits récoltés ou fauchés (spécialement conçu pour les presses de mise en balles A01F 15/14; ficelage d'objets pour l'emballage en général B65B 13/00)

59/

02.Tasseurs

59/

04.Noueurs

59/

06.Aiguilles

59/

08.Bras éjecteurs

59/

10.Dispositifs pour séparer les gerbes assemblées

59/

12.Bacs supports pour ficelle (pelotes de ficelle ou leur fabrication B65H)

59/

14.Compteurs de gerbes


61/

00Elévateurs ou transporteurs pour moissonneuses- lieuses ou moissonneuses-batteuses (manutention en général B65G; hissage, levage, en général B66)

61/

02.Courroies sans fin

61/

04.Chaînes


63/

00Diviseurs extérieurs

63/

02.Diviseurs rotatifs

63/

04.Diviseurs non rotatifs


65/

00Redresseurs de céréales

65/

02.Doigts releveurs

65/

04.à barreaux tournants

65/

06.Dispositifs de relevage montés sur la face intérieure de la barre de coupe

65/

08.Dispositifs de protection des roues


67/

00Châssis ou caisses spécialement adaptés aux moissonneuses ou aux faucheuses (agencement des dispositifs d'accouplement entre un animal ou un tracteur et une moissonneuse ou une faucheuse A01B 59/00); Mécanismes de réglage de la caisse (dispositifs de réglage de la barre de coupe A01D 34/28); Plates-formes [3]

 

67/

02.Protection contre les intempéries

67/

04.Sièges


69/

00Mécanismes d'entraînement ou éléments de ceux-ci pour moissonneuses ou faucheuses (mécanismes d'entraînement pour les couteaux des faucheuses ou moissonneuses A01D 34/00)

69/

01(transféré en A01D 34/00)

69/

02.électriques

69/

03.actionnés par un fluide [4]

69/

06.Engrenages

69/

08.Embrayages

69/

10.Freins

69/

12.Graissage


73/

00(transféré en A01D 34/00 à A01D 51/00)



75/

00Accessoires pour moissonneuses ou faucheuses

 

75/

02.Instruments collecteurs de céréales récoltées

75/

04.Transporteurs de gerbes

75/

06.Moyetteurs de gerbes ou appareils pour la mise en tas des gerbes

75/

08.Dispositifs d'affûtage fixés sur la moissonneuse ou la faucheuse (machines ou appareils d'affûtage en soi B24B, B24D)

75/

10.Dispositifs pour la remise en état de la lame de coupe

75/

12.Instruments pour retirer la tringle porte-lame de la barre de coupe ou le couteau de son support

75/

14(couvert par A01D 75/00)

75/

16.Instruments pour disposer les liens à gerbes

75/

18.Dispositifs de sécurité pour certaines parties des machines (dispositifs de sécurité en général F16P)

75/

20.Dispositifs de protection des hommes ou des animaux (dispositifs de sécurité en général F16P)

75/

24.Dispositifs particuliers propres aux moissonneuses ou faucheuses à traction animale

75/

26.Avant-train; Dispositifs de direction de l'avant-train par pivot d'essieu

75/

28.Mécanismes de commande des moissonneuses ou des faucheuses se déplaçant sur des déclivités; Dispositifs pour éviter les poussées latérales

 

75/

30.Dispositions pour le remorquage de plusieurs moissonneuses ou faucheuses


Faneuses (combinées avec des faucheuses A01D 43/04); Machines de traitement de la récolte [3]

Note

 Dans les groupes A01D 76/00 à A01D 87/00, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:

 "foin" couvre tout fourrage fauché à l'état sec ou partiellement sec; [3]

 "faneuses" couvre tous les appareils pour manipuler du fourrage fauché reposant sur le sol dans l'intention d'en faire du foin, à l'exclusion des râteaux qui sont couverts par le groupe A01D 7/00. [7]


76/

00Faneuses à dents qui restent fixes par rapport à la machine pendant son fonctionnement, mais qui peuvent être relevables pour la décharge [3]


78/

00Faneuses à dents mobiles par rapport à la machine [3]

78/

02.à barres porte-dents ou organes équivalents qui viennent en engagement avec des têtes rotatives selon des axes horizontaux, p.ex. du type à tambour rotatif [3]

78/

04..les organes porte-dents se déplaçant obliquement ou perpendiculairement par rapport à la direction de déplacement de la machine [3]

78/

06.à chaînes ou courroies sans fin porte-dents [3]

78/

08.à têtes ou roues porte-dents rotatives [3]

78/

10..les dents tournant autour d'un axe sensiblement vertical [3]

78/

12...les dents étant en plus animées d'un mouvement s'ajoutant au mouvement de rotation [3]

78/

14..les dents tournant autour d'un axe sensiblement horizontal [3]

78/

16...avec un entraînement positif des têtes ou des roues [3]

78/

18.du type à dents à mouvement alternatif [3]

78/

20..les dents se déplaçant parallèlement à la direction de déplacement de la machine [3]


80/

00Eléments ou parties constitutives des faneuses (éléments ou parties constitutives particuliers à un type de machine, voir les groupes appropriés pour de telles machines) [3]

80/

02.Dents; Fixation des dents [3]


82/

00Conditionneurs de récolte, c. à d. machines pour briser ou écraser les tiges (faucheuses combinées avec des moyens pour briser ou écraser la récolte fauchée A01D 43/10) [3]

 

82/

02.Rouleaux pour machines de traitement de la récolte [6]


84/

00Machines non prévues dans un seul des groupes A01D 76/00 à A01D 82/00

84/

02.avec des outils flexibles [6]



85/

00Dispositions pour mettre la récolte en meules


87/

00Chargeurs à foin ou à récolte similaire (combinés avec des faucheuses A01D 43/06; chargement en général B65G, B66)

87/

02.à tapis roulants

87/

04..à peignes pour amener la récolte sur le tapis

87/

06.à peignes oscillants ou à mouvement alternatif

87/

08.à peignes continus

87/

10.à soufflerie

87/

12.Chargeurs pour gerbes, meules ou balles


89/

00Ramasseurs pour chargeurs, hache-paille, presses à balle, batteuses de campagne, ou machines similaires


90/

00Véhicules pour le transport des récoltes moissonnées munis de moyens pour leur chargement ou déchargement (combinés avec des faucheuses A01D 43/06; véhicules pour le transport de charges modifiés pour faciliter le chargement, en général, B60P; bennes roulantes, c. à d. ayant des godets racleurs, E02F 3/64) [2]

90/

02.Moyens de chargement [2]

90/

04..avec moyens de coupe additionnels [2]

90/

06...avec des hache-paille utilisés comme moyens de chargement et de coupe (A01D 43/08 a priorité) [2]

90/

08..avec moyens de mise en balles utilisés additionnellement pour le chargement; avec moyens de ramassage et de transport des balles dans le véhicule [2]

90/

10.Moyens de déchargement [2]

90/

12.avec accessoires ou appareils supplémentaires (agencement des dispositifs d'accouplement A01B 59/00) [2]

90/

14.Dispositions d'engrenages pour la traction, le chargement ou le déchargement [2]

90/

16.Automoteurs [2]


91/

00Méthodes pour la récolte de produits agricoles (nécessitant essentiellement l'emploi de machines particulières, voir les groupes relatifs à ces machines)

91/

02.de produits poussant dans la terre

91/

04.de produits poussant au-dessus du sol (fruits, houblon A01D 46/00)


Schéma d'indexation associé aux groupes A01D 34/00, A01D 42/00, A01D 43/00, A01D 57/00, A01D 67/00, A01D 69/00 et A01D 75/00, relatif à l'utilisation des faucheuses. Les codes d'indexation doivent être non liés. [6]

Note

 Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [6]


101:

00Tondeuses à gazon [6]


103:

00Déchiquetage; Pulvérisation [7]


Schéma d'indexation associé aux groupes A01D 42/00 à A01D 45/00, relatif au type d'appareil de coupe utilisé. Les codes d'indexation doivent être non liés. [7]

Note

 Il est important de tenir compte du chapitre IV du Guide d'utilisation qui indique les règles concernant l'attribution et la présentation des différents types de codes d'indexation. [7]


151:

00Type d'appareil de coupe [7]

151:

02.comportant des couteaux à mouvement alternatif [7]

151:

04..avec des tringles porte-lames à mouvements opposés [7]

151:

06.comportant des couteaux entraînés pour osciller dans un plan horizontal [7]

151:

08..et coopérant avec des contre-lames [7]

151:

10.comportant des couteaux rotatifs [7]

151:

12..Couteaux sous forme de fils flexibles [7]

151:

14..tournant autour d'un axe horizontal, p.ex. cylindres de coupe [7]

151:

16...avec des organes coupants en forme d'hélice [7]

151:

18...avec des organes coupants reliés de façon pivotante à l'axe de rotation, p.ex. fléaux [7]

151:

20..tournant autour d'un axe vertical [7]

151:

22.comportant des organes coupants montés sur des courroies sans fin ou sur des chaînes articulées [7]


  A01D 37/00 - A01D 57/32   
 

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